LES CONDITIONS D’ASSURANCE

LES CONDITIONS D’ASSURANCE

AMV assure :

• Tous les véhicules (quelle que soit la catégorie ou la cylindrée, sous réserve de satisfaire aux conditions de souscription)

• Les 50 cm3 contre le vol et l’incendie

• Les 50 cm3 même en cas de retrait de permis de + de 3 mois (sauf si retrait pour alcoolémie ou stupéfiants)

• Toutes les zones géographiques (hors Monaco & DOM-TOM)

• Tous les déplacements (travail, privé) sauf le transport rémunéré de personnes ou de Biens de marchandises (coursiers, taxis…)

Service dédié 05 56 34 64 63

Pour obtenir des dépliants, suivre un dossier sinistre

a. Les conditions de souscription

1. LES VEHICULES > 50 CM3

Etre le souscripteur du contrat d’assurance

Etre (l’assuré, son conjoint, son concubin notoire1 ou ses parents) titulaire de la carte grise française Disposer du permis de conduire en rapport avec la cylindrée à assurer

Au cours des 36 derniers mois

Un retrait/suspension de permis de + de 3 mois ?	Non assurable
Une sanction/condamnation pour conduite en état d’ébriété ou sous l’emprise de stupéfiants ?	Non assurable
2 accidents responsables en auto et/ou moto (avec un véhicule appartenant à l’assuré ou non) ?	Non assurable
3 accidents non responsables ?	Non assurable
Une résiliation par un précédent assureur ?	Assurable uniquement si résilié pour non- paiement (paiement annuel exclusivement)

Catégorie Sportive pour les – de 30 ans

Antécédents motos demandés au cours des 3 dernières années :

- de 126 à 400cc : 12 mois d'assurance moto

- de 401 à 750cc : 24 mois d'assurance moto dont 12 mois pour une moto > à 126cc

b. Les garanties et options

- plus de 750cc : 24 mois d'assurance moto dont 12 mois pour une moto > à 401cc

FORMULE 1 : RESPONSABILITE CIVILE + ASSISTANCE JURIDIQUE + CASQUE + GILET AIRBAG + GANTS

Responsabilité Civile : couverture des dommages occasionnés à des tiers y compris au passager

Assistance Juridique : défense pénale, recours suite à accident et protection juridique en cas de conflit relatif au véhicule assuré Casque : à hauteur de 250 €

Gilet Airbag : à hauteur de 500 € Remboursement dès lors qu'ils sont détériorés à la suite d'un événement couvert au titre des Gants : à hauteur de 70 € garanties Responsabilité civile, Dommages collision ou Tous Risques

FORMULE 2 : FORMULE 1 + VOL/INCENDIE/CATASTROPHE NATURELLE AVEC FRANCHISE

Si le véhicule a été acheté neuf, remboursement du véhicule à valeur d’achat dans les 6 mois qui suivent. Au-delà, le remboursement s’effectuera à dire d’expert au jour du sinistre (déduction faite d’une franchise – sauf enduros, cross, trials, quads homologués, maga et en cas de LOA, LLD et crédit-bail)

FORMULE 3 : FORMULE 2 + DOMMAGES COLLISION AVEC FRANCHISE

Couverture des dommages occasionnés au véhicule de l’assuré en cas de choc direct avec un tiers identifié à concurrence de sa valeur vénale au jour du sinistre ou du prix d’acquisition pour les véhicules acquis neufs depuis moins de 6 mois (sauf enduros, cross, trials, quad homologué, maga et en cas de LOA, LLD et crédit-bail)

FORMULE 4 : FORMULE 2 + DOMMAGES ACCIDENT = «TOUS RISQUES» AVEC FRANCHISE

Couverture des dommages occasionnés au véhicule à la suite d’un accident (avec ou sans collision) ou d’un vandalisme à concurrence de sa valeur vénale au jour du sinistre ou du prix d’acquisition pour les véhicules acquis neufs depuis moins de 6 mois (sauf enduros, cross, trials, quad homologué, maga et en cas de LOA, LLD et crédit-bail)

OPTION ASSISTANCE 0 KM / EUROP ASSISTANCE

24h/24 et 7j/7. Prise en charge dès le domicile du souscripteur, en cas de panne, d’accident, de crevaison, de vol ou tentative de vol à concurrence de 200€ TTC.

