Commande de la prestation Clauses Exemplaires
Commande de la prestation. Chaque commande commence par une analyse détaillée de la demande que le CLIENT nous confie. Le CLIENT transmet sa demande en retournant au CFA Commerce et Service la fiche de pré-inscription téléchargeable sur le site du CFA Commerce et Service accessible à l’adresse suivante : ▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. Cette analyse permet de définir le processus qui sera mis en place afin d’assurer la bonne fin de la formation envisagée. Elle permet également de définir les conditions tarifaires qui seront appliquées en fonction des dossiers. Le CFA est seul juge des différents moyens qu’il met en œuvre pour la réalisation de ces prestations. Pour en permettre la bonne exécution, le CLIENT s’engage à mettre préalablement à la disposition du CFA toutes les informations et documents utiles à l’analyse du besoin et autorise le CFA à s’en servir pour cet objectif. Une fois ces éléments reçus et analysés par le CFA, ce dernier communique au CLIENT : - Le projet de contrat de formation lorsque c’est une personne physique qui entreprend la formation à titre individuel et à ses frais, - Le projet de convention de formation lorsque l’acheteur de formation est une entreprise. Dès la convention ou le contrat de formation signé, Le CFA remet un dossier au CLIENT contenant : le positionnement, le programme détaillé, le calendrier de la formation, la convention de stage, la convention financière, la facture et le règlement intérieur du CFA.
Commande de la prestation. Chaque commande commence par une analyse détaillée de la demande que le CLIENT nous confie. Cette analyse permet de définir le processus qui sera mis en place afin d’assurer la bonne fin de la formation envisagée. Elle permet également de définir les conditions tarifaires qui seront appliquées en fonction des dossiers. Le CFA est seul juge des différents moyens qu’il met en œuvre pour la réalisation de ces prestations. Pour en permettre la bonne exécution, le CLIENT s’engage à mettre préalablement à la disposition du CFA toutes les informations et documents utiles à l’analyse du besoin et autorise le CFA à s’en servir pour cet objectif. Une fois ces éléments reçus et analysés par le CFA, ce dernier communique au CLIENT : - Le projet de contrat de formation lorsque c’est une personne physique qui entreprend la formation à titre individuel et à ses frais, - Le projet de convention de formation lorsque l’acheteur de formation est une entreprise. Dès la convention ou le contrat de formation signé, Le CFA remet un dossier au CLIENT contenant : le positionnement, le programme détaillé, le calendrier de la formation, la convention de stage, la convention financière, la facture et le règlement intérieur du CFA.