Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

1. Commande

Votre commande doit être adressée par écrit à Atomic Soda – soit par fax, courrier, email ou par le biais des moyens qu’Atomic Soda met à la disposition de ses clients – Espace Pro sur internet, bon de commande.

Toute commande adressée à Atomic Soda implique l’acceptation sans réserve des conditions générales de vente. Atomic Soda se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existe un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Sauf dérogation particulière, les articles ne peuvent être commandés que par les unités de vente indiquées au tarif.

Les prix indiqués sont en Euros et s’entendent hors taxes et hors frais logistiques (préparation et transport). Atomic Soda se réserve le droit de modifier ces prix à tout moment.

Disponibilité : Nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.

Atomic Soda se réserve la possibilité de fractionner les livraisons en fonction de la disponibilité des produits. Les reliquats d'un montant inférieur à 300 € sont susceptibles d'être annulés.

Atomic Soda met à la disposition de ses clients un espace en ligne qui leur permet d’avoir accès à un certains nombres d’informations et de documents (suivi de livraison, factures, visuels produit et ambiances, programme de fidélité…), cet espace leur permet également de passer et valider des commandes ; Atomic Soda s’efforce de mettre à la disposition de ses clients des informations fiables, en indiquant, en cas de rupture temporaire, une date prévisionnelle de disponibilité…

Pour toute commande atteignant le franco, les clients bénéficient d’une seule livraison offerte pour le reliquat étant entendu que le franco se calcule sur l’ensemble des produits disponibles.

2. Ventes via les réseaux dits « Places de marché » :

Atomic Soda a fait le choix de ne pas présenter ses produits via les réseaux communément nommés

« Places de marché », par conséquent, les produits Atomic Soda qui peuvent être présentées sur ces réseaux, le sont sans son accord préalable, c’est pourquoi, Atomic Soda se réserve donc le droit de demander leurs retraits à toutes les personnes (morales ou physique) qu’elle pourra identifier.

3. Montant minimum de commande :

Pour les commandes à destination de la France, les montants minimum de commande sont de 600 € HT pour une commande d’implantation et de 300 € HT pour une commande dite de réassort.

Pour les commandes à destination d’Union Européenne, les montants minimum de commande sont de 600 € HT pour une commande d’implantation et de 300 € HT pour une commande dite de réassort (sauf conditions particulières accordées pour l’ensemble d’un pays).

Pour les commandes à destination du reste du monde, le montant minimum d’une commande est de 400 € HT.

4. Frais d’expédition :

Pour les livraisons en France Métropolitaine (hors Corse), Belgique, Luxembourg, Italie, Espagne, Royaume-Uni, Allemagne et Pays-Bas, un franco de port est accordé pour toute commande d’un montant minimum de 600 € HT (six cent euros). Les commandes d’un montant inférieur à ces conditions seront soumises à des frais d’expédition selon le barème suivant :

• Forfait de 29 € pour la France et la Belgique (hors Corse +20 € HT)

• 10% du montant de la commande (max 45€) pour le Luxembourg, l’Italie, l’Espagne, le Royaume- Uni, l’Allemagne, les Pays-Bas

Pour les livraisons dans le reste des pays de l’Union Européenne, un franco de port est accordé pour toute commande d’un montant minimum de 1000 € HT (mille euros).

Les commandes d’un montant inférieur à ces conditions seront soumises à des frais d’expédition de 10% du montant HT de la commande.

Pour toute livraison hors de ces zones, ces conditions ne s’appliquent pas, les frais d’expéditions sont à la charge du client (port dû).

5. Règlement

Pour tout nouveau client en France et à l’Etranger : règlement de la totalité de la première commande à réception de la proforma / devis.

Pour nos clients existants en France, règlement à 30 jours nets par LCR envisageable si Assurance COFACE acceptée.

Les délais de règlement pour nos clients étrangers dépendent de la structure commerciale dont dispose Atomic Soda dans ledit pays.

En application de la loi, tout retard dans les paiements à l’échéance, entraînera immédiatement et de plein droit, le versement d’intérêts sur les sommes non payées, exigible jour pour jour au taux de trois fois le taux de l’intérêt légal (Loi de modernisation d’Economie n°2008-776 du 04/08/2008).

6. Clause de réserve de propriété

ATOMIC SODA se réserve expressément la propriété des marchandises livrées et désignées ci après jusqu'au paiement intégral de leur prix en principal et intérêts. Les marchandises resteront la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral de leur prix, mais l’acheteur en deviendra responsable dès leur remise matérielle, le transfert de possession entraînant celui des risques. L’acheteur s’engage donc à souscrire dès la signature du présent document, un contrat d’assurance garantissant les risques de perte, vol ou destruction des marchandises désignées.

7. Réclamations - Retours

Les marchandises voyagent aux risques du client auquel il appartient de vérifier le bon état au moment de la livraison. Cette vérification doit porter sur la qualité, les quantités et les références des marchandises ainsi que leur conformité à la commande. Aucune réclamation ne sera prise en compte après un délai de dix jours à compter du jour de la livraison. Aucune contestation n’est recevable si l’acheteur n’a pas fait de réserves sur le bordereau de livraison, confirmées par écrit et accompagnées si possible de photos, en précisant clairement les motifs de la réclamation.

