Tarifs standards Clauses Exemplaires

Tarifs standards. Les tarifs standards pour le contrat d’abonnement à Odoo Enterprise et les Services sont basés sur le nombre d’Utilisateurs et les Apps installées, et précisés par écrit à la conclusion du contrat. Pendant la durée du contrat, si le Client a plus d’Utilisateurs ou d’Apps que spéci1é au moment de la conclusion du présent Contrat, le Client accepte de payer un supplément équivalent au tarif en vigueur applicable (au début du Contrat) pour les utilisateurs supplémentaires, pour le reste de la durée. Par ailleurs, les services concernant les Modules Supplémentaires Couverts sont facturés sur base du nombre de lignes de code dans ces modules. Lorsque le client opte pour l’abonnement de maintenance des Modules Supplémentaires Couverts, le coût mensuel est de 16€ par 100 lignes de code (arrondi à la centaine supérieure), sauf si spéci1é par écrit à la conclusion du Contrat. Les lignes de code sont comptées avec la commande cloc du Logiciel, et comprennent toutes les lignes de texte du code source de ces modules, peu importe le langage de programma- tion (Python, Javascript, XML, etc.), à l’exclusion des lignes vides, des lignes de commentaires et des 1chiers qui ne sont pas chargés à l’installation ou à l’exécution du Logiciel. Lorsque le Client demande une migration, pour chaque Module Supplémentaire Couvert qui n’a pas fait l’objet de frais de maintenance pour les 12 derniers mois, Odoo SA peut facturer des frais supplémentaires unique de 16€ par 100 lignes de code, pour chaque mois de maintenance manquant.
Tarifs standards. Les tarifs standards pour le contrat d'abonnement à Odoo Enterprise et les Services sont basés sur le nombre d'Utilisateurs et les Apps installées, et précisés par écrit à la conclusion du contrat. Pendant la durée du contrat, si le Client a plus d'Utilisateurs ou d'Apps que spécifié au moment de la conclusion du présent Contrat, le Client accepte de payer un supplément équivalent au tarif en vigueur applicable (au début du Contrat) pour les utilisateurs supplémentaires, pour le reste de la durée. Par ailleurs, les services concernant les Modules Supplémentaires Couverts sont facturés sur base du nombre de lignes de code dans ces modules. Lorsque le client opte pour l'abonnement de maintenance des Modules Supplémentaires Couverts, le coût mensuel est de 16€ par 100 lignes de code (arrondi à la centaine supérieure), sauf si spécifié par écrit à la conclusion du Contrat. Les lignes de code sont comptées avec la commande cloc du Logiciel, et comprennent toutes les lignes de texte du code source de ces modules, peu importe le langage de programma- tion (Python, Javascript, XML, etc.), à l'exclusion des lignes vides, des lignes de commentaires et des fichiers qui ne sont pas chargés à l'installation ou à l'exécution du Logiciel. Lorsque le Client demande une migration, pour chaque Module Supplémentaire Couvert qui n'a pas fait l'objet de frais de maintenance pour les 12 derniers mois, Odoo SA peut facturer des frais supplémentaires unique de 16€ par 100 lignes de code, pour chaque mois de maintenance manquant.
Tarifs standards. Les tarifs standards pour le contrat d'abonnement à Odoo Enterprise et les Services sont basés sur le nombre d'Utilisateurs, les Apps installées, la version du Logiciel utilisée par le Client, et précisés par écrit à la conclusion du contrat. Pendant la durée du contrat, si le Client a plus d'Utilisateurs ou d'Apps que spécifié au moment de la conclusion du présent Contrat, le Client accepte de payer un supplément équivalent au tarif en vigueur applicable (au début du Contrat) pour les utilisateurs supplémentaires, pour le reste de la durée. Si, au moment de la conclusion du présent Contrat, le Client utilise une Version Couverte qui n'est pas la plus récente, les tarifs standards peuvent être augmentés de 50% pour la première Durée du contrat, à la discrétion d'Odoo SA, pour couvrir les coûts de maintenance.

