Common use of Exclusion de garantie Clause in Contracts

Exclusion de garantie. POUR LEVER TOUTE AMBIGUITE, AUCUNE DISPOSITION DE LA PRESENTE LICENCE, Y COMPRIS LA PRESENTE SECTION 7, NE LIMITE NI N'EXCLUT TOUTE RESPONSABILITE QUI NE PEUT PAS ETRE LIMITEE OU EXCLUE EN VERTU DE LA LEGISLATION EN VIGUEUR. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LEGISLATION EN VIGUEUR, MAGIC LEAP FOURNIT LE LOGICIEL LUMIN « EN L'ETAT » ET « SELON LA DISPONIBILITE » AVEC TOUS SES DEFAUTS ET SANS FORMULER AUCUNE DECLARATION NI GARANTIE D'AUCUNE SORTE. MAGIC LEAP ET SES CONCEDANTS REJETTENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, QU'ELLE SOIT ECRITE, EXPLICITE, IMPLICITE, LEGALE OU AUTRE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITE MARCHANDE, D'ABSENCE DE CONTREFACON ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER OU DECOULANT DE L'EXECUTION DE LA PRESENTE LICENCE, DES RAPPORTS D'AFFAIRES OU DE L'USAGE COMMERCIAL. LES INFORMATIONS OU CONSEILS ORAUX OU ECRITS FOURNIS PAR MAGIC LEAP, SES CONCEDANTS, FOURNISSEURS, DISTRIBUTEURS, REPRESENTANTS OU EMPLOYES N'ETENDENT PAS XX XXXXXX DE LADITE GARANTIE. MAGIC LEAP NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL LUMIN REPONDRA A VOS BESOINS, DONNERA DES RESULTATS PARTICULIERS OU FONCTIONNERA SANS ERREURS. LES FONCTIONNALITES ET LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL LUMIN PEUVENT CHANGER A TOUT MOMENT. MAGIC LEAP REJETTE TOUTE RESPONSABILITE CONCERNANT D'EVENTUELLES MODIFICATIONS A CET EGARD. LE LOGICIEL LUMIN N'EST PAS CONCU POUR UNE UTILISATION RESTREINTE (COMME DEFINI DANS LA SECTION 2.2 CI-DESSUS), ET MAGIC LEAP N'OFFRE AUCUNE GARANTIE POUR CE GENRE D'UTILISATION. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES, DECLARATIONS OU CONDITIONS, LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES ET DE LEUR DUREE, AINSI QUE L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITE EN CAS DE DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES. PAR CONSEQUENT, IL EST POSSIBLE QUE CERTAINES DES LIMITATIONS CI-DESSUS NE S'APPLIQUENT PAS, SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS LEGALES EN VIGUEUR.

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Samples: Lumin Software End User License Agreement, Lumin Software End User License Agreement

