Common use of Confidentialité Clause in Contracts

Confidentialité. Le Participant s’interdit (sauf dans le cadre de la bonne exécution de ses fonctions) pendant la durée de son contrat de travail ou de son mandat social avec l’Employeur ainsi qu’à tout moment après la cessation dudit contrat ou mandat : (a) de divulguer ou de communiquer à toute personne ; (b) d’utiliser à des fins personnelles ou à des fins étrangères à celles de l’Employeur ou, le cas échéant, celles d’un de ses clients ; ou (c) xx xxxxxx, par négligence, la divulgation non autorisée de : tout secret d’affaires, information confidentielle ou exclusive de la Société, de l'une de ses filiales directes ou indirectes (ci-après une « Filiale ») ou de l’un de ses clients (« Information Confidentielle »). Ne sont pas considérées comme des Informations Confidentielles, les informations qui (i) sont ou deviennent généralement accessibles au public autrement qu’en raison, en tout ou en partie, de la divulgation ou d'un acte fautif du Participant ; (ii) étaient accessibles au Participant sous une forme non confidentielle avant leur divulgation par un membre de la Société ou de l’une de ses Filiales ; ou (iii) deviennent accessibles au Participant sous une forme non confidentielle à partir d’une source autre que la Société ou l’une de ses Filiales, à condition que cette source ne soit pas liée à la Société ou l’une de ses Filiales par un engagement de confidentialité. Le Participant doit, à tout moment, faire ses meilleurs efforts pour empêcher la publication ou la divulgation de toute Information Confidentielle. Le Participant s’engage en outre, s’il venait à être interrogé au sujet d'informations faisant l'objet du présent Accord, par toute personne non autorisée à recevoir xx xxxxxx informations, à en informer la Société par écrit dans les 24 heures. Sauf si cela est nécessaire pour l’exécution des fonctions du Participant pour la Société ou l’une de ses Filiales, le Participant s’engage à ne pas extraire des locaux de la Société ou de l’une de ses Filiales ou soustraire à leur contrôle, toute Information Confidentielle, notamment en copiant ou en transmettant ces renseignements au moyen d'un appareil électronique

Confidentialité. Le Participant s’interdit (sauf dans le cadre de la bonne exécution de ses fonctions) pendant la durée de son contrat de travail ou de son mandat social avec l’Employeur ainsi qu’à tout moment après la cessation dudit contrat ou mandat : (a) de divulguer ou de communiquer à toute personne ; (b) d’utiliser à des fins personnelles ou à des fins étrangères à celles de l’Employeur ou, le cas échéant, celles d’un de ses clients ; ou (c) xx xxxxxx, par négligence, la divulgation non autorisée de : tout secret d’affaires, information confidentielle ou exclusive de la Société, de l'une de ses filiales directes ou indirectes (ci-après une « Filiale ») ou de l’un de ses clients (« Information Confidentielle »). Ne sont pas considérées comme des Informations Confidentielles, les informations qui (i) sont ou deviennent généralement accessibles au public autrement qu’en raison, en tout ou en partie, de la divulgation ou d'un acte fautif du Participant ; (ii) étaient accessibles au Participant sous une forme non confidentielle avant leur divulgation par un membre de la Société ou de l’une de ses Filiales ; ou (iii) deviennent accessibles au Participant sous une forme non confidentielle à partir d’une source autre que la Société ou l’une de ses Filiales, à condition que cette source ne soit pas liée à la Société ou l’une de ses Filiales par un engagement de confidentialité. Le Participant doit, à tout moment, faire ses meilleurs efforts pour empêcher la publication ou la divulgation de toute Information Confidentielle. Le Participant s’engage en outre, s’il venait à être interrogé au sujet d'informations faisant l'objet du présent Accord, par toute personne non autorisée à recevoir xx xxxxxx informations, à en informer la Société par écrit dans les 24 heures. Sauf si cela est nécessaire pour l’exécution des fonctions du Participant pour la Société ou l’une de ses Filiales, le Participant s’engage à ne pas extraire des locaux de la Société ou de l’une de ses Filiales ou soustraire à leur contrôle, toute Information Confidentielle, notamment en copiant ou en transmettant ces renseignements au moyen d'un appareil électroniqueélectronique personnel, d'un téléphone mobile, de disques durs externes, de lecteurs « flash » USB, de périphériques de stockage USB, de périphériques de stockage Fire Wire, de disquettes, de CD ou DVD, de comptes de messagerie personnels, de comptes de stockage en ligne ou cloud, de cartes mémoire, de disques zip ou tout autre support ou moyen similaire permettant de transmettre, xxxxxxx ou archiver des données hors des systèmes autorisés par la Société. En cas de cessation du contrat de travail ou du mandat social, le Participant s'engage à restituer toute Information Confidentielle, sous quelque forme que ce soit, à la Société dans un délai de 24 heures.

