Contract

Contrat de location de stand pour l’édition 2015 du salon RENT Real Estate & New Technologies, qui se tiendra les 3 et 4 novembre 2015, Espace Xxxxxxx Xxxxxx, Grande Xxxxx xx xx Xxxxxxxx, 000 Xxxxxx Xxxx Xxxxxx, Xxxxx 00.

CONTRAT N°

Ce contrat comporte sept pages.

Organisateur La SARL Realnewtech, siège social 00, xxxxxx xx x’Xxxxx 00000 Xxxxx, RCS Paris 790 789 325, représentée par son gérant monsieur Xxxxx Xxxxxx.

Exposant

SOCIETE ADRESSE RCS

SIGNATAIRE AUTORISE POUR CE CONTRAT (NOM PRENOM)- SIGNATURE EN PAGE 4

Informations relatives à la location de stand

EMPLACEMENT (NUMERO DE STAND SELON LE PLAN DU SALON) SURFACE DU STAND

ENSEIGNE 1

ENSEIGNE 2

MOBILIER STANDARD (VOIR ANNEXE 2)

Informations relatives aux prestations annexes

BADGES EXPOSANTS

INVITATIONS

FICHIERS DES VISITEURS

WIFI

Tarif et conditions de règlement des factures

TARIF HT :

CONDITIONS DE REGLEMENT :

TROIS FACTURES REGLABLES A RECEPTION

30% A LA SIGNATURE DU PRESENT CONTRAT SOIT TTC

40% LE 30 JUIN 2015

30% LE 30 SEPTEMBRE 2015

REMARQUES

ARTICLE 1. ORGANISATION

1.1 Les présentes constituent la base juridique de participation au Salon RENT2015.

1.2 L’organisateur de cette manifestation est la SARL REALNEWTECH, siège social 14 Avenue de l’Opéra 00000 Xxxxx, RCS Paris 790 789 325. Celle-ci pourra en tout moment déléguer l’organisation générale et l’encaissement des loyers à toute société de son choix.

1.3 L’organisateur est locataire des espaces, immeubles et installations fixes ou provisoires mis à sa disposition par l’Etablissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette, gestionnaire de la Grande Halle de la Villette. L’organisateur en fonction des contraintes techniques, administratives ou politiques que lui imposerait des circonstances pour la tenue du salon se réserve à tout moment la possibilité de changer les dates du salon, le nombre de stands, d’en modifier le périmètre ou l’aménagement ou de déplacer la manifestation à tout autre lieu que lui imposerait ces circonstances. Il est expressément entendu entre les parties au contrat que ces modifications ne peuvent en aucune manière constituer un juste motif de résiliation de la part de l’exposant ni ouvrir un droit a dédommagement aux exposants.

ARTICLE 2. CONTRAT D’EXPOSANT

Les personnes morales ou physiques qui souhaitent exposer doivent remplir, signer et retourner dans les délais le contrat d’exposant. En le signant, l’exposant s’engage à reconnaître les conditions, les réglementations et directives techniques, stipulées dans les documents de participation. Les obligations légales ou réglementaires du pays ou se déroule la manifestation doivent être respectées. Le contrat d’exposant prend valeur de contrat définitif dès confirmation par l’organisateur.

ARTICLE 3. ADMISSION

3.1 La participation aux expositions est ouverte aux personnes physiques ou morales dont l’activité s’inscrit dans le cadre de l’exposition.

3.2 L’organisateur du salon décide seul et en dernier ressort de l’admission de personnes physiques ou morales ainsi que de l’admission des objets et produits présentés lors de l’exposition. L’organisateur peut refuser sans justification une demande d’admission.

3.3 L’organisateur est en droit d’augmenter ou de diminuer les surfaces commandées en fonction de l’établissement du plan de location et des disponibilités.

3.4 Pendant l’exposition aucun exposant ne pourra distribuer ou faire distribuer des documents publicitaires propres ou relevant de tiers dans les entrées / sorties ou dans les parties communes dans l’enceinte de la manifestation sans autorisation préalable écrite de l’organisateur.

3.5 L’organisateur décline à l’égard des tiers toute responsabilité du chef de violation, par un ou plusieurs exposants, de leurs obligations contractuelles ou extracontractuelles.

