Offres de Services Clauses Exemplaires
Offres de Services. Les conditions d'offre ci-dessous s'appliquent au service correspondant que vous avez acheté. Ces offres de service sont uniquement compatibles avec certains produits. La fourniture desdits services dépend de la disponibilité des pièces de remplacement.
Offres de Services. Les Services ne sont compatibles qu’avec un certain nombre de produits,tels que décrits dans le présent Contrat et tel que cela est indiqué sur votre facture.
Offres de Services. La liste des Services proposés par COINHOUSE à ses Clients peut évoluer dans le temps. Ces Services sont communiqués au Client par l’intermédiaire du Site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, de l’Application mobile, du Compte Client, et ou d’un Chargé de Clientèle. Tous les Services offerts par COINHOUSE ne sont pas disponibles pour tous les Crypto-actifs offerts. Certains Services comme le Dépôt, Retrait, la Conversion peuvent être limités à certains Crypto-actifs proposés. De même, certains Services peuvent être réservés à une partie des Clients de COINHOUSE ou peuvent nécessiter un Compte Client spécifique, tel que le Compte payant. Il convient au Client de se référer aux informations communiquées sur le Site Internet, l’Application mobile, en particulier au moment il a recours à un Service pour en connaitre les éventuelles limitations, d’interroger son Chargé de Clientèle ou d’en demander la communication par email au Service Client.
Offres de Services. Įa liste des Services proposés par ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ à ses Clients peut évoluer dans le temps. Ces Services sont communiqués au Client par l’intermédiaire du Site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, de l’Application Mobile, du Compte Client, et ou d’un Opérateur. Įes Services offerts par ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ne sont pas systématiquement disponibles pour l’intégralité des Actifs Numériques pris en charge par la plateforme de Coinhouse. Certains Services comme le Dépôt, Retrait, la Conversion, le Staking peuvent être limités à certains Actifs Numériques proposés. De même, certains Services peuvent être réservés à une partie des Clients de Coinhouse ou peuvent nécessiter un Compte Client spécifique (par exemple la souscription d’un Abonnement Payant). Il revient au Client de se référer aux informations communiquées sur le Site Internet, l’Application Mobile, en particulier au moment il a recours à un Service pour en connaître les éventuelles limitations, ou encore d’interroger son Chargé de Clientèle ou de demander des informations par email au Service Client. Įe dépôt d'Actifs Numériques effectué par le Client entraîne nécessairement la conservation desdits Actifs Numériques par Coinhouse. Įa conservation implique l’application des stipulations prévues à l’article 11 des CCU.