AutoNDA by SimpleDocs

Exclusion de garantie. POUR LEVER TOUTE AMBIGUITE, AUCUNE DISPOSITION SAUF S’IL EN EST EXPRESSEMENT DISPOSE AUTREMENT DANS LA PRESENTE CONVENTION ET SAUF EN CE QUI CONCERNE LES GARANTIES QUI S’APPLIQUENT AUX TERMES DE LA PRESENTE LICENCELOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR (QUEBEC), NOUS NE FAISONS AUCUNEMENT VALOIR ET N’OFFRONS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU TACITE, QUANT A UN ASPECT DE LA CONVENTION QUEL QU’IL SOIT, Y COMPRIS LA PRESENTE SECTION 7ET SANS S’Y LIMITER, NE LIMITE NI N'EXCLUT TOUTE RESPONSABILITE QUI NE PEUT PAS ETRE LIMITEE OU EXCLUE EN VERTU LES GARANTIES TACITES DE LA LEGISLATION EN VIGUEUR. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LEGISLATION EN VIGUEUR, MAGIC LEAP FOURNIT LE LOGICIEL LUMIN « EN L'ETAT » ET « SELON LA DISPONIBILITE » AVEC TOUS SES DEFAUTS ET SANS FORMULER AUCUNE DECLARATION NI GARANTIE D'AUCUNE SORTE. MAGIC LEAP ET SES CONCEDANTS REJETTENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, QU'ELLE SOIT ECRITE, EXPLICITE, IMPLICITE, LEGALE OU AUTRE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITE MARCHANDE, D'ABSENCE DE CONTREFACON ET D'ADEQUATION A MARCHANDE POUR UN USAGE PARTICULIER OU DECOULANT ENCORE LES GARANTIES RELEVANT DU DROIT LEGISLATIF OU D’UNE LOI, DE L'EXECUTION PRATIQUES COMMERCIALES OU D’USAGES COMMERCIAUX. Limite de responsabilité : SAUF AU QUEBEC, ET SOUS RESERVE DE CE QUI EST EXPRESSEMENT PREVU DANS LA PRESENTE LICENCECONVENTION OU EN VERTU DE TOUTE LOI APPLICABLE, NOUS NOUS DEGAGEONS DE TOUTE RESPONSABILITE ENVERS VOUS EN CE QUI CONCERNE LE RESPECT OU LE NON-RESPECT DES RAPPORTS D'AFFAIRES OU OBLIGATIONS ENONCEES DANS LA CONVENTION, A MOINS QUE NOUS N’AYONS AGI DE L'USAGE COMMERCIALMAUVAISE FOI. LES INFORMATIONS OU CONSEILS ORAUX OU ECRITS FOURNIS PAR MAGIC LEAP, SES CONCEDANTS, FOURNISSEURS, DISTRIBUTEURS, REPRESENTANTS OU EMPLOYES N'ETENDENT PAS SANS LIMITER XX XXXXXX DE LADITE GARANTIECE QUI PRECEDE, NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES ENVERS VOUS DES RETARDS OU DES ERREURS DECOULANT DE CIRCONSTANCES INDEPENDANTES DE NOTRE VOLONTE, Y COMPRIS ET SANS S’Y LIMITER, LES ACTES DES AUTORITES GOUVERNEMENTALES, LES URGENCES NATIONALES, LES INSURRECTIONS, LES GUERRES ET LES EMEUTES, LE DEFAUT DES COMMERÇANTS DE DISPENSER OU DE FOURNIR DES SERVICES, LES DEFECTUOSITES DES SYSTEMES DE COMMUNICATION, DE NOTRE EQUIPEMENT OU DE NOS SYSTEMES ET LES ENNUIS CAUSES PAR CEUX-CI. MAGIC LEAP NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL LUMIN REPONDRA A VOS BESOINSSANS RESTREINDRE XX XXXXXX DE CE QUI PRECEDE, DONNERA DES RESULTATS PARTICULIERS OU FONCTIONNERA SANS ERREURS. LES FONCTIONNALITES ET LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL LUMIN PEUVENT CHANGER A TOUT MOMENT. MAGIC LEAP REJETTE NOUS NOUS DEGAGEONS DE TOUTE