Taxes signifie les taxes, prélèvements, impôts, droits, frais, redevances, déductions ou retenues présents ou futurs, dans chaque cas de nature fiscale, imposés, perçus, retenus ou évalués par tout organisme gouvernemental (y compris, sans s’y limiter, les taxes sur la valeur ajoutée, les ventes ou le chiffre d’affaires), en plus de tout intérêt, pénalité ou supplément imposé à cet égard.
Taxes désignent la taxe sur la valeur ajoutée, la taxe sur la vente, l’utilisation ou l’importation autre que les taxes applicables sur les revenus d’IHS. Le Client doit remettre les documents correspondants pour faire appliquer l’exonération fiscale.
Taxes signifie toutes les taxes et cotisations relatives à la propriété, y compris les taxes municipales, générales et spéciales, les taxes d’église, des communautés urbaines ou des commissions scolaires, et les taxes d’amélioration locale, d’eau et d’affaires, ainsi que tous les intérêts et amendes relatifs à ces taxes.
Examples of Taxes in a sentence
Tous les prix pratiqués par le Vendeur, quel que soit le support de communication, sont indiqués en euros Hors Taxes pour les Professionnels et Non Professionnels.
Le Client s'engage à payer ou à rembourser à Siemens les Taxes imposées par une autorité gouvernementale pour l'utilisation ou la réception du Logiciel par le Client.
Tous les montants facturés par Siemens sont hors taxes, frais de douane et autres frais ("Taxes").
Les Prix Hors Taxes (HT) et Toutes Taxes comprises (TTC) sont mentionnés sur le site Internet.
Si le Client est tenu par la loi de déduire ou de retenir des Taxes, le Client augmentera le montant qu'il verse à Siemens de manière à ce que Siemens reçoive toujours le montant facturé à l'origine.
More Definitions of Taxes
Taxes means value-added, sales, use, import, or any taxes other than taxes assessed upon the income of IHS. Client must submit applicable documentation to receive tax exempt status.
Taxes désigne les taxes, prélèvements, droits ou évaluations gouvernementales similaires de toute nature, y compris, par exemple, les taxes de vente, d'utilisation, , de valeur ajoutée, de retenue à la source ou similaires, qu'elles soient nationales ou étrangères, ou évaluées par une juridiction, mais à l'exclusion de toute taxe basée sur le revenu net, la propriété ou les employés de NTICO.
Taxes a le sens qui est indiqué à la Clause 4 des présentes Conditions.
Taxes désigne toutes les taxes et tous les frais fédéraux, étatiques, locaux, municipaux, étrangers et autres facturés ou perçus auprès des Clients, y compris, de manière non-limitative, les taxes et frais du Fonds de service universel, du TRS et du 911.
Taxes. L’ensemble des taxes, impôts, cotisations, intérêts et pénalités pouvant être exigibles aux termes des lois applicables.
Taxes. Taxe de séjour/d’hébergement, autres taxes Adulte par nuitée CHF .......... CHF............ Enfant par nuitée CHF .......... CHF............ Enfant de moins de .......... ans CHF .......... CHF............ Enfant de moins de .......... ans CHF ........... CHF............ Animaux domestiques admis oui non WLAN Utilisation du WLAN selon convention distincte, CHF ………
Taxes désigne toutes les taxes, prélèvements et frais similaires sur les transactions (et tout intérêt et pénalité associés) telles que les taxes fédérales, étatiques, provinciales ou locales sur les ventes, la taxe sur la valeur ajoutée, la taxe sur les produits et services, la taxe d'utilisation, les impôts fonciers, la taxe indirecte, les taxes sur les prestations de service ou taxes similaires.