ENTENTE DE RÉSERVATION
ENTENTE DE RÉSERVATION
ENTENTE DE RÉSERVATION - EXPOSANT
ENTRE :
LA CORPORATION ÉVÉNEMENTS D’HIVER DE QUÉBEC, 000, xxxx. Xxxxxxx Xxx, 0x xxxxx, Xxxxxx XX X0X 0X0 (ci-
après: le Jamboree)
ET
Nom de la compagnie | |||
Personne contact | |||
Adresse courriel | |||
Téléphone | Site web | ||
Adresse (pour facturation) | Rue, # app. | ||
Ville, Province: | |||
Code Postal: | |||
(ci-après: l’Exposant)
CONTACT SUR LE SITE DE L’ÉVÉNEMENT
Personne contact (pour l’installation) | |
Téléphone | |
Adresse courriel |
(ci-après: le Site)
Nous vous invitons à lire attentivement les pages 4-5 puisqu’en plus des dispositions, les conditions générales et les détails régissent et s’appliquent à la présente entente.
DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES
INFORMATIONS
Promotion & Vente | Tous les exposants ont le droit de vendre ou promouvoir le produit / service qu’ils représentent. Par contre, aucune vente de produits alimentaires ou activité d’échantillonnage sera acceptée, sans entente préalable avec l’organisation. Frais additionnels applicables. |
Tarif | Les tarifs présentés sont sujets à la taxation en vigueur au Québec. Les taxes provinciales et fédérales seront ajoutées au calcul à l’étape du Grand Total (page 3) |
Cadeaux | Chaque exposant doit fournir une valeur minimale de 150$ en cadeaux ou chèque-cadeau qui seront remis aux bénévoles impliqués à l’événement et/ou compétiteurs amateurs |
Kiosque | Chaque exposant est responsable de son équipement, transport et ancrage au sol |
Sécurité | Une équipe de sécurité est prévue sur le site de jour et de nuit du 11 et 12 février 2017 inclusivement. Malgré ce qui précède, le Jamboree n’est pas responsable des produits perdus, volés, détruits appartenant à l’exposant. |
Électricité | L’électricité n’est pas incluse dans les tarifs présentés et doit être réservé avant le lundi 1er février 2017. Chaque exposant est responsable de prévoir ses fils d’extension. |
Stationnement | Aucun stationnement n’est fourni. |
Accréditation | Tous les exposants recevront quatre (4) accréditations exposant. L’accréditation du dimanche à Stoneham (si présence sur place) donne accès à la remontée mécanique pour la journée. |
SECTION A. RÉSERVATION DE L’ESPACE
Veuillez cocher le forfait qui vous intéresse. Prendre note qu’au minimum, un représentant doit être présent à votre kiosque pendant les heures d’ouverture.
Voici l’horaire :
QUÉBEC – ÎLOT FLEURIE | Samedi 11 février | 16h00 à 22h00 |
XXXXXXXX | Xxxxxxxx 12 février | 9h00 à 15h30 (à confirmer) |
FORFAIT | DIMENSIONS | TARIFS DE LOCATION | SÉLECTION | |
A – 1 site (cochez) QUÉBEC STONEHAM | 10 x 10 pieds (100 pieds2) | 495.00$ | ||
B – 1 site (cochez) QUÉBEC STONEHAM | 20 x 20 pieds (400 pieds2) | 695.00$ | ||
OPTION – ajouter 2e site | Même que ci-haut | 200.00$ | ||
Autres dimensions (à discuter avec l’organisation) | x | $ | ||
SECTION A - TOTAL | $ + taxes | |||
(les modèles cochés à la colonne Sélection sont ci-après collectivement nommés: l’Espace)
SECTION B – QUÉBEC - RÉSERVATION MATÉRIEL
ITEMS | TARIF | QUANTITÉ | TOTAL | ||||||
Électricité (voir Conditions générales) - 2 x 110 Volts | 85 $ | X | $ | ||||||
Table | 25 $ | X | $ | ||||||
Chaises (2) | 20 $ | X | $ | ||||||
Blocs de béton / ancrage (4) | 50 $ | X | |||||||
Location de tente – Sur demande | $ | X | $ | ||||||
Passe VIP | 125 $ | X | $ | ||||||
SECTION B - TOTAL | $ + taxes | ||||||||
(les items cochés à la colonne Tarif/Unité sont ci-après collectivement nommés: le Matériel Additionnel)
SECTION B – STONEHAM - RÉSERVATION MATÉRIEL
ITEMS | TARIF | QUANTITÉ | TOTAL | ||||||
Électricité (voir Conditions générales) - 2 x 110 Volts | 85 $ | X | $ | ||||||
Table | 25 $ | X | $ | ||||||
Chaises (2) | 20 $ | X | $ | ||||||
Blocs de béton / ancrage (4) | 50 $ | X | |||||||
Location de tente – Sur demande | $ | X | $ | ||||||
Passe VIP | 125 $ | X | $ | ||||||
SECTION B - TOTAL | $ + taxes | ||||||||
(les items cochés à la colonne Tarif/Unité sont ci-après collectivement nommés: le Matériel Additionnel)
SECTION C - GRAND TOTAL DES FRAIS
SECTIONS | TOTAL DES FRAIS | |||
SECTION A | $ | |||
SECTION B -QUÉBEC | $ | |||
SECTION B -STONEHAM | $ | |||
FRAIS DE DERNIÈRE MINUTE (50$) – Après le 1er Février 2017 | $ | |||
AUTRES FRAIS ADDITIONNELS | $ | |||
SOUS-TOTAL | $ | |||
TAXE FÉDÉRALE (TPS 5%) | $ | |||
TAXE PROVINCIALE (TVQ 9.975%) | $ | |||
GRAND TOTAL | $ | |||
SECTION D - PAIEMENT
Les frais sont dus à la signature de l’Entente.
