Common use of Mentions concernant les tierces parties Clause in Contracts

Mentions concernant les tierces parties. A. Certaines portions du Logiciel Apple peuvent utiliser ou inclure des logiciels xx xxxxxx partie et des mentions concernant les droits d’auteur. Les remerciements, les conditions de licence et les exclusions de garanties desdits éléments figurent dans la documentation électronique du Logiciel Apple, et votre utilisation desdits éléments est régie par leurs conditions respectives. B. Utilisation de MPEG-4. La licence de ce produit vous est concédée d’après les termes de la licence du portefeuille de brevets de MPEG-4 Systems pour l’encodage selon la norme des systèmes MPEG-4. Une licence additionnelle et le paiement d’une redevance sont toutefois nécessaires pour l’encodage (i) de données stockées ou dupliquées dans un média physique payé titre par titre et/ou (ii) de données payées titre par titre et transmises à un utilisateur final pour un stockage et/ou une utilisation permanent(e)s. Vous pouvez vous procurer cette licence additionnelle auprès de MPEG LA, LLC. Xx xxxxxx licences additionnelles peuvent être obtenues auprès de MPEG LA, LLC. Voir https:// xxx.xxxxxx.xxx pour plus de détails. La licence de ce produit vous est concédée d’après les conditions de la licence du portefeuille de brevets de MPEG-4 Visual dans le cadre d’une licence privée à but non commercial par un consommateur pour (i) l’encodage de vidéo en conformité avec la norme MPEG-4 Visual (« Vidéo au format MPEG-4 ») et/ou (ii) le décodage de vidéo MPEG-4 encodée par un consommateur engagé dans une activité privée à but non commercial et/ou obtenue d’un fournisseur vidéo sous licence de MPEG LA pour distribuer de la vidéo au format MPEG-4. Aucune licence ne saurait être accordée ou considérée implicite pour tout autre utilisation. Des informations complémentaires sur l’utilisation à des fins promotionnelles, internes ou commerciales sont disponibles auprès de MPEG LA, LLC. Voir https:// xxx.xxxxxx.xxx. C. Notification relative au H.264/AVC. Dans la mesure où les logiciels Apple incluent la fonctionnalité de décodage et/ou d’encodage AVC, l ’usage commercial de H.264/AVC requiert une concession de licence complémentaire et la disposition suivante s ’applique : LA PRÉSENTE LICENCE POUR LA FONCTIONNALITÉ AVC DU LOGICIEL APPLE N’EST ACCORDÉE QUE DANS LE CADRE D’UN USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL D’UN CONSOMMATEUR POUR (I) ENCODER DE LA VIDÉO SELON LA NORME AVC (« VIDÉO AVC ») ET/OU (II) DÉCODER DE LA VIDÉO AVC ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR DANS LE CADRE D’UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU DE LA VIDÉO AVC PROVENANT D’UN FOURNISSEUR VIDÉO AUTORISÉ À PROPOSER DE LA VIDÉO AVC. LES INFORMATIONS RELATIVES AUX AUTRES USAGES ET LICENCES SONT DISPONIBLES AUPRÈS DE MPEG LA L.L.C. CONSULTEZ LE SITE XXXXX://XXX.XXXXXX.XXX. EA1719 26/08/2020

Mentions concernant les tierces parties. A. Certaines portions du Logiciel Apple peuvent utiliser ou inclure des logiciels xx xxxxxx partie et des mentions concernant les droits d’auteur. Les remerciements, les conditions de licence et les exclusions de garanties desdits éléments figurent dans la documentation électronique du Logiciel Apple, et votre utilisation desdits éléments est régie par leurs conditions respectives. B. Utilisation de MPEG-4. La licence de ce produit vous est concédée d’après les termes de la licence du portefeuille de brevets de MPEG-4 Systems pour l’encodage selon la