Common use of Logiciels libres Clause in Contracts

Logiciels libres. Certains composants de ce Logiciel Apple et des logiciels libres xx xxxxxx partie qui l’accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site web de logiciels libres (xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/) (sous l’intitulé collectif « composants de logiciels libres »). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants qu’à condition : (i) que le Logiciel Apple modifié résultant soit utilisé, au lieu du Logiciel Apple non modifié, sur des ordinateurs Apple que vous possédez ou contrôlez, dans la mesure où une copie du Logiciel Apple concédée sous licence est installée sur chacun de ces ordinateurs et (ii) sous réserve des termes de la présente Licence et de toutes conditions générales ou Licence régissant l’utilisation des composants de logiciel libre. Apple n’est nullement tenu d’assurer la mise à jour, l’entretien, la garantie, l’assistance technique ou autre, ni les services liés au Logiciel Apple modifié résultant. Vous consentez expressément qu’en cas de panne ou de dégâts sur le matériel Apple, résultant de la modification des composants de logiciels libres du Logiciel Apple, ladite panne ou lesdits dégâts soient exclus des conditions de garantie du Logiciel Apple.

Logiciels libres. Certains composants de ce Logiciel logiciel Apple et des logiciels libres xx xxxxxx partie qui l’accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site web de logiciels libres (xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/) (, sous l’intitulé collectif « composants de logiciels libres »). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants composants, qu’à condition : (i) que le Logiciel logiciel Apple modifié résultant soit utilisé, au lieu du Logiciel logiciel Apple non modifié, sur des ordinateurs Apple que vous possédez ou contrôlez, dans la mesure où une copie du Logiciel logiciel Apple concédée sous licence est installée sur chacun de ces ordinateurs et (ii) sous réserve des termes de la présente Licence et de toutes conditions générales ou Licence régissant l’utilisation des composants de logiciel libre. Apple n’est nullement tenu d’assurer la mise à jour, l’entretien, la garantie, l’assistance technique ou autre, ni les services liés au Logiciel Apple modifié résultant. Vous consentez expressément qu’en cas de panne ou de dégâts sur le matériel Apple, résultant de la modification des composants Composants de logiciels libres du Logiciel logiciel Apple, ladite panne ou lesdits dégâts soient exclus des conditions de garantie du Logiciel logiciel Apple.

Logiciels libres. Certains composants de ce Logiciel logiciel Apple et des logiciels libres xx xxxxxx partie qui l’accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site web de logiciels libres (xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/) (xxxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/, sous l’intitulé collectif « composants de logiciels libres »). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants composants, qu’à condition : (i) que le Logiciel logiciel Apple modifié résultant soit utilisé, au lieu du Logiciel logiciel Apple non modifié, sur des ordinateurs Apple que vous possédez ou contrôlez, dans la mesure où une copie du Logiciel logiciel Apple concédée sous licence est installée sur chacun de ces ordinateurs et (ii) sous réserve des termes de la présente Licence et de toutes conditions générales ou Licence régissant l’utilisation des composants de logiciel libre. Apple n’est nullement tenu d’assurer la mise à jour, l’entretien, la garantie, l’assistance technique ou autre, ni les services liés au Logiciel Apple modifié résultant. Vous consentez expressément qu’en cas de panne ou de dégâts sur le matériel Apple, résultant de la modification des composants Composants de logiciels libres du Logiciel logiciel Apple, ladite panne ou lesdits dégâts soient exclus des conditions de garantie du Logiciel logiciel Apple.

Logiciels libres. Certains composants de ce Logiciel logiciel Apple et des logiciels libres xx xxxxxx partie qui l’accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site web de logiciels libres (xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/) (xxxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/, sous l’intitulé collectif « composants de logiciels libres »). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants composants, qu’à condition : (i) que le Logiciel logiciel Apple modifié résultant soit utilisé, au lieu du Logiciel logiciel Apple non modifié, sur des ordinateurs Apple que vous possédez ou contrôlez, dans la mesure où une copie du Logiciel logiciel Apple concédée sous licence est installée sur chacun de ces ordinateurs et (ii) sous réserve des termes de la présente Licence et de toutes conditions générales ou Licence régissant l’utilisation des composants de logiciel libre. Apple n’est nullement tenu d’assurer la mise à jour, l’entretien, la garantie, l’assistance technique ou autre, ni les services liés au Logiciel logiciel Apple modifié résultant. Vous consentez expressément qu’en cas de panne ou de dégâts sur le matériel Apple, résultant de la modification des composants Composants de logiciels libres du Logiciel logiciel Apple, ladite panne ou lesdits dégâts soient exclus des conditions de garantie du Logiciel logiciel Apple.