Paiement par chèque (Chèque libellé au nom de : Corporation Événements d’hiver de Québec)
Paiement par carte de crédit
Numéro de la carte:
20
Nom figurant sur la carte (lettres moulées) Date d’expiration Code de sécurité
SECTION E - CONFIRMATION
La présente Entente, les Conditions Générales et les Conditions Spécifiques constituent l’intégralité de l’entente intervenue entre les parties en rapport avec les sujets y étant décrits, laquelle aura préséance sur toute entente et discussion et sur tout arrangement ou pourparlers sur les mêmes sujets intervenus antérieurement ou de manière concomitante, verbalement ou par écrit. Advenant l’existence de tout conflit entre les différentes dispositions de l’Entente, les dispositions des Conditions Spécifiques auront alors préséance, ensuite les Conditions Générales.
EN FOI DE QUOI les parties ont signé la présente Entente aux dates ci-après indiquées.
L’EXPOSANT : JAMBOREE
Signature | Signature | |||
Date | / / | Date | / / |
Xxxxx de retourner l’entente dûment signée aux coordonnées suivantes.
Xxxxxxxxx Xxxxxxxx | xxxxxxxxx@xxxxxxxx.xxx
Pour toutes questions, veuillez contacter Xxxxxxxxx Xxxxxxxx | xxxxxxxxx@xxxxxxxx.xxx | 0 000-000-0000
CONDITIONS GÉNÉRALES
Durée : La présente Xxxxxxx commence à la Date d’entrée en vigueur et se termine à la terminaison du Jamboree.
Promotion & Vente : L’Exposant est autorisé à vendre et/ou promouvoir le produit/service qu’il représente sur le Site, pendant la durée de la location de son Espace. Par contre, aucune vente de produits alimentaires ou activité d’échantillonnage n’est permise sans entente distincte préalable avec le Jamboree et le versement de frais additionnels.
Frais : Tous les frais et les tarifs présentés sont sujets à la taxation en vigueur au Québec. Les taxes provinciales et fédérales seront ajoutées. Les Frais sont 100% dus à la signature de l’Entente. Tout paiement accepté par Jamboree est accepté sans admission et sous réserve de tous ses droits et recours. Jamboree se réserve le droit de facturer l’Exposant des frais administratifs, d’un montant établi de temps à autre et révisable, incluant les mesures de recouvrement pour le non-paiement des Frais pour compenser les coûts et les traitements additionnels requis. Ces frais administratifs seront indiqués à la facturation de l’Exposant et l’Exposant consent à en payer la totalité. Pour toute facturation en souffrance, Jamboree se réserve, en plus de ses autres droits et retours, le droit de ne pas remettre l’Espace, la Réservation du Matériel, les Services Additionnels et les Frais Additionnels.
Résiliation : L’Exposant peut résilier l’Entente sur préavis écrit au Jamboree. Si la résiliation a lieu :
(A) avant le 18 janvier 2017, des frais de résiliation représentant 80% des Frais seront dus au Jamboree;
(B) après le 18 janvier 2017, des frais de résiliation représentant 100% des Frais seront dus au Jamboree.
Les frais de résiliation ne sont et ne constituent pas une pénalité mais une estimation raisonnable des dommages que le Jamboree subit en raison de l’absence de participation de l’Exposant. Le Jamboree peut résilier la présente Entente, sans pénalité et sans responsabilité (I) pour des motifs de commodité au moyen d’un préavis de dix (10) jours à l’Exposant ; (II) si l’Exposant est en défaut en vertu de cette Entente et ne corrige pas le défaut dans le délai demandé par l’Exposant, délai fixé raisonnablement selon la nature et le moment du défaut.
Frais de dernière minute : Toute Entente négociée et signée après le 1er février 2017 sera majorée d’un frais de dernière minute de 50$.