norme des systèmes MPEG-4. Une licence additionnelle et le paiement d’une redevance sont toutefois nécessaires pour l’encodage (i) de données stockées ou dupliquées dans un média physique payé titre par titre et/ou (ii) de données payées titre par titre et transmises à un utilisateur final pour un stockage et/ou une utilisation permanent(e)s. Vous pouvez vous procurer cette licence additionnelle auprès de MPEG LA, LLC. Xx xxxxxx licences additionnelles peuvent être obtenues auprès de MPEG LA, LLC. Voir https:// xxx.xxxxxx.xxx pour plus de détails. La licence de ce produit vous est concédée d’après les conditions de la licence du portefeuille de brevets de MPEG-4 Visual dans le cadre d’une licence privée à but non commercial par un consommateur pour (i) l’encodage de vidéo en conformité avec la norme MPEG-4 Visual (« Vidéo au format MPEG-4 ») et/ou (ii) le décodage de vidéo MPEG-4 encodée par un consommateur engagé dans une activité privée à but non commercial et/ou obtenue d’un fournisseur vidéo sous licence de MPEG LA pour distribuer de la vidéo au format MPEG-4. Aucune licence ne saurait être accordée ou considérée implicite pour tout autre utilisation. Des informations complémentaires sur l’utilisation à des fins promotionnelles, internes ou commerciales sont disponibles auprès de MPEG LA, LLC. Voir https:// xxx.xxxxxx.xxx. C. Notification relative au H.264/AVC. Dans la mesure où les logiciels Apple incluent la fonctionnalité de décodage et/ou d’encodage AVC, l ’usage l’usage commercial de H.264/AVC requiert une concession de licence complémentaire et la disposition suivante s ’applique s’applique : LA PRÉSENTE LICENCE POUR LA FONCTIONNALITÉ AVC DU LOGICIEL APPLE N’EST ACCORDÉE QUE DANS LE CADRE D’UN USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL D’UN CONSOMMATEUR POUR (I) ENCODER DE LA VIDÉO SELON LA NORME AVC (« VIDÉO AVC ») ET/OU (II) DÉCODER DE LA VIDÉO AVC ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR DANS LE CADRE D’UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU DE LA VIDÉO AVC PROVENANT D’UN FOURNISSEUR VIDÉO AUTORISÉ À PROPOSER DE LA VIDÉO AVC. LES INFORMATIONS RELATIVES AUX AUTRES USAGES ET LICENCES SONT DISPONIBLES AUPRÈS DE MPEG LA L.L.C. CONSULTEZ LE SITE XXXXX://XXX.XXXXXX.XXXxxxxx://xxx.xxxxxx.xxx. EA1719 26/08/2020EA1656 28/08/2019

Mentions concernant les tierces parties. A. Certaines portions du Logiciel Apple peuvent utiliser ou inclure des logiciels xx xxxxxx partie et des mentions concernant les droits d’auteur. Les remerciements, les conditions de licence et les exclusions de garanties desdits éléments figurent dans la documentation électronique du Logiciel Apple, et votre utilisation desdits éléments est régie par leurs conditions respectives. B. Utilisation de MPEG-4. La licence de ce produit vous est concédée d’après les termes de la licence du portefeuille de brevets de MPEG-4 Systems pour l’encodage selon la norme des systèmes MPEG-4. Une licence additionnelle et le paiement d’une redevance sont toutefois nécessaires pour l’encodage (i) de données stockées ou dupliquées dans un média physique payé titre par titre et/ou (ii) de données payées titre par titre et transmises à un utilisateur final pour une utilisation ou un stockage et/ou une utilisation permanent(e)spermanent. Vous pouvez vous procurer cette licence additionnelle auprès de MPEG LA, LLC. Xx xxxxxx licences additionnelles peuvent être obtenues auprès de MPEG LA, LLC. Voir https:// xxx.xxxxxx.xxx xxxxx://xxx.xxxxxx.xxx pour plus de détails. La licence de ce