RESPONSABILITE CONCERNANT D'EVENTUELLES MODIFICATIONS A CET EGARDL’EGARD DES RETARDS, DES DEFECTUOSITES OU DU MAUVAIS FONCTIONNEMENT DE VOTRE EQUIPEMENT, DU SERVICE INTERNET, DU SYSTEME DE PAIEMENT OU DE TOUTE FONCTION RELEVANT DU SERVICE A LA CLIENTELE. LE LOGICIEL LUMIN N'EST PAS CONCU POUR SI NOUS SOMMES JUGES RESPONSABLES ENVERS VOUS, VOUS N’AUREZ DROIT QU’A DES DOMMAGES-INTERETS DIRECTS ET REELS. VOUS NE POURREZ SOUS AUCUNE CONSIDERATION OBTENIR UNE UTILISATION RESTREINTE INDEMNISATION AU TITRE DES DOMMAGES-INTERETS INDIRECTS, CORRELATIFS, PUNITIFS OU SPECIAUX (COMME DEFINI DANS LA SECTION 2.2 CI-DESSUSQUE CE SOIT PAR VOIE DE CONTRAT, DE RECLAMATION DELICTUELLE OU DE QUELQUE AUTRE MANIERE QUE CE SOIT), ET MAGIC LEAP N'OFFRE AUCUNE GARANTIE POUR CE GENRE D'UTILISATIONMEME SI VOUS NOUS AVEZ INFORMES DE L’EVENTUALITE DE CES DOMMAGES-INTERETS. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIESSite Web et disponibilité : Nous déployons des efforts considérables pour assurer en permanence l’accessibilité de notre site Web et des autres canaux d’exploitation et de communication, DECLARATIONS OU CONDITIONSmais nous ne nous portons pas garants de leur disponibilité ni de leur infaillibilité en tout temps. Vous convenez que nous ne sommes pas responsables des interruptions temporaires de service sur le site Web causées par la maintenance, LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES ET DE LEUR DUREEles changements apportés au site ou xxx xxxxxx et que nous ne sommes pas responsables des interruptions de service prolongées pouvant résulter de défectuosités indépendantes de notre volonté, AINSI QUE L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITE EN CAS DE DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRESnotamment xxx xxxxxx des systèmes d’interconnexion et d’exploitation, les virus informatiques, les cas de force majeure, les catastrophes naturelles, les conflits de travail et les conflits xxxxx. PAR CONSEQUENTNous ne serons nullement responsables de quelque manière que ce soit des dommages ou des interruptions de service causés par des virus informatiques susceptibles de nuire au bon fonctionnement de votre ordinateur ou d’autres appareils. Vous vous engagez à vous comporter raisonnablement à l’égard du site Web et de son utilisation. Vous vous abstiendrez d’enfreindre les xxxx, IL EST POSSIBLE QUE CERTAINES DES LIMITATIONS CI-DESSUS NE S'APPLIQUENT PASde compromettre ou perturber des réseaux informatiques, SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS LEGALES EN VIGUEURde vous faire passer pour une autre personne ou entité, xx xxxxxx atteinte aux droits de toute tierce partie, de suivre, traquer, menacer ou harceler quiconque, d’obtenir un accès non autorisé et de nuire au bon fonctionnement des systèmes de notre site Web ou à son intégrité.

