Utilisations permises de la licence et restrictions. A. Licence de Logiciel Apple standard ou préinstallé Sous réserve des conditions générales de cette Licence, et à moins que vous ayez acquis le Logiciel Apple dans le Mac App Store, sur un support physique de marque Apple (tel qu’une clé USB Apple) ou sous une licence ou maintenance de volume ou tout autre accord écrit passé avec Apple, une licence de non- exclusivité limitée vous est accordée pour installer, utiliser et exécuter un (1) seul exemplaire du Logiciel Apple sur un seul ordinateur Apple à la fois. Par exemple, les termes de la présente Licence standard à copie unique s’appliquent à vous si vous avez acquis le Logiciel Apple préinstallé sur un matériel de marque Apple.
B. Licence du Mac App Store ou d’un support physique. Si vous avez obtenu une licence pour le Logiciel Apple dans le Mac App Store ou sur un support physique de marque Apple, soumis aux conditions de la présente Licence et conformément aux règles d’utilisation du Mac App Store définies dans les conditions générales de l’App Store xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/) (« Règles d’utilisation »), une licence limitée, non transmissible et non exclusive vous est accordée pour :
(i) télécharger, installer, utiliser et exécuter, à des fins personnelles et non commerciales, une (1) copie du Logiciel Apple sur chaque ordinateur Apple exécutant Mac OS X Snow Leopard ou Mac OS X Snow Leopard Server (« ordinateur Mac ») que vous possédez ou contrôlez ;
(ii) si vous appartenez à une société commerciale ou une institution du secteur de l’éducation, pour télécharger, installer, utiliser et exécuter une (1) copie du Logiciel Apple en vue d’une utilisation : (a) par un seul individu sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez, ou (b) par plusieurs individus partageant un seul ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez ; par exemple, un employé peut utiliser le Logiciel Apple aussi bien sur son ordinateur de travail Mac de bureau que sur son ordinateur Mac de travail portable ou plusieurs étudiants plusieurs étudiants peuvent utiliser le Logiciel Apple installé sur un ordinateur Mac situé dans un centre de ressources ou une bibliothèque ;
(iii) installer, utiliser et exécuter jusqu’à deux (2) copies supplémentaires du Logiciel Apple sur des systèmes d’exploitation virtuels sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez qui exécute déjà le Logiciel Apple. L’autorisation accordée par la section 2B(iii) susmentionnée ne vous permet pas d’utiliser les copies virtuelles du Lo...
Utilisations permises de la licence et restrictions. (a) Sujet aux conditions générales de cette Licence, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour utiliser le Logiciel watchOS sur une seule Apple Watch. À l’exception de ce qui est permis dans la section 2(b) ci-dessous, et à moins que cela ne soit prévu dans le cadre d’un contrat distinct passé entre Apple et vous-même, cette Licence n’autorise ni le fonctionnement du Logiciel watchOS sur plus d’une Apple Watch à la fois, ni la distribution ou la mise à disposition du Logiciel watchOS sur un réseau où le Logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareils. Cette licence ne vous accorde aucun droit d’utilisation des interfaces propriétaires Apple ou d’autres propriétés intellectuelles touchant à la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d’appareils et d’accessoires, ou à des applications logicielles xx xxxxxx partie, utilisables avec une Apple Watch. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences distinctes de celles d’Apple. Pour obtenir plus de renseignements sur le développement, d’appareils et d’accessoires xx xxxxxx partie adaptés à une Apple Watch, consultez xxxxx://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/programs/mfi/. Pour en savoir plus sur le développement d’applications logicielles adaptées à une Apple Watch, visitez https:// xxxxxxxxx.xxxxx.xxx.
(b) Sujet aux conditions générales de cette Licence, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour télécharger les Mises à jour du Logiciel watchOS qu’Apple peut mettre à disposition pour le modèle de votre Apple Watch afin de mettre à jour ou de restaurer le logiciel de n’importe quelle Apple Watch en votre possession ou sous votre contrôle. La présente licence n’autorise pas la mise à jour ou la restauration de l’Apple Watch n’étant pas sous votre contrôle ou que vous ne possédez pas et vous interdit la distribution et la mise à disposition des Mises à jour du Logiciel watchOS sur un réseau où elles pourraient être utilisées par plusieurs appareils ou ordinateurs.