Cadeaux : L’Exposant doit fournir au Jamboree une valeur minimale de 150$ en cadeaux ou chèque-cadeau qui seront remis aux bénévoles et/ou compétiteurs amateurs. Les cadeaux doivent être remis par l’Exposant au Jamboree de la façon et à la date qui lui sera communiquée par le Jamboree.
Espace : Il est de la responsabilité de l’Exposant qui désire inclure un véhicule promotionnel dans son Espace de réserver un espace suffisant afin de pouvoir le déplacer de façon sécuritaire et sans nuire aux autres exposants, faute de quoi, il devra le déplacer à la demande du Jamboree. L’Exposant est responsable de détenir et défrayer tous les coûts pour le matériel et les services qu’il n’a pas sélectionné incluant ceux relatifs à l’équipement nécessaire à son Espace, kiosque, transport, assurance, et ancrage au sol. Sécurité : Une équipe de sécurité est prévue sur le Site de jour et de nuit du 11 au 12 février 2017 inclusivement. Malgré ce qui précède, le Jamboree n’est pas responsable des produits perdus, volés, détruits appartenant à l’Exposant.
Électricité : L’électricité n’est pas incluse dans les Frais (sauf si autrement coché à la Section B) et doit être réservée auprès du Jamboree avant le lundi 1er février 2017. L’Exposant est responsable de prévoir ses fils d’extension et autres accessoires électroniques nécessaires à l’emploi de l’électricité.
Eau : Aucun accès à l’eau n’est disponible sur le Site. Stationnement : Aucun stationnement n’est fourni Accréditations : L’Exposant reçoit quatre (4) accréditations de catégorie ‘’exposant’’.
Déclarations, garanties et engagements : L’Exposant déclare, représente et garantit au Jamboree ce qui suit : (A) il a le pouvoir et l’autorité de conclure et signer la présente Xxxxxxx et s’engage à respecter et exécuter ses obligations aux termes des présentes; (B) les visuels, bannières, cadeaux et articles promotionnels utilisés par l’Exposant à des fins d’affichage, de publication, de distribution ou de présentation sur le Site et l’Espace (y compris toute marque de commerce y étant intégrée) ne contreviennent pas, ni nuisent ou portent atteinte à la loi ni à aucun autre droit (y compris, sans s’y limiter, un droit de propriété intellectuelle).
Responsabilité : Les parties conviennent que le Jamboree, à moins de faute lourde ou intentionnelle de sa part, ne peut être tenu responsable de quelque dommage, direct ou indirect, particulier, consécutif, exemplaire, punitif, accessoire, réclamation, perte, taxe, dépense ou coût envers l’Exposant contre : (A) toute intrusion illégale ou non autorisée de tout tiers sur le Site et l’Espace ; (B) toute interruption des services pour toute cause hors du contrôle du Jamboree; (C) des pannes d’électricité et d’approvisionnement en eau; (D) l’indisponibilité des éléments retenus par l’Exposant aux sections A, B & C des Conditions Générales dus à des raisons de force majeure ou des raisons hors de notre contrôle. L’Exposant reconnaît que le Jamboree n’est assujetti à aucune obligation de surveillance ou d’intervention (par exemples avis, mise en demeure ou procédure), légale ou contractuelle, en rapport avec toute personne qui reproduit, diffuse ou plus généralement utilise les éléments retenus par l’Exposant aux Sections A, B & C des Conditions Générales. Le Jamboree ne fait aucune représentation et exclut toute garantie quant à l’efficacité, la portée, les résultats, la qualité, la conformité pour un usage spécifique, la performance, la constance, la disponibilité, l’achalandage du Site, des Espaces et des autres éléments retenus par l’Exposant aux Sections A, B & C des Conditions Générales. Le Jamboree ne peut être tenu responsable de toute perte de profits ou de revenus de l’Exposant en raison de l’exécution ou de la non-exécution par Xxxxxxxx de l’un ou l’autre de ses engagements contractuels en vertu de la présente Entente, même si le Jamboree connaissait ou aurait dû connaître l’éventualité d’un tel dommage ou d’une telle perte. Dans les limites maximales autorisées par la loi, le Jamboree n’assume aucune responsabilité quant aux actes et omission de l’Exposant et des personnes utilisant le Site.
