CONTRAT DE VENTE
Xxxxxxx xxx Xxxxxx xx Xxxxx
Xx Xxxxxx Xxxxxxxxxxx 00000 XXXXXXXXXXXX Tél: 0627533567 Mail: xxxxxxxxxxxxxxxx@xxxxx.xxx
CONTRAT DE VENTE
Annule et remplace tout autre document éventuel entre les parties
Entre l’acheteur ci-après désigné et le vendeur
Mme et /ou M …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..
Demeurant à ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Tél………………………………………………………………………………………………….E-mail………………………………………………………………….
A la chatterie et en présence de l’éleveur, après avoir visualisé et apprécié les qualités et caractéristiques substantielles du chaton proposé, informé de la charge liée à cet achat pour l’entretien moyen annuel hors frais de santé de valeur variable à prévoir, des soins à prodiguer, des conditions de détention compatibles avec ses besoins biologiques et comportementaux, son organisation sociale, sa longévité moyenne, taille et poids à l’âge adulte ainsi que l’encouragement à la stérilisation et l’existence de l’ordonnance du 7 octobre 2015.
L’acheteur ayant déclaré : Posséder des animaux domestiques en parfaite santé ………Ne pas en posséder..…….
Il a été librement décidé de transférer à compter de ce jour, la charge et la garde du chat de pure race Maine Coon au profit de l’acheteur qui en deviendra propriétaire à compter de l’encaissement effectif de la totalité du prix convenu et dont la description et les origines sont les suivantes :
Sexe…………Né(e) le………………………..couleur en évolution de robe et patron.
Non stérilisé
Stérilisé
N° de transpondeur contrôlé à la livraison ……………………..………………………………….
Mère N°………………………………………………………. couleur………………………………………………………………..Groupe sanguin……… Père N°……………………………………………………….. couleur………………………………………………………………..Groupe sanguin………
Vacciné le : …………………………et le RCP FeLV (Herpèsvirose, Calicivirose, Typhus, Leucose)
+ rage si exportation.
Le chaton ayant également été déparasité à titre préventif et vermifugé régulièrement depuis sa naissance. La déclaration pour l’obtention du pédigrée LOOF est effectuée sous le N° et sera expédié à
l’acheteur dès remise par le LOOF, pour le nom du chaton…………………………………….affixe………………………………….
Le prix de vente est fixé à :…………………€ ( euros) dont en plus de la
somme de ………….. € remise à titre d’arrhes, un paiement de ……………….€ a été effectué par…………………………..
……………………………………………………….et remis au vendeur avant la livraison du chaton.
L’animal est destiné à la compagnie mais néanmoins l’acheteur pourra avoir l’usage paisible de sa propriété comme bon lui semblera. Le vendeur ne peut garantir les critères évolutifs du chaton et ses capacités à reproduire.
!"#$ %& '()*+% %,%-.+"#/% (/#0#&"), 0 XXXXXXXXXXXX %& ./23%&4% '%3 ."/$#%3. Exonération TVA, art 293b du code général des impôts.
Pour l’éleveur Pour l’acheteur : Lu et approuvé nom et prénom