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Samples: Peoples Trust Company

Exclusion de garantie. POUR LEVER TOUTE AMBIGUITE, AUCUNE DISPOSITION DE LA PRESENTE LICENCE, Y COMPRIS LA PRESENTE SECTION 7, NE LIMITE NI N'EXCLUT TOUTE RESPONSABILITE QUI NE PEUT PAS ETRE LIMITEE OU EXCLUE EN VERTU DE LA LEGISLATION EN VIGUEUR. DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LEGISLATION EN VIGUEURLOI APPLICABLE, MAGIC LEAP FOURNIT LE LOGICIEL LUMIN EST FOURNI ET LICENCIÉ « EN L'ETAT L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITE » AVEC TOUS SES DEFAUTS ET SANS FORMULER AUCUNE DECLARATION NI GARANTIE D'AUCUNE SORTE. MAGIC LEAP ET SES CONCEDANTS REJETTENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, QU'ELLE SOIT ECRITE, EXPLICITE, EXPLICITE OU IMPLICITE, LEGALE OU AUTRE, Y COMPRIS, NOTAMMENT MAIS SANS S'Y S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITE QUALITÉ, DE VALEUR MARCHANDE, D'ABSENCE DE CONTREFACON TITRE, DE NON- VIOLATION ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER OU DECOULANT DE L'EXECUTION DE LA PRESENTE LICENCED'ADAPTATION À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE, DES RAPPORTS D'AFFAIRES OU DE L'USAGE COMMERCIAL. LES INFORMATIONS OU CONSEILS ORAUX OU ECRITS FOURNIS PAR MAGIC LEAP, SES CONCEDANTS, FOURNISSEURS, DISTRIBUTEURS, REPRESENTANTS OU EMPLOYES N'ETENDENT PAS ET XX XXXXXX DE LADITE GARANTIES IMPLICITES, TOUTE AUTRE GARANTIE, REPRÉSENTATION, CONDITIONS GÉNÉRALES, EXPLICITE OU IMPLICITE (QU'ELLE SOIT IMPLICITE PAR STATUT, DROIT COMMUN, CONDUITE HABITUELLE, USAGE COMMERCIAL OU AUTREMENT) SONT EXCLUES PAR LA PRÉSENTE DANS LA PLEINE MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI. MAGIC LEAP LIFERAY NE GARANTIT PAS QUE (I) LE LOGICIEL LUMIN REPONDRA A SATISFAIT À VOS BESOINSEXIGENCES, DONNERA DES RESULTATS PARTICULIERS OU FONCTIONNERA SANS ERREURS. LES FONCTIONNALITES ET LE FONCTIONNEMENT (II) L'UTILISATION DU LOGICIEL LUMIN PEUVENT CHANGER A TOUT MOMENT. MAGIC LEAP REJETTE TOUTE RESPONSABILITE CONCERNANT D'EVENTUELLES MODIFICATIONS A CET EGARD. SERA ININTERROMPUE OU EXEMPTE D'ERREURS, (III) LE LOGICIEL LUMIN N'EST PAS CONCU POUR UNE UTILISATION RESTREINTE (COMME DEFINI RÉPONDRA AUX EXIGENCES RÉGLEMENTAIRES APPLICABLES OU APPARAÎT PRÉCISÉMENT TEL QUE DÉCRIT DANS LA SECTION 2.2 CIDOCUMENTATION ADJOINTE. VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE L'UNIQUE RESPONSABLE DES RÉSULTATS OBTENUS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL. WITHOUT LIMITING THE GENERALITY OF THE FOREGOING DISCLAIMER, THE SOFTWARE IS NOT SPECIFICALLY DESIGNED, MANUFACTURED OR INTENDED FOR USE IN (1) FACILITIES OR ENVIRONMENTS REQUIRING FAILSAFE PERFORMANCE, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO (A) THE PLANNING, CONSTRUCTION, MAINTENANCE, CONTROL, OR DIRECT OPERATION OF NUCLEAR FACILITIES, (B) AIRCRAFT NAVIGATION, CONTROL OR COMMUNICATION SYSTEMS, WEAPONS SYSTEMS, (C) DIRECT LIFE SUPPORT SYSTEMS OR (2) SIMILAR ULTRA-DESSUS), ET MAGIC LEAP N'OFFRE AUCUNE GARANTIE POUR CE GENRE D'UTILISATION. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES, DECLARATIONS OU CONDITIONS, LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES ET DE LEUR DUREE, AINSI QUE L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITE EN CAS DE DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES. PAR CONSEQUENT, IL EST POSSIBLE QUE CERTAINES DES LIMITATIONS CI-DESSUS NE S'APPLIQUENT PAS, SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS LEGALES EN VIGUEURHAZARDOUS OR STRICT LIABILITY ACTIVITIES AND YOU ARE SOLELY RESPONSIBLE AND EXPRESSLY ASSUME ALL RISK FOR ANY SUCH USE.