Indemnisation : L’Exposant s’engage à prendre fait et cause, défendre et à indemniser le Jamboree, ses employés, représentants, administrateurs, officiers, mandataires, compagnies affiliées et apparentés, contre toute action, demande, perte, responsabilité, dommage, poursuite, réclamation, retard, non-respect de l’échéancier, frais et dommage de quelque nature qu’ils soient ainsi que tout montant
versé suite à tout jugement ou règlement hors cour, tout montant versé à titre de frais judiciaires, d’honoraires raisonnables d’avocats et d’expertise et provenant, en lien ou suite à: (A) un événement survenant durant l’événement incluant sur le Site dont l’Exposant est responsable; (B) aux dommages causés par l’Exposant à l’occasion des présentes, incluant les dommages causés au Site, Espaces, Matériel Additionnel et Frais Additionnels; (C) quant au non-respect par l’Exposant des lois, règlements (incluant ceux applicables à la sécurité); (D) toute réclamation relative à la propriété intellectuelle (notamment les marques de commerce et droits d’auteur), à la vie privée, à l’image, à des droits de propriété de toute nature, à la véracité du contenu des éléments promotionnels, visuels, bannières, cadeaux et articles promotionnels et matériel distribué, affiché, publiée ou présenté sur le Site par l’Exposant et à leur conformité à toute loi et règlement (incluant ceux applicables aux produits et services et à leur publicité); (E) toute violation, inexactitude à ses engagements, représentations et garanties; (F) toute faute commise par l’Exposant et ses employés, représentants, administrateurs, officiers, mandataires, compagnies affiliées et apparentés dans le cadre ou à l’occasion des présentes.
Le Jamboree s’engage à défendre et indemniser l’Exposant de toute réclamation d’un tiers contre l’Exposant à l’effet que le Jamboree n’est pas autorisé à accorder les éléments retenus par l’Exposant aux Sections A, B & C dans la mesure où l’élément fourni est exclusivement fourni par le Jamboree. Il est convenu par les parties que l’indemnisation de Snowboard Jamboree en vertu des présentes ne pourra être supérieure aux Frais. Cette limite ne s’applique pas aux pertes résultant ou découlant de toute perte encourue pour des dommages corporels ou des dommages aux biens découlant d’une faute lourde ou intentionnelle de la part de Jamboree.
Force Majeure : Le Jamboree n’est pas responsable d’un retard d’exécution ou d’une inexécution de ses obligations aux termes des présentes si le retard ou l’inexécution est attribuable à un cas de force majeure. Est assimilé aux fins des présentes à un cas de force majeure une grève, un lock-out, déplacement ou modification du Site, l’annulation ou report de l’événement, défaillance du réseau d’électricité, d’eau et de télécommunications, installations de d’autres équipes et des autres exposants.
Cession : Le Jamboree peut transférer, céder, déléguer ou aliéner la présente Entente sans le consentement écrit préalable de l’Exposant.
Absence de renonciation : Le fait pour une partie de ne pas exiger l’exécution d’une disposition des présentes par l’autre partie à tout moment n’a aucune incidence sur son droit d’en exiger l’exécution à un moment ultérieur, pas plus que la renonciation d’une partie à invoquer un manquement à une disposition des présentes ne peut être interprétée ou considérée comme une renonciation à invoquer un manquement ultérieur à ladite disposition ou comme une renonciation à la disposition elle-même.
Relation : La présente Entente ne constitue pas et ne peut être réputée constituer une société ou une coentreprise entre les parties et aucune des parties ni aucun de leurs administrateurs, dirigeants, employés ou mandataires respectifs ne peuvent être réputés constituer, en raison de l’exécution de leurs obligations aux termes de la présente Entente, un mandataire ou un employé de l’autre partie.
Divisibilité et survie : Si un article de la présente Xxxxxxx est déclaré invalide ou inexécutoire, cette invalidité n’a aucune incidence sur les autres articles de l’Entente qui peuvent continuer de s’appliquer malgré l’article invalide et l’Entente doit alors se lire comme si elle ne contenait pas ledit article. Les modalités, dispositions, engagements et conditions de l’Entente qui, en application des modalités des présentes, doivent être exécutés par l’Exposant après l’expiration ou la résiliation de l’ Entente ainsi que tout autre disposition la présente qui, de par sa nature, est destinée à survivre après la résiliation ou l’expiration de l’Entente demeurent en vigueur après l’expiration de l’Entente ou sa résiliation pour quelque motif que ce soit.
Intégralité de l’Entente : « Entente » désigne le présent document, les annexes qui y sont jointes et les Conditions Générales et les Conditions Spécifiques (ainsi que leurs éventuelles mises à jour) qui sont fournies à ce titre à l’Exposant (avec les factures ou autrement). La présente Entente ne peut être modifiée que par une entente écrite distincte signée par les deux parties.
Lois applicables : La présente Entente et son interprétation sont régies par les lois de la province de Québec et par les lois fédérales du Canada, en faisant abstraction des principes relatifs aux conflits de lois. Les parties consentent et se soumettent à la compétence exclusive des tribunaux de la province de Québec siégeant dans le district de Montréal relativement à toute action ou procédure intentée en vertu des présentes. Le Client renonce expressément à l’application au Contrat des articles 2125 et 2129 du Code civil du Québec.