Common use of Confidentialité Clause in Contracts

Confidentialité. Le Consultant reconnaît et convient que dans le cadre de l’exécution des Services, le Consultant aura accès ou recevra des informations confidentielles et exclusives relatives aux activités et affaires de FHI 360 et de ses filiales et affiliés, y compris notamment les informations relatives à leurs clients, clients potentiels, marchés, partenaires, fournisseurs, employés, sous- traitants, produits, services, plans, stratégies, recherches, inventions, méthodes commerciales, processus, conceptions, secrets commerciaux et autres informations qu’ils ont développées ou acquises dans le cadre de leurs activités ayant une valeur commerciale réelle ou potentielle, et ne sont généralement pas connues en dehors de la société, ainsi que les informations divulguées par des tiers qu’ils sont xxxxx xx xxxxxx confidentielles (« Informations confidentielles»). Le Consultant prendra des mesures raisonnables pour préserver la confidentialité des Informations confidentielles et les protéger contre toute utilisation ou divulgation non autorisée. Le Consultant n’utilisera les Informations confidentielles qu’aux fins de l’exécution des Services ou d’autres obligations en vertu du présent Contrat. Pendant la durée du présent Contrat et à tout moment après l’expiration ou la résiliation du présent Contrat pour quelque raison que ce soit, le Consultant s’abstiendra, sans le consentement écrit préalable de FHI 360, d’utiliser les Informations confidentielles à toute autre fin ou de divulguer les Informations confidentielles à un tiers. À la résiliation ou à l’expiration du présent Contrat, ou sur demande de FHI 360, le Consultant restituera toutes les Informations confidentielles à FHI 360 et ne conservera aucune copie. Aucune disposition contenue dans la présente section n’est destinée à ou ne doit être interprétée comme interdisant au Consultant de faire toute divulgation requise par la loi, à condition, toutefois, que le Consultant informe FHI 360 par écrit de toute divulgation afin de permettre à FHI 360 de demander un traitement confidentiel ou de limiter xx xxxxxx de ladite divulgation.

Confidentialité. Le Consultant reconnaît 10.1 Anticus et convient que dans le cadre Redal et al peuvent se communiquer mutuellement de l’exécution des Services, le Consultant aura accès ou recevra des informations confidentielles l’information confidentielle relative aux Brevets et exclusives relatives aux activités et affaires à l’invention qui y est décrite pour les fins de FHI 360 et de ses filiales et affiliés, y compris notamment les informations relatives à leurs clients, clients potentiels, marchés, partenaires, fournisseurs, employés, sous- traitants, produits, services, plans, stratégies, recherches, inventions, méthodes commerciales, processus, conceptions, secrets commerciaux et autres informations qu’ils ont développées ou acquises dans le cadre de leurs activités ayant une valeur commerciale réelle ou potentielle, et ne sont généralement pas connues leur mise en dehors de la société, ainsi que les informations divulguées par des tiers qu’ils sont xxxxx xx xxxxxx confidentielles application. Cette information doit être identifiée clairement comme étant confidentielle (l’ « Informations confidentiellesInformation Confidentielle »). Le Consultant prendra Lorsqu’une telle Information Confidentielle est communiquée verbalement, la partie qui l’émet doit confirmer à l’autre partie, par écrit, et dans des mesures raisonnables pour préserver délais raisonnables, la confidentialité des Informations confidentielles de cette information; 10.2 Chaque partie s’engage à prendre toutes les dispositions nécessaires pour protéger la confidentialité de l’Information Confidentielle de l’autre et les protéger contre pour empêcher toute utilisation ou divulgation non autorisée. Le Consultant n’utilisera les Informations confidentielles qu’aux fins de l’exécution des Services ou d’autres obligations d’information relative à l’Information Confidentielle autre que celle permise en vertu des présentes. Toute Personne appelée à avoir accès ou à détenir de l’Information Confidentielle xxxxx au préalable signer un accord de confidentialité dont la teneur xxxxx satisfaire le propriétaire de cette Information Confidentielle; 10.3 Cette obligation de confidentialité ne s’applique toutefois pas à l’information : 10.3.1 qui est déjà dans le domaine public ou connue du public sans qu’il n’y ait eu transgression aux dispositions du présent Contrat. Pendant article; 10.3.2 qui est obtenue de tiers qui ne sont pas tenus d’assurer la durée confidentialité dans la mesure où l’information connue des tiers n’a pas été obtenue suite à une transgression des dispositions du présent Contrat et à tout moment après l’expiration ou article; 10.3.3 dont la résiliation du présent Contrat pour quelque raison que ce soit, le Consultant s’abstiendra, sans le consentement écrit préalable divulgation est nécessaire en vertu de FHI 360, d’utiliser les Informations confidentielles la loi; ou 10.3.4 qui doit être dévoilée par Anticus à toute autre fin ou de divulguer autorité réglementant les Informations confidentielles à un tiers. À la résiliation valeurs mobilières ou à l’expiration du présent Contrattoute bourse, ou sur demande de FHI 360, le Consultant restituera toutes les Informations confidentielles Anticus devant au préalable en démontrer l’obligation à FHI 360 Redal et ne conservera aucune copie. Aucune disposition contenue dans la présente section n’est destinée à ou ne doit être interprétée comme interdisant au Consultant de faire toute divulgation requise al par la loi, à condition, toutefois, que le Consultant informe FHI 360 par écrit de toute divulgation afin de permettre à FHI 360 de demander un traitement confidentiel ou de limiter xx xxxxxx de ladite divulgation.écrit

