Définition de Sous-traitants

Sous-traitants. Personne·s qui exécute·nt une mission pour compte d’une des Parties ;
Sous-traitants prestataires de l’Opérateur réalisant des opérations de traitement des déchets issus des PMCB.
Sous-traitants. Avec l'accord conjoint de l'architecte et du maître de l'ouvrage.

More Definitions of Sous-traitants

Sous-traitants désigne les autres responsables du traitement des données qui sont utilisés par MobileIron pour traiter les Données à caractère personnel pour le compte du Client. À titre de précision, les installations du centre de données de colocation de MobileIron ne sont pas des sous-traitants.

Related to Sous-traitants

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.