Porsche Smart Mobility GmbH

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Conditions d’utilisation

du service Porsche Connect « Pack Navigation & Infodivertissement » (ci-après nommées CU)

Ces conditions d'utilisation régissent l'utilisation du « Pack Navigation & Infodivertissement » Porsche Connect. Les présentes conditions d'utilisation s'appliquent en plus des conditions générales relatives au portail My Porsche, à la Boutique Porsche Connect, aux services Porsche Connect et aux produits Porsche (CG). Si une disposition des conditions générales entre en conflit avec les présentes conditions d'utilisation, ces dernières prévalent.

« Pack Navigation & Infodivertissement »

Selon les équipements présents sur votre véhicule et votre région géographique, le « Pack Navigation & Infodivertissement » peut contenir jusqu'à 18 des composants du pack de services décrits ci-dessous. Pour connaître la disponibilité des composants par région géographique, accédez à l'adresse xxxxx://xxxxxxx- xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/ pour consulter la Boutique Porsche Connect.

Durée : 1 an

Période incluse : lors de l'achat d'un véhicule neuf compatible Connect incluant l'option « Connect Plus » ou d'un modèle 718 produit à partir de mai 2018 et incluant l'option « Navigation incl. Porsche Connect », le « Pack Navigation et Infodivertissement » peut être utilisé gratuitement pour une période de 2 ans.

Autres conditions préalables à l'utilisation de l'ensemble des composants du pack de services : Le système Porsche Communication Management d'un véhicule compatible avec l'application Connect (ci-après PCM) doit être connecté à Internet. Dans la mesure où la connexion Internet est établie à l'aide de la carte SIM intégrée au PCM, l'utilisation de cette connexion pour ce pack de services (à l'exclusion du composant « Radio Plus ») est incluse dans le prix de ce pack de services. Dans la mesure où la connexion Internet n'est pas établie via la carte SIM intégrée au PCM (par exemple parce que le véhicule n'est pas équipé d'une carte SIM intégrée ou parce que la connexion Internet utilisant cette carte SIM n'est pas disponible dans tous les pays), il est nécessaire de souscrire un forfait Internet distinct auprès d'un prestataire de services mobiles, ce qui peut entraîner des coûts supplémentaires, y compris des coûts d'itinérance liés à l'utilisation de ce service à l'étranger. Il est possible d'insérer une carte SIM associée à un forfait Internet dans le lecteur de carte SIM du PCM, ou d'établir une connexion à l'aide d'un téléphone mobile également associé à un forfait Internet. Si vous connectez le PCM à l'aide de votre téléphone mobile, vérifiez que cette opération est autorisée par votre forfait Internet. La disponibilité et la vitesse des composants du pack de services dépendent de la disponibilité et de la vitesse de la connexion Internet.

Pour les modèles équipés de Porsche Connect, à l'exception de la nouvelle Cayenne (MY 2018), la nouvelle Macan (MY 2018) et la nouvelle 911 (MY 2019) (pour plus d'informations sur ce modèle, voir ci-dessous), les dispositions suivantes s'appliquent :

1. Informations de circulation en temps réel

Services : le système de navigation du PCM utilise les données GPS actuelles et les données relatives à la densité de circulation pour optimiser de minute en minute l'itinéraire vers la destination saisie. En outre, la densité de la circulation est mise en évidence par des couleurs dans la carte affichée : le vert correspond à une circulation faible, le jaune à un ralentissement et le rouge à un embouteillage.

2. Mise à jour en ligne de la carte

Services : il est possible de mettre à jour les cartes du système de navigation du PCM via Internet. Le PCM affiche les mises à jour disponibles.

3. GOOGLE® Earth

Services : le système de navigation du PCM permet d'afficher la carte en vue satellite. Les données cartographiques correspondant à l'environnement actuel du véhicule sont chargées, puis placées en mémoire tampon, ce qui permet de conserver l'affichage de la vue satellite, même en cas d'interruption momentanée de la connexion Internet. Les véhicules construits avant l'année- modèle 2019 requièrent éventuellement une mise à jour pour pouvoir utiliser le service. Veuillez contacter votre Centre Porsche pour de plus amples informations.

4. Recherche en ligne

Services : le composant « Recherche en ligne » du pack de services vous permet de rechercher des adresses ou des destinations spéciales à l'aide d'un moteur de recherche Internet défini par le système. Certains résultats de recherche contiennent d'autres informations, telles que les numéros de téléphone, les heures d'ouverture ou les avis publiés par d'autres utilisateurs.

5. Recherche des destinations spéciales par commande vocale (disponible jusqu'en décembre 2020)

Services : avec le composant « Recherche des destinations spéciales par commande vocale » du pack de services, il est possible de contrôler le composant « Recherche en ligne » par commande vocale. Les commandes prises en charge sont notamment la saisie de recherche de destinations de navigation et leur transmission au système de navigation du PCM.

6. Destinations de portail

6.1 Services : le composant « Destinations de portail » du pack de services permet de rechercher, d'enregistrer et de gérer des destinations de navigation dans le portail My Porsche, puis de les envoyer au PCM, dont le système de navigation

pourra les sélectionner en tant que destinations de navigation. En outre, il est possible d'envoyer directement des destinations Google Maps au PCM via la fonction Google Envoyer à un véhicule.

6.2 Restrictions d'utilisation : un compte Google est nécessaire pour pouvoir utiliser la fonction Envoyer à un véhicule de Google, et vous devrez au préalable configurer composant du pack de services.

7. Informations stationnement

Services : le composant « Informations stationnement » du pack de services affiche les places de stationnement disponibles les plus proches dans les espaces de stationnement commerciaux et les parkings (y compris les tarifs et horaires d'ouverture) signalés par les opérateurs et se trouvant à proximité de votre véhicule ou au point de destination de navigation défini dans le système de navigation du PCM. Le lieu de stationnement peut être sélectionné par le système de navigation du PCM en tant que destination de navigation.

8. Prix des carburants

Services : le composant « Prix des carburants » du pack de services permet d'afficher les stations-service participantes se trouvant à proximité du véhicule, sur l'itinéraire ou au point de destination de navigation défini dans le système de navigation du PCM, en fonction du type de carburant du véhicule compatible avec l'application Connect. Il est possible de classer la liste des résultats en fonction de la distance des stations-service ou du prix indiqué par leur opérateur ou d'autres utilisateurs. La fonction de recherche en texte libre permet également de rechercher une marque spécifique. Les stations-service trouvées peuvent être sélectionnées par le système de navigation du PCM en tant que destination de navigation.

9. Bornes de recharge

Services : le composant « Bornes de recharge » du pack de services permet d'afficher les stations de bornes de recharge participantes se trouvant à proximité du véhicule, sur l'itinéraire ou au point de destination de navigation défini dans le système de navigation du PCM. Il est possible de classer la liste des résultats en fonction de la distance des bornes de recharge ou du prix indiqué par leur opérateur ou d'autres utilisateurs. La fonction de recherche en texte libre permet également de rechercher une station gérée par un fournisseur d'électricité spécifique. Les stations de recharge trouvées peuvent être sélectionnées par le système de navigation du PCM en tant que destination de navigation.

10. Informations

10.1 Services : Le portail My Porsche permet de rechercher, de gérer et d'ajouter à une liste des sources d'informations proposant des flux RSS accessibles via Internet. Les informations présentes dans la liste de ces sources sont alors directement accessibles via le PCM et la fonction de sortie vocale permet de les lire.

10.2 Restrictions d'utilisation : Selon les dispositions propres à chaque pays, ce service peut être entièrement ou partiellement disponible lorsque le véhicule se déplace, ou disponible uniquement lorsqu'il est immobile.

11. Twitter

11.1 Services : le composant « Twitter » du pack de services vous permet de définir et d'afficher des chaînes Twitter dont les nouveaux tweets peuvent être lus par la fonction de sortie vocale des véhicules compatibles avec l'application Connect.

Il est possible de rédiger de nouveaux tweets directement dans le PCM à l'aide des modèles standardisés disponibles dans le portail My Porsche.

11.2 Restrictions d'utilisation : selon les dispositions propres à chaque pays, ce service peut être entièrement ou partiellement disponible lorsque le véhicule se déplace, ou disponible uniquement lorsqu'il est immobile. Un compte Twitter est nécessaire pour pouvoir utiliser ce composant du pack de services, que vous devrez au préalable configurer.

12. Dicter des messages

12.1 Services : le composant « Dicter des messages » du pack de services vous permet de créer des SMS à l'aide de la fonction d'entrée vocale dans le PCM et de lire les messages entrants par la sortie vocale des véhicules compatibles avec l'application Connect.

12.2 Restrictions d'utilisation : la carte SIM insérée dans le PCM ou le téléphone mobile connecté au PCM doit être associé à un forfait mobile distinct souscrit auprès d'un prestataire de services mobiles permettant l'envoi et la réception de SMS.

13. Info vols (disponible jusqu'en juin 2021)

Services : le composant « Info vols » du pack de services permet d'afficher des informations de vol dans le PCM : heures d'arrivée et de départ, terminal, compagnie aérienne et type d'appareil, par exemple. En outre, ce service localise les principaux aéroports qui se trouvent à proximité du véhicule et que le système de navigation du PCM peut sélectionner en tant que destination de navigation.

14. Info trains (disponible jusqu'en juin 2021)

Services : le composant « Info trains » du pack de services affiche dans le PCM les horaires, les heures de départ et les numéros de train, ainsi que les annulations et retards qui ont été signalés.

15. Info événements (disponible jusqu'en juin 2021)

Services : le composant « Info événements » du pack de services permet de rechercher dans le PCM des événements dans diverses catégories telles que le théâtre, le cinéma, l'opéra, les festivals, les arts, la littérature, etc. Dans la mesure où les informations concernant un événement donné nous ont été communiquées, celles-ci s'afficheront dans une liste triée selon des critères de distance, de prix, d'horaire ou de type d'événement. Les événements identifiés peuvent être sélectionnés par le système de navigation du PCM en tant que destination de navigation.

16. Météo

Services : Le composant « Météo »du pack de services affiche la situation météorologique actuelle et les prévisions pour les heures et jours à venir sous forme d'infographie dans le PCM. Les prévisions indiquent la température, le nombre d'heures d'ensoleillement, la probabilité de pluie, la vitesse du vent et les alertes météo.

17. Gracenote Online

Services : le composant « Gracenote Online » du pack de services permet d'afficher des informations sur les chansons que vous écoutez dans le PCM.

La nouvelle Cayenne (MY 2018), la nouvelle Macan (MY 2018) et la nouvelle 911 (MY 2019) est équipée des packs de services suivants :

1. Finder

Services : le composant « Finder » du pack de services vous permet de rechercher des adresses ou des destinations spéciales (stations de recharge, stations-service, restaurants, hôtels ou parkings, par exemple). Certains résultats de recherche contiennent d'autres informations, telles que les numéros de téléphone de l'établissement concerné, ses heures d'ouverture, les prix des carburants ou des avis publiés par d'autres utilisateurs. Sur le portail My Porsche et dans l'application Porsche Connect, il est également possible de rechercher, d'enregistrer et de gérer des destinations spéciales, et d'envoyer celles-ci au PCM.

2. Voice Pilot

2.1 Services : avec le composant « Voice Pilot » du pack de services, il est possible de contrôler par commande vocale plusieurs fonctions du PCM et des autres composants du pack de services. La reconnaissance vocale en ligne prend en charge le langage naturel. En outre, vous pouvez créer des SMS et des courriers électroniques à l'aide de la fonction d'entrée vocale du PCM et lire les messages entrants par la sortie vocale des véhicules compatibles avec l'application Connect. De plus, les services de médias en ligne peuvent être contrôlés.

2.2 Restrictions d'utilisation : le résultat de la reconnaissance vocale ne correspond que partiellement à la demande de reconnaissance vocale et il se limite aux langues prises en charge. Pour ce qui est de la rédaction et de la lecture de SMS et de messages électroniques via le service « Voice Pilot », la carte SIM insérée dans le PCM ou le téléphone mobile connecté au PCM doit être associé à un forfait mobile distinct souscrit auprès d'un prestataire de services mobiles permettant l'envoi et la réception de SMS. Ce service est uniquement disponible sur les téléphones prenant en charge la norme SIM-Access Profile.

3. Navigation Plus

Services : avec le composant « Navigation Plus » du pack de services, le calcul d'itinéraire effectué à bord du véhicule est complété par un calcul d'itinéraire en ligne. Cette fonction tient compte de vos habitudes et vous suggère des itinéraires et des destinations.

Le système de navigation du PCM utilise les données GPS actuelles et les données relatives à la densité de la circulation pour optimiser de minute en minute l'itinéraire vers la destination saisie. En outre, la densité de la circulation est mise en évidence par des couleurs dans la carte affichée.

Il est possible de mettre à jour les cartes du système de navigation du PCM via Internet. Le PCM indique les mises à jour disponibles.

Le système de navigation du PCM permet d'afficher la carte en vue satellite. Les données cartographiques correspondant à l'environnement actuel du véhicule sont chargées, puis placées en mémoire tampon, ce qui permet de conserver l'affichage de la vue satellite, même en cas d'interruption momentanée de la connexion Internet. Le système de navigation PCM peut afficher des photos de la rue d'une destination sélectionnée, si disponible.

