CONFIRMATIONS Clauses Exemplaires

CONFIRMATIONS. 8.1. A la date de l’ouverture du Compte, à la date de toute Transaction ou autre opération (par exemple un paiement) relative au Compte et à toute date à laquelle le Contrat ou une partie de celui-ci est révisé(e), actualisé(e) ou modifié(e), le Client confirme à la Banque et accepte ce qui suit : a) Le Client confirme avoir compris la nature de toutes les Transactions Forex qu'il réalise, toutes les circonstances qui entourent les Transactions Forex, la Marge Requise pour ces Transactions Forex, les mécanismes entourant le Roll-over, le Système de Liquidation Automatique (tel que défini ci-après), les aspects liés au prix, les facteurs de risque, le degré de risque et l'ampleur du risque auquel il sera exposé en effectuant ces Transactions Forex ; il confirme par ailleurs faire preuve d'une vigilance particulière à l'égard des variations des prix à la hausse ou à la baisse, des restrictions possibles liées au marché de gré à gré (marché « OTC »), des règles de marché applicables aux Transactions Forex et des conditions juridiques également applicables aux Transactions Forex. b) Le Client connaît les règles de marché qui s'appliquent aux Transactions Forex et accepte de les observer. c) Le Client n'investira que les actifs qu'il peut se permettre de perdre sans que cela n'ait d'impact sur son niveau de vie. Il cessera le négoce d'Instruments Forex si sa situation financière ne lui permet plus cette activité. Le Client comprend que seul l'argent dont il n'a pas besoin pour faire face aux dépenses courantes du foyer, dans des proportions raisonnables par rapport à son revenu et ses autres actifs, devrait être exposé au risque que comportent les Transactions Forex. La Banque peut considérer la Marge Forex comme du « capital risque ».
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CONFIRMATIONS. 7.1 A la suite de l’exécution d’une opération, nous vous transmettrons une confirmation. Ces confirmations vous sont directement opposables sauf si vous ne faites immédiatement opposition à la réception de la confirmation et que vous réitérez votre opposition par écrit dans les meilleurs délais. L’affichage en ligne des informations relatives à votre compte est considéré comme une remise de confirmation. Vous devez nous avertir au moment de faire la demande initiale si vous souhaitez recevoir vos confirmations sur papier ou par courrier électronique plutôt que par le Service en ligne. 7.2 Le Client sera informé par FXCM des opérations réalisées via un espace dédié, accessible sur le site Internet (xxx.xxxx.xxx). 7.3 Nous pouvons vous envoyer des confirmations auxquelles vous pouvez accéder au moyen du Service en ligne. 7.4 Nous pouvons également vous envoyer le relevé des opérations réalisées afin que vous puissiez obtenir des rapports journaliers, mensuels et annuels concernant l’activité de votre compte, ainsi qu’un rapport concernant chaque opération exécutée. 7.5 Les informations relatives à votre compte incluent des confirmations d’opérations comprenant l’ensemble des informations relatives aux opérations réalisées.
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CONFIRMATIONS. L’emprunteur produit et remet à FBN pour chaque client un rapport de confirmation faisant état de toute initiation de prêt, de toute réévaluation des commissions de prêt, de tout rappel de prêt ou de toute résiliation de prêt ayant eu lieu à la date du rapport (chacun, une « confirmation »), et FBN transmet sans délai cette confirmation au client.
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  • Notifications Toutes les notifications ou communications prévues par le présent Contrat seront réputées avoir été valablement délivrées, sauf autre moyen spécifique précisé aux présentes ou dans les Conditions Particulières, si elles sont adressées dans les modalités suivantes: Vous pouvez contacter Nordnet : • Par voie électronique via la rubrique « Envoyez-nous un message » du Site Nordnet ou via votre Espace Client, • Par courrier adressé à Nordnet – 00 xxx Xxxxx Xxxxx – CS 20458 – 00000 Xxxxxxxxxx x’Xxxx Xxxxx, Xxxxxx. Afin de pouvoir traiter votre notification, celle-ci doit être comprendre : • Vos informations : vos numéros de Client et d’abonnement et/ou login, vos coordonnées complètes, l’Offre, les débits le cas échéant, les Données, le(s) Matériel, Produit(s), Option(s) et/ou Service(s) concerné(s), ainsi que l’objet précis de votre demande, • Vos justificatifs : relatifs à votre demande. Xxxxxxx peut solliciter la communication de tout justificatif complémentaire qui apparaîtrait nécessaire au regard de la formulation de votre demande, ou encore la transmission d’originaux ou de copies certifiées conformes, et si nécessaire une copie lisible des éléments relatifs à votre identification (extrait K-Bis, carte d’identité, mandat, pouvoir, etc.). Nous Vous recommandons de conserver la preuve de l’envoi et de la date d’envoi de votre notification. • Votre adresse postale, • Votre Adresse de contact, • Votre numéro de téléphone fixe ou mobile. Toute mise en demeure (hors spécificités prévues au Contrat) devra être adressée par courrier, dans les conditions définies au Contrat, adressée à l’adresse postale correspondante. Sauf dispositions contraires, Xxxxxxx utilisera principalement le Courrier électronique et/ou le courrier pour Vous informer de tout élément concernant l’Offre souscrite ou les éventuelles Options, mais peut également utiliser les SMS. Toutefois, par exception à ce qui précède, les notifications réalisées par Xxxxxxx prévues à l’article 18.1 « Modifications à l’initiative de Nordnet » ne seront valables que si elles Vous sont adressées par écrit, à l’exclusion du SMS. Tout Courrier électronique sera réputé avoir été reçu quinze (15) jours après son expédition par Xxxxxxx. Si Vous êtes dans l'impossibilité de consulter votre messagerie pendant ce délai, il Vous appartient d’en avertir Nordnet par écrit.