produit vous est concédée d’après les conditions de la licence du portefeuille de brevets de MPEG-4 Visual dans le cadre d’une licence privée à but non commercial par un consommateur pour (i) l’encodage de vidéo en conformité avec la norme MPEG-4 Visual (« Vidéo au format MPEG-4 ») et/ou (ii) le décodage de vidéo MPEG-4 encodée par un consommateur engagé dans une activité privée à but non commercial et/ou obtenue d’un fournisseur vidéo sous licence de MPEG LA pour distribuer de la vidéo au format MPEG-4. Aucune licence ne saurait être accordée ou considérée implicite pour tout toute autre utilisation. Des informations complémentaires sur l’utilisation à des fins promotionnelles, internes ou commerciales sont disponibles auprès de MPEG LA, LLC. Voir https:// xxx.xxxxxx.xxx. C. Notification relative au H.264/AVC. Dans la mesure où les logiciels Apple incluent la fonctionnalité de décodage et/ou d’encodage AVC, l ’usage l’usage commercial de H.264/AVC requiert une concession de licence complémentaire et la disposition suivante s ’applique s’applique : LA PRÉSENTE LICENCE POUR LA FONCTIONNALITÉ AVC DU LOGICIEL APPLE N’EST ACCORDÉE QUE DANS LE CADRE D’UN USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL D’UN CONSOMMATEUR POUR (I) ENCODER DE LA VIDÉO SELON LA NORME AVC (« VIDÉO AVC ») ET/OU (II) DÉCODER DE LA VIDÉO AVC ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR DANS LE CADRE D’UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU DE LA VIDÉO AVC PROVENANT D’UN FOURNISSEUR VIDÉO AUTORISÉ À PROPOSER DE LA VIDÉO AVC. LES INFORMATIONS RELATIVES AUX AUTRES USAGES ET LICENCES SONT DISPONIBLES AUPRÈS DE MPEG LA L.L.C. CONSULTEZ LE SITE XXXXX://XXX.XXXXXX.XXXxxxxx://xxx.xxxxxx.xxx. EA1719 26/08/2020EA1791 19/01/2022

Mentions concernant les tierces parties. A. Certaines portions Certains composants du Logiciel Apple peuvent utiliser ou inclure et des logiciels libres xx xxxxxx partie et des mentions concernant les droits d’auteurqui l’accompagnent peuvent être mis à disposition par Apple sur son site web de logiciels libre (https:// xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/) (« Composants de logiciels libres »). Les remerciements, les conditions générales de licence et les exclusions de garanties desdits éléments figurent garantie pour de tels composants sont contenus dans la documentation électronique du Logiciel Apple. Veuillez consulter la documentation électronique car il est possible que vous bénéficiiez de droits supplémentaires relatifs aux composants de logiciels libres. Vous consentez expressément qu’en cas de panne ou de dégâts sur le matériel Apple, et votre utilisation desdits éléments est régie par leurs résultant de la modification des composants de logiciels libres du Logiciel Apple, ladite panne ou lesdits dégâts soient exclus des conditions respectivesde garantie du Logiciel Apple. B. X. Xxxxxxxx relative à MPEG-2. Dans la mesure où le Logiciel Apple comprend des fonctionnalités MPEG-2, les dispositions suivantes s’appliquent : TOUT USAGE DE CE PRODUIT POUR D’AUTRES FINS QU’UNE UTILISATION PERSONNELLE EN ACCORD AVEC LA NORME MPEG-2 D’ENCODAGE D’INFORMATIONS VIDÉO POUR CRÉER DES PRODUITS PRÊTS À L’EMPLOI EST EXPRESSÉMENT INTERDIT SANS LICENCE RESPECTANT LES BREVETS APPLICABLES DU PORTEFEUILLE DE BREVETS MPEG-2, DISPONIBLE AUPRÈS DE :MPEG LA, L.L.C, 000 XXXXXX XXXXXX, SUITE 300, DENVER, COLORADO 80206. C. Utilisation de MPEG-4. La licence de ce produit vous est concédée d’après les termes de la licence du portefeuille de brevets de