Contrat de location
Entre les soussignés,
La société la Frênaie, siège social:44, route de St Hilaire 79210 à Arçais, RCS Niort
497552521-00013 , représentée par son gérant Xxxxxxx Xxxxxx,
et le preneur désigné ci après
M., Mme., Mlle (nom, prénom,adresse), association, entreprise (représentée par),
Il est convenu d'une location dont la désignation suit:
□ Une yourte de 8m de diamètre d'une valeur de 8000€ TTC
□ Une yourte de 6m de diamètre d'une valeur de 5000€ TTC
□ Un chapiteau de 8m de diamètre d'une valeur de 6000€ TTC
□ Un dôme géodésique de 7m de diamètre d'une valeur de 7000€ TTC
Adresse du lieu de location :
Date et durée de location:
La présente location est consentie et acceptée pour une durée de jours, du au
Loyer et charges:
La présente location est consentie et acceptée moyennant charges comprises dont de frais de transport.
Assurance:
le bailleur s'engage à assurer le transport, le montage, le démontage de la structure.
Échéance de paiement:
La facture sera remise le jour de l'enlèvement de la structure.
Le preneur s'engage à verser au bailleur la totalité de la somme due dans un délai d'un mois suivant le terme de la location.
Conditions générales:
La présente location est faite aux charges et conditions habituelles et de droit en pareille matière et le preneur s'engage notamment à:
• ne modifier en rien les lieux
• à ne pas accueillir de public sous la structure à partir de vent >à 90 Km/heure
• à prévenir le bailleur en cas de problème nécessitant son intervention.
• à fournir une attestation d'assurance
Clause résolutoire:
A défaut de paiement aux échéances fixées ou en cas d'inexécution d'une des clauses du présent engagement et cinq jours francs après une simple sommation par lettre recommandée restée infructueuse, le bailleur pourra se prévaloir de l'article 1590 du code civil pour conserver les arrhes versées à titre des premiers dommages-intérêts.
Fait à , le , en deux originaux dont un remis au preneur.
(Faire précéder chaque signature de la mention manuscrite: «Lu et approuvé, bon pour accord»)