Interruption de service. Afin d’assurer le meilleur niveau de service possible, le Propriétaire se réserve le droit d’interrompre le Service pour procéder à une maintenance, à des mises à jour du système ou à tout autre changement, en informant les Utilisateurs correctement. Dans les limites du droit, le Propriétaire peut aussi décider de suspendre ou de mettre fin au Service tout entier. S’il est mis fin au Service, le Propriétaire coopérera avec les Utilisateurs pour leur permettre de retirer des Données personnelles ou des informations et respectera les droits des Utilisateurs en matière de poursuite de l’utilisation du produit et/ou de dédommagement, ainsi que le prévoit la loi applicable. De plus, le Service peut ne pas être accessible à cause de raisons échappant au contrôle raisonnable du Propriétaire, telles que des cas de « force majeure » (défaillances des infrastructures ou pannes de courant etc.).
Interruption de service. 13.1 Dès qu’il a connaissance d’une interruption de service, le client doit communiquer avec Leaseweb par xxxxxxxx et par téléphone et fournir à Leaseweb les informations appropriées conformément au chapitre B des niveaux de soutien et de service.
13.2 Après avoir été avisé par le client conformément à l’article 13.1, Leaseweb doit :
a) informer le client du délai estimé pour le rétablissement des services concernés, sur le site Web de Leaseweb et par courriel;
b) faire tout en son pouvoir pour mettre fin à l’interruption du service et rétablir les services concernés; et — si nécessaire —
c) fournir au client de l’information actualisée sur les progrès réalisés pour mettre fin à l’interruption du service.
13.3 À défaut de rétablir un service, Leaseweb peut choisir de remplacer le service concerné par un service raisonnablement équivalent.
13.4 En cas d’interruption du service, le client peut avoir droit à une compensation sous la forme d’un crédit de service comme indiqué dans les niveaux de soutien et de service.
Interruption de service désigne une interruption ou une dégradation de la fourniture d’un ou de plusieurs service(s) par Leaseweb au client, à condition que cette interruption ou dégradation ne soit pas le résultat d’un événement exclu (tel que défini dans les niveaux de soutien et de service).
Interruption de service. L’UPHF s’efforce de permettre l’accès à la plateforme 24h sur 24, 7j sur 7 pendant la durée des droits d’utilisation, mais peut être amenée à interrompre l’accès à la plateforme (ou une partie des services) à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités en cas : - de force majeure ou d’un événement hors de contrôle de l’UPHF et éventuelles pannes ; - d’interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de la plateforme. Les stagiaires seront prévenus soit par courriel, soit par un message sur la page d’accueil de la plateforme. Les utilisateurs reconnaissent et acceptent que l’UPHF ne soit pas responsable des conséquences qui peuvent découler d’une interruption de service pour le stagiaire. Par ailleurs, la responsabilité de l’UPHF ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à la plateforme. En cas d’indisponibilité d’accès à la plateforme, les stagiaires contactent leurs responsables pédagogiques qui en informent la Direction des Services Informatiques. Le Client s’engage à informer l’UPHF dans un délai de 24 heures à compter de la découverte d’un dysfonctionnement technique. L’UPHF s’efforcera de mettre en œuvre les moyens nécessaires pour que la plateforme fonctionne de manière fiable et continue. Toutefois, le Client reconnaît que nul ne peut garantir le bon fonctionnement du réseau internet.