OPTION INDIVIDUELLE PILOTE

Garantie qui donne droit, au titulaire du contrat, aux conducteurs désignés et aux ayants-droit à des capitaux, en cas de décès ou d’invalidité

OPTION PLUS (à partir de la formule 2 Vol/Incendie)

Dans le cadre de la garantie Vol Incendie : couverture des accessoires montés hors-série à concurrence de 5000 €. Pour bénéficier de cette garantie, il convient que les accessoires soient volés en même temps que le véhicule.

Dans le cadre de la garantie Dommages Collision ou Dommages Accident : couverture des accessoires hors-série ET, dès la formule 3, de l’équipement vestimentaire de protection du motard à concurrence de 5000 €. Remboursement du casque à concurrence de 250€ en complément du remboursement au titre de la garantie casque (inclus dans la formule 1).

c. Spécificités sur le prêt de guidon

Extension de la Valeur à Neuf à 12 mois (sauf pour les enduros, cross, trials, quad homologués et maga et en cas de LOA, LLD et crédit-bail)

125 cm3	Désignation possible jusqu’à 4 conducteurs désignés au contrat (père, mère, fils, fille, frère, sœur, conjoint/concubin2), sous réserve que tous les conducteurs désignés y compris le souscripteur n’aient pas eu d’accident responsable au cours des 3 dernières années et répondent à toutes les conditions de souscription.
SCOOTERS, BASIQUES, CUSTOMS, ROADSTERS et ROUTIERES > 125 cm3	EXTENSION possible de la conduite à un deuxième conducteur qui ne peut être que le conjoint ou le concubin2 dans la mesure où le souscripteur et le second conducteur n’ont pas eu d’accident responsable au cours des trois dernières années et répondent aux mêmes conditions de souscription
SPORTIVES > 125 cm3	AUCUN prêt de guidon autorisé

Cylindrée	FRANCHISE VOL		FRANCHISE INCENDIE & DOMMAGES
	Avec gravage et antivol *	Sans gravage et antivol
< 400 cm3	10% mini 225€ maxi 450€	20% mini 450€ maxi 675€	10% des dommages mini 225€ maxi 450€
> 400 cm3	10% mini 450€ maxi 900€	20% mini 900€ maxi 1350€	10% des dommages mini 450€ maxi 900€

d. Les franchises

750€ de sur-franchise si au moment du sinistre, le conducteur n’est pas désigné au contrat

* Pour bénéficier de la minoration de la franchise vol, le véhicule doit être gravé par une société de gravage des deux-roues agréée SRA (telle que AMV Sécurité), doit être inscrit au fichier central des véhicules gravés et doit être équipé d’un antivol électronique ou mécanique classé SRA

AMV réduit les franchises de ses fidèles clients en leur accordant une réduction de franchise sur les garanties « Tous Risques »

e. Les modalités de paiement

« Dommages Collision » et « Vol/Incendie » (- 50% à l’issue de 3 années sans sinistre, - 75% à l’issue de 5 années sans sinistre).

Trois possibilités :

1. Paiement annuel

2. Paiement semestriel

3. Paiement mensuel

Si la mensualisation n’est pas affichée à l’écran, elle n’est pas possible. Le paiement mensuel est géré directement par AMV Assurance.

