Common use of Renonciation de garantie Clause in Contracts

Renonciation de garantie. A L’EXCEPTION DE CE QUI EST EXPRESSEMENT PREVU A LA SECTION 10.1 OU PAR TOUT TIERS AYANT VENDU DIRECTEMENT AU CLIENT DANS LE CADRE D’UN CONTRAT SEPARE, LES SERVICES, LES LOGICIELS ET TOUS LES MATERIELS SONT FOURNIS PAR RED HAT «EN L’ETAT», ET SANS GARANTIES NI CONDITIONS QUELLES QU’ELLES SOIENT, Y COMPRIS LES GARANTIES TACITES DE « CONFORMITE A LA DESTINATION», DE NON- VIOLATION, DE DROIT DE PROPRIETE (Y COMPRIS, NOTAMMENT, LA GARANTIE TACITE DE DROIT DE PROPRIETE SUR TOUT LOGICIEL LIBRE FOURNI EN VERTU DES PRESENTES), OU DE CONFORMITE A UN RESULTAT DONNE. RED HAT NE GARANTIT PAS QUE L’USAGE DES SERVICES, DES LOGICIELS OU DES MATERIELS SERA SANS INTERRUPTION, SERA CONFORME AUX OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES, SERA EXEMPT D’ERREURS, OU QUE RED HAT CORRIGERA TOUTES LES ERREURS DES LOGICIELS. POUR TOUTE VIOLATION DES GARANTIES STIPULEES A LA SECTION 10.1, LE RECOURS EXCLUSIF DU CLIENT, ET L’INTEGRALITE DE LA RESPONSABILITE DE RED HAT, SERONT LIMITES A LA FOURNITURE, DES SERVICES INITIALEMENT DEFAILLANTS, OU, SI RED HAT NE PEUT PAS SUBSTANTIELLMENT REMEDIER A TOUTE VIOLATION DANS DES CONDITIONS COMMERCIALEMENT RAISONNABLES, LE CLIENT POURRA RESILIER LES SERVICES CONCERNES ET RECEVOIR, A LA DATE EFFECTIVE DE LA RESILIATION, UN REMBOURSEMENT PROPORTIONNEL DES REDEVANCES PAYEES POUR LES SERVICES DEFAILLANTS. Sans que ce qui suit ne limite le caractère général de la renonciation qui précède, les Logiciels, les Services et les matériels fournis ne sont pas spécifiquement conçus pour la production industrielle , ni destinés à une utilisation de (a) planification, construction, maintenance, contrôle, ou fonctionnement direct d’installations nucléaires; ni pour (b) les systèmes de navigation, de contrôle, ou de communication d’aéronefs, ou les systèmes x’xxxxx; ni pour (c) les systèmes de réanimation. Le Client convient qu’il est seul responsable des résultats obtenus au moyen de l’utilisation des Logiciels et des Services.

Renonciation de garantie. A À L’EXCEPTION DE CE QUI EST EXPRESSEMENT PREVU A EXPRESSÉMENT PRÉVU À LA SECTION 10.1 OU PAR TOUT TIERS UNE TIERCE PARTIE AYANT VENDU DIRECTEMENT AU CLIENT DANS LE CADRE D’UN CONTRAT SEPARESÉPARÉ, LES SERVICES, LES LOGICIELS ET TOUS LES MATERIELS MATÉRIELS SONT FOURNIS PAR RED HAT «« EN L’ETATL’ÉTAT », ET SANS GARANTIES NI CONDITIONS QUELLES QU’ELLES SOIENT, Y COMPRIS LES GARANTIES TACITES IMPLICITES DE « CONFORMITE A LA DESTINATIONMERCHANTABILITY », DE NON- NON-VIOLATION, DE DROIT DE PROPRIETE PROPRIÉTÉ (Y COMPRIS, NOTAMMENT, LA GARANTIE TACITE IMPLICITE DE DROIT PROPRIÉTÉ DE PROPRIETE SUR TOUT LOGICIEL LIBRE DE DROIT FOURNI EN VERTU DES PRESENTESPRÉSENTES), OU DE CONFORMITE A D’ADAPTATION À UN RESULTAT DONNEOBJECTIF PARTICULIER. RED HAT NE GARANTIT PAS QUE L’USAGE DES SERVICES, DES LOGICIELS OU DES MATERIELS MATÉRIELS SERA SANS INTERRUPTIONININTERROMPU, SERA CONFORME AUX OBLIGATIONS REGLEMENTAIRESRÉGLEMENTAIRES, SERA EXEMPT D’ERREURS, OU QUE RED HAT CORRIGERA TOUTES LES ERREURS DES LOGICIELS. POUR TOUTE VIOLATION DES GARANTIES STIPULEES STIPULÉES A LA SECTION 10.1, LE RECOURS EXCLUSIF DU CLIENT, ET L’INTEGRALITE L’INTÉGRALITÉ DE LA RESPONSABILITE RESPONSABILITÉ DE RED HAT, SERONT LIMITES A LA FOURNITUREL’EXÉCUTION, UNE NOUVELLE FOIS, DES SERVICES INITIALEMENT DEFAILLANTSDÉFICIENTS, OU, SI RED HAT NE PEUT PAS SUBSTANTIELLMENT REMEDIER A TOUTE SUBSTANTIELLE- MENT CORRIGER UNE VIOLATION DANS DES CONDITIONS COMMERCIALEMENT RAISONNABLES, LE CLIENT POURRA RESILIER RÉSILIER LES SERVICES CONCERNES CONCERNÉS ET RECEVOIR, A À LA DATE EFFECTIVE DE LA RESILIATIONRÉSILIATION, UN REMBOURSEMENT PROPORTIONNEL DES REDEVANCES PAYEES PAYÉES POUR LES SERVICES DEFAILLANTSDÉFICIENTS. Sans que ce qui suit ne limite le la caractère général de la renonciation qui précède, les Logiciels, les Services et les matériels fournis ne sont pas spécifiquement conçus pour la production industrielle pour, fabriqués pour, ni destinés à à, une utilisation de pour (a) la planification, la construction, la maintenance, le contrôle, ou le fonctionnement direct d’installations nucléairesnucléaires ; ni pour pour (b) les systèmes de navigation, de contrôle, ou de communication communica- tion d’aéronefs, ou les systèmes x’xxxxxx’xxxxx ; ni pour (c) les systèmes de réanimation. Le Client convient qu’il est seul responsable des résultats obtenus au moyen de l’utilisation des Logiciels et des Services.