4. Radio Plus

4.1 Services : le composant « Radio Plus » du pack de services vous permet d'écouter les flux de stations de radio en ligne qui sont disponibles. Lorsque Radio Plus est activé et que la station de radio FM ou DAB (radiodiffusion sonore numérique) sélectionnée n'est plus disponible, le PCM bascule simplement vers le flux en ligne de la station en question, s'il existe. Grâce à ce composant, des métadonnées relatives aux chansons que vous écoutez sont affichées dans le PCM.

4.2 Restrictions d'utilisation : afin de pouvoir établir la connexion de données pour ce composant du pack de services, vous devez (a) faire l'acquisition du service Porsche Connect « Pack de données » (disponible séparément dans certains pays) ou (b) insérer une carte SIM dans le PCM ou (c) connecter un téléphone mobile au PCM. Pour les options (b) et (c), un forfait Internet distinct est nécessaire, ce qui peut entraîner des coûts supplémentaires, notamment des coûts d'itinérance liés à l'utilisation du service à l'étranger (voir également ci-dessus).

5. Actualités

Services : le composant « Actualités » du pack de services vous permet de gérer et d'ajouter à une liste différentes sources d'actualités, telles que des flux RSS ou votre compte Twitter. Les actualités présentes dans la liste de ces sources sont alors directement accessibles via le PCM et la fonction de sortie vocale permet de les lire.

6. Météo

Services : le composant « Météo »du pack de services affiche la situation météorologique actuelle et les prévisions pour les heures et jours à venir sous forme d'infographie dans le PCM. Les prévisions indiquent la température, le nombre d'heures d'ensoleillement, la probabilité de pluie, la vitesse du vent et les alertes météo.

7. Risk Radar

Services : le composant « Risk Radar »du pack de services affiche certaines informations relatives à la signalisation routière locale (limites de vitesse, par exemple ) dans une infographie PCM.

Le cas échéant, il fournit également des informations sur les dangers locaux, tels que le risque d'aquaplanage, sous forme d'infographie dans le PCM.

Droit de rétractation des consommateurs

Instructions concernant la rétractation

Droit de rétractation

Vous pouvez exercer votre droit de rétractation concernant ce contrat dans les 14 jours sans donner de motif. La période de rétractation expire après 14 jours suivant la date de conclusion du contrat. Pour exercer ce droit de rétractation, vous devez nous informer (Porsche Connect Support - c/o Porsche Smart Mobility GmbH - P.O. Box 120144 - DE-10591 Berlin, numéro de téléphone: 000 00000, adresse e-mail: xxxxxxxxxxxxx@xx.xxxxxxx.xxx) de votre décision de rétractation du contrat par une déclaration non équivoque (par exemple, une lettre envoyée par la poste ou un courriel). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci- dessous, mais il n’est pas obligatoire. Pour respecter le délai de rétractation, il vous suffit d’envoyer votre déclaration de rétractation avant l’expiration de la période de rétractation.

Si vous êtes un consommateur au sens de la Sec.13 du Code Civil Allemand (BGB), vous avez un droit de rétractation pendant une période de 14 jours dans le cas de la conclusion d’un contrat. Le consommateur au sens de la Sec 13 du Code Civil Allemand (BGB) désigne toute personne physique qui a conclu une convention à des fins qui sont principalement en dehors de son activité commerciale. Le Client est informé de son droit de rétractation dans l’encadré ci-après:

Les effets de la rétractation

Si vous vous rétractez de ce contrat, nous vous rembourserons tout paiement reçu de votre part, y compris les frais de livraison (excepté les coûts supplémentaires résultant du retour de tout équipement que nous vous avons fourni) sans retard excessif et au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle nous aurons été informés de votre décision de rétractation. Nous procéderons au remboursement en utilisant les mêmes moyens de paiement que vous avez utilisés pour la transaction initiale, sauf si vous avez expressément accepté un autre mode de paiement ; en tout état de cause, aucun frais de remboursement ne s’appliquera. Si vous aviez demandé que la prestation de services commence pendant la période de rétractation, vous devrez nous payer un montant correspondant au service fourni jusqu’à la déclaration de rétractation du contrat, proportionnellement au montant total du contrat.

Modèle de formulaire de rétractation

(complétez et retournez ce formulaire seulement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)

– Adréssez à Porsche Connect Support - c/o Porsche Smart Mobility GmbH - P.O. Box 120144 - DE-10591 Berlin, adresse e-mail: xxxxxxxxxxxxx@xx.xxxxxxx.xxx:

– Je/Nous (*) par la présente notifie/notifions (*) que je me rétracte/nous nous rétractons (*) de mon/notre (*) contrat de vente du/des produit(s) suivant(s) (*) /pour la fourniture du/des service(s) suivant(s) (*),

– Commandé le (*)/ reçus le (*),

– Nom du/des consommateur(s),

– Adresse du/des consommateur(s),

– Signature du/des consommateur(s) (seulement si ce formulaire est notifié par papier),

– Date

(*) Supprimer si approprié

Porsche Smart Mobility GmbH

Conditions d'utilisation

du Service Porsche Connect dénommé "Pack Car Remote" (ci-après CU),

Les présentes CU régissent l’utilisation du Pack Commande à Distance Porsche Connect. Ces CU s’appliquent en complément des Conditions Générales du portail My Porsche [My Porsche portal], du Store Porsche Connect [Porsche Connect Store], des Services Porsche Connect [Porsche Connect Services] et des Produits Porsche [Porsche Products] (ci-après CG). En cas de divergence entre les CG et les CU, ces dernières prévaudront.

Pack Car Remote

Le "Pack Car Remote" inclut - suivant la disponibilité sur le territoire - un maximum de 12 services décrits ci-après. La disponibilité géographique du service est indiquée sur le Store Porsche Connect accessible avec le lien suivant: xxxxx://xxxxxxx- xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/. La connexion Internet du véhicule, nécessaire pour utiliser le Pack Car Remote, est assurée par une carte SIM embarquée. L’utilisation de cette connexion Internet pour ce service est incluse dans le prix de ce dernier.

Durée : 1 an

Durée promotionnelle : L’achat d’un nouveau Véhicule Connect- é [Connect-able vehicle] intégrant l’option "Connect Plus" permet de souscrire gratuitement au Pack Commande à Distance pour une durée de 5 ans pour les véhicules hybrides rechargeables (ci- après désignés PHEV) et 1 an pour les véhicules à moteur à combustion.

Exigence indispensable à l’utilisation de la palette des services : Un smartphone connecté à Internet est indispensable pour certaines fonctions. Par conséquent, un contrat séparé avec un fournisseur d’accès Internet mobile doit être souscrit, pouvant générer des frais supplémentaires, y compris des frais d’itinérance pour l’utilisation du service à l’étranger. La disponibilité et la rapidité des divers composants des services dépendent de la disponibilité et la rapidité de votre connexion Internet. De plus, pour certaines fonctions l’application « Porsche Connect App » (ci-après Connect App), disponible pour iPhone® et AndroidTM, doit être installée. Tous les services et fonctions sont disponibles dans l’application Connect App ainsi que sur le portail My Porsche, sauf indication contraire figurant dans la description des services.

Afin de répondre aux besoins futurs de ses clients, Porsche Smart Mobility continuera à développer Connect App et le portail My Porsche.

1. Car Control

1.1 Service : Vous pouvez contrôler à distance l’état de votre véhicule et obtenir des informations notamment sur le kilométrage, l’autonomie (carburant et électricité), la périodicité d’entretien (révision complète et vidange), le verrouillage ou déverrouillage des portières, des fenêtres, du capot, du coffre et du toit ouvrant (le cas échéant). Vous

pouvez vérifier si les feux de position sont allumés, contrôler l’heure, la pression des pneus et la date de la dernière requête. La fonction « pression des pneus » ne sera disponible qu’à partir du premier semestre 2018.

1.2 Restrictions d’utilisation : l’affichage d’informations supplémentaires spécifiques PHEV (par ex. électricité résiduelle) est disponible uniquement pour les véhicules concernés.

2. Trip Control

2.1 Service : Vous pouvez contrôler à distance les données de trajet de votre véhicule. Ces informations comprennent : la durée du trajet, le kilométrage, la vitesse moyenne et la consommation moyenne (carburant et électricité) pour tous les types de trajet (courts, cycliques, longs).

2.2 Restrictions d’utilisation : Les informations consultables ne sont mises à jour qu’après avoir modifier le statut de démarrage [ignition status].

3. Klaxon et clignotants

3.1 Service : Vous pouvez déclencher à distance un bref coup de klaxon ou le clignotement des feux de stationnement de votre véhicule. Ce déclenchement sera confirmé par un message animé ou une notification push.

3.2 Restrictions d’utilisation : Le service ne fonctionne que si le véhicule est à l’arrêt et que son moteur et ses feux de détresse sont éteints. D’autres restrictions peuvent s’appliquer en fonction des dispositions propres à chaque pays.

4. Ouverture et fermeture

4.1 Service : Vous pouvez verrouiller et déverrouiller à distance les portières et le coffre de votre véhicule. Vous recevrez ensuite un message de confirmation ou une notification push.

4.2 Restrictions d’utilisation : Le service ne fonctionne que si le véhicule est à l’arrêt, la porte conducteur fermée, le moteur éteint et la clé de contact non insérée. D’autres restrictions peuvent s’appliquer en fonction des dispositions propres à chaque pays.

Responsabilité limitée : L’utilisation de la fonction de déverrouillage si vous ne vous trouvez pas près de la voiture augmente le risque de vol du véhicule ou de son contenu. Par conséquent, l’exécution de la fonction de déverrouillage requiert un code de sécurité à 4 chiffres pour empêcher une utilisation non autorisée. Vous devez définir ce code de

sécurité lors de l’enregistrement initial et de la configuration du Pack Commande à Distance. Ce code peut être modifié ultérieurement via le portail My Porsche.

5. Car Finder

5.1 Service : Vous pouvez afficher à distance l’emplacement et la position de votre véhicule. De plus, la position actuelle du dispositif mobile utilisé pour cette fonction s’affiche sur une carte. Si la position actuelle du véhicule n’est pas disponible (par exemple, du fait qu’il se trouve dans un parking souterrain), la dernière position relevée par le GPS sera utilisée. Vous pouvez désactiver la transmission de toutes données en activant le mode Privé.

5.2 Restrictions d’utilisation : Le service ne sera disponible qu’en l’absence d’interruption de diffusion de données. Sinon, le service est entièrement disponible pendant le trajet et également lorsque le véhicule est en stationnement.

6. Préchauffage

6.1 Service : Vous avez la possibilité de vérifier à distance le statut, activer, désactiver et programmer un minuteur pour le chauffage auxiliaire (le cas échéant). Avant d’exécuter la fonction, vous devez accepter une mention légale. Vous recevrez un message de confirmation ainsi qu’une notification push sur votre appareil mobile dès qu’un minuteur de préchauffage s’est activé sans incident. Le service de préchauffage ne sera disponible qu’à partir du second semestre 2018.

6.2 Restrictions d’utilisation : Ce service n’est disponible que pour les véhicules à moteur à combustion équipés d’un chauffage auxiliaire. Ce service ne sera disponible que lorsque le véhicule sera en stationnement ; néanmoins, le contact pourra être mis. D’autres restrictions peuvent s’appliquer selon les réglementations spécifiques à chaque pays.

7. E-Control

7.1 Service : Vous avez la possibilité de vérifier à distance le statut de votre PHEV comme suit et de démarrer ou arrêter le processus de charge. Vous pouvez vérifier le statut de la fiche de secteur, le temps de charge restant et l’autonomie électrique actuelle. L’autonomie électrique s’affiche sous forme d’un cercle sur la carte. De plus, vous avez la possibilité d’optimiser à distance le processus de charge de la batterie haute tension de votre PHEV pour une heure de départ déterminée. Vous pouvez définir des minuteurs de départ, vous recevrez un message de confirmation ou une notification push dans le cas d’un événement quelconque (par ex. charge externe interrompue) ainsi qu’une fois qu’un e-minuteur se sera activé sans incident.

7.2 Restrictions d’utilisation : L’affichage d’informations spécifiques PHEV (par ex. l’autonomie électrique) n’est disponible que pour les véhicules concernés. Le cercle indiquant l’autonomie sur le carte n’est qu’une représentation schématique. Les distances réelles sur route ne sont pas représentées sur la carte d’autonomie. Voilà pourquoi, les lieux peuvent se trouver en réalité au-delà de l’autonomie électrique même s’ils sont affichés dans le cercle indiquant l’autonomie électrique.

8. Climatisation

8.1 Service : Vous avez la possibilité de vérifier à distance le statut et d’activer ou désactiver le chauffage et/ou l’air conditionné à distance. Une fois le chauffage et/ou l’air conditionné à distance activé ou désactivé, vous recevrez un message de confirmation ou une notification push. De plus, vous avez la possibilité de programmer à distance le

minuteur de climatisation pour un chauffage ou un air conditionné à distance. Ensuite, vous recevrez un message de confirmation et une notification push sur votre appareil mobile une fois que le minuteur de climatisation se sera activé sans incident.

8.2 Restrictions d’utilisation : L’affichage d’informations spécifiques PHEV n’est disponible que pour les véhicules concernés.

9. Car Alarm

9.1 Service : Vous recevrez un message ou une notification automatique dès que l’alarme anti-vol de votre véhicule se déclenche. Le message contient des informations sur l’alarme déclenchée et un horodatage. Contrairement au Pack Sécurité du Véhicule [“Car Security Package”], aucun tiers ne sera informé concernant le déclenchement de l’alarme.