Logiciels libres. Certains composants de ce Logiciel Apple et des logiciels libres xx xxxxxx partie qui l’accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site web de logiciels libres (xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/) (sous l’intitulé collectif « composants Composants de logiciels libres »). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants composants, qu’à condition : (i) que le Logiciel Apple modifié résultant soit utilisé, au lieu du Logiciel Apple non modifié, sur des ordinateurs Apple que vous possédez ou contrôlez, dans la mesure où une copie du Logiciel Apple concédée sous licence est installée sur chacun de ces ordinateurs et (ii) sous réserve des termes de la présente Licence et de toutes conditions générales ou Licence régissant l’utilisation des composants Composants de logiciel libre. Apple n’est nullement tenu d’assurer la mise à jour, l’entretien, la garantie, l’assistance technique ou autre, ni les services liés au Logiciel Apple modifié résultant. Vous consentez expressément qu’en cas de panne ou de dégâts sur le matériel Apple, résultant de la modification des composants Composants de logiciels libres du Logiciel Apple, ladite panne ou lesdits dégâts soient exclus des conditions de garantie du Logiciel Apple.

Logiciels libres. Certains composants de ce Logiciel Apple et des logiciels libres xx xxxxxx partie qui l’accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site web de logiciels libres (xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/http://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/) (sous l’intitulé collectif « composants de logiciels libres »). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants qu’à condition : (i) que le Logiciel Apple modifié résultant soit utilisé, au lieu du Logiciel Apple non modifié, sur des ordinateurs Apple que vous possédez ou contrôlez, dans la mesure où une copie du Logiciel Apple concédée sous licence est installée sur chacun de ces ordinateurs et (ii) sous réserve des termes de la présente Licence et de toutes conditions générales ou Licence régissant l’utilisation des composants de logiciel libre. Apple n’est nullement tenu d’assurer la mise à jour, l’entretien, la garantie, l’assistance technique ou autre, ni les services liés au Logiciel Apple modifié résultant. Vous consentez expressément qu’en cas de panne ou de dégâts sur le matériel Apple, résultant de la modification des composants de logiciels libres du Logiciel Apple, ladite panne ou lesdits dégâts soient exclus des conditions de garantie du Logiciel Apple.

Logiciels libres. Certains composants de ce Logiciel Apple et des logiciels libres xx xxxxxx partie qui l’accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site web Web de logiciels libres (xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/) (sous l’intitulé collectif « composants de logiciels libres »). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants composants, qu’à condition : (i) que le Logiciel Apple modifié résultant soit utilisé, au lieu en substitution du Logiciel Apple non modifié, sur des ordinateurs de marque Apple que vous possédez ou contrôlezqui sont sous votre contrôle, dans la mesure où pour autant que chaque ordinateur Apple possède une copie sous licence valide du Logiciel Apple concédée sous licence qui y est installée sur chacun de ces ordinateurs installé ; et (ii) sous réserve des termes que vous respectiez par ailleurs les conditions de la présente cette Licence et de toutes conditions générales ou Licence toute autre clause régissant l’utilisation des composants de logiciel librelogiciels libres. Apple n’est nullement pas tenu d’assurer la de fournir de mise à jour, l’entretiende maintenance, la de garantie, l’assistance d’assistance technique ou autre, ni les ou encore des services liés au pour le Logiciel Apple modifié résultant. Vous consentez expressément qu’en cas de panne ou de dégâts sur le matériel Apple, Apple résultant de la modification des composants de logiciels libres du Logiciel Apple, ladite panne ou lesdits dégâts soient sont exclus des conditions de garantie du Logiciel matériel Apple.