Interruption de service. La Coop-CSUR ne garantit pas au membre la prestation des services sans erreur ni interruption. Dans le cas d'interruption de service de vingt-quatre (24) heures ou plus, à partir du moment où la Coop-CSUR est avisée du problème et pourvu qu'il soit démontré que l'erreur ou l'interruption est directement imputable à la Coop-CSUR, cette dernière créditera ou remboursera au membre la proportion des frais représentant la durée de l'interruption à partir du moment où la Coop-CSUR a été avisée. En aucun cas, les pertes et réclamations du membre n'excéderont le tarif mensuel et la moyenne des trois (3) derniers mois payés à l'égard des services payables à l’utilisation. Le membre reconnaît et accepte que ce crédit ou ce remboursement constitue la seule et unique mesure de redressement auquel il a droit pour la prestation des services. Cependant, aucun crédit ne peut être exigé en cas de conflit de travail, acte de vandalisme, ou autre cas de force majeure ou circonstance hors du contrôle de la Coop-CSUR ou de ses mandataires. Ces situations hors du contrôle de la Coop-CSUR peuvent être mais ne sont pas limitées à du verglas, des orages, la foudre, la pousse des arbres ou des feuilles, une nouvelle construction.
Interruption de service. FCPS s’efforce de permettre l’accès à la plateforme 24h sur 24, 7j sur 7 pendant la durée des droits d’utilisation, mais peut être amené à interrompre l’accès à la plateforme (ou une partie des services) à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités en cas : - de force majeure ou d’un événement hors de contrôle de FCPS et éventuelles pannes, - d’interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de la plateforme. Les stagiaires seront prévenus soit par courriel, soit par l’affichage d’un message sur la page d’accueil de la plateforme FCPS. Les utilisateurs reconnaissent et acceptent que FCPS ne soit pas responsable des conséquences qui peuvent découler d’une interruption de service pour le stagiaire. Par ailleurs, la responsabilité de FCPS ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à la plateforme.
Interruption de service. Le Site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 sauf cas de force majeure ou événement hors du contrôle de CLUB PARFUM. CLUB PARFUM peut être amenée à interrompre l’accès à tout ou partie du Site de façon temporaire pour des raisons de maintenance visant le bon fonctionnement du Site, sans donner droit à une quelconque indemnité pour le Client. En outre, le Client déclare avoir conscience de la complexité des réseaux mondiaux, de l'inégalité des capacités des différents sous-réseaux, de l'afflux à certaines heures des utilisateurs et des différents « goulots d'étranglement » à certains endroits de l'Internet. Les protocoles actuels de transmission via Internet ne permettant pas d'assurer de manière certaine et continue la bonne réception des messages et l'intégrité des documents transmis, la responsabilité de CLUB PARFUM ne pourra être recherchée en cas de mauvaise transmission due à une défaillance ou à un dysfonctionnement de ces réseaux de transmission.
Interruption de service. Le fonctionnement du service pourra être interrompu pour permettre d’effectuer les travaux d’entretien et de maintenance du système informatique (matériel et logiciel) qu’EFFINITY doit obligatoirement effectuer afin de conserver au système ses qualités. En outre, EFFINITY pourra procéder, après en avoir prévenu le CLIENT, et en les planifiant au moins 1 jour à l’avance, à des arrêts du système lié à des raisons techniques exceptionnelles telles que : changement d’ordinateur, modification du système pour cause de changement technologique ou de demande formulée par le CLIENT.
Interruption de service. Si UPS n’est pas en mesure de commencer ou de continuer le transport du colis de l’expéditeur pour une raison échappant à son contrôle, UPS ne sera pas en défaut d’exécution de ses obligations contractuelles à l’égard de l’expéditeur, mais prendra toutes les mesures pouvant raisonnablement être prises, dans ces circonstances, pour commencer ou continuer le transport. Constituent des exemples d’événements échappant au contrôle d’UPS, une interruption des transports aériens ou routiers pour cause de mauvaises conditions climatiques, incendie et inondation, guerre, hostilités, troubles civils, actes de gouvernement ou de toute autre autorité (y compris, sans limitation, les douanes), conflits sociaux ou obligations affectant UPS ou toute autre partie.
Interruption de service. L’hébergeur assure, dans la mesure de ses moyens et sans obligation de résultat, un hébergement permanent des services Web de l’éditeur. L’hébergeur pourra interrompre temporairement le service pour assurer la maintenance ou l’évolution de ses serveurs. Il s’efforcera de rendre ces interruptions les plus courtes possibles et les moins gênantes possibles pour l’éditeur.