9.2 Restrictions d’utilisation : Le service ne peut déclencher un message ou une notification que si le véhicule peut établir une connexion via Internet. Si l’alarme du véhicule se déclenche mais que l'unité de contrôle du véhicule ne dispose pas d'une connexion Internet (par exemple, parce qu’il se trouve dans un parking souterrain), le message ou la notification sera envoyé(e) dès que la connexion sera disponible.

Responsabilité limitée : Si le véhicule est configuré en mode Privé, aucune notification ne sera envoyée en cas d’alarme.

10. Location Alarm

10.1 Service : Vous pouvez définir à distance une aire géographique circulaire. Vous recevrez une notification si le véhicule quitte ou entre dans ce périmètre. Vous pouvez gérer simultanément jusqu’à quatre zones. Dès que le véhicule quittera ou entrera dans une zone définie, vous recevrez une notification automatique comprenant une carte indiquant le lieu où l’événement s’est produit.

10.2 Restrictions d’utilisation : Le service ne déclenchera une notification que si le moteur tourne et qu’un mouvement des roues est détecté.

11. Speed Alarm

11.1 Service : Vous pouvez définir à distance une vitesse. Vous recevrez une notification si le véhicule roule à une vitesse supérieure à la valeur définie. Vous pouvez gérer jusqu’à quatre vitesses. Dès que le véhicule dépassera une vitesse définie, vous recevrez un message ou une notification automatique comprenant une carte indiquant le lieu où l’événement s’est produit.

11.2 Restrictions d’utilisation : Le service ne déclenchera une notification que si le moteur tourne et qu’un mouvement des roues est détecté.

12. Alarm Service

12.1 Service : Vous pouvez activer ou désactiver à distance l’Alarme Voiturier (combinaison de l’Alarme de Localisation et de l’Alarme de Vitesse) avec une zone géographique et une vitesse prédéfinies (par exemple, rayon : 1 km, vitesse 50 km/h). Vous recevrez une notification si le véhicule quitte ou entre dans le périmètre ou dépasse la vitesse définis.

12.2 Restrictions d’utilisation : Le service ne déclenchera une notification que si le moteur tourne et qu’un mouvement des roues est détecté. Ce service n’est disponible qu’à partir de [Connect] App.

Droit de rétractation des consommateurs

Si vous êtes un consommateur au sens de la Sec.13 du Code Civil Allemand (BGB), vous avez un droit de rétractation pendant une période de 14 jours dans le cas de la conclusion d’un contrat. Le consommateur au sens de la Sec 13 du Code Civil Allemand (BGB) désigne toute personne physique qui a conclu une convention à des fins qui sont principalement en dehors de son activité commerciale. Le Client est informé de son droit de rétractation dans l’encadré ci-après:

Instructions concernant la rétractation

Droit de rétractation

Vous pouvez exercer votre droit de rétractation concernant ce contrat dans les 14 jours sans donner de motif. La période de rétractation expire après 14 jours suivant la date de conclusion du contrat. Pour exercer ce droit de rétractation, vous devez nous informer (Porsche Connect Support - c/o Porsche Smart Mobility GmbH - P.O. Box 12014 - DE-10501 Berlin, numéro de téléphone

: 000 00000, adresse e-mail : xxxxxxxxxxxxx@xx.xxxxxxx.xxx) de votre décision de rétractation du contrat par une déclaration non équivoque (par exemple, une lettre envoyée par la poste ou un courriel). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous, mais il n’est pas obligatoire. Pour respecter le délai de rétractation, il vous suffit d’envoyer votre déclaration de rétractation avant l’expiration de la période de rétractation.

Effets de la rétractation

Si vous vous rétractez de ce contrat, nous vous rembourserons tout paiement reçu de votre part, y compris les frais de livraison (excepté les coûts supplémentaires résultant du retour de tout équipement que nous vous avons fourni) sans retard excessif et au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle nous aurons été informés de votre décision de rétractation. Nous procéderons au remboursement en utilisant les mêmes moyens de paiement que vous avez utilisés pour la transaction initiale, sauf si vous avez expressément accepté un autre mode de paiement ; en tout état de cause, aucun frais de remboursement ne s’appliquera. Si vous aviez demandé que la prestation de services commence pendant la période de rétractation, vous devrez nous payer un montant correspondant au service fourni jusqu’à la déclaration de rétractation du contrat, proportionnellement au montant total du contrat.

Modèle de formulaire de rétractation

(complétez et retournez ce formulaire seulement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)

– Adressez le formulaire à Porsche Connect Support - c/o Porsche Smart Mobility GmbH - P.O. Box 120144 - DE-10591 Berlin, e-mail : xxxxxxxxxxxxx@xx.xxxxxxx.xxx

– Je/Nous (*) par la présente notifie/notifions (*) que je me rétracte/nous nous rétractons (*) de mon/notre (*) contrat de vente du/des produit(s) suivant(s) (*) /pour la fourniture du/des service(s) suivant(s) (*),

– Commandé(s) le (*)/reçus le (*)

– Nom du/des consommateur(s)

– Adresse du/des consommateur(s)

– Signature du/des consommateur(s) (seulement si ce formulaire est notifié par papier)

– Date

(*) Supprimez les mentions inutiles.

Porsche Smart Mobility GmbH

Conditions d’utilisation

du Service Prosche Connect dénommé “Pack Car Security” (ci-après CU),

Les présentes CU régissent l’utilisation du «Pack Car Security» Porsche Connect. Ces CU s’appliquent en complément des Conditions Générales du portail My Porsche [My Porsche portal], du Store Porsche Connect [Porsche Connect Store], des Services Porsche Connect [Porsche Connect Services] et des Produits Porsche [Porsche Products] (ci-après CG). En cas de divergence entre les CG et les CU, ces dernières prévaudront.

Le «Pack Car Security» est fourni en coopération avec des Prestataires de Services Nationaux [National Service Providers] qui mettent en place [provide] les Centres d’Opérations de Sécurité [Security Operation Centres] (ci-après COS).

Centre d’Opérations de Sécurité (24h/24) Numéro de téléphone x00000000000

Prestataire de Services National: Vodafone Automotive France 000, Xxxxxx Xxxxx Xxxxxxxx 00000 Xxxxxxxx

France

"Pack Car Security"

Le "Pack Car Security" (ci-après le Pack) inclut - suivant la disponibilité sur le territoire - soit le Système de Localisation du Véhicule Porsche (ci-après SLVP), soit le Système de Localisation du Véhicule Porsche Plus (ci-après SLVP Plus). La disponibilité géographique du service est indiquée sur le Store Porsche Connect accessible avec lien suivant: xxxxx://xxxxxxx- xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/. La connectivité nécessaire pour utiliser le Pack, est assurée par une carte SIM embarquée. La connectivité nécessaire pour ce Pack est incluse dans le prix de ce dernier.

Pour l’utilisation complète des fonctionnalités du Pack, des dispositifs supplémentaires pourraient être nécessaires, comme le téléchargement et l’utilisation de la Porsche Connect App [Porsche Connect App], qui peuvent être soumis à d’autres conditions et ne pas être fournis par Porsche Smart Mobility.

Durée : 1 an

Conditions supplémentaires pour l’utilisation du composant du Pack SLVP Plus: SLVP Plus nécessite des équipements supplémentaires (ex : Carte de Conducteur [Driver Card]). De plus amples informations peuvent être trouvées dans le manuel d'utilisation du véhicule concerné.

Les fonctionnalités peuvent varier en fonction de plusieurs facteurs, y compris le modèle du véhicule, l’année de production, le pays et la disponibilité d’équipements optionnels (pour plus d’informations, vous pouvez vous rendre sur le lien suivant : xxxxx://xxxxxxx- xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/).

1. Territoire

Porsche Smart Mobility vous fournira le Pack conformément aux présentes CU dans les territoires suivants (ci-après le Territoire) : Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Danemark, Espagne (y compris les Îles Canaries), Estonie, Finlande, France, Grande Bretagne, Grèce, Hongrie, Ireland, Ireland du Nord, Italie (y compris le Vatican et Saint Marin), Lettonie, Lichtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Turquie, Ukraine.

2. Etendue du service et fonctionnalités

2.1 Le Pack est un système utilisant les réseaux cellulaires de type GSM, ainsi que le GPS et pouvant permettre au COS de localiser le véhicule en cas de vol (voir ci-dessous pour plus de détails). En cas de vol avéré, le SLVP ou le SLVP Plus peut indiquer la position du véhicule au COS.

2.2 Les faits suivants peuvent mener à la détection d’un vol par le SLVP ou le SLVP Plus :

- Déplacement du véhicule sans autorisation : Le véhicule se déplace/est déplacé (y compris en pente) avec le moteur éteint et/ou sans la Carte de Conducteur, le cas échéant ;

- Manipulation : Le SLVP ou le SLVP Plus (y compris son équipement) est manipulé;

- Alarme : Le système d’alarme est enclenché et reste actif pendant 15 secondes ou plus.

Veuillez noter que d’autres faits peuvent mener à la détection d’un vol par le SLVP ou le SLVP Plus, comme par exemple une batterie faible. Vous trouverez des informations supplémentaires sur les fonctionnalités du SLVP ou du SLVP Plus dans le manuel d’utilisateur de chaque véhicule.

2.3 Un vol peut aussi être signalé en contactant le COS par téléphone ou la Porsche Connect App. Le COS pourra poser des questions de sécurité afin de s’assurer de l’identité ou de l’autorisation de l’auteur de l’appel téléphonique.

2.4 Si le COS reçoit un signalement de vol, le COS tentera de vous contacter en utilisant les coordonnées que vous aurez fournies à Porsche Smart Mobility. Le COS pourra vous poser des questions de sécurité afin de s’assurer de votre identité. Dès votre confirmation que le véhicule a été volé, le COS activera le mode vol [theft mode].

2.5 En cas de vol du véhicule, il est de votre responsabilité d’alerter les autorités de sûreté publique dès que possible. Si vous obtenez un numéro de référence pour le dossier de vol de la part des autorités de sûreté publique, nous vous

recommandons de le communiquer au COS, ainsi que les coordonnées du ou des enquêteur(s) (y compris l’adresse, le numéro de téléphone, le nom de l’agent en charge de l’enquête, le cas échéant). Ainsi, le COS sera généralement en mesure de se mettre en relation avec les autorités de sûreté publique. Avec le numéro de référence du dossier de vol, le COS sera susceptible de fournir des informations utiles aux autorités de sûreté publique en vue de saisir le véhicule. Si demandé, le COS peut transmettre les données de localisation du véhicule aux autorités de sûreté publique et éventuellement déclencher/empêcher certaines actions sur le véhicule (ex : empêcher le redémarrage du véhicule).

2.6 Porsche Smart Mobility ne peut être tenu responsable pour toute action ou omission commise par les autorités de sûreté publique.

2.7 Afin de prévenir tout signalement de vol erroné au COS, vous devez indiquer préalablement au COS (i) tout transport du véhicule (ex : par ferry, train, dépanneuse), (ii) tout entretien ou réparation (ex : contrôle technique avec déconnexion de la batterie), ou (iii) en cas de SLVP Plus, toute utilisation du véhicule sans la Carte de Conducteur. Vous devez contacter le COS (i) en appelant le numéro indiqué ci-dessus, (ii) via le portail My Porsche ou (iii) via la Porsche Connect App (votre code personnel de sécurité pourra être demandé). Vous pouvez obtenir des informations supplémentaires – ex : sur les différents modes à appliquer au véhicule en cas de transport ou d’opération d’entretien – dans le manuel d’utilisateur de chaque véhicule, le manuel de la Porsche Connect App ou ici xxxxx://xxxxxxx- xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/.

En particulier, le fonctionnement de l’équipement, ainsi que des fonctionnalités du Pack conformément aux CU dépend de celui du GPS et des réseaux de communication fixes et mobiles avec lesquels l’équipement interagit. Ces systèmes et réseaux ne sont pas opérationnels sur l’ensemble du Territoire. Par conséquent, toutes les fonctionnalités du Pack ne sont pas disponibles en permanence et leur disponibilité ne peut être garantie à tout moment et tout lieu.

3.4 Le Pack ne comprend pas d’assurance véhicule, ni aucun autre type d’assurance. Veuillez noter que vous pouvez être soumis à une obligation légale de souscrire une ou plusieurs assurances. De plus, vous êtes libre de souscrire toute assurance complémentaire que vous jugerez utile. Le montant des frais relatifs au Pack n’est lié ni à la valeur du véhicule ou à celle de tout objet qui se trouverait à l’intérieur, ni aux dommages que vous ou toute autre personne auriez subi.

4. Droit de rétractation des consommateurs

Si vous êtes un consommateur au sens de la Sec.13 du Code Civil Allemand (BGB), vous avez un droit de rétractation pendant une période de 14 jours dans le cas de la conclusion d’un contrat. Le consommateur au sens de la Sec. 13 du Code Civil Allemand (BGB) désigne toute personne physique qui a conclu une convention à des fins qui sont principalement en dehors de son activité commerciale. Le Client est informé de son droit de rétractation dans l’encadré ci-après:

Instructions concernant la rétractation

Droit de rétractation

Vous pouvez exercer votre droit de rétractation concernant ce contrat dans les 14 jours sans donner de motif. La période de rétractation expire après 14 jours suivant la date de conclusion du contrat. Pour exercer ce droit de rétractation, vous devez nous informer (Porsche Connect Support - c/o Porsche Smart Mobility GmbH - P.O. Box 12014 - DE-10501 Berlin, numéro de téléphone : 000 00000, adresse e-mail : xxxxxxxxxxxxx@xx.xxxxxxx.xxx de votre décision de rétractation du contrat par une déclaration non équivoque (par exemple, une lettre envoyée par la poste ou un courriel). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci- dessous, mais il n’est pas obligatoire. Pour respecter le délai de rétractation, il vous suffit d’envoyer votre déclaration de rétractation avant l’expiration de la période de rétractation.