MPEG-4 Systems pour l’encodage selon la norme des systèmes MPEG-4. Une licence additionnelle et le paiement d’une redevance sont toutefois nécessaires pour l’encodage (i) de données stockées ou dupliquées dans un média physique payé titre par titre et/ou (ii) de données payées titre par titre et transmises à un utilisateur final pour un stockage et/ou une utilisation permanent(e)s. Vous pouvez vous procurer cette licence additionnelle auprès de MPEG LA, LLC. Xx xxxxxx licences additionnelles peuvent être obtenues auprès de MPEG LA, LLC. Voir https:// xxx.xxxxxx.xxx pour plus de détails. La licence de ce produit vous est concédée d’après les conditions de la licence du portefeuille de brevets de MPEG-4 Visual dans le cadre d’une licence privée à but non commercial par un consommateur pour (i) l’encodage de vidéo en conformité avec la norme MPEG-4 Visual (« Vidéo au format MPEG-4 ») et/ou (ii) le décodage de vidéo MPEG-4 encodée par un consommateur engagé dans une activité privée à but non commercial et/ou obtenue d’un fournisseur vidéo sous licence de MPEG LA pour distribuer de la vidéo au format MPEG-4. Aucune licence ne saurait être accordée ou considérée implicite pour tout autre utilisation. Des informations complémentaires sur l’utilisation à des fins promotionnelles, internes ou commerciales sont disponibles auprès de MPEG LA, LLC. Voir https:// xxx.xxxxxx.xxxxxxxx://xxx.xxxxxx.xxx. C. D. Notification relative au H.264/AVC. Dans la mesure où les logiciels Apple incluent la fonctionnalité de décodage et/ou d’encodage AVC, l ’usage l’usage commercial de H.264/AVC requiert une concession de licence complémentaire et la disposition suivante s ’applique s’applique : LA PRÉSENTE LICENCE POUR LA FONCTIONNALITÉ AVC DU LOGICIEL APPLE DE CE PRODUIT N’EST ACCORDÉE QUE DANS LE CADRE D’UN USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL D’UN CONSOMMATEUR POUR (Ii) ENCODER DE LA VIDÉO SELON LA NORME LES NORMES D’ENCODAGE AVC (« AVC VIDÉO AVC ») ET/OU (IIii) DÉCODER DE LA VIDÉO AVC ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR DANS LE CADRE D’UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU DE LA VIDÉO AVC PROVENANT D’UN FOURNISSEUR VIDÉO AUTORISÉ À PROPOSER FOURNIR DE LA VIDÉO AVC. LES INFORMATIONS RELATIVES AUX AUTRES USAGES ET LICENCES SONT DISPONIBLES AUPRÈS DE MPEG LA L.L.C. CONSULTEZ LE SITE XXXXX://XXX.XXXXXX.XXX. EA1719 26/08/2020HTTPS:// XXX.XXXXXX.XXX

Mentions concernant les tierces parties. A. Certaines portions Certains composants du Logiciel Apple peuvent utiliser ou inclure et des logiciels libres xx xxxxxx partie et des mentions concernant les droits d’auteurqui l’accompagnent peuvent être mis à disposition par Apple sur son site web de logiciels libres (https:// xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/, « Composants de logiciels libres »). Les remerciements, les conditions de licence et les exclusions de garanties garantie desdits éléments composants figurent dans la documentation électronique du Logiciel Apple. Veuillez consulter la documentation électronique, et votre utilisation desdits éléments car il est régie par leurs possible que vous bénéficiiez de droits supplémentaires relatifs aux composants de logiciels libres. Vous consentez expressément qu’en cas de panne ou de dégâts sur le matériel Apple, résultant de la modification des composants de logiciels libres du Logiciel Apple, ladite panne ou lesdits dégâts soient exclus des conditions respectivesde garantie du Logiciel Apple. B. Utilisation de MPEG-4. La licence