Confidentialité. Le Participant s’interdit (sauf dans le cadre de la bonne exécution de ses fonctions) pendant la durée de son contrat de travail ou de son mandat social avec l’Employeur ainsi qu’à tout moment après la cessation dudit contrat ou mandat : (a) de divulguer ou de communiquer à toute personne ; (b) d’utiliser à des fins personnelles ou à des fins étrangères à celles de l’Employeur ou, le cas échéant, celles d’un de ses clients ; ou (c) xx xxxxxx, par négligence, la divulgation non autorisée de : tout secret d’affaires, information confidentielle ou exclusive de la Société, de l'une de ses filiales directes ou indirectes (ci-après une « Filiale ») ou de l’un de ses clients (« Information Confidentielle »). Ne sont pas considérées comme des Informations Confidentielles, les informations qui (i) sont ou deviennent généralement accessibles au public autrement qu’en raison, en tout ou en partie, de la divulgation ou d'un acte fautif du Participant ; (ii) étaient accessibles au Participant sous une forme non confidentielle avant leur divulgation par un membre de la Société ou de l’une de ses Filiales ; ou (iii) deviennent accessibles au Participant sous une forme non confidentielle à partir d’une source autre que la Société ou l’une de ses Filiales, à condition que cette source ne soit pas liée à la Société ou l’une de ses Filiales par un engagement de confidentialité. Le Participant doit, à tout moment, faire ses meilleurs efforts pour empêcher la publication ou la divulgation de toute Information Confidentielle. Le Participant s’engage en outre, s’il venait à être interrogé au sujet d'informations faisant l'objet du présent Accord, par toute personne non autorisée à recevoir xx xxxxxx informations, à en informer la Société par écrit dans les 24 heures. Sauf si cela est nécessaire pour l’exécution des fonctions du Participant pour la Société ou l’une de ses Filiales, le Participant s’engage à ne pas extraire des locaux de la Société ou de l’une de ses Filiales ou soustraire à leur contrôle, toute Information Confidentielle, notamment en copiant ou en transmettant ces renseignements au moyen d'un appareil électroniqueélectronique personnel, d'un téléphone mobile, de disques durs externes, de lecteurs « flash » USB, de périphériques de stockage USB, de périphériques de stockage Fire Wire, de disquettes, de CD ou DVD, de comptes de messagerie personnels, de comptes de stockage en ligne

Confidentialité. Le Participant s’interdit (sauf dans le cadre de la bonne exécution de ses fonctions) pendant la durée de son contrat de travail ou de son mandat social avec l’Employeur ainsi qu’à tout moment après la cessation dudit contrat ou mandat : (a) de divulguer ou de communiquer à toute personne personne; (b) d’utiliser à des fins personnelles ou à des fins étrangères à celles de l’Employeur ou, le cas échéant, celles d’un de ses clients clients; ou (c) xx xxxxxx, par négligence, la divulgation non autorisée de de: tout secret d’affaires, information confidentielle ou exclusive de la Société, de l'une l’une de ses filiales directes ou indirectes (ci-après une « Filiale ») ou de l’un de ses clients (« Information Confidentielle »). Ne sont pas considérées comme des Informations Confidentielles, les informations qui (i) sont ou deviennent généralement accessibles au public autrement qu’en raison, en tout ou en partie, de la divulgation ou d'un d’un acte fautif du Participant Participant; (ii) étaient accessibles au Participant sous une forme non confidentielle avant leur divulgation par un membre de la Société ou de l’une de ses Filiales Filiales; ou (iii) deviennent accessibles au Participant sous une forme non confidentielle à partir d’une source autre que la Société ou l’une de ses Filiales, à condition que cette source ne soit pas liée à la Société ou l’une de ses Filiales par un engagement de confidentialité. Le Participant doit, à tout moment, faire ses meilleurs efforts pour empêcher la publication ou la divulgation de toute Information Confidentielle. Le Participant s’engage en outre, s’il venait à être interrogé au sujet d'informations d’informations faisant l'objet l’objet du présent Accord, par toute personne non autorisée à recevoir xx xxxxxx informations, à en informer la Société par écrit dans les 24 heures. Sauf si cela est nécessaire pour l’exécution des fonctions du Participant pour la Société ou l’une de ses Filiales, le Participant s’engage à ne pas extraire des locaux de la Société ou de l’une de ses Filiales ou soustraire à leur contrôle, toute Information Confidentielle, notamment en copiant ou en transmettant ces renseignements au moyen d'un d’un appareil électroniqueélectronique personnel, d’un téléphone mobile, de disques durs externes, de lecteurs « flash » USB, de périphériques de stockage USB, de périphériques de stockage Fire Wire, de disquettes, de CD ou DVD, de comptes de messagerie personnels, de comptes de stockage en ligne ou cloud, de cartes mémoire, de disques zip ou tout autre support ou moyen similaire permettant de transmettre, xxxxxxx ou archiver des données hors des systèmes autorisés par la Société. En cas de cessation du contrat de travail ou du mandat social, le Participant s’engage à restituer toute Information Confidentielle, sous quelque forme que ce soit, à la Société dans un délai de 24 heures.

Confidentialité. Le Participant s’interdit Pendant la Durée du contrat, une Partie est susceptible de recevoir (la « Partie Réceptrice ») un certain nombre d'informations et de matériels concernant l’activité de l’autre Partie, sa technologie, ses clients, et ses produits qui sont confidentiels et d'une valeur importante pour l’autre Partie (la « Partie divulgatrice »). La Partie Réceptrice n’utilisera pas et ne divulguera à aucun tiers les Informations confidentielles de la Partie divulgatrice (xxxxxx que ci-après définies) sauf ce qui est nécessaire pour l’exécution du présent Contrat ou de ces Conditions en cas de violation. La Partie Réceptrice pourra faire cette divulgation uniquement à des personnes qui sont liées par des obligations de confidentialité au moins aussi restrictives que celles ici prévues (à condition que la Partie Réceptrice convienne ici qu’elle sera responsable de toute violation des conditions du présent Contrat par ces tiers). La Partie Réceptrice protégera et préservera les Informations confidentielles comme confidentielles, en faisant preuve d’autant de soin que lorsqu’elle protège et préserve ses propres informations confidentielles personnelles (mais en aucun cas avec un degré de soin moins que raisonnable) et n’utilisera aucune Information confidentielle à toute fin autre que ce qui est nécessaire pour exécuter ses obligations en vertu du présent Contrat. Les obligations qui précèdent n’empêcheront pas la Partie Réceptrice de divulguer les informations confidentielles de la Partie divulgatrice (a) en vertu d'une décision de justice prononcée par un tribunal compétent, une autorité administrative ou un autre organisme gouvernemental, à condition que la Partie Réceptrice, dans la mesure autorisée par la loi, donne un préavis raisonnable écrit à la Partie divulgatrice afin que celle-ci puisse contester cette décision et, si cette divulgation est requise, ne divulgue que la partie d'information confidentielle que son conseil juridique xxxxxx légalement nécessaire; (b) en vertu d’une enquête ou d’une application règlementaire ou en réponse à toute demande d'une agence gouvernementale ; ou (c) à tout investisseur, acquéreur et financier existant ou potentiel dans le cadre d'un processus de la bonne exécution diligence raisonnable. Ce qui précède n'empêche pas non plus Taboola de ses fonctions) pendant la durée divulguer les coordonnées de son contrat l'Editeur en réponse à toute allégation selon laquelle les Biens ou le Contenu de travail l'Editeur enfreignent, violent ou détournent les droits de son mandat social avec l’Employeur ainsi qu’à tout moment après la cessation dudit contrat