Effets de la rétractation

Si vous vous rétractez de ce contrat, nous vous rembourserons tout paiement reçu de votre part, y compris les frais de livraison (excepté les coûts supplémentaires résultant du retour de tout équipement que nous vous avons fourni) sans retard excessif et au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle nous aurons été informés de votre décision de rétractation. Nous procéderons au remboursement en utilisant les mêmes moyens de paiement que vous avez utilisés pour la transaction initiale, sauf si vous avez expressément accepté un autre mode de paiement ; en tout état de cause, aucun frais de remboursement ne s’appliquera. Si vous aviez demandé que la prestation de services commence pendant la période de rétractation, vous devrez nous payer un montant correspondant au service fourni jusqu’à la déclaration de rétractation du contrat, proportionnellement au montant total du contrat.

2.8 Vous êtes responsable de tout signalement de vol erroné effectué par vous-même ou toute personne que vous aurez autorisée. Vous devrez prendre à votre charge les coûts supportés par le COS lors du suivi du signalement erroné. Vous autorisez Porsche Smart Mobility à vous facturer ces coûts en sus du prix du Pack.

2.9 Vous devez signaler directement à Porsche Smart Mobility tout changement de nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail, ou tout autre coordonnée renseignée auprès de Porsche Smart Mobility, conformément à l’article

1.3 des CG. Porsche Smart Mobility ne sera pas responsable des éventuelles conséquences d’un défaut de mise à jour de ces coordonnées.

3. Limitation de responsabilité et limites du dispositif

3.1 Les dispositions relatives à la limitation de responsabilité contenues dans l’article 10 des CG s’appliquent aux présentes CU.

3.2 Vous demeurez responsable du maintien en bon état de marche de l’équipement à l’intérieur du véhicule, afin d’assurer les fonctionnalités du Pack.

Modèle de formulaire de rétractation

(complétez et retournez ce formulaire seulement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)

3.3 Les fonctionnalités du Pack sont fournies par le biais d’une unité télématique installée à l’intérieur du véhicule qui reçoit des signaux satellitaires GPS et communique avec les centres de réponses par des systèmes de télécommunication. La nature des technologies utilisées pour assurer les fonctionnalités du Pack et intégrées dans l’équipement embarqué implique que ces fonctionnalités peuvent temporairement ne pas être disponibles dans certaines zones du Territoire et/ou être affectées par des événements extérieurs, tels que la manipulation ou l’enlèvement de l’équipement ou son antenne, la présence du véhicule dans un garage ou tout lieu non couvert par le GPS ou tout réseau de télécommunication, les conditions météorologiques, l’électromagnétisme et tout autre cause d’interférence indépendante de notre contrôle (ex : défaillance du GPS ou des réseaux de télécommunication).

– Adressez le formulaire à Porsche Connect Support - c/o Porsche Smart Mobility GmbH - P.O. Box 120144 - DE- 10591 Berlin, e-mail : xxxxxxxxxxxxx@xx.xxxxxxx.xxx

– Je/Nous (*) par la présente notifie/notifions (*) que je me rétracte/nous nous rétractons (*) de mon/notre (*) contrat de vente du/des produit(s) suivant(s) (*) /pour la fourniture du/des service(s) suivant(s) (*),

– Commandé(s) le (*)/reçus le (*)

– Nom du/des consommateur(s)

– Adresse du/des consommateur(s)

– Signature du/des consommateur(s) (seulement si ce formulaire est notifié par papier)

– Date

(*) Supprimer les mentions inutiles.

Porsche Smart Mobility GmbH

Conditions d’utilisation

du Service Porsche Connect dénommé "Appel de Secours" [“Breakdown Call”] (ci-après CU),

Les présentes CU régissent l’utilisation du Service Porsche Connect "Appel de Secours". Ces CU s’appliquent en complément des Conditions Générales de My Porsche Portal, du Store Porsche Connect, des Services Porsche Connect, ainsi que des Produits Porsche (ci-après CG). En cas de divergence entre les CG et les CU, ces dernières prévaudront.

Appel de Secours

Le service Appel de Secours (ci-après le Service) établit une connexion voix et données avec un centre de services Porsche (ci- après le Centre de Services), ainsi qu’une transmission de votre localisation et de toutes autres informations utiles sur le véhicule au Centre de Services. Ce service vous permet de parler directement avec un agent du Centre de Services.

Le Service est utilisable seulement dans certains pays et dépend de la disponibilité du réseau. La disponibilité géographique du Service est indiquée sur le Store Porsche Connect accessible avec le lien suivant: xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/. La connectivité nécessaire pour utiliser le Service est assurée par une carte SIM embarquée. La connectivité requise est comprise dans le Service et n’est pas facturée séparément.

Durée: 10 ans

Durée promotionnelle : L’achat d’un nouveau Véhicule Connect- é intégrant l’option "Connect Plus" vous offre la possibilité de souscrire gratuitement au Service pendant 10 ans.

1. Description détaillée du Service

1.1 Vous pouvez activer le Service soit à partir du Système de Communication Porsche d’un Véhicule Connect-é (ci-après SCP), soit à partir de la Porsche Connect App. Une fois activé, une connexion voix et données sera automatiquement établie avec le Centre de Services dans le pays que vous aurez choisi dans My Porsche. Les données transmises par le véhicule au Centre de Services pourra inclure des informations relatives au modèle du véhicule, l’année de production, les équipements en option, la localisation du véhicule, l’occurrence d’un accident, le nombre de passagers, le niveau de carburant, la pression des pneus et l’autonomie résiduelle (ci-après les Données du Véhicule).

1.2 Afin de vous fournir l’assistance nécessaire, avec votre accord préalable, nous collecterons les Données du Véhicule qui seront analysées par un agent du Centre de Services en vue d’évaluer votre situation de détresse [breakdown situation].

1.3 Durant votre communication avec l’agent du Centre de Services, celui-ci vous posera des questions afin d’approfondir l’évaluation de votre situation. En cas de problème mineur concernant le véhicule, l’agent pourra vous fournir des conseils sur la marche à suivre (ex. : veuillez remplir le réservoir d’huile à la prochaine station-service). En cas de problème majeur concernant le véhicule, l’agent pourra solliciter une aide extérieure, telle des services de réparation ou de remorquage. Votre appel ne sera pas transféré à des prestataires de services tiers. Le Centre de Services pourra, avec votre accord préalable, transmettre les Données du Véhicule à un Centre Porsche, si le véhicule nécessite des réparations.

1.4 Des services additionnels, susceptibles d’être fournis par Porsche Assistance (qui est extérieur à Porsche Connect) à la suite d’un Appel de Secours, nécessitent la conclusion d’un contrat séparé et peuvent occasionner des coûts additionnels (de plus amples informations sur les services proposés dans le cadre de Porsche Assistance sont accessibles avec le lien suivant : concession « AXA Assistance Deutschland GmbH/Inter Partner Assistance

S.A »). Le Centre de Services peut vérifier le statut Porsche Assistance de votre véhicule.

1.5 Si vous utilisez les produits ou services de tiers, les conditions d’utilisation de ces produits ou services s’appliqueront et Porsche ne pourra pas être tenu responsable de cette utilisation, effectuée à votre initiative.

1.6 Veuillez noter que des coûts additionnels peuvent s’appliquer lorsque vous activez le Service à partir de la Porsche Connect App sur votre terminal mobile, en fonction de votre abonnement conclu avec votre opérateur mobile tiers.

2. Territoire

Porsche Smart Mobility vous fournira le Service conformément aux présentes CU dans les territoires suivants (ci-après le Territoire) : Allemagne, Andorre, Australie, Autriche, Belgique, Bulgarie, Canada, Chine, Croatie, Danemark, Espagne (y compris les Îles Canaries), Estonie, Etats-Unis d’Amérique, Finlande, France, Gibraltar, Grande Bretagne, Grèce, Hongrie, Ireland, Ireland du Nord, Italie (y compris le Vatican et Saint Marin), Lettonie, Lichtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse.

3. Restrictions d’utilisation et limites du dispositif

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Last Updated 10/2018 – Terms of Use “Breakdown Call” – Monaco – FR – Version 1.2

votre décision de rétractation. Nous procéderons au remboursement en utilisant les mêmes moyens de paiement que vous avez utilisés pour la transaction initiale, sauf si vous avez expressément accepté un autre mode de paiement ; en tout état de cause, aucun frais de remboursement ne s’appliquera. Si vous aviez demandé que la prestation de services commence pendant la période de rétractation, vous devrez nous payer un montant correspondant au service fourni jusqu’à la déclaration de rétractation du contrat, proportionnellement au montant total du contrat.

3.1 En cas d’utilisation abusive du Service, Porsche Smart Mobility pourra restreindre la fourniture du Service.

Modèle de formulaire de rétractation

(complétez et retournez ce formulaire seulement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)

– Adressez le formulaire à Porsche Connect Support - c/o Porsche Smart Mobility GmbH - P.O. Box 120144 - DE- 10591 Berlin, e-mail : xxxxxxxxxxxxx@xx.xxxxxxx.xxx

– Je/Nous (*) par la présente notifie/notifions (*) que je me rétracte/nous nous rétractons (*) de mon/notre (*) contrat de vente du/des produit(s) suivant(s) (*) /pour la fourniture du/des service(s) suivant(s) (*),

– Commandé(s) le (*)/reçus le (*)

– Nom du/des consommateur(s)

– Adresse du/des consommateur(s)

– Signature du/des consommateur(s) (seulement si ce formulaire est notifié par papier)

– Date    

(*) Supprimez les mentions inutiles.

3.2 Le Service est fourni par le biais d’une unité télématique installée à l’intérieur du véhicule qui reçoit des signaux satellitaires GPS et communique avec le Centre de Services par des systèmes de télécommunication. La nature des technologies utilisées pour assurer les fonctionnalités du Service et intégrées dans l’équipement embarqué implique que ces fonctionnalités (ou une partie d’entre elles) peuvent temporairement ne pas être disponibles dans certaines zones du Territoire et/ou être affectées par des événements extérieurs, tels que la manipulation ou l’enlèvement de l’équipement ou son antenne, la présence du véhicule dans un garage ou tout lieu non couvert par le GPS ou tout réseau de télécommunication, les conditions météorologiques, l’électromagnétisme et tout autre cause d’interférence indépendante de notre contrôle (ex : défaillance du GPS ou des réseaux de télécommunication). En particulier, le fonctionnement du Service conformément aux CU dépend de celui du GPS et des réseaux de communication fixes et mobiles avec lesquels l’équipement interagit. Ces systèmes et réseaux ne sont pas opérationnels sur l’ensemble du Territoire. Par conséquent, toutes les fonctionnalités du Service ne sont pas disponibles en permanence et leur disponibilité ne peut être garantie à tout moment et tout lieu.

3.3 Le Service ne comprend pas d’assurance véhicule, ni aucun autre type d’assurance. Veuillez noter que vous pouvez être soumis à une obligation légale de souscrire une ou plusieurs assurances. De plus, vous êtes libre de souscrire toute assurance complémentaire que vous jugerez utile. Le montant des frais relatifs au Service n’est lié ni à la valeur du véhicule ou à celle de tout objet qui se trouverait à l’intérieur, ni aux dommages que vous ou toute autre personne auriez subi.

4. Droit de rétractation des consommateurs

Si vous êtes un consommateur au sens de la Sec.13 du Code Civil Allemand (BGB), vous avez un droit de rétractation pendant une période de 14 jours dans le cas de la conclusion d’un contrat. Le consommateur au sens de la Sec 13 du Code Civil Allemand (BGB) désigne toute personne physique qui a conclu une convention à des fins qui sont principalement en dehors de son activité commerciale. Le Client est informé de son droit de rétractation dans l’encadré ci-après:

Instructions concernant la rétractation

Droit de rétractation

Vous pouvez exercer votre droit de rétractation concernant ce contrat dans les 14 jours sans donner de motif. La période de rétractation expire après 14 jours suivant la date de conclusion du contrat. Pour exercer ce droit de rétractation, vous devez nous informer (Porsche Connect Support - c/o Porsche Smart Mobility GmbH - P.O. Box 120144 - DE-10501 Berlin, numéro de téléphone : 000 00000, adresse e-mail : xxxxxxxxxxxxx@xx.xxxxxxx.xxx) de votre décision de rétractation du contrat par une déclaration non équivoque (par exemple, une lettre envoyée par la poste ou un courriel). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous, mais il n’est pas obligatoire. Pour respecter le délai de rétractation, il vous suffit d’envoyer votre déclaration de rétractation avant l’expiration de la période de rétractation.

