Les documents contractuels Clauses Exemplaires
Les documents contractuels. 7.1. Les documents contractuels sont:
a) Les documents aditionnels au contrat ;
b) Condition Generales d’Achats, version 2017;
c) Annexe no 1 – Spécifications techniques (Cahier des charges) ;
d) Annexe no 2 – Autres exigences techniques, si le cas;
e) L’offre technico-commerciale du fournisseur ;
f) Le planning d'exécution du contrat ;
g) Les jalons de paiement ;
h) L’engagement ferme de soutien d’un tiers, si le cas ;
i) L’annexe avec la composition détaillée de lot (lignes, installations et équipements) ;
j) Des autres documents, si le cas. Les documents sont appliqués dans l'ordre de priorité indiqué ci-dessus. Toutefois, le présent contrat, y compris toutes les modifications convenues, prévaudra.
Les documents contractuels. L’adhésion est constituée : - de la présente Notice reprenant les conditions générales du contrat souscrit par l’ASAF & AFPS, - du Bulletin d’adhésion qui complète la Notice, - du Certificat d’adhésion qui précise et complète les caractéristiques et garanties de l’adhésion au contrat, - de tout avenant éventuel.
Les documents contractuels. Formation
Les documents contractuels. La proposition d'assurance et autres questionnaires reprennent les caractéristiques de l'opération que le preneur d'assurance demande à la compagnie de conclure et celles du risque y afférent. Les conditions particulières sont l'expression personnalisée et adaptée à la situation spécifique des conditions de l'assurance. Elles mentionnent les garanties qui sont effectivement couvertes. Les conditions générales sont explicitées dans les pages qui suivent.
Les documents contractuels. Outre l’avenant descriptif des objectifs et des prestations adaptées (ou projet personnalisé) ci- dessus, le contrat de séjour est complété par les annexes dont la liste figure en page 23 du présent contrat.