ou mandat : Propriété Intellectuelle d'un tiers. Les « Informations Confidentielles » consistent en (a) toutes informations techniques ou plans concernant les Services, la Plateforme ou tout logiciel ou autre technologie de divulguer Taboola ou de communiquer à toute personne ; des Biens; (b) d’utiliser à des fins personnelles ou à des fins étrangères à celles toutes informations financières de l’Employeur ou, le cas échéant, celles d’un de ses clients l’Éditeur; ou (c) xx xxxxxx, toutes autres informations divulguées par négligence, la divulgation non autorisée de : tout secret d’affaires, information confidentielle Partie divulgatrice à la Partie Réceptrice marquées comme confidentielles ou exclusive de la Société, de l'une de ses filiales directes ou indirectes (ci-après une « Filiale ») ou de l’un de ses clients (« Information Confidentielle »). Ne sont pas devant être raisonnablement considérées comme confidentielles compte tenu des circonstances; et (d) le contenu du présent Contrat. Les Informations Confidentielles, Confidentielles ne comprennent pas les informations qui qui: (i) sont ou deviennent généralement accessibles au connues du public autrement qu’en raison, en tout sans Information; or (iv) is rightfully obtained by the Receiving Party from a third party that has no duty of Confidentiality to the Disclosing Party. faute ou en partie, violation de la divulgation ou d'un acte fautif du Participant part de la Partie Réceptrice; (ii) étaient accessibles au Participant sous une forme non confidentielle avant leur divulgation par un membre sont légitimement connues de la Société ou Partie Réceptrice au moment de l’une la divulgation sans obligation de ses Filiales confidentialité; (iii) sont développées de manière indépendante par la Partie Réceptrice sans utiliser les Informations Confidentielles de la Partie divulgatrice; ou (iiiiv) deviennent accessibles au Participant sous une forme non confidentielle sont obtenues à partir d’une source autre que bon droit par la Société ou l’une de ses Filiales, à condition que cette source ne soit pas liée à la Société ou l’une de ses Filiales par un engagement de confidentialité. Le Participant doit, à tout moment, faire ses meilleurs efforts pour empêcher la publication ou la divulgation de toute Information Confidentielle. Le Participant s’engage en outre, s’il venait à être interrogé au sujet d'informations faisant l'objet du présent Accord, par toute personne non autorisée à recevoir xx xxxxxx informations, à en informer la Société par écrit dans les 24 heures. Sauf si cela est nécessaire pour l’exécution des fonctions du Participant pour la Société ou l’une de ses Filiales, le Participant s’engage à ne pas extraire des locaux Partie Réceptrice de la Société ou part d'un tiers qui n’a pas d'obligation de l’une confidentialité vis-à-vis de ses Filiales ou soustraire à leur contrôle, toute Information Confidentielle, notamment en copiant ou en transmettant ces renseignements au moyen d'un appareil électroniquela Partie divulgatrice.

Confidentialité. Le Participant s’interdit a. Si les parties échangent des renseignements confidentiels, la partie qui reçoit les renseignements confidentiels de l'autre partie s'engage à les protéger de la même manière que s'il s'agissait de ses propres renseignements confidentiels, privés et secrets industriels, en exerçant au minimum une diligence raisonnable à cet égard. Pour être considérés comme renseignements confidentiels aux fins du présent contrat, les renseignements doivent, avant divulgation, soit, être estampillés comme « confidentiels » par la partie divulgatrice, soit, si les renseignements sont transmis oralement, dans les trente (sauf 30) jours suivant la date de la communication, faire l'objet d'un avis écrit émis à la partie réceptrice, indiquant que les renseignements sont confidentiels. Sauf indication contraire consentie par les deux parties, de tels renseignements demeurent confidentiels pendant deux (2) années suivant la date de la divulgation écrite. b. Vous ne devez utiliser les renseignements confidentiels qu'en vue de remplir vos obligations prévues dans le cadre de la bonne exécution de ses fonctions) pendant la durée de son présent contrat; les renseignements confidentiels ne peuvent être utilisés à aucune autre fin. Vous ne devez publiciser ni divulguer à un tiers le contenu du présent contrat de travail ou de son mandat social avec l’Employeur ainsi qu’à tout moment après la cessation dudit contrat ou mandat :sans notre autorisation écrite préalable. (a) de divulguer ou de communiquer à toute personne ; (b) d’utiliser à des fins personnelles ou à des fins étrangères à celles de l’Employeur ou, le cas échéant, celles d’un de ses clients ; ou (c) xx xxxxxx, par négligence, la divulgation non autorisée de : tout secret d’affaires, information confidentielle ou exclusive de la Société, de l'une de ses filiales directes ou indirectes (ci-après une « Filiale ») ou de l’un de ses clients (« Information Confidentielle »). c. Ne sont pas considérées comme réputés constituer des Informations Confidentiellesrenseignements confidentiels les renseignements qui : 1. sont déjà ou sont devenus de notoriété publique au moment de la divulgation, les informations qui (i) sans que ce soit imputable à une faute du récepteur; 2. sont reçus en toute légitimité par le récepteur en provenance d'un tiers sans obligation de confidentialité; 3. sont élaborés ou deviennent généralement accessibles au public autrement qu’en raisonviennent à la connaissance du récepteur de manière indépendante; 4. sont divulgués en vertu d'une obligation légale; 5. sont divulgués par le récepteur avec l'autorisation écrite préalable du divulgateur, mais conformément aux modalités de ladite autorisation, ou 6. étaient déjà, en tout toute légitimité, en possession du récepteur avant la divulgation. d. Si des renseignements personnels au sujet d'employés de l'une des parties ou au sujet d'employés du client sont divulgués à l'une ou l'autre des parties, chacune des parties s'engage à se conformer aux xxxx pertinentes en partie, matière de protection des renseignements confidentiels lors de la divulgation ou d'un acte fautif collecte, du Participant ; stockage, du transfert, du partage et (iiou) étaient accessibles au Participant sous une forme non confidentielle avant leur divulgation par un membre autre traitement de ces renseignements personnels. À moins d'entente expresse à l'effet du contraire, tout renseignement personnel communiqué ne peut être utilisé que conformément aux dispositions de la Société ou de l’une de ses Filiales ; ou (iii) deviennent accessibles politique relative au Participant sous une forme non confidentielle à partir d’une source autre que la Société ou l’une de ses Filiales, à condition que cette source ne soit pas liée à la Société ou l’une de ses Filiales par un engagement de confidentialité. Le Participant doit, à tout moment, faire ses meilleurs efforts pour empêcher la publication ou la divulgation de toute Information Confidentielle. Le Participant s’engage en outre, s’il venait à être interrogé au sujet d'informations faisant l'objet du présent Accord, par toute personne non autorisée à recevoir xx xxxxxx informations, à en informer la Société par écrit dans les 24 heures. Sauf si cela est nécessaire pour l’exécution des fonctions du Participant pour la Société ou l’une de ses Filiales, le Participant s’engage à ne pas extraire des locaux respect de la Société ou vie privée de l’une HPE en vigueur dans le site Web HPE public et la déclaration relative au respect de ses Filiales ou soustraire la vie privée de HPE publiée dans le portail des partenaires HPE. Nous nous engageons à leur contrôle, toute Information Confidentielle, notamment en copiant ou en transmettant ces protéger vos renseignements confidentiels et ceux des clients de la manière indiquée dans la politique relative au moyen d'un appareil électroniquerespect de la vie privée de HPE.