Effets de la rétractation

Si vous vous rétractez de ce contrat, nous vous rembourserons tout paiement reçu de votre part, y compris les frais de livraison (excepté les coûts supplémentaires résultant du retour de tout équipement que nous vous avons fourni) sans retard excessif et au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle nous aurons été informés de

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Last Updated 10/2018 – Terms of Use “Breakdown Call” – Monaco – FR – Version 1.2

PORSCHE SMART MOBILITY GmbH

Conditions d'utilisation des Services « Porsche Connect » (ci-après dénommées les CU de Porsche Connect)

Porsche Smart Mobility GmbH (anciennement Porsche Connect GmbH), Xxxxxxxxxxxx 0, 00000 Xxxxxxxxx, Allemagne (ci-après dénommée Porsche Smart Mobility, PSM ou Nous) exploite (1) le Portail My Porsche et (2) différentes fonctionnalités de vente en ligne (ci-après dénommées la Marketplace) à l'adresse xxx.xxxxxxx.xxx dans le cadre de (i) la vente de véhicules, pièces détachées et équipement Porsche et autres produits liés aux véhicules et indépendants des véhicules et (ii) la fourniture de services liés aux véhicules et indépendants des véhicules. PSM exploite également le Porsche Connect Store sur la Marketplace. Les Conditions Générales inhérentes à l'utilisation du Portail My Porsche et des Fonctionnalités Marketplace en Ligne de Porsche (y compris le Porsche Connect Store) et à la vente des Services Porsche Connect et des Produits Porsche Smart Mobility (ci-après dénommées les CG) s'appliquent dans le cadre de l'utilisation de Marketplace, y compris du Porsche Connect Store. Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer la version actuelle des CG à tout moment à l'adresse suivante : xxxxx://xxxxxxx- xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/x/xxxxxxxxxxxxxxxxxx.

L'utilisateur peut également réserver « Porsche Connect » (ci-après dénommé le Forfait de Services) dans le Porsche Connect Store. Les présentes CU de Porsche Connect régissent l'utilisation de Porsche Connect et s'appliquent à la commande, à l'utilisation et/ou au renouvellement de Porsche Connect. Les CU de Porsche Connect s’appliquent en complément des CG. Si l'une des dispositions des CG est contraire aux CU de Porsche Connect, les CU de Porsche Connect prévaudront.

Tous les termes définis dans les CG ont la même signification dans les présentes CU de Porsche Connect. Cela s'applique en particulier aux termes suivants :

- Client : terme défini à l’article 1.3 des CG ;

- Porsche Connect Store et Services Porsche Connect : termes définis à l’article 3.1.1 des CG ;

- Client PSM : terme défini à l’article 3.1.2 des CG.

« Porsche Connect »

Porsche Connect est exclusivement disponible pour les modèles de véhicule suivants :

- Taycan

L'offre de services dépend de l'année-modèle et de la mise à jour du logiciel. Pour les véhicules de l'année- modèle 2020 (vous pouvez identifier l'année-modèle au fait que le 10e chiffre du numéro d’identification du véhicule (NIV) contient la lettre L), le service Ouverture et fermeture n'est pas disponible. Pour les véhicules de l'année- modèle 2020, une mise à jour du logiciel en atelier est nécessaire pour utiliser notamment le service Apple Podcast (fonctionnalité du service Streaming multimédia). Veuillez contacter votre concessionnaire pour obtenir de plus amples informations.

Porsche Connect inclut (selon la disponibilité géographique) les services décrits ci-après. Pour connaître la disponibilité géographique actuelle, consultez le Porsche Connect Store à l'adresse suivante : xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/.

Durée : à partir de 1 mois

Période gratuite incluse : Lorsque vous achetez un véhicule Connect-able, vous pouvez commander Porsche Connect gratuitement pendant 36 mois. Après cette période, l’utilisation de Porsche Connect sera soumise aux conditions de paiement détaillées dans le Porsche Connect Store.

Autres exigences liées à l'utilisation des services inclus dans le Forfait de Services : La fonction « Porsche Communication Management » d'un véhicule Connect-able (ci-après dénommée le PCM) doit disposer d'une connectivité. Si la connectivité est fournie via la carte SIM intégrée du PCM, l'utilisation de cette connectivité est incluse dans le prix du Forfait de Services. Si la connectivité n'est pas fournie via la carte SIM intégrée du PCM (par exemple car la connectivité via la carte SIM intégrée du PCM n'est pas disponible dans tous les pays), il est possible d'établir la connexion à l'aide d'un téléphone portable disposant d'un forfait d'échange de données adéquat. Pour cela, vous devez conclure un contrat spécifique avec un opérateur de téléphonie mobile. Selon le contrat conclu, cela peut engendrer des coûts supplémentaires, y compris des frais d'itinérance lorsque le service est utilisé à l'étranger. Avant de connecter le PCM via votre téléphone portable, vérifiez que vous êtes habilité(e) à le faire conformément à votre forfait mobile. La disponibilité et la rapidité des services inclus dans le Forfait de Services sont tributaires de la disponibilité et de la rapidité de la connexion de données fournie par votre opérateur de téléphonie mobile.

Les services suivants s’appliquent à la nouvelle Taycan équipée de Porsche Connect :

1. Finder

Description : Le service « Finder » vous permet de chercher des points d'intérêt (par exemple, des bornes de recharge, stations-service, restaurants, hôtels et parkings) via un moteur de recherche en ligne paramétré par le système dans une base de données prédéfinie. Les résultats de recherche peuvent fournir des informations supplémentaires, comme le numéro de téléphone, les horaires d'ouverture, le prix du carburant, les frais de stationnement ou les commentaires d'autres utilisateurs. Il est également possible de chercher, stocker, gérer et transférer les points d'intérêt au PCM dans My Porsche et dans l'Application Porsche Connect.

2. Voice Pilot

2.1 Description : Le service « Voice Pilot » vous permet d'activer différentes fonctions du PCM et d'autres services

par commande vocale. La reconnaissance vocale en ligne prend en charge le langage naturel.

2.2 Restrictions d'utilisation : La reconnaissance du langage naturel se limite aux langues prises en charge. La reconnaissance vocale ne donne pas toujours les résultats escomptés.

3. Navigation Plus

Description : Grâce au service « Navigation Plus », la fonction de calcul d'itinéraire du PCM qui se trouve dans le véhicule est complétée par des services en ligne complémentaires. Le système de navigation du PCM utilise les données GPS et de trafic actuelles afin d'optimiser à la minute près l'itinéraire jusqu'à la destination saisie. Lors de l'affichage cartographique, les routes sont indiquées en couleur en fonction des conditions de circulation. Les cartes du système de navigation PCM sont mises à jour en ligne.

Le système de navigation du PCM peut afficher la carte en mode satellite. Le mode satellite permet de maintenir l'affichage même si la connectivité est temporairement interrompue, tout en mettant en cache les données cartographiques de l'environnement actuel du véhicule. Le système de navigation du PCM peut afficher des photos de la rue de destination, si l'option est disponible.

4. Radio Plus

4.1 Description : Le service « Radio Plus » vous permet d'accéder aux canaux en ligne des stations de radio. Lorsque Radio Plus est activé et que la réception des sources radio FM ou DAB est temporairement interrompue, le PCM passe automatiquement sur le canal en ligne correspondant de cette station (s'il est disponible). Il est également possible d'afficher les métadonnées de toutes les chansons que vous écoutez via le PCM.

4.2 Restrictions d'utilisation : Les fonctionnalités de radio en ligne et hybride ne sont disponibles que dans certains pays.

5. Actualités

5.1 Description : Le service permet de consulter les dernières actualités en s'abonnant aux flux RSS directement dans le PCM. Vous pouvez écouter les articles grâce au Voice Pilot. La recherche par mot-clé permet de consulter les informations sur les sujets ou mots-clés favoris dans les chaînes abonnées.

5.2 Exigences : Pour bénéficier d'une utilisation personnalisée, le client peut s'abonner aux flux avec son Porsche ID. Dans ce cas, ces flux sont disponibles uniquement dans le véhicule.

6. Météo

6.1 Description : Le service « Météo » affiche les conditions météorologiques actuelles et les prévisions pour les heures et les jours suivants pour la position actuelle, la destination activée ainsi que les favoris enregistrés. Les prévisions couvrent par exemple la température, le nombre d'heures d'ensoleillement, la probabilité de précipitations, la vitesse du vent et la qualité de l'air. Il est également possible d'activer la lecture à voix haute via Voice Pilot.

6.2 Restrictions d'utilisation : La qualité de l'air est uniquement affichée en Chine.

7. Risk Radar

Description : Le service « Risk Radar » affiche les dangers locaux, tels que le risque d'aquaplanage, sous forme d'infographie dans le PCM.

8. Car Control

Services : Vous avez la possibilité de contrôler le statut de votre véhicule à distance sur votre smartphone. Le service inclut l'affichage du statut de la structure (par exemple, les portes), l'affichage des intervalles de maintenance ou du kilométrage.

9. Trip Control

9.1 Services : Vous avez la possibilité de vérifier les données d'itinéraire de votre véhicule à distance. Cela inclut le temps de conduite, le trajet, la vitesse moyenne et la consommation moyenne pour tous types d'itinéraire (court, récurrent, long).

9.2 Restrictions d'utilisation : Les informations accessibles sont uniquement mises à jour après modification du statut du contact.

10. Klaxon et clignotants (Disponible uniquement pour les véhicules de l'année-modèle 2021)

10.1 Services : Vous avez la possibilité d'activer brièvement le klaxon ou les clignotants de votre véhicule à distance. Vous recevez un message de confirmation ou une notification push à l'issue du processus.

10.2 Restrictions d'utilisation : Ce service n'est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt et que le contact et les feux de détresse sont éteints. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des réglementations spécifiques à chaque pays.

11. Ouverture et fermeture (Disponible uniquement pour les véhicules à partir de l'année-modèle 2021)

11.1 Services : Vous avez la possibilité de verrouiller et déverrouiller les portières et le coffre de votre véhicule à distance. Vous recevez un message de confirmation ou une notification push à l'issue du processus.

11.2 Restrictions d'utilisation : Ce service n'est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt, que la portière du conducteur est fermée, que le contact est coupé et que la clé ne se trouve pas dans le contact. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des réglementations spécifiques à chaque pays.

11.3 Note : L'utilisation de la fonction de déverrouillage sans que vous soyez présent(e) dans le véhicule augmente les risques liés au vol du véhicule ou des biens qui se trouvent à l'intérieur du véhicule. Pour éviter toute utilisation non autorisée, vous devez composer un code de sécurité à quatre chiffres pour utiliser la fonction de déverrouillage. Vous définirez le code de sécurité lors de votre inscription et de l'installation initiale de Porsche Connect. Vous pouvez modifier le code de sécurité ultérieurement dans le Portail My Porsche.

12. Car Finder

12.1 Services : Vous avez la possibilité d'afficher l'emplacement et la position de votre véhicule à distance. La position actuelle du dispositif mobile utilisé pour cette fonction est également affichée sur une carte. Si aucune position actuelle n'est disponible pour le véhicule (par exemple, s'il est garé dans un garage sous-terrain), la dernière position GPS enregistrée sera utilisée. Vous pouvez désactiver la transmission des données en activant le mode privé.

12.2 Restrictions d'utilisation : Ce service est exclusivement disponible lorsque le transfert de données fonctionne sans problème. Au-delà de cela, le service est entièrement disponible durant le trajet et lorsque le véhicule est à l'arrêt.

13. E-Control

13.1 Services : Vous pouvez contrôler le statut de votre Taycan et démarrer ou interrompre le processus de recharge à distance comme suit. Vous pouvez vérifier le statut de connexion, la durée de recharge restante et l'autonomie électrique actuelle. L'autonomie électrique s'affiche sous la forme d'un cercle sur la carte. De plus, vous pouvez optimiser le processus de recharge de la batterie haute tension de votre Taycan pour une heure de départ spécifique. Vous pouvez régler la minuterie de départ et vous recevez un message de confirmation ou une notification push en cas d'événement particulier (par exemple, interruption du processus de recharge) et une fois qu'une minuterie e-timer activée est écoulée.

13.2 Restrictions d'utilisation : L'autonomie indiquée sous la forme d'un cercle sur la carte n'est qu'une valeur estimative. Les valeurs indiquées sur la carte ne reflètent pas les distances réelles. Il se peut, par conséquent, que l'emplacement se trouve en dehors de l'autonomie électrique même s'il est affiché dans le cercle indiquant l'autonomie électrique.

14. Climatisation

Services : Vous avez la possibilité de contrôler le statut du chauffage et/ou de l'air conditionné ou de les activer/désactiver à distance. Une fois le chauffage et/ou l'air conditionné activé ou désactivé, vous recevez un message de confirmation ou une notification push. De plus, vous pouvez programmer la minuterie de climatisation à distance pour le chauffage et/ou l'air conditionné à distance. Une fois la minuterie programmée, vous recevez un message de confirmation ou une notification push sur votre dispositif mobile dès qu'une minuterie de climatisation activée est écoulée.

15. Car Alarm

15.1 Services : Vous recevez un message ou une notification push lorsque l'alarme antivol de votre véhicule s'est déclenchée. Le message fournit des informations sur l'alarme déclenchée ainsi qu'un horodatage. Contrairement au « Car Security Package », les tierces parties ne sont pas informées du déclenchement de l'alarme.

15.2 Restrictions d'utilisation : Ce service peut uniquement envoyer un message ou une notification push si le véhicule parvient à se connecter aux systèmes Porsche. Si l'alarme antivol du véhicule se déclenche mais que l'unité de commande du véhicule ne dispose pas de connexion (par exemple, s'il est garé dans un parking sous-terrain), le message ou la notification push sera adressé dès qu'une connexion est disponible.

Note : Si le véhicule est en mode privé, aucune notification n'est adressée en cas de déclenchement d'une alarme.