Si la réclamation n’est pas due au transport, la marchandise comportant un défaut de conformité reconnu, signalé dans le délai sus indiqué, fait l'objet d'un remplacement ou d'une remise en l'état ou d’un remboursement, à l'exclusion de tout dédommagement, à quelque titre que ce soit; dans ce cas, dans le but de préserver son image de qualité, ATOMIC SODA demandera une preuve de la destruction de tous les produits « non-conformes ». Toute réclamation formulée au-delà du délai de 10 jours ne pourra être acceptée. De même, aucun retour de marchandise pour tout autre motif qu’un défaut de conformité reconnu et/ou validé par Atomic Soda ne sera accepté. Atomic Soda se réserve le droit de facturer des frais de retour à hauteur de 5€ HT par référence.

8. Attribution de juridiction

Pour toutes contestations relatives aux ventes réalisées par la société ATOMIC SODA et à l'application ou à l'interprétation des présentes Conditions Générales de Vente, seul sera compétent le Tribunal de commerce de Reims.

9. Propriété intellectuelle

Tous les textes et images reproduits sur le site Atomic Soda sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privée sous réserves de dispositions différentes voire plus restrictives de code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Atomic Soda. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue Atomic Soda est interdite.

Terms and Conditions of Trade

1. Order

All orders to Atomic Soda must be placed in writing, either by fax, letter, e-mail or any other mean provided by Atomic Soda to their clients - online ordering system or Excel order sheet.

Any order sent to Atomic Soda implies full acceptance of these terms. Atomic Soda reserves the right to cancel any order placed by a client with whom there is a litigation related to the payment of a previous order.

Unless specific permission, Atomic Soda is asking the Purchaser to respect the minimum quantities per item indicated in Atomic Soda’s price list.

The indicated prices are in Euros, and do not include taxes and logistic fees (preparation and transport). Atomic Soda reserves the right to modify the prices from time to time.

Availability: Our product offers are subject to availability

Atomic Soda reserves the right to divide the deliveries according to the product availability. Back- orders lower than 300€ are likely to be cancelled.

2. Minimum order amount

For France, the minimum opening order is 600€ (excl. VAT) and 300€ (excl. VAT) for the reorders.

For European Union, the minimum opening order is 600€ (excl. VAT) and 300€ (excl. VAT) for the reorders. (unless specific conditions granted for a whole country)

For the rest of the world, the minimum order value is 400€ (Excl. VAT).

3. Freight charges

For the deliveries in metropolitan France, Belgium, Luxembourg, Italy, UK, Germany, Spain and the Netherlands, free shipping is granted for any order reaching a minimum amount of 600€ (excl. VAT). All orders lower than 600€ will be subject to shipping fees according to the following grading scale :

• 29 € (VAT ecluded) for Belgium

• Rate of 10% (max 45€ excl. VAT) for Luxembourg, Italy, UK, Germany, Spain and the Netherlands.

For deliveries in the rest of the European Union, free shipping will be granted for any order reaching a minimum amount of 1.000€ (Excl. VAT). The orders with a value lower than 1.000€ will be subject to shipping fees of 10% of the order amount (excl. VAT).

For any delivery outside of these geographic areas, these conditions don't apply and the shipping fees will be at the client's expenses (Freight due).

4. Payment

For any new client in France or abroad : the payment of the opening order is to be paid in advance upon receipt of the proforma.

The payment terms for our clients abroad depend on the commercial structure of Atomic Soda in each country.

In accordance with the law, overdue accounts may incur recovery, including legal costs on solicitor/own client basis, and interest fees, due to the day at the rate of three times the legal interest rate. (Loi de modernisation d’Economie n°2008-776 du 04/08/2008)

5. Property clause

All products supplied remain the property of ATOMIC SODA until they are paid for in full. The products remain the property of the seller until they are paid for in full, but title and risk are transferred directly from the seller to the buyer when the Product is delivered to the the buyer, the transfer of property leading to the transfer of risks. The buyer commit to subscribe upon signature of the document in question to an insurance contract covering the risks of losses, theft or destruction of the designated products.

6. Claims – Returns

The goods travel at the client's risk and responsibility. The purchaser must inspect the quality, quantity and conformity of the supplied goods upon delivery and inform Atomic Soda at once in writing. Claims arising from defects will lapse if the customer does not notify Atomic Soda in writing, within 10 days of receiving the goods. No claim will be admissible if the buyer have not made reservations on the delivery note, confirmed in writing with photos when possible, and clear explanation about the complaint.

Products' exchanges/refunds are not accepted, except in the case of defective goods (admitted and validated by ATOMIC SODA) or an incorrect shipment. It excludes any kind of indemnification on any grounds. The purchaser must advise Atomic Soda within ten (10) days after delivery of the order if there is a defective item in the order. Past this deadline, no claim will be accepted. No product return, other than caused by a defect admitted and validated by ATOMIC SODA, will be accepted. Atomic Soda reserves the right to invoice return fees to the amount of 5€ (Excl.VAT) per reference.

7. Governing law

In the event that the parties fail to reach an amicable settlement to any disputes which may arise between them connected with the formation, the execution or the interpretation of the contract and these General Terms and Conditions, such disputes shall be subject to the exclusive jurisdiction of the Commercial Court of Reims (Tribunal de Commerce de Reims)

8. Intellectual Property

The intellectual property rights in the Atomic Soda website, including without limitation, in all documents, files, text, images, logos, code contained in it, is owned by Atomic Soda. These works are protected by copyright laws and treaties around the world. As such and in compliance with intellectual property laws, only copying for private use is authorised for your own personal, private, non- commercial use, subject to different or more restrictive measures of intellectual property laws. Any other use is constitutive of counterfeit and sanctioned by the intellectual property laws, unless special dispositions are previously made. Any reproduction total or partial of the catalogue of Atomic Soda is strictly prohibited.