Licence de ce produit vous est concédée d’après les termes de la licence du portefeuille de brevets de MPEG-4 Systems pour l’encodage selon la norme des systèmes MPEG-4. Une licence additionnelle et le paiement d’une redevance sont toutefois nécessaires pour l’encodage (i) de données stockées ou dupliquées dans un média physique payé titre par titre et/ou (ii) de données payées titre par titre et transmises à un utilisateur final pour un stockage et/ou une utilisation permanent(e)s. Vous pouvez vous procurer cette licence additionnelle auprès de MPEG LA, LLCpermanent(e)x. Xx xxxxxx licences additionnelles peuvent être obtenues auprès de MPEG LA, LLC. Voir https:// xxx.xxxxxx.xxx xxxxx://xxx.xxxxxx.xxx pour plus de détails. La licence Licence de ce produit vous est concédée d’après les conditions de la licence du portefeuille de brevets de MPEG-4 Visual dans le cadre d’une licence privée à but non commercial par un consommateur pour (i) l’encodage de vidéo en conformité avec la norme MPEG-4 Visual (« Vidéo au format MPEG-4 ») et/ou (ii) le décodage de vidéo MPEG-4 encodée par un consommateur engagé dans une activité privée à but non commercial et/ou obtenue d’un fournisseur vidéo sous licence de MPEG LA pour distribuer de la vidéo au format MPEG-4. Aucune licence ne saurait être accordée ou considérée implicite pour tout autre utilisation. Des informations complémentaires sur l’utilisation à des fins promotionnelles, internes ou commerciales sont disponibles auprès de MPEG LA, LLC. Voir https:// xxx.xxxxxx.xxx. C. Notification relative au H.264/AVC. Dans la mesure où les logiciels Apple incluent la fonctionnalité de décodage et/ou d’encodage AVC, l ’usage l’usage commercial de H.264/AVC requiert une concession de licence complémentaire et la disposition suivante s ’applique s’applique : LA PRÉSENTE LICENCE POUR LA FONCTIONNALITÉ AVC DU LOGICIEL APPLE DE CE PRODUIT N’EST ACCORDÉE QUE DANS LE CADRE D’UN USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL D’UN CONSOMMATEUR POUR (Ii) ENCODER DE LA VIDÉO SELON LA NORME LES NORMES D’ENCODAGE AVC (« VIDÉO "AVC »VIDÉO") ET/OU (IIii) DÉCODER DE LA VIDÉO AVC ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR DANS LE CADRE D’UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU DE LA VIDÉO AVC PROVENANT D’UN FOURNISSEUR VIDÉO AUTORISÉ À PROPOSER FOURNIR DE LA VIDÉO AVC. LES INFORMATIONS RELATIVES AUX AUTRES USAGES ET LICENCES SONT DISPONIBLES AUPRÈS DE MPEG LA L.L.C. CONSULTEZ LE SITE XXXXX://XXX.XXXXXX.XXX. EA1719 26/08/2020HTTPS:// XXX.XXXXXX.XXX EA1748 10/3/2021

Mentions concernant les tierces parties. A. Certaines portions Certains composants du Logiciel Apple peuvent utiliser ou inclure et des logiciels libres xx xxxxxx partie et des mentions concernant les droits d’auteurqui l’accompagnent peuvent être mis à disposition par Apple sur son site web open source (xxxxx://xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx) (« Composants open source »). Les remerciements, les conditions de licence et les exclusions de garanties desdits éléments pour ces composants figurent dans la documentation électronique du Logiciel Apple. Veuillez vous référer à la documentation électronique, et votre utilisation desdits éléments est régie par leurs car vous pouvez avoir des droits supplémentaires sur les Composants open source. Vous consentez expressément qu’en cas de panne ou de dégâts sur le matériel Apple, résultant de la modification des Composants open source du Logiciel Apple, ladite panne ou lesdits dégâts soient exclus des