Confidentialité. Le Participant s’interdit 13.1. Les parties doivent être liées par tout accord de non-divulgation distinct et préexistant. Toutefois, si aucun accord de non- divulgation n'est en place à la date d'effet du présent Contrat, les dispositions du présent article 13 s'appliqueront. 13.2. Aucune des Parties ne doit divulguer les informations reçues de la Partie divulgatrice (sauf « Partie divulgatrice ») identifiées oralement ou par écrit comme étant de nature confidentielle ou exclusive, ou utilisées dans un contexte où la Partie réceptrice (« Partie réceptrice ») aurait dû raisonnablement comprendre que les informations en question doivent être traitées de manière confidentielle ou exclusive, que les mots « confidentiel » ou « exclusif » soient utilisés ou non. Avant de communiquer des informations confidentielles ou exclusives à la Partie réceptrice, la Partie divulgatrice peut exiger que la Partie réceptrice signe un accord de confidentialité. 13.3. La Partie réceptrice doit protéger ces informations en faisant preuve du même degré de prudence que celui dont il fait preuve pour protéger ses propres informations commerciales sensibles et au minimum avec un degré de diligence raisonnable. Par ailleurs, la Partie réceptrice ne doit pas divulguer ces informations à des tiers sans le consentement écrit préalable de la Partie divulgatrice. 13.4. À la résiliation ou à l'expiration du présent Contrat, la Partie réceptrice retournera dans les meilleurs délais toute information confidentielle fournie par la Partie divulgatrice. 13.5. La Partie réceptrice peut divulguer des informations confidentielles à ses employés uniquement selon le principe du « besoin de savoir ». 13.6. Les obligations énoncées dans le cadre de la bonne exécution de ses fonctions) pendant la durée de son contrat de travail ou de son mandat social avec l’Employeur ainsi qu’à tout moment après la cessation dudit contrat ou mandat présent article ne s'appliquent pas aux informations confidentielles : (a) de divulguer ou de communiquer à toute personne ; (b) d’utiliser à des fins personnelles ou à des fins étrangères à celles de l’Employeur ou, qui sont dans le cas échéant, celles d’un de ses clients ; ou (c) xx xxxxxx, par négligence, la divulgation non autorisée de : tout secret d’affaires, information confidentielle ou exclusive de la Société, de l'une de ses filiales directes ou indirectes (ci-après une « Filiale ») ou de l’un de ses clients (« Information Confidentielle »). Ne sont pas considérées comme des Informations Confidentielles, les informations qui (i) sont ou deviennent généralement accessibles domaine public au public autrement qu’en raison, en tout ou en partie, moment de la divulgation ou d'un acte fautif du Participant ; (ii) étaient accessibles au Participant sous une forme non confidentielle avant leur divulgation par un membre de la Société ou de l’une de ses Filiales ; ou (iii) deviennent accessibles au Participant sous une forme non confidentielle à partir d’une source autre que la Société ou l’une de ses Filiales, à condition que cette source ne soit pas liée à la Société ou l’une de ses Filiales par un engagement de confidentialité. Le Participant doit, à tout moment, faire ses meilleurs efforts pour empêcher la publication ou qui tombent dans le domaine public après la divulgation de toute Information Confidentielle. Le Participant s’engage en outre, s’il venait à être interrogé au sujet d'informations faisant l'objet autrement que par une violation du présent Accord, Contrat ; b) pour lesquelles la Partie réceptrice peut fournir la preuve qu'elles étaient légalement en sa possession avant d'être divulguées par toute personne non autorisée à recevoir xx xxxxxx informations, à la Partie divulgatrice ; c) les informations développées de manière indépendante par une Partie en informer la Société par écrit dans dehors du champ d’application du présent Contrat sans utiliser les 24 heures. Sauf si cela est nécessaire pour l’exécution des fonctions du Participant pour la Société ou l’une informations confidentielles de ses Filiales, le Participant s’engage à ne pas extraire des locaux de la Société ou de l’une de ses Filiales ou soustraire à leur contrôle, toute Information Confidentielle, notamment en copiant ou en transmettant ces renseignements au moyen d'un appareil électroniquel'autre Partie ; et/ou

Confidentialité. Le Participant s’interdit (sauf a) Informations Confidentielles signifie aux termes des présentes : (i) la Commande, (ii) toute information et documentation divulguée ou fournie par une partie à l’autre partie, en ce compris la Propriété de l’Acheteur, (iii) toute information créée par les Représentants du Fournisseur provenant de la Propriété de l’Acheteur, et (iv) tous les Droits de Propriété Intellectuelle de l’Acheteur (tels que xxxxxxx à l’article 5). (b) Chaque partie (i) n’utilisera les Informations Confidentielles qu’aux seules fins d’exécuter ses obligations contractuelles aux termes de la Commande étant entendu que l’Acheteur pourra utiliser lesdites Informations Confidentielles aux fins de commercialisation, vente, utilisation, réparation, maintenance, mise en service des biens et des services fournis par le Fournisseur, (ii) sans déroger aux dispositions de l’article 16.2, apportera aux Informations Confidentielles le même soin que celui porté à ses propres informations confidentielles, à savoir au minimum une protection raisonnable contre la divulgation des Informations Confidentielles et (iii) ne transmettra les Informations Confidentielles