(c) Vous ne pouvez pas et vous acceptez de ne pas, que ce soit pour votre compte ou le compte d’autrui, copier (sauf et exclusivement dans les limites permises par la présente Licence), décompiler, procéder à l’ingénierie inverse, désassembler, tenter de dériver le code source du, déchiffrer, modifier ou créer des produits dérivés du, Logiciel watchOS ou tout autre service proposé par le Logiciel watchOS, ou de toute partie de ceux-ci (dans toute la mesure permise ...
Utilisations permises de la licence et restrictions. A. Licence de logiciel Apple préinstallé ou copie unique. Sous réserve des conditions générales de cette Licence, et à moins que vous ayez acquis le logiciel Apple dans le Mac App Store, par le biais d’un téléchargement automatique ou dans le cadre d’une licence ou maintenance de volume ou tout autre accord écrit passé avec Apple, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour installer, utiliser et exécuter un (1) seul exemplaire du logiciel Apple sur un seul ordinateur Apple à la fois. Par exemple, les termes de la présente Licence à copie unique s’appliquent à vous si vous avez acquis le logiciel Apple préinstallé sur un matériel de marque Apple.
Utilisations permises de la licence et restrictions. A. Sous réserve des conditions de la présente licence, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour installer et utiliser un seul exemplaire du logiciel Apple sur un seul ordinateur Apple à la fois. Le Logiciel Apple peut être utilisé pour la reproduction de matériel aussi longtemps que cette utilisation se limite à la reproduction de matériel non protégé par des droits d'auteur, de matériel dont vous avez la propriété des droits d'auteurs, ou de matériel pouvant être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d'une autorisation légale. La présente licence n'autorise le fonctionnement du logiciel Apple ni sur plus d’un ordinateur à la fois, ni sur un réseau où il pourrait être utilisé par plusieurs ordinateurs à la fois. Vous ne pouvez réaliser qu'une seule copie du logiciel Apple en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise impérativement les informations relatives aux droits d'auteur ou autres droits de propriété figurant sur l'original.
B. Vous ne pouvez pas et vous acceptez de ne pas, que ce soit pour votre compte ou le compte d’autrui, copier (sauf et exclusivement dans les limites permises par la présente Licence), décompiler, procéder à l’ingénierie inverse, désassembler, tenter de dériver le code source du, déchiffrer, modifier ou créer des produits dérivés du logiciel Apple ou tout autre service proposé par le logiciel Apple ou de toute partie de ceux-ci (sauf et exclusivement dans la mesure où toute restriction susdite est interdite par la législation applicable). Toute tentative de ce genre constitue une violation des droits d’Apple et de ses concédants de licence pour le logiciel Apple.
Utilisations permises de la licence et restrictions. A. La présente licence vous autorise à installer et utiliser un seul exemplaire du logiciel Apple sur un ordinateur de bureau Apple et sur un ordinateur portable Apple à condition que vous soyez l'utilisateur et le propriétaire desdits ordinateurs.
B. Certains composants de ce logiciel Apple et des logiciels libres xx xxxxxx partie qui l'accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site Web de logiciels libres <xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/> (sous l'intitulé collectif « composants de logiciels libres »). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants, qu'à condition : (i) que le logiciel Apple modifié qui en résulte ne soit utilisé, au lieu du logiciel Apple non modifié, que sur un seul ordinateur Apple ; et (ii) que vous respectiez par ailleurs les termes de cette licence et de toute autre clause régissant l'utilisation des composants de logiciels libres. Apple n'est nullement tenu d'assurer l'entretien, l'assistance technique ou autre du logiciel Apple modifié résultant.
C. Cette licence n’autorise pas l’exécution du logiciel Apple sur plus d’un ordinateur à la fois et il ne vous est pas possible de mettre à disposition le logiciel Apple sur un réseau où il pourrait être utilisé par plusieurs ordinateurs à la fois. Vous ne pouvez réaliser qu'une seule copie du logiciel Apple en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise impérativement les informations relatives aux droits d'auteur ou autres droits de propriété figurant sur l'original.