conditions respectivesde garantie du matériel Apple. B. X. Xxxx MPEG-2. Dans la mesure où le Logiciel Apple contient une fonctionnalité MPEG-2, la disposition suivante s’applique : TOUTE UTILISATION DE CE PRODUIT AUTRE QUE L’UTILISATION PERSONNELLE DES CONSOMMATEURS, DE TOUTE MANIÈRE CONFORME À LA NORME MPEG-2 POUR L’ENCODAGE DES INFORMATIONS VIDÉO DES MÉDIAS PACKAGÉS EST EXPRESSÉMENT INTERDITE SANS LICENCE EN VERTU DES BREVETS APPLICABLES DANS LE PORTEFEUILLE DE BREVETS MPEG-2, DONT LA LICENCE EST DISPONIBLE AUPRÈS DE MPEG LA, L.L.C., 000 XXXXXX XXXXXX, SUITE 300, DENVER, COLORADO 80206, ÉTATS-UNIS. C. Utilisation de MPEG-4. La licence de ce produit vous est concédée d’après les termes conditions de la licence du portefeuille de brevets de MPEG-4 Systems pour l’encodage selon réaliser des encodages conformes à la norme des systèmes MPEG-4MPEG-4 Systems. Une Toutefois, une licence additionnelle supplémentaire et le paiement d’une redevance de droits d’auteur sont toutefois nécessaires pour l’encodage des encodages relatifs (i) de à des données stockées ou dupliquées dans sur un média support physique payé et vendues titre par titre et/ou (ii) de à des données payées vendues titre par titre et transmises à un utilisateur final pour un stockage et/ou une utilisation permanent(e)sdéfinitive. Vous pouvez vous procurer cette Une telle licence additionnelle supplémentaire peut être obtenue auprès de MPEG LA, LLC. Xx xxxxxx licences additionnelles peuvent être obtenues auprès de MPEG LAPour en savoir plus, LLC. Voir https:// xxx.xxxxxx.xxx pour plus de détails. consulter : xxxxx://xxx.xxxxxx.xxx La licence de ce produit vous est concédée d’après les conditions de la licence du portefeuille de brevets de MPEG-4 Visual dans le cadre d’une licence privée à but non commercial par un consommateur pour (i) l’encodage de vidéo en conformité avec la norme MPEG-4 Visual (« Vidéo au format MPEG-4 ») et/ou (ii) le décodage de vidéo au format MPEG-4 encodée par un consommateur engagé dans une activité privée à but non commercial et/ou obtenue d’un fournisseur vidéo sous licence de MPEG LA pour distribuer de la vidéo au format MPEG-4. Aucune licence ne saurait être accordée ou être considérée comme implicite pour tout toute autre utilisation. Des informations complémentaires sur l’utilisation à des fins promotionnelles, internes ou et commerciales et sur l’attribution de licence dans de tels cas sont disponibles auprès de MPEG LA, LLC. Voir https:// xxx.xxxxxx.xxxxxxxx://xxx.xxxxxx.xxx. C. Notification relative au D. Avis H.264/AVC. Dans la mesure où les logiciels le Logiciel Apple incluent inclut la fonctionnalité de décodage d’encodage et/ou d’encodage de décodage AVC, l ’usage l’usage commercial de H.264/AVC requiert une concession de licence complémentaire et la disposition suivante s ’applique s’applique : LA PRÉSENTE LICENCE POUR LA FONCTIONNALITÉ AVC DU LOGICIEL APPLE DE CE PRODUIT N’EST ACCORDÉE QUE DANS LE CADRE D’UN USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL D’UN CONSOMMATEUR POUR (I) ENCODER DE LA VIDÉO SELON LA NORME AVC (« VIDÉO AVC ») ET/OU (II) DÉCODER DE LA VIDÉO AVC ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR DANS LE CADRE D’UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU DE LA VIDÉO AVC PROVENANT D’UN FOURNISSEUR VIDÉO AUTORISÉ À PROPOSER DE LA VIDÉO AVC. LES INFORMATIONS RELATIVES AUX AUTRES USAGES ET LICENCES SONT DISPONIBLES AUPRÈS DE MPEG LA L.L.C. CONSULTEZ LE SITE XXXXX://XXX.XXXXXX.XXX. EA1719 26/08/2020VOIR HTTPS:// XXX.XXXXXX.XXX.