qu’aux personnes ayant à en connaître pour l’exécution de la Commande, et dans le cas de l’Acheteur le Client Final ou ses partenaires consortiaux (ci-après « les Personnes Autorisées »). Chaque partie s’engage, avant divulgation d’Informations Confidentielles à une Personne Autorisée, à informer cette Personne Autorisée de la nature confidentielle des Informations Confidentielles et à s’assurer que la Personne Autorisée soit liée par un engagement de confidentialité au moins équivalent aux obligations fixées au titre du présent article. (c) Les restrictions stipulées au présent article 16 ne s’appliqueront pas aux parties (ci-après la « Partie Emettrice » pour les informations qu’elle divulgue et la « Partie Réceptrice » pour les informations qu’elle reçoit) d’Informations Confidentielles dès lors que celles-ci : (i) sont ou tombent dans le domaine public sans que la Partie Réceptrice ne les ait divulguées, (ii) étaient librement disponibles avant d'être communiquées dans le cadre des présentes, (iii) ont été communiquées de manière non confidentielle par une tierce partie qui, à la connaissance de la Partie Réceptrice, n'était pas tenue à une obligation de confidentialité à l'égard de la Partie Emettrice, ou (iv) ont été élaborées par la Partie Réceptrice de manière indépendante et sans utiliser d’Informations Confidentielles, sous réserve que la Partie Réceptrice soit en mesure d’en rapporter des preuves écrites. (d) Dans les trente (30) jours suivants le terme de la Commande quel qu’en soit le motif, chaque partie xxxxx retourner à l’autre partie ou détruire (cette destruction devant être certifiée par écrit à l’autre partie) toutes les Informations Confidentielles ainsi que toutes copies en ayant été faites. Cette restitution ou cette destruction des Informations Confidentielles n’affecteront en aucune façon les obligations de confidentialité des parties qui survivront tel qu’indiqué aux termes des présentes. Les dispositions du présent article n’imposent à aucune partie ni à ses Sociétés Apparentées ou à ses Personnes Autorisées de restituer ou de détruire des enregistrements informatiques ou dossiers contenant des Informations Confidentielles qui ont été créés par des processus automatisés tels que l’archivage ou la sauvegarde de données, pour autant que ces enregistrements ou dossiers : (i) sont confidentiels et ne sont pas accessibles dans le cadre de la bonne exécution de ses fonctionsconduite normale des affaires, et (ii) pendant la durée de son contrat de travail seront détruits en application des règles d’archivage ou de son mandat social avec l’Employeur ainsi qu’à tout moment après sauvegarde de la cessation dudit contrat ou mandat :partie réceptrice. (ae) Nonobstant ce qui précède, si une partie est dans l’obligation, en vertu d’une procédure judiciaire (ou de toute autre procédure contraignante), de divulguer toute ou de communiquer à toute personne ; (b) d’utiliser à des fins personnelles ou à des fins étrangères à celles de l’Employeur ou, le cas échéant, celles d’un de ses clients ; ou (c) xx xxxxxx, par négligence, la divulgation non autorisée de : tout secret d’affaires, information confidentielle ou exclusive de la Société, de l'une de ses filiales directes ou indirectes (ci-après une « Filiale ») ou de l’un de ses clients (« Information Confidentielle »). Ne sont pas considérées comme partie des Informations Confidentielles, les informations qui (i) sont ou deviennent généralement accessibles au public autrement qu’en raisonelle s’engage à informer, en tout ou en partieaussi vite que possible, de la divulgation ou d'un acte fautif du Participant ; (ii) étaient accessibles au Participant sous une forme non confidentielle avant leur divulgation par un membre de la Société ou de l’une de ses Filiales ; ou (iii) deviennent accessibles au Participant sous une forme non confidentielle à partir Partie Emettrice d’une source autre telle obligation, afin que celle-ci puisse obtenir que la Société demande de divulgation soit levée et/ou l’une de ses Filiales, renonce à condition que cette source ne soit pas liée à la Société ou l’une de ses Filiales par un engagement de confidentialité. Le Participant doit, à tout moment, faire ses meilleurs efforts pour empêcher la publication ou la divulgation de toute Information Confidentielle. Le Participant s’engage en outre, s’il venait à être interrogé au sujet d'informations faisant l'objet bénéficier des dispositions du présent Accord, par toute personne non autorisée à recevoir xx article. Si la demande de divulgation d’Informations Confidentielles n’est pas levée ou si la Partie Emettrice n’a pas renoncé au bénéfice des dispositions des présentes alors que la Partie Réceptrice xxxxxx informations, à en informer la Société par écrit dans les 24 heures. Sauf si cela est nécessaire pour l’exécution des fonctions du Participant pour la Société ou l’une être légalement tenue de ses Filiales, le Participant s’engage à ne pas extraire des locaux de la Société ou de l’une de ses Filiales ou soustraire à leur contrôle, toute divulguer une telle Information Confidentielle, notamment en copiant ou en transmettant ces renseignements elle pourra procéder à la communication d’une telle Information Confidentielle aux personnes concernées mais seulement dans la mesure où elle y est contrainte, sans que sa responsabilité ne soit engagée au moyen d'un appareil électroniquetitre des présentes et fera tous ses efforts pour que les Informations Confidentielles ainsi divulguées soient traitées de façon confidentielle.