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Samples: web.liferay.com

Exclusion de garantie. POUR AFIN DE LEVER TOUTE AMBIGUITEAMBIGUÏTÉ, AUCUNE DISPOSITION STIPULATION DE LA PRESENTE PRÉSENTE LICENCE, Y COMPRIS LA PRESENTE SECTION 7LE PRÉSENT ARTICLE 6, NE LIMITE LIMITERA NI N'EXCLUT TOUTE RESPONSABILITE N’EXCLURA UNE RESPONSABILITÉ QUI NE PEUT PAS ETRE LIMITEE ÊTRE LIMITÉE OU EXCLUE EN VERTU AU TITRE DE LA LEGISLATION EN VIGUEURLOI APPLICABLE. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LEGISLATION EN VIGUEURLIMITE LEGALE APPLICABLE, MAGIC LEAP FOURNIT LE LOGICIEL LUMIN « EN L'ETAT L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITE » TEL QUE DISPONIBLE », AVEC TOUS SES LES DEFAUTS ET SANS FORMULER AUCUNE DECLARATION DÉCLARATION NI GARANTIE D'AUCUNE D’AUCUNE SORTE. MAGIC LEAP ET SES CONCEDANTS REJETTENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIECONCÉDANTS EXCLUENT EXPRESSÉMENT TOUTES LES GARANTIES ÉCRITES, QU'ELLE SOIT ECRITEEXPRESSES, EXPLICITEIMPLICITES, IMPLICITE, LEGALE LÉGALES OU AUTREAUTRES, Y COMPRISCOMPRIS SANS LIMITATION, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE QUALITÉ MARCHANDE, D'ABSENCE D’ABSENCE DE CONTREFACON CONTREFAÇON ET D'ADEQUATION A D’ADEQUATION À UN USAGE PARTICULIER DONNÉ OU DECOULANT CELLES DÉCOULANT DE L'EXECUTION DE LA PRESENTE LICENCEMODALITÉS D’EXÉCUTION, D’UNE PRATIQUE COMMERCIALE ÉTABLIE OU DES RAPPORTS D'AFFAIRES USAGES DU COMMERCE. TOUTE INFORMATION OU DE L'USAGE COMMERCIAL. LES INFORMATIONS CONSEIL, ORAL OU CONSEILS ORAUX OU ECRITS FOURNIS ÉCRIT, DONNÉ PAR MAGIC LEAP, SES CONCEDANTSCONCÉDANTS, FOURNISSEURS, DISTRIBUTEURS, REPRESENTANTS AGENTS OU EMPLOYES N'ETENDENT PAS XX XXXXXX SALARIES NE SAURAIT ELARGIR L’ÉTENDUE DE LADITE CETTE GARANTIE. MAGIC LEAP NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL LUMIN REPONDRA A RÉPONDRA À VOS BESOINS, DONNERA RÉALISERA DES RESULTATS RÉSULTATS PARTICULIERS OU FONCTIONNERA SANS ERREURSERREUR. LES FONCTIONNALITES CARACTÉRISTIQUES ET LE FONCTIONNEMENT LA FONCTIONNALITÉ DU LOGICIEL LUMIN PEUVENT CHANGER A À TOUT MOMENT. MOMENT ET MAGIC LEAP REJETTE TOUTE RESPONSABILITE CONCERNANT D'EVENTUELLES MODIFICATIONS A CET EGARDNE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TELS CHANGEMENTS. LE LOGICIEL LUMIN N'EST N’EST PAS CONCU POUR UNE UTILISATION RESTREINTE DESTINÉ AUX USAGES RESTREINTS (COMME DEFINI DANS LA SECTION TELS QUE XXXXXXX À L’ARTICLE 2.2 CI-DESSUS), ) ET MAGIC LEAP N'OFFRE N’OFFRE AUCUNE GARANTIE POUR CE GENRE D'UTILISATIONCES USAGES. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT CERTAINS PAYS N’AUTORISANT PAS L'EXCLUSION L’EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES, DECLARATIONS DÉCLARATIONS OU CONDITIONS, LA LIMITATION OU L'EXCLUSION L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES ET IMPLICITES, LES LIMITATIONS DU DELAI DE LEUR DUREEGARANTIE IMPLICITE OU LES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS DES DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, AINSI QUE L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITE EN CAS DE DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES. PAR CONSEQUENT, IL EST POSSIBLE QUE CERTAINES DES LIMITATIONS ENONCEES CI-DESSUS PEUVENT NE S'APPLIQUENT PAS, SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS LEGALES EN VIGUEURPAS VOUS ÊTRE INTÉGRALEMENT APPLICABLES ET LA RESPONSABILITÉ DE MAGIC LEAP SERA LIMITÉE CONFORMEMENT A LA LIMITE LEGALE APPLICABLE.

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Samples: Lumin Software End User License Agreement