Confidentialité. Le Consultant reconnaît et convient Vendeur peut prendre connaissance de certaines Informations confidentielles d’Apple (xxxxxx que définies ci-dessous) dans le cadre de l’exécution des Servicesprésentes et accepte de conserver ces Informations confidentielles d’Apple en toute confidentialité pendant et après la résiliation ou l’expiration de la présente Convention. Les « Informations confidentielles d’Apple » comprennent, le Consultant aura accès sans toutefois s’y limiter, toutes les informations, écrites ou recevra des informations confidentielles et exclusives relatives aux activités et affaires de FHI 360 et de ses filiales et affiliésorales, y compris sous quelque forme que ce soit, notamment les informations relatives à leurs la recherche, au développement, aux produits, aux méthodes de fabrication, aux secrets commerciaux, aux plans d’affaires, aux clients, clients potentiels, marchés, partenaires, aux fournisseurs, employésaux finances, sous- traitantsaux données relatives au personnel, produitsaux produits (comme défini à la Section 12, services, plans, stratégies, recherches, inventions, méthodes commerciales, processus, conceptions, secrets commerciaux ci-dessous) et autres matériels ou informations qu’ils ont développées considérés comme propriétaires par Apple concernant les activités ou acquises affaires actuelles ou futures d’Apple qui sont directement ou indirectement communiquées au Vendeur. En outre, les Informations confidentielles d’Apple désignent les informations exclusives ou confidentielles d’un tiers divulguées au Vendeur dans le cadre de leurs activités ayant la fourniture de Services ou de Produits à Apple. Les Informations confidentielles d’Apple n’incluent pas les informations (i) dont le Vendeur avait légalement connaissance sans restriction de divulgation avant qu’Apple ne les divulgue au Vendeur, (ii) qui sont maintenant publiques ou deviennent publiques sans aucun acte illicite ou défaut d’agir du Vendeur, (iii) que le Vendeur a développées indépendamment sans utiliser les Informations confidentielles d’Apple, comme démontré par une valeur commerciale réelle documentation appropriée, ou potentielle, (iv) qui sont désormais légalement fournies par un tiers à titre de droit et ne sont généralement pas connues en dehors sans restrictions de la sociétédivulgation. En outre, ainsi que les informations divulguées par des tiers qu’ils sont xxxxx xx xxxxxx confidentielles (« Informations confidentielles»). Le Consultant prendra des mesures raisonnables pour préserver la confidentialité le Vendeur peut divulguer des Informations confidentielles d’Apple qui doivent être divulguées en vertu d’une exigence d’un organisme gouvernemental ou d’une loi, à condition que le Vendeur en informe rapidement Apple avant de les divulguer. Le Vendeur s’engage à ne pas copier, modifier ou divulguer directement ou indirectement des Informations confidentielles Apple. Par ailleurs, le Vendeur s’engage à limiter sa distribution interne d’Informations confidentielles d’Apple aux Vendeurs qui ont besoin d’en prendre connaissance, et à prendre des mesures pour s’assurer que la diffusion est ainsi limitée, y compris la signature par les Vendeurs d’accords de non-divulgation comportant des dispositions substantiellement similaires à celles énoncées dans cet Accord. En aucun cas, le Vendeur n’utilisera moins que le degré de soin et les moyens qu’il utilise pour protéger contre toute utilisation ou divulgation ses propres informations de même nature, mais jamais moins que le soin raisonnable nécessaire pour empêcher l’utilisation non autoriséeautorisée des Informations confidentielles Apple. Le Consultant n’utilisera Vendeur s’engage en outre à ne pas utiliser les Informations confidentielles qu’aux fins d’Apple, sauf dans le cadre de l’exécution des Services ou d’autres obligations en vertu du présent Contrat. Pendant la durée du présent Contrat présentes, et à tout moment après l’expiration ne pas utiliser ces Informations confidentielles d’Apple pour son propre bénéfice ou celui d’un tiers. Le mélange des Informations confidentielles d’Apple avec les informations du Vendeur n’affectera pas la nature confidentielle ou la résiliation du présent Contrat pour quelque raison que ce soitpropriété de ces dernières, le Consultant s’abstiendra, comme indiqué ci-dessous. Le Vendeur s’engage à ne pas concevoir ou fabriquer de produits incorporant des Informations confidentielles Apple sans le consentement écrit préalable de FHI 360, d’utiliser exprès d’Apple dans chaque cas. Toutes les Informations confidentielles d’Apple sont et resteront la propriété d’Apple. Sur demande écrite d’Apple ou à toute autre fin ou de divulguer les Informations confidentielles à un tiers. À la résiliation ou à l’expiration du présent Contrat, ou sur demande de FHI 360la présente Convention, le Consultant restituera Vendeur retournera, transférera ou cédera à Apple toutes les Informations confidentielles à FHI 360 et ne conservera aucune copie. Aucune disposition contenue dans la présente section n’est destinée à ou ne doit être interprétée comme interdisant au Consultant de faire toute divulgation requise par la loiApple, à condition, toutefois, que le Consultant informe FHI 360 par écrit de toute divulgation afin de permettre à FHI 360 de demander un traitement confidentiel ou de limiter xx xxxxxx de ladite divulgationy compris tous les Produits du Travail.