Logiciels libres. Certains composants de ce Logiciel logiciel Apple et des logiciels libres xx xxxxxx partie qui l’accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site web Web de logiciels libres (xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/) (sous l’intitulé collectif « composants de logiciels libres »). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants composants, qu’à condition : (i) que le Logiciel Apple modifié résultant soit utilisé, au lieu en substitution du Logiciel Apple non modifié, sur des ordinateurs de marque Apple que vous possédez ou contrôlezqui sont sous votre contrôle, dans la mesure où pour autant que chaque ordinateur Apple possède une copie sous licence valide du Logiciel Apple concédée sous licence qui y est installée sur chacun de ces ordinateurs installé ; et (ii) sous réserve des termes que vous respectiez par ailleurs les conditions de la présente cette Licence et de toutes conditions générales ou Licence toute autre clause régissant l’utilisation des composants de logiciel librelogiciels libres. Apple n’est nullement pas tenu d’assurer la de fournir de mise à jour, l’entretiende maintenance, la de garantie, l’assistance d’assistance technique ou autre, ni les ou encore des services liés au pour le Logiciel Apple modifié résultant. Vous consentez expressément qu’en cas de panne ou de dégâts sur le matériel Apple, Apple résultant de la modification des composants de logiciels libres du Logiciel Apple, ladite panne ou lesdits dégâts soient sont exclus des conditions de garantie du Logiciel matériel Apple.

Logiciels libres. Certains composants de ce Logiciel Apple et des logiciels libres xx xxxxxx partie qui l’accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site web de logiciels libres (xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/xxxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/) (sous l’intitulé collectif « composants Composants de logiciels libres »). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants composants, qu’à condition : (i) que le Logiciel Apple modifié résultant soit utilisé, au lieu du Logiciel Apple non modifié, sur des ordinateurs Apple que vous possédez ou contrôlez, dans la mesure où une copie du Logiciel Apple concédée sous licence est installée sur chacun de ces ordinateurs et (ii) sous réserve des termes de la présente Licence et de toutes conditions générales ou Licence régissant l’utilisation des composants Composants de logiciel libre. Apple n’est nullement tenu d’assurer la mise à jour, l’entretien, la garantie, l’assistance technique ou autre, ni les services liés au Logiciel Apple modifié résultant. Vous consentez expressément qu’en cas de panne ou de dégâts sur le matériel Apple, résultant de la modification des composants Composants de logiciels libres du Logiciel Apple, ladite panne ou lesdits dégâts soient exclus des conditions de garantie du Logiciel Apple.

Logiciels libres. Certains composants de ce Logiciel Apple et des logiciels libres xx xxxxxx partie qui l’accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site web Web de logiciels libres (xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/http://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/) (sous l’intitulé collectif « composants de logiciels libres »). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants composants, qu’à condition : (i) que le Logiciel Apple modifié résultant soit utilisé, au lieu en substitution du Logiciel Apple non modifié, sur des ordinateurs de marque Apple que vous possédez ou contrôlezqui sont sous votre contrôle, dans la mesure où pour autant que chaque ordinateur Apple possède une copie sous licence valide du Logiciel Apple concédée sous licence qui y est installée sur chacun de ces ordinateurs installé ; et (ii) sous réserve des termes que vous respectiez par ailleurs les conditions de la présente cette Licence et de toutes conditions générales ou Licence toute autre clause régissant l’utilisation des composants de logiciel librelogiciels libres. Apple n’est nullement pas tenu d’assurer la de fournir de mise à jour, l’entretiende maintenance, la de garantie, l’assistance d’assistance technique ou autre, ni les ou encore des services liés au pour le Logiciel Apple modifié résultant. Vous consentez expressément qu’en cas de panne ou de dégâts sur le matériel Apple, Apple résultant de la modification des composants de logiciels libres du Logiciel Apple, ladite panne ou lesdits dégâts soient sont exclus des conditions de garantie du Logiciel matériel Apple.