D. Dans toute la mesure permise par les termes de licence applicables concernant l'usage des composants Open Source et les dispositions légales applicables, vous ne pouvez copier, décompiler, procéder à l'ingénierie inverse, désassembler, modifier ni créer des produits dérivés du logiciel Apple ou de toute partie de ce dernier. LE LOGICIEL APPLE N'EST PAS DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ DANS LE FONCTIONNEMENT D'INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU DE COMMUNICATION AÉRIENNES, DE SYSTÈMES DE CONTRÔLE DE TRAFIC AÉRIEN, D'APPAREILS DE SURVIE ARTIFICIELLE OU AUTRES ÉQUIPEMENTS DES LORS QU'UNE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE POURRAIT PROVOQUER LA MORT OU XX XXXXXX DOMMAGES CORPORELS OU ÉCOLOGIQUES.
E. Les termes de licence supplémentaires exposés ci-après sont applicables au logiciel LiveType : Vous pouvez utiliser les images numériques, les photographies, les animations, les graphismes ou autres réalisations artistiques, y com...
Utilisations permises de la licence et restrictions. A. Logiciel d’Administration. Vous pouvez installer et utiliser une seule copie du Logiciel d’Administration sur un seul ordinateur à la fois. Vous ne pouvez réaliser qu’une seule copie du Logiciel d’Administration en langage machine aux seules fins de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise les informations relatives aux droits d’auteur ou toute autre mention relative aux droits de propriété intellectuelle figurant sur l’original.
B. Licence pour 10 systèmes administrés. Si vous êtes détenteur d’une licence pour 10 systèmes administrés, le Logiciel d’Administration est limité à la connexion à, et à l’administration de, xxx (10) ordinateurs clients uniques de marque Apple maximum dont la propriété ou la location revient à votre entreprise.
C. Licence pour systèmes administrés illimités. Si vous êtes détenteur d’une licence pour systèmes administrés illimités, le Logiciel d’Administration vous autorise à vous connecter à, et à administrer, un nombre illimité d’ordinateurs clients de marque Apple dont la propriété ou la location revient à votre entreprise.
D. Vous reconnaissez qu’il vous est interdit de copier (sauf dans les cas expressément autorisés par la présente licence), de décompiler, de procéder à l’ingénierie inverse, de désassembler, d’essayer de déduire le code source, de décrypter, de modifier ou de créer des produits dérivés du Logiciel Apple et de tout service fourni par le Logiciel Apple ou de toute partie de ce dernier, ni de permettre à d’autres de le faire (sauf et uniquement dans la mesure où xx xxxxxx restrictions sont interdites par les xxxx en vigueur ou les conditions de licence relatives à l’utilisation des composants open source éventuellement inclus dans le Logiciel Apple). Toute tentative dans xx xxxx constituerait une violation des droits d’Apple et des détenteurs de licences du Logiciel Apple. Le non-respect de cette restriction peut entraîner des poursuites judiciaires et des demandes de dédommagement.
E. Les droits accordés par la présente Licence ne vous autorisent pas à installer, utiliser ou exécuter le Logiciel Apple sur un ordinateur qui ne soit pas de marque Apple. Vous vous engagez à ne pas enfreindre cette condition et à ne pas permettre à d’autres personnes de le faire. Sauf autorisation expresse stipulée dans la présente licence : (i) seul un utilisateur à la fois peut utiliser le Logiciel Apple et
Utilisations permises de la licence et restrictions. (a) Sous réserve des conditions de la présente licence et conformément aux usages autorisés par les Règles d’usage stipulées dans les Conditions générales de l’App Store, vous bénéficiez d’une licence limitée non transférable vous autorisant à installer et utiliser le Logiciel FileMaker sur tout appareil compatible de marque Apple exécutant iOS que vous possédez ou contrôlez. Vous n’êtes pas autorisé à distribuer ni rendre le Logiciel FileMaker disponible sur un réseau sur lequel il pourrait être utilisé par plusieurs appareils en même temps. Vous ne peuvent pas louer, louer en crédit-bail, prêter, vendre, redistribuer ni concéder des licences du Logiciel FileMaker. Vous pouvez utiliser ce Logiciel pour accéder aux données stockées sur FileMaker Server ou FileMaker Cloud for AWS si vous avez acheté les droits d’accès sous l’un des programmes « licence volume FileMaker » (exemples : FileMaker Site license, FileMaker User license, etc.). Les termes de la licence en volume applicable (« FileMaker’s volume license agreement ») régiront vos droits d’accès.