AutoNDA by SimpleDocs

Exclusion de garantie. POUR LEVER TOUTE AMBIGUITE, AUCUNE DISPOSITION SAUF S’IL EN EST EXPRESSÉMENT DISPOSÉ AUTREMENT DANS LA PRÉSENTE CONVENTION ET SAUF EN CE QUI CONCERNE LES GARANTIES QUI S’APPLIQUENT AUX TERMES DE LA PRESENTE LICENCELOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR (QUÉBEC), NOUS NE FAISONS AUCUNEMENT VALOIR ET N’OFFRONS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU TACITE, QUANT À TOUT ASPECT DE LA CONVENTION, Y COMPRIS LA PRESENTE SECTION 7ET SANS S’Y LIMITER, NE LIMITE NI N'EXCLUT TOUTE RESPONSABILITE QUI NE PEUT PAS ETRE LIMITEE OU EXCLUE EN VERTU LES GARANTIES TACITES DE LA LEGISLATION EN VIGUEUR. DANS QUALITÉ MARCHANDE OU LA MESURE PERMISE PAR POSSIBILITÉ D’UTILISER LA LEGISLATION EN VIGUEUR, MAGIC LEAP FOURNIT LE LOGICIEL LUMIN « EN L'ETAT » ET « SELON LA DISPONIBILITE » AVEC TOUS SES DEFAUTS ET SANS FORMULER AUCUNE DECLARATION NI GARANTIE D'AUCUNE SORTE. MAGIC LEAP ET SES CONCEDANTS REJETTENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, QU'ELLE SOIT ECRITE, EXPLICITE, IMPLICITE, LEGALE OU AUTRE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITE MARCHANDE, D'ABSENCE DE CONTREFACON ET D'ADEQUATION A CARTE POUR UN USAGE PARTICULIER OU DECOULANT ENCORE LES GARANTIES RELEVANT DU DROIT LÉGISLATIF OU D’UNE LOI, DE L'EXECUTION PRATIQUES COMMERCIALES OU D’USAGES COMMERCIAUX. LIMITE DE LA PRESENTE LICENCERESPONSABILITÉ SAUF AU QUÉBEC, ET SOUS RÉSERVE DE CE QUI EST EXPRÉSSÉMENT PRÉVU AUX PRÉSENTES OU EN VERTU DE TOUTE LOI APPLICABLE, NOUS NOUS DÉGAGEONS DE TOUTE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS EN CE QUI CONCERNE LE RESPECT OU LE NON-RESPECT DES RAPPORTS D'AFFAIRES OU OBLIGATIONS ÉNONCÉES DANS LA CONVENTION, À MOINS QUE NOUS N’AYONS AGI DE L'USAGE COMMERCIALMAUVAISE FOI. LES INFORMATIONS OU CONSEILS ORAUX OU ECRITS FOURNIS PAR MAGIC LEAP, SES CONCEDANTS, FOURNISSEURS, DISTRIBUTEURS, REPRESENTANTS OU EMPLOYES N'ETENDENT PAS SANS LIMITER XX XXXXXX DE LADITE GARANTIECE QUI PRÉCÈDE, NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES ENVERS VOUS DES RETARDS OU DES ERREURS DÉCOULANT DE CIRCONSTANCES INDÉPENDANTES DE NOTRE VOLONTÉ, Y COMPRIS ET SANS S’Y LIMITER, LES ACTES DES AUTORITÉS GOUVERNEMENTALES, LES URGENCES NATIONALES, LES INSURRECTIONS, LES GUERRES ET LES ÉMEUTES, LA NON-ACCEPTATION DE LA CARTE PAR LES COMMERÇANTS, LE DÉFAUT DES COMMERÇANTS DE DISPENSER OU DE FOURNIR DES SERVICES, LES DÉFECTUOSITÉS DES SYSTÈMES DE COMMUNICATION, DE NOTRE ÉQUIPEMENT OU DE NOS SYSTÈMES ET LES ENNUIS CAUSÉS PAR CEUX-CI. MAGIC LEAP SANS RESTREINDRE XX XXXXXX DE CE QUI PRÉCÈDE, NOUS NOUS DÉGAGEONS DE TOUTE RESPONSABILITÉ À L’ÉGARD DES RETARDS, DES DÉFECTUOSITÉS OU DU MAUVAIS FONCTIONNEMENT DE VOTRE ÉQUIPEMENT, DU SERVICE INTERNET, DU SYSTÈME DE PAIEMENT OU DE TOUTE FONCTION RELEVANT DU SERVICE À LA CLIENTÈLE. ADVENANT QUE NOTRE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS