Contrat de partenariat Distributeur TOWT - Transport à la voile

Contrat de partenariat Distributeur TOWT - Transport à la voile

Le présent contrat est conclu par et entre :

…………………………………………………………………………………………………………….. Domicilié au : ……………………………………………………………………………………………. Ci-après désigné « Distributeur »

d’une part, et

TOWT - Transport à la voile SARL

Domicilié au 00, xxx Xxx Xxxxxxxx 00000 Xxxxx Ci-après désignée « TOWT »

IL EST PRÉALABLEMENT EXPOSÉ CE QUI SUIT :

TOWT avance une solution logistique qui se distingue de la logique des “flux tendus” et du “juste à temps”, et ne peut pas assurer de livraisons fréquentes. L’activité de TOWT visant en outre une recherche de produits exclusifs, il importe que les opportunités créées par les frets proposés dans les catalogues de transport à la voile n’alimentent pas de flux en direct, utilisant les moyens de transports conventionnels. La réflexion logistique des Distributeurs doit donc prendre en compte les spécificités d’un transport sobre en énergie.

EN CONSÉQUENCE IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT :

Article 1 Intérêt

Le Distributeur s’engage envers TOWT à promouvoir le transport à la voile.

Article 2 Exclusivité

Le Distributeur s’engage, en ce qui concerne les produits non auparavant distribués par lui avant qu’ils ne lui soient présentés dans le catalogue, à ne pas contacter directement le producteur en vue d’un acheminement autre que ceux proposés par TOWT, en prenant ainsi en compte la fréquence logistique du transport à la voile au niveau régional.

Pour les produits précédemment référencés, le Distributeur s’engage à opter pour un transport à la voile, dans la mesure où un tel mode de transport lui est possible.

Article 3 Labellisation

Aux fins de promouvoir le transport à la voile conformément aux stipulations de l’article 1 du présent contrat, le Distributeur s’engage à proposer des produits “Transportés à la voile - dans le respect de l’environnement” en fonction des conditions minimales d’achat explicitées dans le

catalogue et expliquera la démarche décrite dans le “Cahier des charges” à ses adhérents/clients.

TOWT s’engage à fournir au Distributeur un “certificat de Distributeur de produits transportés à la voile”, au format A4, que le Distributeur pourra afficher publiquement.

Article 4 Fréquence

XXXX s’engage à faire les meilleurs efforts pour livrer le Distributeur au moins deux (2) fois par an, étant entendu que cet engagement est conditionné à l’existence d’un accord avec le Producteur. Chaque livraison est organisée en fonction des heures d’arrivée et de départ, ces horaires étant entièrement dépendants des conditions météorologiques, ils peuvent être avancés ou retardés, sans que ceci n’affecte les obligations des parties au présent contrat.

Le Distributeur sera prévenu au minimum 48h avant la disponibilité des produits au déchargement.

Article 5 Logistique terrestre

Le Distributeur s’engage à venir percevoir ses marchandises à bord durant l’escale durant laquelle seront déchargés les produits commandés.

Date : .../.../…...

Pour… , Distributeur

Nom, prénom :

Fonction :

Signature :

Pour TOWT,

Nom, Prénom : Le Grand, Xxxxxxxxx Signature :