Common use of Licence limitée Clause in Contracts

Licence limitée. i. Aux termes des stipulations du présent Contrat, sous réserve de l’acceptation par le Client desdites stipulations, RingCentral accorde au Client et à son Utilisateur final une licence limitée, personnelle, révocable, non exclusive, non transférable (sauf lorsque cela est permis par le présent Contrat) et ne donnant pas lieu à l’octroi d’une sous-licence d’utiliser tout logiciel fourni ou mis à disposition du Client par RingCentral dans le cadre des Services (« Logiciel »), dans la mesure requise pour utiliser les Services tel qu’autorisé par le présent Contrat, uniquement pour la durée à laquelle le Client est autorisé à utiliser les Services, et à condition que le Client soit à jour de ses obligations de paiement. ii. Le Client ne peut pas et n’autorisera pas ses Utilisateurs finaux à : a. accorder une sous-licence, revendre, distribuer ou céder ses droits découlant de la licence accordée aux termes du présent Contrat à toute autre personne ou entité ; b. modifier, adapter ou créer des produits dérivés du Logiciel ou de toute documentation associée ; c. procéder à de la rétro-ingénierie, décompiler, décrypter, désassembler ou tenter d’obtenir le code source du Logiciel ; d. utiliser le Logiciel en vue de réaliser une analyse des infractions, un étalonnage ou à toute autre fin que celles nécessaires pour utiliser les Services et qui sont autorisées au Client ; ▇. ▇▇▇▇▇ un Logiciel ou des Services concurrents ; ou f. supprimer tout avis de droit d’auteur, de confidentialité ou de propriété sur un Logiciel ou des Services.

Licence limitée. i. Aux Sujet aux termes des stipulations du présent Contratde la présente Entente, et sous réserve de l’acceptation par le Client desdites stipulationsdesdits termes, RingCentral accorde au Client et à son Utilisateur final une licence limitée, personnelle, révocable, non exclusive, non transférable (sauf lorsque cela est permis par le présent Contratla présente Entente) et ne donnant pas lieu à l’octroi d’une sous-licence d’utiliser tout logiciel fourni ou mis à disposition du Client par RingCentral dans le cadre des Services (« Logiciel »), dans la mesure requise pour utiliser les Services tel qu’autorisé par le présent Contratla présente Entente, uniquement pour la durée à laquelle le Client est autorisé à utiliser les Services, et à condition que le Client soit à jour n’est pas de ses obligations retard de paiement. ii. Le Client ne peut pas et n’autorisera pas ses Utilisateurs finaux à : a. à: (a) accorder une sous-licence, revendre, distribuer ou céder ses droits découlant de la licence accordée aux termes du présent Contrat de la présente Entente à toute autre personne ou entité ; b. entité; (b) modifier, adapter ou créer des produits dérivés du Logiciel ou de toute documentation associée ; c. associée; (c) procéder à de la rétro-ingénierie, décompiler, décrypter, désassembler ou tenter d’obtenir le code source du Logiciel ; d. Logiciel; (d) utiliser le Logiciel en vue de réaliser une analyse des infractionsétude de contrefaçon, un étalonnage ou à toute autre fin que celles nécessaires pour utiliser les Services et qui sont autorisées au Client ; ▇. ▇▇▇▇▇ Client; (e) créer un Logiciel ou des Services concurrents concurrents; ou f. ou (f) supprimer tout avis de droit d’auteur, de confidentialité ou de propriété sur un Logiciel ou des Services.

Licence limitée. i. Aux termes des stipulations du présent Contrat, sous réserve de l’acceptation par le Client desdites stipulations, RingCentral accorde au Client et à son Utilisateur final une licence limitée, personnelle, révocable, non exclusive, non transférable (sauf lorsque cela est permis par le présent Contrat) et ne donnant pas lieu à l’octroi d’une sous-licence d’utiliser tout logiciel fourni ou mis à disposition du Client par RingCentral dans le cadre des Services (« Logiciel »), dans la mesure requise pour utiliser les Services tel qu’autorisé par le présent Contrat, uniquement pour la durée à laquelle le Client est autorisé à utiliser les Services, et à condition que le Client soit à jour de ses obligations de paiement. ii. Le Client ne peut pas et n’autorisera pas ses Utilisateurs finaux à : a. accorder une sous-licence, revendre, distribuer ou céder ses droits découlant de la licence accordée aux termes du présent Contrat à toute autre personne ou entité ; b. modifier, adapter ou créer des produits dérivés du Logiciel ou de toute documentation associée ; c. procéder à de la rétro-ingénierie, décompiler, décrypter, désassembler ou tenter d’obtenir le code source du Logiciel ; d. utiliser le Logiciel en vue de réaliser une analyse des infractions, un étalonnage ou à toute autre fin que celles nécessaires pour utiliser les Services et qui sont autorisées au Client ; ▇. ▇▇▇▇▇ un Logiciel ou des Services concurrents ; ou f. supprimer ▇. ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ tout avis de droit d’auteur, de confidentialité ou de propriété sur un Logiciel ou des Services.