SOIT ENGAGÉE, VOUS N’AUREZ DROIT QU’À UNE INDEMNITÉ COUVRANT LES DOMMAGES-INTÉRÊTS RÉELS ET DIRECTS. VOUS NE GARANTIT PAS POURREZ SOUS AUCUNE CONSIDÉRATION OBTENIR UNE INDEMNISATION AU TITRE DES DOMMAGES-INTÉRÊTS INDIRECTS, CORRÉLATIFS, PUNITIFS OU SPÉCIAUX (QUE LE LOGICIEL LUMIN REPONDRA A VOS BESOINSCE SOIT PAR VOIE DE CONTRAT, DONNERA DES RESULTATS PARTICULIERS DE RÉCLAMATION DÉLICTUELLE OU FONCTIONNERA SANS ERREURS. LES FONCTIONNALITES ET LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL LUMIN PEUVENT CHANGER A TOUT MOMENT. MAGIC LEAP REJETTE TOUTE RESPONSABILITE CONCERNANT D'EVENTUELLES MODIFICATIONS A CET EGARD. LE LOGICIEL LUMIN N'EST PAS CONCU POUR UNE UTILISATION RESTREINTE (COMME DEFINI DANS LA SECTION 2.2 CI-DESSUSDE QUELQU’AUTRE MANIÈRE), MÊME SI VOUS NOUS AVEZ INFORMÉS DE L’ÉVENTUALITÉ DE CES DOMMAGES-INTÉRÊTS. SITE WEB ET MAGIC LEAP N'OFFRE AUCUNE GARANTIE POUR CE GENRE D'UTILISATIONDISPONIBILITÉ Bien que nous déployions des efforts considérables pour assurer en permanence l’accessibilité de notre Site Web et des autres canaux d’exploitation et de communication, nous ne nous portons pas garants de leur disponibilité ni de leur infaillibilité 24 heures sur 24. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIESVous convenez que nous ne serons pas responsables des interruptions temporaires de service causées par l’entretien, DECLARATIONS OU CONDITIONSles changements apportés au site ou xxx xxxxxx et que nous ne serons pas responsables des interruptions de service prolongées pouvant résulter de défectuosités indépendantes de notre volonté, LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES ET DE LEUR DUREEnotamment xxx xxxxxx des systèmes d’interconnexion et d’exploitation, AINSI QUE L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITE EN CAS DE DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRESles virus informatiques, les cas de force majeure, les catastrophes naturelles, les conflits de travail et les conflits xxxxx. PAR CONSEQUENTNous ne serons nullement responsables de quelque manière que ce soit des dommages ou des interruptions de service causés par des virus informatiques susceptibles de nuire au bon fonctionnement de votre ordinateur ou d’autres appareils ou de les endommager. Vous convenez d’agir de manière responsable lorsque vous utiliserez notre Site Web. Vous vous engagez à ne pas enfreindre les xxxx, IL EST POSSIBLE QUE CERTAINES DES LIMITATIONS CIà ne pas court-DESSUS NE S'APPLIQUENT PAScircuiter et perturber les réseaux informatiques, SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS LEGALES EN VIGUEURà ne pas vous faire passer pour une autre personne ou entité, à ne pas violer les droits de toute tierce partie, à ne pas suivre, traquer, menacer ou harceler quiconque, à ne pas obtenir un accès non autorisé et à ne pas nuire au bon fonctionnement des systèmes de notre Site Web ni à son intégrité.

