CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES POUR LE LOGICIEL Clauses Exemplaires

CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES POUR LE LOGICIEL. Les conditions supplémentaires suivantes s'appliquent à tout Logiciel contenu dans une Offre : 4.1 Le Logiciel est fourni sous forme de code objet uniquement, sauf indication contraire dans le présent Contrat. Dans la mesure où un Logiciel est fourni par Siemens sous forme de code source, le Client ne peut utiliser ledit Logiciel que pour modifier ou améliorer l'Offre applicable incluant ce Logiciel, et comme convenu entre les parties, toutes ces modifications ou améliorations appartiendront à Siemens et seront régies par la Licence définie à la Section 3.1. Le Client consent par la présente à l'installation du Logiciel sur les systèmes utilisés par le Client, quipeut être facilitée par les Services cloud. 4.2 Le Logiciel peut contenir des logiciels, des technologies et d'autres éléments tiers, y compris des logiciels open source, concédés sous licence par des tiers ("Technologie tierce") dans le cadre de conditions distinctes ("Conditions tierces"). Les Conditions tierces sont spécifiées dans la Documentation, les Conditions supplémentaires, les fichiers "lisez-moi", les fichiers d'en-tête, les fichiers de notification ou des fichiers similaires. En cas de conflit avec les conditions du présent Contrat, les Conditions tierces prévalent en ce qui concerne la Technologie tierce. Si les Conditions tierces exigent que Siemens fournisse la Technologie tierce sous forme de code source, Siemens s'engage à la transmettre sur demande écrite, moyennant le paiement des frais de livraison.