Confidentialité. Le Participant s’interdit (sauf dans le cadre de la bonne exécution de ses fonctions) pendant la durée de son contrat de travail ou de son mandat social avec l’Employeur ainsi qu’à tout moment après la cessation dudit contrat ou mandat : (a) de divulguer ou de communiquer à toute personne ; (b) d’utiliser à des fins personnelles ou à des fins étrangères à celles de l’Employeur ou, le cas échéant, celles d’un de ses clients ; ou (c) xx xxxxxx, par négligence, la divulgation non autorisée de : tout secret d’affaires, information confidentielle ou exclusive de la Société, de l'une de ses filiales directes ou indirectes (ci-après une « Filiale ») ou de l’un de ses clients (« Information Confidentielle »). Ne sont pas considérées comme des Informations Confidentielles, les informations qui (i) sont ou deviennent généralement accessibles au public autrement qu’en raison, en tout ou en partie, de la divulgation ou d'un acte fautif du Participant ; (ii) étaient accessibles au Participant sous une forme non confidentielle avant leur divulgation par un membre de la Société ou de l’une de ses Filiales ; ou (iii) deviennent accessibles au Participant sous une forme non confidentielle à partir d’une source autre que la Société ou l’une de ses Filiales, à condition que cette source ne soit pas liée à la Société ou l’une de ses Filiales par un engagement de confidentialité. Le Participant doit, à tout moment, faire ses meilleurs efforts pour empêcher la publication ou la divulgation de toute Information Confidentielle. Le Participant s’engage en outre, s’il venait à être interrogé au sujet d'informations faisant l'objet du présent Accord, par toute personne non autorisée à recevoir xx xxxxxx informations, à en informer la Société par écrit dans les 24 heures. Sauf si cela est nécessaire pour l’exécution des fonctions du Participant pour la Société ou l’une de ses Filiales, le Participant s’engage à ne pas extraire des locaux de la Société ou de l’une de ses Filiales ou soustraire à leur contrôle, toute Information Confidentielle, notamment en copiant ou en transmettant ces renseignements au moyen d'un appareil électroniquele

Confidentialité. Le Participant s’interdit Pendant la Durée du contrat, une Partie est susceptible de recevoir (sauf dans le cadre la « Partie Réceptrice ») un certain nombre d'informations et de matériels concernant l’activité de l’autre Partie, sa technologie, ses clients, et ses produits qui sont confidentiels et d'une valeur importante pour l’autre Partie (la « Partie divulgatrice »). La Partie Réceptrice n’utilisera pas et ne divulguera à aucun tiers les Informations confidentielles de la bonne exécution de ses fonctionsPartie divulgatrice (xxxxxx que ci-après définies) pendant la durée de son contrat de travail sauf ce qui est nécessaire pour l’exécution du présent Contrat ou de ces Conditions en cas de violation. La Partie Réceptrice pourra faire cette divulgation uniquement à des personnes qui sont liées par des obligations de confidentialité au moins aussi restrictives que celles ici prévues (à condition que la Partie Réceptrice convienne ici qu’elle sera responsable de toute violation des conditions du présent Contrat par ces tiers). La Partie Réceptrice protégera et préservera les Informations confidentielles comme confidentielles, en faisant preuve d’autant de soin que lorsqu’elle protège et préserve ses propres informations confidentielles personnelles (mais en aucun cas avec unp degré de soin moins que raisonnable) et n’utilisera aucune Information confidentielle à toute fin autre que ce qui est nécessaire pour exécuter ses obligations en vertu du présent Contrat. Les obligations qui précède n’empêcheront pas la Partie Réceptrice de divulguer les informations confidentielles de la Partie divulgatrice en vertu d'une décision de justice prononcée par un tribunal compétent, une autorité administrative ou un autre organisme gouvernemental, à condition que la Partie Réceptrice, dans la mesure autorisée par la loi, donne un préavis raisonnable écrit à la Partie divulgatrice afin que celle-ci puisse contester cette décision et, si cette divulgation est requise, ne divulgue que la partie d'information confidentielle que son mandat social avec l’Employeur ainsi qu’à tout moment après la cessation dudit contrat ou mandat : conseil juridique xxxxxx légalement nécessaire. Les Informations confidentielles consistent en (a) toutes informations techniques ou plans concernant les Services, la plateforme ou tout logiciel ou autre technologie de divulguer Taboola ou de communiquer à toute personne ; des Biens; (b) d’utiliser à des fins personnelles ou à des fins étrangères à celles toutes informations financières de l’Employeur ou, le cas échéant, celles d’un de ses clients l’Éditeur; ou (c) xx xxxxxx, toutes autres informations divulguées par négligence, la divulgation non autorisée de : tout secret d’affaires, information Partie divulgatrice à la Partie Réceptrice marquées comme confidentielle ou exclusive de la Société, de l'une de ses filiales directes ou indirectes (ci-après une « Filiale ») ou de l’un de ses clients (« Information Confidentielle »). Ne sont pas devant être raisonnablement considérées comme confidentielles compte tenu des circonstances; et (d) le contenu du présent Contrat. Les Informations Confidentielles, confidentielles ne comprennent pas les informations qui qui: (i) sont ou deviennent généralement accessibles au connues du public autrement qu’en raison, en tout sans faute ou en partie, violation de la divulgation ou d'un acte fautif du Participant part de la partie Réceptrice; (ii) étaient accessibles au Participant sous une forme non confidentielle avant leur divulgation par un membre sont légitmement connues de la Société ou Partie Réceptrice au moment de l’une la divulgation sans obligation de ses Filiales confidentialité; (iii) sont développées de manière indépendante par la Partie Réceptrice sans utiliser les Informations confidentielles de la Partie divulgatrice; ou (iiiiv) deviennent accessibles au Participant sous une forme non confidentielle sont obtenues à partir d’une source autre que bon droit par la Société ou l’une de ses Filiales, à condition que cette source ne soit pas liée à la Société ou l’une de ses Filiales par un engagement de confidentialité. Le Participant doit, à tout moment, faire ses meilleurs efforts pour empêcher la publication ou la divulgation de toute Information Confidentielle. Le Participant s’engage en outre, s’il venait à être interrogé au sujet d'informations faisant l'objet du présent Accord, par toute personne non autorisée à recevoir xx xxxxxx informations, à en informer la Société par écrit dans les 24 heures. Sauf si cela est nécessaire pour l’exécution des fonctions du Participant pour la Société ou l’une de ses Filiales, le Participant s’engage à ne pas extraire des locaux Partie Réceptrice de la Société ou part d'un tiers qui n’a pas d'obligation de l’une confidentialité vis-à-vis de ses Filiales ou soustraire à leur contrôle, toute Information Confidentielle, notamment en copiant ou en transmettant ces renseignements au moyen d'un appareil électroniquela Partie divulgatrice.