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Samples: Cardholder Agreement

Exclusion de garantie. POUR LEVER TOUTE AMBIGUITE, AUCUNE DISPOSITION DE LA PRESENTE LICENCE, Y COMPRIS LA PRESENTE SECTION 7, NE LIMITE NI N'EXCLUT TOUTE RESPONSABILITE QUI NE PEUT PAS ETRE LIMITEE OU EXCLUE EN VERTU DE LA LEGISLATION EN VIGUEUR. DANS LA MESURE PERMISE AUTORISÉE PAR LA LEGISLATION EN VIGUEURLOI APPLICABLE, MAGIC LEAP FOURNIT LE LOGICIEL LUMIN EST FOURNI ET LICENCIÉ « EN L'ETAT L’ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITE » AVEC TOUS SES DEFAUTS ET SANS FORMULER AUCUNE DECLARATION NI GARANTIE D'AUCUNE SORTE. MAGIC LEAP ET SES CONCEDANTS REJETTENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, QU'ELLE SOIT ECRITE, EXPLICITE, EXPLICITE OU IMPLICITE, LEGALE OU AUTRE, Y COMPRIS, NOTAMMENT MAIS SANS S'Y S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITE QUALITÉ, DE VALEUR MARCHANDE, D'ABSENCE DE CONTREFACON TITRE, DE NON-VIOLATION ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER OU DECOULANT DE L'EXECUTION DE LA PRESENTE LICENCED'ADAPTATION À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE, DES RAPPORTS D'AFFAIRES OU DE L'USAGE COMMERCIAL. LES INFORMATIONS OU CONSEILS ORAUX OU ECRITS FOURNIS PAR MAGIC LEAP, SES CONCEDANTS, FOURNISSEURS, DISTRIBUTEURS, REPRESENTANTS OU EMPLOYES N'ETENDENT PAS ET XX XXXXXX DE LADITE GARANTIES IMPLICITES, TOUTE AUTRE GARANTIE, REPRÉSENTATION, CONDITIONS GÉNÉRALES, EXPLICITE OU IMPLICITE (QU'ELLE SOIT IMPLICITE PAR STATUT, DROIT COMMUN, CONDUITE HABITUELLE, USAGE COMMERCIAL OU AUTREMENT) SONT EXCLUES PAR LA PRÉSENTE DANS LA PLEINE MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI. MAGIC LEAP LIFERAY NE GARANTIT PAS QUE (I) LE LOGICIEL LUMIN REPONDRA A SATISFAIT À VOS BESOINSEXIGENCES, DONNERA DES RESULTATS PARTICULIERS OU FONCTIONNERA SANS ERREURS. LES FONCTIONNALITES ET LE FONCTIONNEMENT (II) L'UTILISATION DU LOGICIEL LUMIN PEUVENT CHANGER A TOUT MOMENT. MAGIC LEAP REJETTE TOUTE RESPONSABILITE CONCERNANT D'EVENTUELLES MODIFICATIONS A CET EGARD. SERA ININTERROMPUE OU EXEMPTE D'ERREURS, (III) LE LOGICIEL LUMIN N'EST PAS CONCU POUR UNE UTILISATION RESTREINTE (COMME DEFINI RÉPONDRA AUX EXIGENCES RÉGLEMENTAIRES APPLICABLES OU APPARAÎT PRÉCISÉMENT TEL QUE DÉCRIT DANS LA SECTION 2.2 CI-DESSUS), ET MAGIC LEAP N'OFFRE AUCUNE GARANTIE POUR CE GENRE D'UTILISATIONDOCUMENTATION ADJOINTE. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE L'UNIQUE RESPONSABLE DES RÉSULTATS OBTENUS DE CERTAINES GARANTIES, DECLARATIONS OU CONDITIONS, L'UTILISATION DU LOGICIEL. SANS LIMITER LA LIMITATION OU L'EXCLUSION GÉNÉRALITÉ DE GARANTIES IMPLICITES ET DE LEUR DUREE, AINSI QUE L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITE EN CAS RESPONSABILITÉ QUI PRÉCÈDE, LE LOGICIEL N'EST PAS SPÉCIFIQUEMENT CONÇU, FABRIQUÉ OU PRÉVU POUR ÊTRE UTILISÉ DANS (1) DES INSTALLATIONS OU ENVIRONNEMENTS REQUÉRANT DES PERFORMANCES À SÉCURITÉ INTÉGRÉE, NOTAMMENT MAIS SANS S’Y LIMITER (A) LA PLANIFICATION, LA CONSTRUCTION, LA MAINTENANCE, LE CONTRÔLE OU LE FONCTIONNEMENT DIRECT D'INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, (B) LA NAVIGATION D'AVIONS, DE DOMMAGES INDIRECTS SYSTÈMES DE COMMANDE OU ACCESSOIRES. PAR CONSEQUENTDE COMMUNICATION, IL EST POSSIBLE QUE CERTAINES LES SYSTÈMES D'ARMEMENT, (C) SYSTÈMES DE SUPPORT DIRECTS DE LA VIE OU (2) DES LIMITATIONS CI-DESSUS NE S'APPLIQUENT PAS, SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS LEGALES EN VIGUEURACTIVITÉS SIMILAIRES ULTRA- DANGEREUSES OU DE RESPONSABILITÉ STRICTE ET VOUS ÊTES L'UNIQUE RESPONSABLE ET ASSUMEZ EXPRÉSSEMENT TOUS LES RISQUES D'UNE TELLE UTILISATION.

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Samples: Liferay Diagnostic

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