16. Location Alarm

16.1 Services : Vous pouvez définir à distance une zone géographique sous forme circulaire. Vous recevez un message dès que le véhicule quitte ou pénètre dans cette zone. Vous pouvez enregistrer jusqu'à quatre zones à la fois. En cas d'événement (si le véhicule quitte ou pénètre dans une zone), vous recevez un message ou une notification push avec une carte indiquant à quel endroit l'événement s'est produit.

16.2 Restrictions d'utilisation : Ce service n'envoie un message que si le contact est mis et qu'un mouvement des roues est détecté.

17. Speed Alarm

17.1 Services : Vous pouvez définir une valeur de vitesse à distance. Vous recevez un message si la vitesse du véhicule dépasse la valeur de vitesse définie. Vous pouvez enregistrer jusqu'à quatre valeurs de vitesse à la fois. En cas d'événement (si le véhicule dépasse une valeur de vitesse définie), vous recevez un message ou une notification push avec une carte indiquant à quel endroit l'événement s'est produit.

17.2 Restrictions d'utilisation : Ce service n'envoie un message que si le contact est mis et qu'un mouvement des roues est détecté.

18. Valet Alarm

18.1 Services : Vous pouvez activer ou désactiver la Valet Alarm (combinaison de la Location Alarm et de la Speed Alarm) à distance à l'aide de préréglages portant sur une zone géographique et une valeur de vitesse. Vous recevez un message si le véhicule quitte ou pénètre dans la zone ou dépasse la valeur de vitesse.

18.2 Restrictions d'utilisation : Ce service n'envoie un message push que si le contact est mis et qu'un mouvement des roues est détecté. Ce service est uniquement disponible via l'Application.

19. Calendrier

19.1 Description : Le service « Calendrier » permet de relier directement des calendriers tiers disponibles en ligne au PCM. Il est également possible de connecter les calendriers compatibles avec l'Application Porsche Connect de votre smartphone au PCM via l'Application Porsche Connect. Ce service permet un affichage journalier ou hebdomadaire. Le service Voice Pilot peut vous lire directement les rendez- vous. De plus, les adresses figurant dans les entrées de calendrier peuvent être identifiées et utilisées directement comme destination de navigation. Il permet également un accès direct aux conférences téléphoniques. En revanche, les appels ne peuvent se faire que par l'intermédiaire de votre téléphone portable une fois connecté au PCM via Bluetooth.

19.2 Restrictions d'utilisation : Seuls les calendriers en ligne accessibles au public peuvent être connectés. Les connexions VPN ne sont pas prises en charge. L'accès direct aux conférences téléphoniques (à savoir, la numérotation sans saisie de code PIN ou autre ID de conférence) n'est possible que pour les formats d'invitation aux réunions qui sont pris en charge et via Bluetooth une fois le téléphone portable connecté au PCM.

19.3 Exigences : Pour utiliser le service dans le véhicule, un calendrier en ligne pris en charge doit être lié à l'ID Porsche du Client PSM. L'Application Porsche Connect doit être téléchargée sur le smartphone du Client PSM qui sera connecté au véhicule. Le service ne peut accéder au calendrier du smartphone qui si un tel accès est explicitement autorisé pour l'Application Porsche Connect dans les paramètres du système d'exploitation.

20. Planificateur de recharge

20.1 Description : Le service « Planificateur de recharge » améliore l'itinéraire du système de navigation PCM en fonction de la destination choisie, de l'autonomie restante, du profil de conduite, des informations de circulation en temps réel disponibles, ainsi que des bornes de recharge disponibles et de leur capacité pour obtenir le temps de trajet total le plus court possible (temps de conduite et arrêts à

Afin de respecter le délai de rétractation, il vous suffit d'adresser votre déclaration concernant l’exercice de votre droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.

Effets de la rétractation

Si vous vous rétractez du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des coûts supplémentaires résultant du retour de tout équipement que nous vous avons fourni), sans retard injustifié et dans tous les cas au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle nous avons été informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat. Nous procéderons à ce remboursement en utilisant les mêmes moyens de paiement que ceux que vous avez utilisés pour l'opération initiale, sauf accord exprès contraire de votre part ; dans tous les cas, vous ne paierez aucun frais du fait d'un tel remboursement. Si vous avez demandé à ce que l'exécution des services commence durant la période de rétractation, vous devrez nous verser un montant proportionnel aux services fournis jusqu'à ce que vous nous ayez informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat, calculé sur la base de la couverture intégrale du contrat.

des fins de recharge). Les arrêts de recharge nécessaires sont automatiquement inclus dans l'itinéraire.

20.2 Restrictions d'utilisation: Ce service ne reçoit pas toujours des informations précises et la disponibilité des stations de recharge peut par conséquent ne pas être exacte.

21. Streaming multimédia

Modèle de formulaire de rétractation

(complétez et retournez ce formulaire uniquement si vous souhaitez dénoncer le contrat)

– À Contact Porsche - c/o Porsche Smart Mobility GmbH - Apartado 002016, EC Praca Municipio – Lisboa, 1101-001 Lisbonne Portugal, adresse e-mail : xxxxxxxxxxxxx@xx.xxxxxxx.xxx

– Je/nous (*) vous informe/informons par la présente que je/nous (*) souhaite/souhaitons dénoncer mon/notre (*) contrat de vente portant sur les biens suivants (*)/sur la fourniture des services suivants (*),

– Commandés le (*)/reçus le (*),

– Nom du/des consommateur(s),

– Adresse du/des consommateur(s),

– Signature du/des consommateur(s) (uniquement si le formulaire est au format papier),

– Date

(*) Supprimer selon le cas

21.1 Description : Les services Streaming de musique (Apple Music) et Podcasts (Apple Podcasts) offrent un accès direct et personnalisé à la médiathèque du client associé et aux fonctionnalités de streaming de musique tiers concerné, ainsi qu'au fournisseur de podcasts, selon les éléments pris en charge dans le véhicule. Après la configuration initiale, le client PSM n'a plus besoin de smartphone pour utiliser le service et peut le faire avec son Porsche ID dans tous les véhicules pris en charge. En outre, il est également possible d'utiliser les services en mode invité, mais uniquement si des comptes de prestataires tiers sont associés. Pour certains prestataires, des fonctions exclusives sont disponibles, telles que l'enregistrement direct de titres de la radio dans la médiathèque spécifique au client ou la navigation via le Voice Pilot.

21.2 Restrictions d'utilisation : Ces services ne peuvent être utilisés que dans les pays où ils sont également proposés par les prestataires tiers. En mode invité, le service d'un prestataire tiers ne peut être utilisé que localement dans le véhicule concerné, mais pas dans un autre véhicule. Pour les véhicules de l'année modèle 2020, le compte lié entre Porsche ID et Apple ID pour le service Podcasts n'est disponible que dans le véhicule.

21.3 Exigences : Afin d'utiliser les contenus du service Streaming de musique, le client PSM doit disposer d'un compte, ainsi que d'un abonnement en cours au pack de service. De plus, un abonnement en cours auprès du prestataire tiers concerné est nécessaire. Les données requises pour l'utilisation du service sont comprises dans le pack de service. Pour pouvoir utiliser le service de façon personnalisée, le client PSM doit associer une fois son compte tiers au compte Porsche.

Droit de Rétractation des Consommateurs

Si le Client est un consommateur au sens de l’article 13 du Code civil allemand (Buergerliches Gesetzbuch, « BGB »), il bénéficie d'un droit de rétractation de 14 jours en cas de conclusion du contrat. En vertu de l’article 13 du BGB, le terme « consommateur » désigne toute personne physique qui conclut une transaction juridique à des fins principalement autres qu'au profit de son activité, de son entreprise ou de sa profession. Le terme « contrat », tel qu'utilisé ci-après, désigne l'achat de Porsche Connect. Le client est ci-après informé du droit de rétractation dont il bénéficie :

Instructions inhérentes à la rétractation

Droit de rétractation

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat dans un délai de 14 jours sans devoir motiver votre décision.

Le délai de rétractation expirera 14 jours après la date à laquelle Porsche Connect est mis à votre disposition à des fins d'utilisation (jour d'activation).

Pour exercer ce droit de rétractation, vous devez nous informer (Contact Porsche - c/o Porsche Smart Mobility GmbH - Apartado 002016, EC Praca Municipio – Lisboa, 1101-001 Lisbonne Portugal, numéro de téléphone : x00 0 00000000, adresse e- mail : xxxxxxxxxxxxx@xx.xxxxxxx.xxx) de votre décision de vous rétracter du contrat via une déclaration sans équivoque (par exemple, une lettre adressée par courrier ou un e-mail). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-joint, mais ce n'est pas obligatoire.

Porsche Smart Mobility GmbH

Conditions d'Utilisation

des Services Porsche Connect « Gestionnaire d'Autonomie Intelligent Porsche », « Power Steering Plus », « Porsche InnoDrive » et « Assistance Active de Trajectoire » (ci-après dénommés les Services Uniques FoD)

(ci-après dénommées les CU des Services Uniques FoD)

Porsche Smart Mobility GmbH (anciennement Porsche Connect GmbH), Xxxxxxxxxxxx 0, 00000 Xxxxxxxxx, Allemagne (ci-après dé- nommée Porsche Smart Mobility, PSM ou Nous) exploite (1) le Portail My Porsche et (2) différentes fonctionnalités de vente en ligne (ci-après dénommées la Marketplace) à l'adresse xxx.xxxxxxx.xxx dans le cadre de (i) la vente de véhicules, pièces détachées et équipement Porsche et autres produits liés aux véhi- cules et indépendants des véhicules et (ii) la fourniture de services liés aux véhicules et indépendants des véhicules. PSM exploite éga- lement le Porsche Connect Store sur la Marketplace. Les Condi- tions Générales inhérentes à l'utilisation du Portail My Porsche et des Fonctionnalités Marketplace en Ligne de Porsche (y compris le Porsche Connect Store) et à la vente des Services Porsche Con- nect et des Produits Porsche Smart Mobility (ci-après dénommées les CG) s'appliquent dans le cadre de l'utilisation de Marketplace, y compris du Porsche Connect Store. Vous pouvez consulter, télé- charger et imprimer la version actuelle des CG à tout moment à l'adresse suivante : xxxxx://xxxxxxx- xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/x/xxxxxxxxxxxxxxxxxx.

L'utilisateur peut également réserver les Services uniques FoD (1.)

« Gestionnaire d'Autonomie Intelligent Porsche », (2.) « Power Stee- ring Plus », (3.) « Porsche InnoDrive » et (4.) « Assistance Active de Trajectoire » dans le Porsche Connect Store. Les présentes CU des Services Uniques FoD régissent l'utilisation de ces Services Uniques FoD et s'appliquent à la commande, à l'utilisation et/ou au renouvellement du Service Unique FoD concerné. Chaque Service Unique FoD constitue un service indépendant et doit être com- mandé séparément. Ces CU des Services Uniques FoD s’appliquent en complément des CG. Si l'une des dispositions des CG est con- traire aux CU des Services uniques FoD, les CU des Services Uniques prévaudront.

Tous les termes définis dans les CG ont la même signification dans les présentes CU des Services uniques FoD. Cela s'applique en par- ticulier aux termes suivants :

- Client : terme défini à l’article 1.3 des CG ;

- Porsche Connect Store et Services Porsche Connect : termes définis à l’article 3.1.1 des CG ;

- Client PSM : terme défini à l’article 3.1.2 des CG.

Les Services uniques FoD respectifs sont disponibles uniquement dans certains pays. Pour connaître la couverture géographique ac- tuelle des Services uniques FoD respectifs, consultez le Porsche Connect Store à l'adresse suivante : xxxxx://xxxxxxx- xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/.

1. Gestionnaire d'Autonomie Intelligent Porsche

1.1 Description : Le Service Unique FoD « Gestionnaire d'Auto- nomie Intelligent Porsche » permet d'ajuster la vitesse maxi- mum et l'air conditionné en fonction de l'itinéraire sélectionné dans le système de navigation du véhicule afin d'obtenir le temps de trajet le plus court possible tout en bénéficiant d'un

confort optimal. De plus, le système vous guide de manière proactive pendant le trajet si vous pouvez réduire votre temps de déplacement en utilisant une configuration de véhicule dif- férente.

1.2 Exigences : Un contrat en cours pour le Service Unique FoD

« Gestionnaire d'Autonomie Intelligent Porsche » (i) soit pour une durée indéterminée, (ii) soit un abonnement mensuel (dis- ponible uniquement pour les modèles de véhicule à partir de 2021). Afin d’assurer une utilisation optimale de ce service (c’est-à-dire recevoir les dernières informations relatives aux conditions de circulation et aux stations de recharge),

« Porsche Connect » doit être commandé et installé égale- ment.

1.3 Période d'utilisation : Le Service Unique FoD « Gestionnaire d'Autonomie Intelligent Porsche » peut faire l’objet (i) soit d’une souscription sans limitation de durée, c’est-à-dire qu’il peut être utilisé par le Client PSM pendant toute la durée d'uti- lisation du véhicule, (ii) soit d’un abonnement mensuel (dispo- nible uniquement pour les modèles de véhicule à partir de 2021) qui se prolonge mensuellement jusqu’à la résiliation de l’Utilisateur principal dans un délai de 2 semaines avant la fin du mois calendaire.