Confidentialité. Le Participant s’interdit (sauf 6.1 Chacune des parties reconnaît et convient que dans le cadre de la bonne exécution de ses fonctions) pendant la durée de son contrat de travail l’exécution du présent Contrat, elle pourra accéder ou de son mandat social avec l’Employeur ainsi qu’à tout moment après la cessation dudit contrat être exposée, directement ou mandat : (a) de divulguer ou de communiquer à toute personne ; (b) d’utiliser indirectement, à des fins personnelles ou à des fins étrangères à celles informations confidentielles de l’Employeur ou, le cas échéant, celles d’un de ses clients ; ou l’autre partie (c) xx xxxxxx, par négligence, la divulgation non autorisée de : tout secret d’affaires, information confidentielle ou exclusive les « Informations confidentielles »). Les Informations confidentielles incluent les Données de la Société, les Identifiants de l'une Chauffeur, les Informations des Utilisateurs, ainsi que le volume de ses filiales directes ou indirectes (ci-après une « Filiale ») ou de l’un de ses clients (« Information Confidentielle »). Ne sont pas considérées comme des Informations Confidentiellestransaction, les plans marketing et commerciaux, les informations commerciales, financières, techniques, opérationnelles et autres informations non publiques de chaque partie (que celles-ci soient divulguées par écrit ou oralement) que la partie désigne comme privées ou confidentielles, ou au sujet desquelles l’autre partie doit raisonnablement savoir qu’il s’agit d’informations confidentielles. 6.2 Chacune des parties reconnaît et convient : (a) que toutes les Informations confidentielles demeureront la propriété exclusive de la partie divulgatrice ; (b) de ne pas utiliser les Informations confidentielles de l’autre partie pour tout motif autre que l’exécution du présent Contrat ; (c) de ne pas divulguer les Informations confidentielles de l’autre partie à un tiers, à l’exception de ses employés, cadres, contractuels, agents et prestataires de service (les « Personnes autorisées ») dans la mesure nécessaire à l’exécution de leurs obligations dans le cadre du présent Contrat, sous réserve que les Personnes autorisées soient liées par écrit par des obligations de confidentialité et de non-utilisation des Informations confidentielles qui garantissent un niveau de protection au moins égal à celui des présentes dispositions ; et (id) de restituer ou détruire toutes les Informations confidentielles de la partie divulgatrice lors de la résiliation du présent Contrat ou sur demande de l’autre partie (sous réserve de la législation en vigueur, et en ce qui concerne la Société, de ses dispositions internes en matière de conservation des dossiers). 6.3 Nonobstant ce qui précède, les Informations confidentielles n'incluront pas les informations dans la mesure où celles-ci : (a) sont ou deviennent généralement accessibles au entrent dans le domaine public autrement qu’en raison, en tout sans action ou en partie, omission de la divulgation ou d'un acte fautif du Participant part de la partie destinataire ; (iib) étaient accessibles au Participant sous une forme non confidentielle en possession de la partie destinataire avant leur divulgation la date du présent Contrat sans obligation de confidentialité ; (c) ont été divulguées à la partie destinataire par un membre tiers n’ayant pas d’obligation de la Société ou de l’une de ses Filiales confidentialité à leur égard ; ou (iiid) deviennent accessibles au Participant doivent être divulguées en vertu de la loi, d’une ordonnance d’un tribunal, d’une injonction ou d’un ordre d’une autorité publique, sous une forme non confidentielle à partir d’une source autre réserve que la Société ou l’une de ses Filiales, partie destinataire avertisse la partie divulgatrice à condition que cette source ne soit pas liée ce sujet et accorde à la Société partie divulgatrice une possibilité raisonnable de contester ou l’une de ses Filiales par un engagement de confidentialité. Le Participant doit, à tout moment, faire ses meilleurs efforts pour empêcher la publication ou restreindre la divulgation de toute Information Confidentielle. Le Participant s’engage en outre, s’il venait à être interrogé au sujet d'informations faisant l'objet du présent Accord, par toute personne non autorisée à recevoir xx xxxxxx informations, à en informer la Société par écrit dans les 24 heures. Sauf si cela est nécessaire pour l’exécution des fonctions du Participant pour la Société ou l’une de ses Filiales, le Participant s’engage à ne pas extraire des locaux de la Société ou de l’une de ses Filiales ou soustraire à leur contrôle, toute Information Confidentielle, notamment en copiant ou en transmettant ces renseignements au moyen d'un appareil électroniquerequise.