Mentions concernant les tierces parties. A. Certaines portions Certains composants du Logiciel Apple peuvent utiliser ou inclure et des logiciels libres xx xxxxxx partie et des mentions concernant les droits d’auteurqui l’accompagnent peuvent être mis à disposition par Apple sur son site web de logiciels libre (https:// xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/) (« Composants de logiciels libres »). Les remerciements, les conditions générales de licence et les exclusions de garanties desdits éléments figurent garantie pour de tels composants sont contenus dans la documentation électronique du Logiciel Apple. Veuillez consulter la documentation électronique car il est possible que vous bénéficiez de droits supplémentaires relatifs aux composants de logiciels libres. Vous consentez expressément qu’en cas de panne ou de dégâts sur le matériel Apple, et votre utilisation desdits éléments est régie par leurs résultant de la modification des composants de logiciels libres du Logiciel Apple, ladite panne ou lesdits dégâts soient exclus des conditions respectivesde garantie du Logiciel Apple. B. Utilisation de MPEG-4. La licence de ce produit vous est concédée d’après les termes de la licence du portefeuille de brevets de MPEG-4 Systems pour l’encodage selon la norme des systèmes MPEG-4. Une licence additionnelle et le paiement d’une redevance sont toutefois nécessaires pour l’encodage (i) de données stockées ou dupliquées dans un média physique payé titre par titre et/ou (ii) de données payées titre par titre et transmises à un utilisateur final pour un stockage et/ou une utilisation permanent(e)s. Vous pouvez vous procurer cette licence additionnelle auprès de MPEG LA, LLC. Xx xxxxxx licences additionnelles peuvent être obtenues auprès de MPEG LA, LLC. Voir https:// xxx.xxxxxx.xxx pour plus de détails. La licence de ce produit vous est concédée d’après les conditions de la licence du portefeuille de brevets de MPEG-4 Visual dans le cadre d’une licence privée à but non commercial par un consommateur pour (i) l’encodage de vidéo en conformité avec la norme MPEG-4 Visual (« Vidéo au format MPEG-4 ») et/ou (ii) le décodage de vidéo MPEG-4 encodée par un consommateur engagé dans une activité privée à but non commercial et/ou obtenue d’un fournisseur vidéo sous licence de MPEG LA pour distribuer de la vidéo au format MPEG-4. Aucune licence ne saurait être accordée ou considérée implicite pour tout autre utilisation. Des informations complémentaires sur l’utilisation à des fins promotionnelles, internes ou commerciales sont disponibles auprès de MPEG LA, LLC. Voir https:// xxx.xxxxxx.xxx. C. Notification relative au H.264/AVC. Dans la mesure où les logiciels Apple incluent la fonctionnalité de décodage et/ou d’encodage AVC, l ’usage l’usage commercial de H.264/AVC requiert une concession de licence complémentaire et la disposition suivante s ’applique s’applique : LA PRÉSENTE LICENCE POUR LA FONCTIONNALITÉ AVC DU LOGICIEL APPLE DE CE PRODUIT N’EST ACCORDÉE QUE DANS LE CADRE D’UN USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL D’UN CONSOMMATEUR POUR (Ii) ENCODER DE LA VIDÉO SELON LA NORME LES NORMES D’ENCODAGE AVC (« VIDÉO “AVC »VIDÉO”) ET/OU (IIii) DÉCODER DE LA VIDÉO AVC ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR DANS LE CADRE D’UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU DE LA VIDÉO AVC PROVENANT D’UN FOURNISSEUR VIDÉO AUTORISÉ À PROPOSER FOURNIR DE LA VIDÉO AVC. LES INFORMATIONS RELATIVES AUX AUTRES USAGES ET LICENCES SONT DISPONIBLES AUPRÈS DE MPEG LA L.L.C. CONSULTEZ LE SITE XXXXX://XXX.XXXXXX.XXX. EA1719 26/08/2020HTTPS:// XXX.XXXXXX.XXX EA1606 08/05/2019