1.4 Activation : Après avoir commandé le Service Unique FoD

« Gestionnaire d'Autonomie Intelligent Porsche » dans le Porsche Connect Store, la fonction doit être activée dans le véhicule. A cet effet, le véhicule doit être connecté au réseau mobile utilisant la carte eSIM intégrée avec le mode confiden- tialité désactivé jusqu’à ce que le processus d’activation soit finalisé. Vous devez suivre les instructions données par le PCM afin de finaliser l’activation.

1.5 Prix/modalités de paiement : Les prix et modalités de paiement sont détaillés dans le Porsche Connect Store.

2. Power Steering Plus

2.1 Description : Le Service unique FoD « Power Steering Plus » ajuste la direction à votre vitesse de manière dynamique : à grande vitesse, la direction répond directement et avec la plus grande précision. À vitesse réduite, cette fonctionnalité faci- lite les manœuvres et le stationnement.

2.2 Exigences : Un contrat en cours pour le Service Unique FoD

« Power Steering Plus » sans limitation de durée,

2.3 Période d'utilisation : Le Service Unique FoD « Power Stee- ring Plus » peut faire l’objet d’une souscription sans limitation de durée, c’est-à-dire qu’il peut être utilisé par le Client PSM pendant toute la durée d'utilisation du véhicule.

2.4 Activation : Après avoir acheté le Service Unique FOD « Po- wer Steering Plus » dans le Porsche Connect Store, le service doit être activé dans le véhicule. Le véhicule doit être con- necté au réseau mobile utilisant la carte eSIM intégrée avec le mode confidentialité désactivé jusqu’à ce que le processus d’activation soit finalisé. Vous devez suivre les instructions données par le PCM afin de finaliser l’activation.

2.5 Prix/modalités de paiement : Les prix et modalités de paiement sont détaillés dans le Porsche Connect Store.

3. Porsche InnoDrive

3.1 Description : Le Service Unique FoD « Porsche InnoDrive » prolonge l’expérience du système Adaptative Cruise Control (ACC). Il offre une régulation de vitesse améliorée en fonction de plusieurs types de données, par ex. données de navigation, radar et technologie de capteurs vidéo.

3.2 Exigences : Un contrat en cours pour le Service Unique FoD

« Porsche InnoDrive » (i) soit pour une durée indéterminée, (ii) soit un abonnement mensuel (disponible uniquement pour les modèles de véhicule à partir de 2021). Le véhicule correspon- dant doit également être équipé du système Adaptative Cruise Control (ACC).

3.3 Période d'utilisation : Le Service Unique FoD « Porsche In- noDrive » peut faire l’objet (i) soit d’une souscription sans limi- tation de durée, c’est-à-dire qu’il peut être utilisé par le Client PSM pendant toute la durée d'utilisation du véhicule, (ii) soit d’un abonnement mensuel (disponible uniquement pour les modèles de véhicule à partir de 2021) qui se prolonge men- suellement jusqu’à la résiliation de l’Utilisateur principal dans un délai de 2 semaines avant la fin du mois calendaire.

3.4 Activation : Après avoir commandé le Service Unique FoD

« Porsche InnoDrive » dans le Porsche Connect Store, la fonc- tion doit être activée dans le véhicule. A cet effet, le véhicule doit être connecté au réseau mobile utilisant la carte eSIM intégrée avec le mode confidentialité désactivé jusqu’à ce que le processus d’activation soit finalisé. Vous devez suivre les instructions données par le PCM afin de finaliser l’activation. La finalisation de l’activation doit être confirmée lors de la pro- chaine utilisation du véhicule.

3.5 Prix/modalités de paiement : Les prix et modalités de paiement sont détaillés dans le Porsche Connect Store.

4. Assistance Active de Trajectoire

4.1 Description : Le Service Unique FoD « Assistance Active de Trajectoire » prolonge l’expérience du système Adaptative Cruise Control (ACC). La fonctionnalité d’assistance active aide à maintenir le véhicule au milieu de la voie grâce à des ajustements continuels de trajectoire.

4.2 Exigences : Un contrat en cours pour le Service Unique FoD

« Assistance Active de Trajectoire » (i) soit pour une durée in- déterminée, (ii) soit un abonnement mensuel (disponible uni- quement pour les modèles de véhicule à partir de 2021). Le véhicule correspondant doit également être équipé du sys- tème Adaptative Cruise Control (ACC).

Modèle de formulaire de rétractation

(Complétez et retournez ce formulaire uniquement si vous sou- xxxxxx dénoncer le contrat)

– À Contact Porsche - c/o Porsche Smart Mobility GmbH - Apartado 002016, EC Praca Municipio – Lisboa, 1101- 001 Lisbon Portugal, adresse e-mail : smartmobi- xxxx@xx.xxxxxxx.xxx

– Je/nous (*) vous informe/informons par la présente que je/nous (*) souhaite/souhaitons dénoncer mon/notre (*) contrat de vente portant sur les biens suivants (y compris le Service Unique FoD) (*)/sur la fourniture des services suivants (*),

– Commandés le (*)/reçus le (*),

– Nom du/des consommateur(s),

– Adresse du/des consommateur(s),

4.3 Période d'utilisation : Le Service Unique FoD « Assistance Active de Trajectoire » peut faire l’objet (i) soit d’une souscrip- tion sans limitation de durée, c’est-à-dire qu’il peut être utilisé par le Client PSM pendant toute la durée d'utilisation du véhi- cule, (ii) soit d’un abonnement mensuel (disponible uniquement pour les modèles de véhicule à partir de 2021) qui se pro- longe mensuellement jusqu’à la résiliation de l’Utilisateur prin- cipal dans un délai de 2 semaines avant la fin du mois calen- daire.

4.4 Activation : Après avoir commandé le Service Unique FoD

« Assistance Active de Trajectoire » dans le Porsche Connect Store, la fonction doit être activée dans le véhicule. A cet ef- fet, le véhicule doit être connecté au réseau mobile utilisant la carte eSIM intégrée avec le mode confidentialité désactivé jusqu’à ce que le processus d’activation soit finalisé. Vous de- vez suivre les instructions données par le PCM afin de finaliser l’activation.

4.5 Prix/modalités de paiement : Les prix et modalités de paiement sont détaillés dans le Porsche Connect Store.

5. Droit de Rétractation des Consommateurs

Si le Client est un consommateur au sens de l’article 13 du Code civil allemand (Buergerliches Gesetzbuch, « BGB »), il bénéficie d'un droit de rétractation de 14 jours en cas de con- clusion du contrat. En vertu de l’article 13 du BGB, le terme

« consommateur » désigne toute personne physique qui con- clut une transaction juridique à des fins principalement autres qu'au profit de son activité, de son entreprise ou de sa profes- sion. Le terme « contrat », tel qu'utilisé ci-après, désigne la commande d'un des Services uniques FoD mentionnés ci- avant. Le client est ci-après informé du droit de rétractation dont il bénéficie :

Instructions inhérentes à la rétractation

Droit de rétractation

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat dans un délai de 14 jours sans devoir motiver votre décision. Ce délai de rétractation expirera 14 jours après la date à laquelle le Service Unique FoD est mis à votre disposition à des fins d'utilisation (jour d'activation). Pour exercer ce droit de rétrac- tation, vous devez nous informer (Contact Porsche - c/o Porsche Smart Mobility GmbH - Apartado 002016, EC Praca Municipio – Lisboa, 1101-001 Lisbon Portugal, numéro de té- léphone : x00 0 00000000, adresse e-mail : smartmobi- xxxx@xx.xxxxxxx.xxx) de votre décision de vous rétracter du contrat via une déclaration sans équivoque (par exemple, une lettre adressée par courrier ou un e-mail). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-joint, mais ce n'est pas obligatoire. Afin de respecter le délai de rétractation, il vous suffit d'adresser votre déclaration concernant l’exercice de votre droit de rétractation avant l'expiration du délai de ré- tractation.

Effets de la rétractation

Si vous vous rétractez du présent contrat, nous vous rembour- serons tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des coûts supplémentaires résultant du retour de tout équipement que nous vous avons fourni), sans retard injustifié et dans tous les cas au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle nous avons été informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat. Nous procéderons à ce remboursement en utilisant les mêmes moyens de paiement que ceux que vous avez utili- sés pour l'opération initiale, sauf accord exprès contraire de votre part ; dans tous les cas, vous ne paierez aucun frais du fait d'un tel remboursement. Si vous avez demandé à ce que l'exécution des services commence durant la période de ré- tractation, vous devrez nous verser un montant proportionnel aux services fournis jusqu'à ce que vous nous ayez informés de votre décision de vous rétracter à ce contrat, calculé sur la base de la couverture intégrale du contrat.

– Signature du/des consommateur(s) (uniquement si le for- mulaire est au format papier),

– Date

(*) Supprimer selon le cas

Porsche Smart Mobility GmbH

Conditions d’utilisation des services « Porsche Connect Care » (ci-après dénommées les CU de Porsche Connect Care)

Porsche Smart Mobility GmbH (anciennement Porsche Connect GmbH), Por-xxxxxxxxx 0, 00000 Xxxxxxxxx, Xxxxxxxxx, (ci-après dé- nommée Porsche Smart Mobility, PSM ou Nous) exploite (1) le Portail My Porsche et (2) différentes fonctionnalités de vente en ligne (ci-après dénommées la Marketplace) à l'adresse xxx.xxxxxxx.xxx dans le cadre de (i) la vente de véhicules, pièces détachées et équipement Porsche et autres produits liés aux véhi- cules et indépendants des véhicules et (ii) la fourniture de services liés aux véhicules et indépendants des véhicules. PSM exploite éga- lement le Porsche Connect Store sur la Marketplace. Les Condi- tions Générales inhérentes à l'utilisation du Portail My Porsche et des Fonctionnalités Marketplace en Ligne de Porsche (y compris le Porsche Connect Store) et à la vente des Services Porsche Con- nect et des Produits Porsche Smart Mobility (ci-après dénommées les CG) s'appliquent dans le cadre de l'utilisation de Marketplace, y compris du Porsche Connect Store. Vous pouvez consulter, télé- charger et imprimer la version actuelle des CG à tout moment à l'adresse suivante : xxxxx://xxxxxxx- xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/x/xxxxxxxxxxxxxxxxxx.

L'utilisateur peut également commander « Porsche Connect Care » dans le Porsche Connect Store. Les présentes CU de Porsche Con- nect Care régissent l'utilisation de Porsche Connect Care et s'ap- pliquent à la commande, à l'utilisation et/ou au renouvellement de Porsche Connect Care. Les présentes CU de Porsche Connect Care s’appliquent en complément des CG. Si l'une des dispositions des CG est contraire aux CU de Porsche Connect Care, les CU de Porsche Connect Care prévaudront.

Tous les termes définis dans les CG ont la même signification dans les présentes CU de Porsche Connect Care. Cela s'applique en par- ticulier aux termes suivants :

- Client : défini à l’article 1.3 des CG ;

- Utilisateur Primaire et Secondaire : défini à l'article 3.2 des CG ;

- Porsche Connect Store et Services Porsche Connect : définis à l’article 3.1.1 des CG.

« Porsche Connect Care »

Porsche Connect Care (ci-après dénommé le Pack de Services) est disponible pour les modèles de véhicules suivants :

- Taycan

Les véhicules Taycan de l'année modèle 2020 nécessitent toutefois une mise à jour gratuite du logiciel dans un atelier Porsche agréé pour pouvoir commander le Pack de Services « Porsche Connect Care » (il se peut que certains services du Pack de Services ne soient pas disponibles malgré cette mise à jour du logiciel). Vous pouvez reconnaître les véhicules Taycan de l'année modèle 2020 par la lettre L à la 10e position du numéro d'identification du véhi- cule (VIN). Pour de plus amples informations sur la mise à jour du logiciel, veuillez contacter votre Porsche Center.

Le Pack de Services n'est disponible que dans certains pays et dé- pend de la disponibilité du réseau. Vous pouvez trouver la disponi- bilité géographique actuelle du Pack de Services dans le magasin Porsche Connect à l'adresse

xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/. Vous trouverez égale- ment la disponibilité géographique respective des différentes fonc- tions du Pack de Services dans les dispositions suivantes des pré- sentes CU de Porsche Connect Care.

Durée : 10 ans

Pack de Services gratuit : Le Pack de Services peut être com- mandé gratuitement pour les nouveaux véhicules Connect-able, y compris les nouveaux véhicules Connect-able qui ont déjà été ache- tés.

Connectivité : La connectivité nécessaire pour fournir le Pack de Services est établie via une carte SIM intégrée. La connectivité fait partie intégrante du Pack de Services et n'est pas facturée séparé- ment.

Porsche Connect Care comprend diverses fonctions (ci-après dé- nommées « Services »), qui sont décrites ci-dessous :

1. Appel panne

Après avoir été déclenché, le service « Appel panne » établit une connexion vocale et une transmission de données avec le centre de service assigné au véhicule et transmet la localisation de votre véhicule et toutes les informations pertinentes liées au véhicule au centre de service. Vous pouvez parler personnellement avec un em- ployé du centre de service au sujet de ces informations liées véhi- cule.

Le service « Appel panne » est indépendant du système eCall de l'UE. En cas d'urgence, l'eCall EU doit être utilisé dans votre véhi- cule pour contacter le centre d'appel d'urgence responsable ou un appel d'urgence correspondant est déclenché automatiquement par l'EU eCall, respectivement.