Logiciels libres. Certains composants de ce Logiciel Apple et des logiciels libres xx xxxxxx partie qui l’accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site web de logiciels libres (xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/) (sous l’intitulé collectif xxxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/, collectivement appelés « composants Composants de logiciels libres »). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants qu’à Composants de logiciels libres, à condition : (i) que le Logiciel Apple modifié résultant soit utilisé, au lieu du Logiciel Apple non modifié, sur des ordinateurs Apple que vous possédez ou contrôlez, dans la mesure où une copie du Logiciel Apple concédée sous licence est installée sur chacun de ces ordinateurs et (ii) sous réserve du respect des termes conditions de la présente Licence et de toutes conditions générales ou de Licence régissant l’utilisation des composants Composants de logiciel librelogiciels libres. Apple n’est nullement tenu tenue d’assurer la mise à jour, l’entretienla maintenance, la garantie, l’assistance technique ou autre, ni les des services liés au pour le Logiciel Apple modifié résultant. Vous consentez expressément qu’en cas de panne ou de dégâts sur le matériel Apple, résultant de la modification des composants Composants de logiciels libres du Logiciel Apple, ladite panne ou lesdits dégâts soient exclus des conditions de garantie du Logiciel Apple.

Logiciels libres. Certains composants de ce Logiciel Apple et des logiciels libres xx xxxxxx partie qui l’accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site web de logiciels libres (xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/) (xxxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/, sous l’intitulé collectif « composants Composants de logiciels libres »). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants composants, qu’à condition : (i) que le Logiciel Apple modifié résultant soit utilisé, au lieu du Logiciel Apple non modifié, sur des ordinateurs Apple que vous possédez ou contrôlez, dans la mesure où une copie du Logiciel Apple concédée sous licence est installée sur chacun de ces ordinateurs et (ii) sous réserve des termes conditions de la présente Licence et de toutes conditions générales ou de Licence régissant l’utilisation des composants Composants de logiciel librelogiciels libres. Apple n’est nullement tenu d’assurer la mise à jour, l’entretien, la garantie, l’assistance technique ou autre, ni les services liés au Logiciel Apple modifié résultant. Vous consentez expressément qu’en cas de panne ou de dégâts sur le matériel Apple, résultant de la modification des composants Composants de logiciels libres du Logiciel Apple, ladite panne ou lesdits dégâts soient exclus des conditions de garantie du Logiciel Apple.

Logiciels libres. Certains composants de ce Logiciel Apple et des logiciels libres xx xxxxxx partie qui l’accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site web de logiciels libres (xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/) (xxxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/, sous l’intitulé collectif « composants Composants de logiciels libres »). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants qu’à Composants de logiciels libres, à condition : (i) que le Logiciel Apple modifié résultant soit utilisé, au lieu du Logiciel Apple non modifié, sur des ordinateurs Appareils Apple que vous possédez ou contrôlez, dans la mesure où une copie du Logiciel Apple concédée sous licence est installée sur chacun de ces ordinateurs Appareils et (ii) sous réserve des termes conditions de la présente Licence et de toutes conditions générales ou toute condition générale de Licence régissant l’utilisation des composants Composants de logiciel librelogiciels libres. Apple n’est nullement tenu bye tenue d’assurer la mise à jour, l’entretien, la garantie, l’assistance technique ou autre, ni les services liés au Logiciel Apple modifié résultant. Vous consentez expressément qu’en cas de panne ou de dégâts sur le matériel Apple, résultant de la modification des composants Composants de logiciels libres du Logiciel Apple, ladite panne ou lesdits dégâts soient exclus des conditions de garantie du Logiciel matériel Apple.

Logiciels libres. Certains composants de ce Logiciel Apple et des logiciels libres xx xxxxxx partie de tierces parties qui l’accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site web Web de logiciels libres (xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/xxxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/ en anglais) (sous l’intitulé collectif « composants Composants de logiciels libres »). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants composants, qu’à condition : (i) que le Logiciel Apple modifié résultant soit utilisé, au lieu du Logiciel Apple non modifié, sur des ordinateurs Apple que vous possédez ou contrôlez, dans la mesure où une copie du Logiciel Apple concédée sous une licence est installée sur chacun de ces ordinateurs et (ii) sous réserve des termes conditions de la présente Licence et de toutes conditions générales ou Licence régissant l’utilisation des composants Composants de logiciel librelogiciels libres. Apple n’est nullement tenu d’assurer la mise à jour, l’entretien, la garantie, l’assistance technique ou autre, ni les services liés au Logiciel Apple modifié résultant. Vous consentez expressément qu’en cas de panne ou de dégâts sur le matériel Apple, résultant de la modification des composants Composants de logiciels libres du Logiciel Apple, ladite panne ou lesdits dégâts soient exclus des conditions de garantie du Logiciel Apple.