(b) Vous n’êtes pas autorisé à, et ne devez pas permettre à des tiers de, copier (à l’exception des cas autorisés par la présente Licence et les Règles d'utilisation), décompiler, procéder à l’ingénierie inverse, désassembler, tenter de dériver le code source, déchiffrer, modifier ou créer des travaux dérivés du Logiciel FileMaker et de ses services ou de toute partie de ce dernier (dans la mesure des restrictions de la loi applicable ou des autorisations stipulées dans le contrat d’utilisation de tout composant de logiciel libre inclus dans le Logiciel FileMaker). Toute tentative constituerait une violation des droits de Claris et de ses concédants de licence sur le Logiciel FileMaker.
(c) Vous pouvez utiliser le Logiciel FileMaker pour reproduire des données dans la mesure où vous vous limitez à la reproduction de données libres de droit, dont vous détenez les droits d’auteur ou pour lesquelles vous avez obtenu un droit ou une autorisation de reproduction. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel FileMaker ou accessibles à xxxxxxx xx dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus sont susceptibles d’être protégés par des droits d’auteur ou autres traités sur la propriété intellectuelle et peuvent êtres soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie les fournissant. La Licence ne vous accorde aucun droit d'utilisation d...
Utilisations permises de la licence et restrictions a. Cette licence vous autorise à installer et copier le logiciel Apple dans le but de l’utiliser sur un nombre illimité client qualifié Apple marque ordinateurs exécutant la/les version(s) du logiciel Apple lui correspondant. Vous devrez revoir la configuration système requise, qui figure généralement à l’extérieur de l’emballage, pour les versions spécifiques de Mac OS X ou Mac OS X Server prises en charge par le logiciel Apple et pour la configuration requise d’un “ordinateur adapté de marque Apple”. Vous ne pouvez réaliser qu’une seule copie du logiciel Apple en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise impérativement les informations relatives aux droits d’auteur ou autres droits de propriété figurant sur l’original.
b. Sauf et exclusivement dans les limites permises par la présente licence ou la législation en vigueur, vous ne pouvez copier, décompiler, procéder à l’ingénierie inverse, démonter, modifier ni créer des produits dérivés du logiciel Apple ou de toute partie de ce dernier. LE LOGICIEL APPLE N’EST PAS DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ DANS LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU DE COMMUNICATION AÉRIENNES, DE SYSTÈMES DE CONTRÔLE DE TRAFIC AÉRIEN, D’APPAREILS DE SURVIE ARTIFICIELLE OU AUTRES ÉQUIPEMENTS ALORS QU’UNE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE POURRAIT PROVOQUER LA MORT OU XX XXXXXX DOMMAGES CORPORELS OU ÉCOLOGIQUES.
Utilisations permises de la licence et restrictions. A. Le Logiciel Apple vous est concédé sous licence en tant que partie intégrante d'un seul et même ensemble et vous autorise à installer et utiliser un seul exemplaire du Logiciel Apple sur un seul ordinateur Apple à la fois. Cette Licence n'autorise le fonctionnement du Logiciel Apple ni sur plus d'un ordinateur à la fois, ni sur un réseau où le Logiciel Apple pourraitêtre utilisé sur plusieurs ordinateurs à la fois. Le Logiciel Apple peut être utilisé pour la reproduction de matériel aussi longtemps que cette utilisation se limite à la reproduction de matériel non protégé par des droits d'auteur, de matériel dont vous avez la propriété des droits d'auteurs, ou de matériel pouvant être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d'une autorisation légale. Vous ne pouvez réaliser qu'une seule copie du Logiciel Apple en code objet aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise les informations relatives aux droits d'auteur ou toute autre mention relative aux droits de propriété intellectuelle figurant sur l'original.
Utilisations permises de la licence et restrictions. A. Licence d’évaluation. En cas d’utilisation de la version d’évaluation du logiciel Apple, la présente licence ne vous en permet son installation et utilisation que dans le seul cadre de l’évaluation du logiciel Apple sur un seul ordinateur Apple à la fois. Cette version d’évaluation expire au bout de trente (30) jours à compter de la date du premier chargement du logiciel Apple.