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  • CONDITIONS TARIFAIRES Le Service est fourni gratuitement par l’Emetteur. Toutefois, le Service est lié à la détention d’une Carte soumise à cotisation, dans le cadre du Contrat Carte conclu entre l’Emetteur et l’Utilisateur. La tarification applicable à la Carte ainsi qu’aux opérations de paiement par Xxxxx demeure celle fixée et notifiée par l’Emetteur au Titulaire de la Carte et/ou du compte sur lequel fonctionne la Carte dans le cadre du Contrat Carte. L’Utilisateur reconnaît avoir été informé que les coûts de connexion à un réseau Wifi, à un réseau de type 3G, 4G, 5G ou tout autre réseau similaire demeurent à sa charge.

  • Tarifs Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx, ou sur tout support d’information du Prestataire, lors de la passation de la commande par le Client. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx ou sur tout support d’information ou de communication. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiquée sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx , dans le courriel ou dans la proposition écrite adressée au Client. Au- delà de cette période de validité, l’offre est caduque et le Prestataire n’est plus tenu par les prix. Ils ne comprennent pas les frais de traitement et de gestion, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx ou dans les informations (courrier, mail, ...) communiquées préalablement au Client, et calculés préalablement à la passation de la Commande. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais. Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client au plus tard au moment du paiement du solde du prix.

  • Vol La direction est responsable des objets déposés au bureau et a une obligation générale de surveillance du terrain de camping. Le campeur garde la responsabilité de sa propre installation et doit signaler au responsable la présence de toute personne suspecte. Les clients sont invités à prendre les précautions habituelles pour la sauvegarde de leur matériel.

  • Tarification Cas général : la tarification est faite au taux de 8% du tarif de base du prix de la location, par jour de mise à disposition, week-end et jours fériés compris.

  • Objet de la convention La présente convention règle les rapports de l’organisme d’accueil avec l’établissement d’enseignement et le stagiaire.

  • Durée de la convention La présente Convention est conclue pour une durée indéterminée.

  • Interprétation 1.2.1. Les titres des articles n'ont pas d'influence sur leur interprétation. 1.2.2. Les termes désignant un genre désignent chaque genre. 1.2.3. Une référence à une « société » est interprétée comme comprenant toute société, compagnie ou autre entité de droit commercial, quels que soient le lieu et le mode de constitution et de création. 1.2.4. Une référence à une « personne » est interprétée comme comprenant toute personne physique, individu, société, entreprise, autorité, État ou organisme d'État ou chaque co-entreprise, association ou groupement (doté ou non d'une personnalité juridique distincte). 1.2.5. Une référence à une personne implique également une référence aux héritiers de cette personne ou à ses ayants droit reconnus. 1.2.6. Une référence à une loi, à un règlement, à une ordonnance, à une réglementation, à une législation ou à une instruction vise une référence à cette loi, ce règlement, cette ordonnance, cette réglementation, cette législation ou cette instruction tel(le) que modifié(e) ou remplacé(e) de temps à autre. 1.2.7. Si un indice utilisé dans le présent Contrat Standard de Transport ou auquel il est fait référence n'est plus disponible ou a été substantiellement modifié ou affecté au niveau de son contenu, ou ne reflète plus le prix du produit auquel il renvoie ou le lieu auquel il renvoie, ou si la méthodologie utilisée pour calculer l'indice a été adaptée substantiellement en comparaison avec le mode de calcul appliqué à la date d'exécution du présent Contrat, le GRT fournira, après avoir consulté l'Utilisateur du Réseau et les autres utilisateurs du réseau, une adaptation ou un remplacement approprié de cet indice afin d'atteindre le plus exactement possible les objectifs qui justifiaient le choix de l'indice original. Cette adaptation ou ce remplacement s’appliquera automatiquement, le cas échéant après l'approbation de la CREG.

  • Conformité L'assuré doit suivre nos conseils ou instructions. À défaut, nous pourrions refuser de régler toute ou partie de la demande d'indemnité de l'assuré.

  • MODIFICATION DE LA CONVENTION Toute modification de la présente convention fera l’objet d’un avenant signé des deux Parties.

  • Divulgation relative aux Signatures et aux Dossiers électroniques Accepté: 11/09/2023 11:44:26 ID: 64e4aa10-79b6-4597-b7f3-48708dbd9260