1.1 Description détaillée du Service

1.1.1 Vous pouvez déclencher le Service soit via le « Porsche Communication Management » d'un véhicule Connect- able (ci-après dénommé PCM), soit via l'Application Porsche Connect. Le Service peut donc être déclenché par chaque Utilisateur Primaire et Secondaire, ainsi que par toute personne ayant accès à l'intérieur du véhicule. Après le déclenchement du Service, une connexion vo- cale et une transmission de données est automatique- ment établie entre le véhicule et le centre de service as- signé. Les données envoyées par le véhicule au centre de service peuvent inclure des informations telles que le numéro d'identification du véhicule (VIN), le modèle du véhicule, l'année de production et les équipements op- tionnels, la localisation du véhicule, la survenance d'un

accident, le niveau de carburant, la pression des pneus, l'autonomie restante avec le carburant disponible, le sta- tut du véhicule et les messages d'erreur (ci-après dé- nommés « Données du Véhicule »). Si cela est néces- saire, l'employé du centre de service vous demandera votre numéro d'identification de véhicule, afin que les Données du Véhicule puissent être récupérées.

1.1.2 Lors de la connexion vocale, l'employé du centre de ser- vice vous posera des questions afin d'évaluer plus pré- cisément votre situation de panne. En fonction de la si- tuation de panne, le centre de service peut vous propo- ser différentes options d'aide, comme suit :

1.) Les employés du centre de service peuvent don- ner des conseils sur la manière de procéder (par exemple, « Veuillez ajouter de l'huile à la station- service la plus proche ») ; et/ou

2.) Si un dépannage à distance (Over The Air) est dis- ponible, l'employé du centre de service peut effec- tuer ce dépannage. L'employé du centre de ser- vice effectue l'analyse et/ou la réparation de la panne avec vous et vous informe sur le processus et sa durée. En fonction de l'ampleur du dépan- nage à distance, des conditions préalables et/ou des restrictions d'utilisation peuvent exister, telles que : le moteur est coupé, le véhicule est à l'arrêt, le système d'immobilisation est actif, les vitres sont fermées, aucune charge n'est active. Il est également possible que la fonctionnalité Appel panne et/ou d'Appel d'urgence n'existe pas ou soit limitée pendant le dépannage à distance. Avant de commencer le dépannage à distance, l'employé du centre de service vous informera au sujet de ces conditions préalables et/ou restric- tions d'utilisation, que vous devrez ensuite confir- mer. Ceci ne constitue qu'une tentative de ré- soudre le problème, de sorte que d'autres me- sures peuvent être nécessaires ; et/ou

3.) Les employés du centre de service peuvent de- mander une aide extérieure, comme par exemple

: une assistance en cas de panne ou le remor- quage du véhicule non fonctionnel. Votre appel ne sera pas transmis à d'autres prestataires de ser- vices. Si votre véhicule doit être réparé, le centre de service peut transmettre les Données du Véhi- cule à un Porsche Center, sous réserve de votre accord préalable.

1.1.3 Tous les services fournis par Porsche Assistance (qui ne fait pas partie de Porsche Connect Care) après l'Appel panne nécessitent un contrat séparé (de plus amples in- formations sur Porsche Assistance et en particulier sur les services couverts peuvent être obtenues auprès de votre Porsche Center ou de votre prestataire de ser- vices d'Assistance « AXA Assistance Deutschland GmbH/Inter Partner Assistance SA »), ce qui peut entraî- ner des frais supplémentaires. Le centre de service peut déterminer le statut Porsche Assistance de votre véhi- cule.

1.1.4 Si vous avez accès à des produits ou services de tiers ou si vous les utilisez, les conditions contractuelles ap- plicables à ces produits ou services s'appliquent. PSM n'est pas responsable de l'accès à ces produits ou ser- vices ni de leur utilisation.

1.1.5 Veuillez noter que le déclenchement du Service sur votre appareil mobile via l'Application Porsche Connect peut, selon les termes du contrat de téléphonie mobile que

vous avez conclu avec un fournisseur de télécommuni- cations en tant que tiers, entraîner des coûts supplémen- taires.

1.2 Restrictions d’utilisation et restrictions du système

1.2.1 Le Service est fourni par une unité télématique installée dans le véhicule, qui reçoit les signaux satellites GPS et communique avec le centre de service par le biais de systèmes de communication sans fil et de réseaux de communication. En raison de la nature des technologies utilisées pour les fonctions du Service et contenues dans l'unité télématique, les fonctions du Service (ou des par- ties du Service) peuvent de temps en temps ne pas être disponibles dans toutes les parties du Territoire Contrac- tuel de l'Appel panne conformément à l'article Fehler! Verweisquelle konnte nicht gefunden werden. des présentes CU de Porsche Connect Care et/ou être af- fectées négativement par des circonstances physiques, y compris, mais sans s'y limiter, le retrait ou la manipu- lation de l'unité télématique ou de son antenne, l'électro- magnétisme, le fait que le véhicule se trouve dans un garage, dans un passage souterrain ou dans un autre endroit où le GPS ou les réseaux de communication sans fil ne sont pas disponibles, les conditions atmosphé- riques et d'autres causes négatives indépendantes de notre volonté (par exemple, une défaillance du GPS ou des réseaux de communication). En particulier, le fonc- tionnement de l'unité télématique et, par conséquent, la fourniture des fonctions du Service conformément aux présentes CU de Porsche Connect Care dépend du fait que les réseaux GPS et les réseaux de communication fixes et sans fil, avec lesquels l'unité télématique est ex- ploitée, sont opérationnels. Par conséquent, toutes les fonctions du Service ne sont pas disponibles à tout mo- ment et en tout lieu, et il ne peut être garanti que toutes les fonctions du Service puissent être utilisées à tout moment et en tout lieu.

1.2.2 Le Service ne comprend ni l'assurance véhicule ni au- cune autre assurance. Veuillez noter que vous pouvez être légalement tenu de souscrire une assurance ; en outre, il vous appartient de vous procurer une protection d'assurance supplémentaire, dans la mesure où vous le jugez raisonnable. Les frais payés pour le Service ne sont pas liés à la valeur du véhicule ou de tout bien se trouvant dans le véhicule, ni au coût des blessures ou des dommages que vous ou d'autres personnes pour- raient subir.

1.2.3 En cas de dépannage à distance (voir le point 2.) de l'ar- ticle Fehler! Verweisquelle konnte nicht gefunden werden. des présentes CU de Porsche Connect Care), l'employé du centre de service vérifiera au préalable l'identité de l'appelant.

1.3 Territoire contractuel

Porsche Smart Mobility vous fournit le Service conformément aux présentes CU de Porsche Connect Care dans les zones géographiques suivantes (ci-après dénommées « Territoire Contractuel de l'Appel panne ») :

Andorre, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Canada, Chine (avec des fonctionnalités limitées probable- ment jusqu’en juillet 2021), Croatie, République Tchèque, Da- nemark, Estonie, Finlande, France, Allemagne, Grande-Bre- tagne, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Japon, Lettonie, Liech- tenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Suisse et Etats-Unis.

À partir de juillet 2021, le Territoire Contractuel de l'Appel panne devrait être élargi pour inclure :

Australie, Corée du Sud, Hong Kong, Malaisie, Mexique, Nou- velle-Zélande, Singapour et Taïwan.

2. Entretien intelligent

Le Service « Entretien intelligent » vous informe dans votre PCM et dans le Portail My Porsche par le biais de messages et d'affichages de statut sur les besoins individuels d'entretien et de réparation de certains composants du véhicule (prévision) tels que les freins de service, la trousse de premiers secours, la batterie 12V, le liquide de frein, etc. La prédiction est basée sur l'évaluation continue de vos Données du Véhicule. Ces Données du Véhicule sont automati- quement transmises aux systèmes Porsche et votre Porsche cen- ter peut les récupérer, si nécessaire. Votre Porsche center peut vous contacter de manière proactive sur la base de ces Données du Véhicule via le canal que vous avez sélectionné.

2.1 Restrictions d’utilisation et restrictions du système

La fonctionnalité du Service n'existe qu'en relation avec les composants d'origine des véhicules Porsche.

2.2 Territoire contractuel

Porsche Smart Mobility vous fournit le Service conformément aux présentes CU de Porsche Connect Care dans les zones géographiques suivantes (ci-après dénommées « Territoire Contractuel Entretien intelligent ») :

Andorre, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Canada, Chine, Chypre, Croatie, République Tchèque, Dane- mark, Estonie, Finlande, France, Allemagne, Grande-Bre- tagne, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Japon, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Pays- Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumanie, Slovaquie, Slo- vénie, Espagne, Suède, Suisse et Etats-Unis

À partir de juillet 2021, le Territoire Contractuel Entretien in- telligent devrait être élargi pour inclure :

Australie, Hong Kong, Malaisie, Mexique, Nouvelle-Zélande, Singapour, Corée du Sud et Taïwan.

3. Utilisation des données

Dans le cadre de la commande du Pack de Services, certaines données - éventuellement aussi des données personnelles - peuvent être collectées afin d'exécuter le Service concerné. En fonction du Service, il peut être nécessaire, par exemple pour la fourniture de ce Service, de collecter et de traiter les données des composants (par exemple, batterie 12 V, les ba- lais d'essuie-glace) et d'analyser ces données.

Porsche Smart Mobility peut utiliser ces données - éventuelle- ment sous une forme anonyme - pour (i) gérer et améliorer la qualité, la sécurité et la sûreté du Pack de Services et/ou des Produits PSM (y compris les véhicules Porsche), et (ii) à d'autres fins commerciales. L'utilisation de certaines données dans le but de gérer et d'améliorer la qualité, la sécurité et la sûreté du Pack de Services et/ou des Produits PSM (y com- pris les véhicules Porsche) peut être activée et désactivée en utilisant les fonctionnalités appropriées du véhicule Porsche et/ou du Portail My Porsche.

Aux fins susmentionnées, ces données peuvent également être transférées à d'autres entités Porsche et à d'autres tiers engagés par Porsche Smart Mobility ou d'autres entités Porsche dans ce contexte et - dans la mesure où ces données sont rendues anonymes - à d'autres tiers.

L'utilisation de ces données sera conforme à la législation ap- plicable en matière de protection des données. Lorsque la loi l'exige, Porsche Smart Mobility obtiendra les consentements nécessaires. Vous trouverez de plus amples informations dans les informations sur la protection des données et la vie privée à l'adresse xxxxx://xxxxxxx- xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/x/xxxxxxx.

4. Right of Withdrawal for Consumers

Si le Client est un consommateur au sens de l'article 13 du code civil allemand (Bürgerliches Gesetzbuch, « BGB »), il/elle bénéficie d'un droit de rétractation de 14 jours en cas de conclusion du con- trat. Le consommateur au sens de l'article 13 du BGB est toute personne physique qui conclut une transaction juridique à des fins qui sont principalement en dehors de son activité commerciale ou professionnelle. Le terme « contrat », tel qu'utilisé ci-après, désigne l'achat du Pack de Services « Porsche Connect Care ». Le Client est ci-après informé du droit de rétractation dont il bénéficie :

Instructions inhérentes à la rétractation

Droit de rétractation

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat dans un délai de 14 jours sans devoir motiver votre décision.

Le délai de rétractation expirera 14 jours après la date à la- quelle le Pack de Services est mis à votre disposition à des fins d'utilisation (jour d'activation).

Pour exercer ce droit de rétractation, vous devez nous infor- mer (Contact Porsche - c/o Porsche Smart Mobility GmbH - Apartado 002016, EC Praca Municipio – Lisbon, 1101-001 Lisbon, Portugal, numéro de téléphone : x00 0 00000000, adresse e-mail : xxxxxxxxxxxxx@xx.xxxxxxx.xxx) de votre décision de vous rétracter du contrat via une déclaration sans équivoque (par exemple, une lettre adressée par courrier ou un e-mail). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de ré- tractation ci-joint, mais ce n'est pas obligatoire.

Afin de respecter le délai de rétractation, il vous suffit d'adres- ser votre déclaration concernant l’exercice de votre droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.

Effets de la rétractation

Si vous vous rétractez du présent contrat, nous vous rembour- serons tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l’exception des coûts supplémentaires résultant du retour des équipements fournis), sans retard injustifié et dans tous les cas au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle nous avons été informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat. Nous procéde- rons à ce remboursement en utilisant les mêmes moyens de paiement que ceux que vous avez utilisés pour l'opération ini- tiale, sauf accord exprès contraire de votre part ; dans tous les cas, vous ne paierez aucun frais du fait d'un tel rembour- sement. Si vous avez demandé à ce que l'exécution des ser- vices commence durant la période de rétractation, vous de- vrez nous verser un montant proportionnel aux services four- nis jusqu'à ce que vous nous ayez informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat, calculé sur la base de la cou- verture intégrale du contrat.

Modèle de formulaire de rétractation

(Complétez et retournez ce formulaire uniquement si vous souhai- tez dénoncer le contrat)

– À Contact Porsche - c/o Porsche Smart Mobility GmbH - Apartado 002016, EC Praca Municipio – Lisbon, 1101-001 Lisbon, Portu- gal, ou à l'adresse e-mail : xxxxxxxxxxxxx@xx.xxxxxxx.xxx

– Je/nous (*) vous informe/informons par la présente que je/nous (*) souhaite/souhaitons dénoncer mon/notre (*) contrat de vente portant sur les biens suivants (*)/sur la fourniture des services suivants (*),

– Commandés le (*)/reçus le (*),

– Nom du/des consommateur(s),

– Adresse du/des consommateur(s),

– Signature du/des consommateur(s) (uniquement si le formulaire est au format papier),

– Date

(*) Supprimer selon le cas