Matériels de SOTI Sample Clauses

Matériels de SOTI. Si SOTI fournit au Client des outils, équipements, logiciels, listes, fichiers, contacts et/ou autres matériels appartenant à SOTI (collectivement dénommés « Matériels fournis par SOTI »), SOTI accorde au Client une licence non transférable, non exclusive et limitée, d'utilisation desdits Matériels fournis par SOTI, et ce, uniquement dans le cadre de l'exécution de ses obligations en vertu du présent Contrat auquel ils se rapportent, et uniquement pendant la durée de ces Services. Le Client accepte et s'engage à respecter toutes les exigences de licence et les instructions de SOTI en rapport avec lesdits Matériels fournis par SOTI. Le Client n'acquerra aucun droit, titre ou intérêt sur les Matériels fournis par SOTI en vertu du présent Contrat, autre que la licence limitée expressément octroyée par SOTI. Le Client n'autorisera pas l'accès à ces Matériels fournis par SOTI à des tiers. À l'expiration ou à la résiliation du présent Contrat ou de l'Énoncé de travail pertinent, selon le cas, le Client retournera les Matériels fournis par SOTI à cette dernière pratiquement dans le même état que celui dans lequel ils ont été fournis au Client, l'usure normale étant acceptée, et le Client ne conservera aucune copie de ceux-ci. En ce qui concerne les logiciels possédés par ou concédés sous licence à SOTI et fournis au Client aux fins de l'exécution des Services, le Client ne doit pas copier, reproduire, modifier, adapter, traduire ou créer des œuvres dérivées de ces logiciels (sauf autorisation expresse de SOTI dans le cadre des Services), ni désassembler, décompiler, procéder à une ingénierie inverse ou faire toute autre tentative par quelque moyen que ce soit de découvrir ou d’obtenir le code source des logiciels en question (si ces logiciels sont fournis et ne doivent être utilisés que dans un format code objet).