Pour mettre en place les prélèvements qui auront lieu le 5 de chaque mois, le client doit nous adresser le chèque des trois premières mensualités, un RIB, et une autorisation de prélèvement (imprimable depuis xxxxxx.xxx).

a. Les conditions de souscription

2. LES 50 CM3

Le souscripteur doit être majeur. Si c'est un mineur qui conduit, le contrat sera souscrit au nom de son représentant légal Etre (l’assuré, son conjoint, son concubin notoire3 ou ses parents) titulaire de la carte grise française

Disposer du BSR ou permis AM (obligatoire pour toute personne née à partir du 1er janvier 1988)

Pas de garantie possible pour une société

Un retrait/suspension de permis de + de 3 mois ?	Assurable (sauf pour alcoolémie/stupéfiants)
Une sanction/condamnation pour conduite en état d’ébriété ou sous l’emprise de stupéfiants ?	Non assurable
1 accident responsable en auto et/ou moto (avec un véhicule appartenant à l’assuré ou non) ?	Non assurable
3 accidents non responsables ?	Non assurable
Une résiliation par un précédent assureur ?	Non assurable

AMV ne fournit pas d’assurance pour le passage du permis AM. Au cours des 36 derniers mois

b. Les garanties et options

FORMULE 1 : RESPONSABILITE CIVILE + ASSISTANCE JURIDIQUE + CASQUE + GILET AIR BAG AGREE + GANTS

Responsabilité Civile : couverture des dommages occasionnés à des tiers y compris au passager

Assistance Juridique : défense pénale, recours suite à accident et protection juridique en cas de conflit relatif au véhicule assuré Casque : à concurrence de 250€

Gilet Airbag : à concurrence de 500 € Gants : à concurrence de 70 €

FORMULE 2 : FORMULE 1 + VOL/INCENDIE AVEC FRANCHISE

Vol/Incendie : Remboursement du véhicule à valeur vénale. Il s’effectuera à dire d’expert au jour du sinistre.

OPTION ASSISTANCE 0 KM

Prise en charge dès le domicile, en cas de panne, d’accident, de crevaison, de vol ou tentative de vol, 24h/24 et 7j/7.

OPTION INDIVIDUELLE PILOTE

c. Prêt de guidon autorisé sans surprime pour les 50 cm3

Donne droit, au titulaire du contrat, aux conducteurs désignés et aux ayants-droit à des capitaux, en cas de décès ou d’invalidité

d. Les franchises

50 cm3 : Prêt de guidon autorisé sans surprime (sous réserve de correspondre aux conditions, hors trial et enduro)

Cylindrée	FRANCHISE VOL		FRANCHISE INCENDIE
	Avec gravage et antivol *	Sans gravage et antivol
50 cm3	20% avec un minimum de 150€ et un maxi de 300€	40% avec un minimum de 300€ et un maxi de 450€	20% avec un minimum de 150€ et un maxi de 300€

e. Les modalités de paiement

* Pour bénéficier de la minoration de la franchise vol, le véhicule doit être gravé par une société de gravage des deux-roues agréée SRA (telle que AMV Sécurité), doit être inscrit au fichier central des véhicules gravés et doit être équipé d’un antivol électronique ou mécanique classé SRA

Le paiement en CB est obligatoire pour une prise d’effet immédiate.

3 Fournir un certificat de concubinage, PACS, attestation de vie commune voire déclaration sur l’honneur

. LE GRAVAGE AMV SECURITE

3

Le

saviez- vous ?

En 1999, AMV a créé sa propre société de gravage AMV Sécurité.

Il s’agit d’un marquage antivol agréé SRA avec enregistrement immédiat auprès du Fichier National Argos.

1. Echappement

2. Jantes AV / AR

3. Cadre

4. Réservoir

5. Carénage

6. Moteur

7. Fourreaux fourche D / G

8. Carter moteur

9. Bras oscillant

AMV Sécurité vous garantit le professionnalisme d’un leader, une gestion de données sécurisée, un service dédié performant et un référencement immédiat sur le seul site d’information sur le gravage dédié au grand public.

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