FICHE PRÊT DE MATERIEL
FICHE PRÊT DE MATERIEL
L’EMPRUNTEUR
Association : ……………………………………………………………………………………. Adresse : ……………………………………………………………………..…
Son représentant : ……………………………………………………………………… Rôle dans l’association : ………………………………………………..
Adresse : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….……………………………..
Téléphone : ………………………………………………..
Portable : ………………………………………………..
MATERIEL EMPRUNTE
Notification :
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(Nature et description)
MONTANT DE LOCATION ET CAUTION
Location : …………………….……. € Caution €
DATE DE L’EMPRUNT
Le ……………………………………………..
L’emprunteur s’engage à retourner la totalité du matériel désigné ci-dessus, en parfait état, avant le : ……………………………………………………………………
Le matériel devra être rendu en parfait état de marche et dans les délais prévus suivant l'article 6 de la convention ci-jointe.
CONVENTION DE PRÊT DE MATERIEL
Cette convention s’applique au prêt de matériel, propriété de l’Elan Sportif Redonnais (Voir fiche de prêt)
D’une part l’association: Elan Sportif Redonnais et son représentant : ………………………………………………………..……..
Et d’autre part : …………………………………………………………………………. et son représentant : ……………………………….………………………………
Il a été convenu ce qui suit :
-Objet
Article 1
L’objet de la présente convention est de régir les conditions du prêt de matériel appartenant à L’Elan Sportif Redonnais (ESR).
-Matériel prêté
Article 2
L’association ESR met à la disposition de l’emprunteur son matériel, suivant les modalités précisées dans les articles de cette convention.
-Modalités d’emprunt
Article 3
La réservation d’un matériel est réalisé par mail minimum 15 jours avant: xxxx-xxxxxxx-xxxxxxxxx@xxxxxx.xx et établie sur le planning GRR du club
Article 4
A chaque emprunt, l’emprunteur doit fournir les pièces suivantes :
- la convention de prêt matériel datée et signée.
- Le prix de location pour une Journée : €
- une caution de : €
- La fiche de prêt rempli avec le nom du responsable.
Responsabilités
Article 5
L’association ESR ne peut être tenue pour responsable en cas d’utilisation dangereuse, frauduleuse ou illicite du matériel emprunté.
Article 6
L’association ESR se réserve le droit de procéder à la vérification du matériel en présence de l’emprunteur pour s’assurer de son bon fonctionnement et le précisera sur la fiche de prêt lors de l’emprunt et du retour. En cas de détérioration du matériel ou non respect de la date de retour, la caution pourra ne pas être restituée, en partie ou en totalité. L’emprunteur s’engage à restituer le matériel en l’état à l’association ESR qui procèdera à sa réparation. En cas de perte ou de vol, l’emprunteur est tenu d’avertir immédiatement l’association et de fournir les déclarations attestant de l’événement. Le remboursement du matériel est à la charge de l’emprunteur.
Article 7
En cas de dysfonctionnement, le matériel devra être immédiatement remis à l’association ESR. Le dysfonctionnement est précisément signalé par l’emprunteur et mentionné sur la fiche de prêt.
Fait à : REDON Le ………………………………………………………………………………………..
L’Elan Sportif Redonnais L’Emprunteur : ……………………………………………………….…….
Représentée par …………………………………………..…………. Représenté par : ……………………………………………………..…..
(signature) (signature)
Elan Sportif Redonnais – Xxxxxxxx Xxxxxx Xxxxxxxx - Xxxxxx xxxxxx Xxxxxxxx - 00000 XXXXX - xxxx-xxxxxxx-xxxxxxxxx@xxxxxx.xx