Confidentialité. Le Participant s’interdit (sauf dans le cadre de la bonne exécution de ses fonctions) pendant la durée de son contrat de travail ou de son mandat social avec l’Employeur ainsi qu’à tout moment après la cessation dudit contrat ou mandat : (a) de divulguer ou de communiquer à toute personne ; (b) d’utiliser à des fins personnelles ou à des fins étrangères à celles de l’Employeur ou, le cas échéant, celles d’un de ses clients ; ou (c) xx xxxxxx, par négligence, la divulgation non autorisée de : tout secret d’affaires, information confidentielle ou exclusive de la Société, de l'une de ses filiales directes ou indirectes (ci-après une « Filiale ») ou de l’un de ses clients (« Information Confidentielle »). Ne sont pas considérées comme des Informations Confidentielles, les informations qui (i) sont ou deviennent généralement accessibles au public autrement qu’en raison, en tout ou en partie, de la divulgation ou d'un acte fautif du Participant ; (ii) étaient accessibles au Participant sous une forme non confidentielle avant leur divulgation par un membre de la Société ou de l’une de ses Filiales ; ou (iii) deviennent accessibles au Participant sous une forme non confidentielle à partir d’une source autre que la Société ou l’une de ses Filiales, à condition que cette source ne soit pas liée à la Société ou l’une de ses Filiales par un engagement de confidentialité. Le Participant doit, à tout moment, faire ses meilleurs efforts pour empêcher la publication ou la divulgation de toute Information Confidentielle. Le Participant s’engage en outre, s’il venait à être interrogé au sujet d'informations faisant l'objet du présent Accord, par toute personne non autorisée à recevoir xx xxxxxx informations, à en informer la Société par écrit dans les 24 heures. Sauf si cela est nécessaire pour l’exécution des fonctions du Participant pour la Société ou l’une de ses Filiales, le Participant s’engage à ne pas extraire des locaux de la Société ou de l’une de ses Filiales ou soustraire à leur contrôle, toute Information Confidentielle, notamment en copiant ou en transmettant ces renseignements au moyen d'un appareil électroniqueefforts

Confidentialité. Le Participant s’interdit Pendant la Durée du contrat, une Partie est susceptible de recevoir (sauf dans le cadre la « Partie Réceptrice ») un certain nombre d'informations et de matériels concernant l’activité de l’autre Partie, sa technologie, ses clients, et ses produits qui sont confidentiels et d'une valeur importante pour l’autre Partie (la « Partie divulgatrice »). La Partie Réceptrice n’utilisera pas et ne divulguera à aucun tiers les Informations confidentielles de la bonne exécution de ses fonctionsPartie divulgatrice (xxxxxx que ci-après définies) pendant la durée de son contrat de travail sauf ce qui est nécessaire pour l’exécution du présent Contrat ou de ces Conditions en cas de violation. La Partie Réceptrice pourra faire cette divulgation uniquement à des personnes qui sont liées par des obligations de confidentialité au moins aussi restrictives que celles ici prévues (à condition que la Partie Réceptrice convienne ici qu’elle sera responsable de toute violation des conditions du présent Contrat par ces tiers). La Partie Réceptrice protégera et préservera les Informations confidentielles comme confidentielles, en faisant preuve d’autant de soin que lorsqu’elle protège et préserve ses propres informations confidentielles personnelles (mais en aucun cas avec un degré de soin moins que raisonnable) et n’utilisera aucune Information confidentielle à toute fin autre que ce qui est nécessaire pour exécuter ses obligations en vertu du présent Contrat. Les obligations qui précède n’empêcheront pas la Partie Réceptrice de divulguer les informations confidentielles de la Partie divulgatrice en vertu d'une décision de justice prononcée par un tribunal compétent, une autorité administrative ou un autre organisme gouvernemental, à condition que la Partie Réceptrice, dans la mesure autorisée par la loi, donne un préavis raisonnable écrit à la Partie divulgatrice afin que celle-ci puisse contester cette décision et, si cette divulgation est requise, ne divulgue que la partie d'information confidentielle que son mandat social avec l’Employeur ainsi qu’à tout moment après la cessation dudit contrat ou mandat : conseil juridique xxxxxx légalement nécessaire. Les Informations confidentielles consistent en (a) toutes informations techniques ou plans concernant les Services, la plateforme ou tout to the Receiving Party that is marked as confidential or should reasonably be assumed to be confidential under the circumstances; and (d) the content of this Agreement. Confidential Information does not include information that: (i) is or becomes generally known to the public through no fault of or breach of the Receiving Party; (ii) is rightfully known by the Receiving Party at the time of disclosure without an obligation of confidentiality; (iii) is independently developed by the Receiving Party without use of the Disclosing Party’s Confidential Information; or (iv) is rightfully obtained by the Receiving Party from a third party that has no duty of Confidentiality to the Disclosing Party. logiciel ou autre technologie de divulguer Taboola ou de communiquer à toute personne ; des Biens; (b) d’utiliser à des fins personnelles ou à des fins étrangères à celles toutes informations financières de l’Employeur ou, le cas échéant, celles d’un de ses clients l’Éditeur; ou (c) xx xxxxxx, toutes autres informations divulguées par négligence, la divulgation non autorisée de : tout secret d’affaires, information Partie divulgatrice à la Partie Réceptrice marquées comme confidentielle ou exclusive de la Société, de l'une de ses filiales directes ou indirectes (ci-après une « Filiale ») ou de l’un de ses clients (« Information Confidentielle »). Ne sont pas devant être raisonnablement considérées comme confidentielles compte tenu des circonstances; et (d) le contenu du présent Contrat. Les Informations Confidentielles, confidentielles ne comprennent pas les informations qui qui: (i) sont ou deviennent généralement accessibles au connues du public autrement qu’en raison, en tout sans faute ou en partie, violation de la divulgation ou d'un acte fautif du Participant part de la partie Réceptrice; (ii) étaient accessibles au Participant sous une forme non confidentielle avant leur divulgation par un membre sont légitmement connues de la Société ou Partie Réceptrice au moment de l’une la divulgation sans obligation de ses Filiales confidentialité; (iii) sont développées de manière indépendante par la Partie Réceptrice sans utiliser les Informations confidentielles de la Partie divulgatrice; ou (iiiiv) deviennent accessibles au Participant sous une forme non confidentielle sont obtenues à partir d’une source autre que bon droit par la Société ou l’une de ses Filiales, à condition que cette source ne soit pas liée à la Société ou l’une de ses Filiales par un engagement de confidentialité. Le Participant doit, à tout moment, faire ses meilleurs efforts pour empêcher la publication ou la divulgation de toute Information Confidentielle. Le Participant s’engage en outre, s’il venait à être interrogé au sujet d'informations faisant l'objet du présent Accord, par toute personne non autorisée à recevoir xx xxxxxx informations, à en informer la Société par écrit dans les 24 heures. Sauf si cela est nécessaire pour l’exécution des fonctions du Participant pour la Société ou l’une de ses Filiales, le Participant s’engage à ne pas extraire des locaux Partie Réceptrice de la Société ou part d'un tiers qui n’a pas d'obligation de l’une confidentialité vis-à-vis de ses Filiales ou soustraire à leur contrôle, toute Information Confidentielle, notamment en copiant ou en transmettant ces renseignements au moyen d'un appareil électroniquela Partie divulgatrice.