  • Informations MYCLIMATE donne des informations complètes chaque année dans un rapport annuel sur les fonds reçus, leur emploi et les projets de protection du climat et d’éducation climatique réalisés avec ces fonds. Les différents rapports annuels sont téléchargeables sur le site web xxx.xxxxxxxxx.xxx. MYCLIMATE ne garantit d’aucune manière que les informations mises à disposition par MYCLIMATE ne contiennent pas d’erreur et qu’elles soient conformes à la législation étrangère.

  • Tarification Cas général : la tarification est faite au taux de 8% du tarif de base du prix de la location, par jour de mise à disposition, week-end et jours fériés compris.

  • Annexes Par la signature du présent contrat, le preneur reconnaît avoir expressément reçu les annexes suivantes : Annexe 1 : Note explicative établie par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale en application de l’article 218, §4 du Code bruxellois du Logement Annexe 2 : Certificat de performance énergétique

  • CONDITIONS D’ADMISSION 2.1 Cas général : envois standards sans supplément tarifaire permettant un traitement industrialisé optimal Poids

  • MODIFICATIONS DU CONTRAT Toute modification du contrat de travail doit faire l’objet d’un avenant écrit après accord, daté et signé par les 2 parties. Le contrat ne peut pas être modifié à l’initiative d’un seul des signataires, qu’il s’agisse de la durée du travail, du montant du salaire, du montant de l’indemnité d’entretien, ou de toute autre clause.

  • Autres informations Teneur en corps solides: non déterminé RUBRIQUE 10: Stabilité et réactivité

  • Documentation Le sous-traitant met à la disposition du responsable de traitement la documentation nécessaire pour démontrer le respect de toutes ses obligations et pour permettre la réalisation d'audits, y compris des inspections, par le responsable du traitement ou un autre auditeur qu'il a mandaté, et contribuer à ces audits.

  • Assurances Le locataire est responsable de tous les dommages survenant de son fait. Il est tenu d’être assuré par un contrat d’assurance type villégiature pour ces différents risques.

  • Réclamations Toute réclamation de l’Utilisateur dans le cadre des Services de Convoyage devra faire l’objet d’une réclamation écrite dans un délai maximum de 72 heures à compter de la remise à l’Utilisateur du Véhicule confié au Voiturier. Toute réclamation effectuée après l’expiration de ce délai ne pourra donner lieu à aucun dédommagement. En cas d’échec de ce processus, conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, l’Utilisateur a la possibilité de saisir gratuitement un médiateur agréé par la Commission d’Evaluation et de Contrôle de la Médiation pour lui soumettre toute réclamation liée à un achat d'un produit ou d'une prestation de service, introduite au cours des douze (12) derniers mois. L’Utilisateur peut ainsi déposer sa requête par écrit auprès du: ➔ Service de médiation pour le commerce électronique et la vente à distance de la FEVAD, soit par voie électronique à l'adresse suivante: xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx@xxxxx.xxx, soit par courrier postal à l'adresse suivante: Le service du Médiateur du e-commerce de la FEVAD - 00 xxx xx xx Xxxxxx 00000 XXXXX, ou directement via le site Internet du médiateur : xxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xx. ➔ Médiateur du Conseil national des professions de l’automobile (CNPA), par courrier à l’adresse suivante : 00 xxx Xxxxxx xx Xxxxx - 00000 XXXXXXXX XXXXX, par courriel à l’adresse suivante : xxxxxxxxx@xxxxxxxxx-xxxx.xx ou directement via le site Internet du médiateur : xxx.xxxxxxxxx-xxxx.xx. ➔ Médiateur de la Fédération nationale de l’artisanat automobile (FNAA), par courrier à l’adresse suivante : Xxxxxxxx Xxx Xxxx, 0-00, Xxxxxx Xxxxxxxx - 00000 Xxxxx Xxxx Xxxxx, par courriel à l’adresse suivante : xxxxxxxxx@xxx.xx ou directement via le site Internet du médiateur : xxx.xxxxxxxxx.xxx.xx. La solution proposée par le Médiateur ne s’impose pas aux parties, qui restent libres à tout moment de sortir du processus de Médiation.