ARTICLE 4. ATTRIBUTION DE LA SURFACE ET DE L’EMPLACEMENT DU STAND

L’organisateur établit des plans de répartition des emplacements qui sont communiquée à l’exposant au moyen d’un plan. Quand l’exposant désire réunir plusieurs stands mitoyens, la définition des cloisons devra être établie avec l’accord de l’organisateur. Les modifications techniques ou la réunion de plusieurs stands qui viendraient diminuer la surface des parois et / ou la présence d’entretoises ne peuvent en aucun cas justifier une diminution du prix de location. L’organisateur en fonction des besoins du salon se réserve à tout moment la possibilité de changer le nombre de stands, d’en modifier le périmètre ou l’aménagement de l’exposition. Il est expressément entendu entre les parties au contrat que ces modifications ne peuvent en aucune manière constituer un juste motif de résiliation de la part de l’exposant ni ouvrir un droit à dédommagement aux exposants.

ARTICLE 5. ANNULATION DU CONTRAT D’EXPOSANT ET REDUCTION DE LA SURFACE DU STAND

5.1 L’exposant qui souhaite rompre unilatéralement le contrat qui le lie à l’organisateur est tenu de l’annoncer par courrier recommandé avec accusé de réception.

5.2 L’exposant n’est pas pour autant libéré de ses engagements. Il reste redevable du loyer de la surface de l’emplacement réservé des frais d’installations commandés par lui et déjà engagés ou réalisés et des publicités commandées pour lui et engagées par l’organisateur.

5.3 L’exposant qui annule son contrat le fait aux conditions ci - après énoncées : Lorsque l’exposant annule son contrat au minimum 60 jours avant l’ouverture de la manifestation et si l’organisateur parvient à relouer le stand 30 jour avant l’ouverture, il sera crédité à l’exposant le 50 % HT du montant HT de la location du stand uniquement. Les 50 % restants acquis à l’organisateur à titre de dédommagement.

5.4 Lorsque l’exposant résilie son contrat entre le 59ème jour et la veille de l’ouverture de la manifestation, il s’acquittera de 100 % de la location plus les frais occasionnés par cette résiliation (replacement d’un exposant, décoration et habillage de l’espace laissé vacant etc.).

5.5 Lorsque l’organisateur ne parvient pas à relouer le stand faisant l’objet du contrat dans les délais indiqués aux points précédents, il ne sera crédité à l’exposant aucun montant. Les 100 % restants à l’organisateur à titre de dédommagement. En supplément l’organisateur facturera à l’exposant les frais occasionnés pour relouer le stand ou pour lui donner une occupation.

5.6 Lorsqu’un emplacement faisant l’objet du contrat n’est pas occupé la veille de l’ouverture de la manifestation à 17 : 00 heure, l’organisateur se réserve le droit d’en disposer sans avoir à rembourser ou indemniser l’exposant, ou encore de prendre toutes les dispositions pour le décorer, ceci à la charge de l’exposant absent.

ARTICLE 6. FINANCES, DELAIS DE PAIEMENT ET SANCTIONS EN CAS DE NON RESPECT DES DELAI

6.1 Les factures de location de la surface du stand et autres factures dues par les exposants. Les factures sont émises par l’organisateur exclusivement en Euros. Les

factures doivent être payées par chèque bancaire ou par virement bancaire selon les délais de paiement impartis et mentionnés sur les factures émises par l’organisateur.

6.2 En cas de non - respect des délais de paiement des factures d’exposant, l’organisateur pourra résilier unilatéralement le contrat de ce dernier en lui adressant un courrier recommandé entraînant une résiliation de la location pour défaut de paiement. Cette résiliation vaudra également déchéance du locataire dans tous ses droits en rapport à sa participation au salon comme exposant. Dans ce cas l’exposant n’est pas pour autant libéré de ses engagements. Il reste redevable du loyer intégral de son stand, des frais d’installations commandés par lui et déjà engagés et / ou réalisés, des frais de publicités commandés pour lui et déjà engagés et / ou réalisés. Plus généralement de toutes les sommes engagées par l’organisateur au bénéfice de la relocation.

En cas de résiliation pour défaut de paiement, l’organisateur se réserve le droit de disposer d’un stand dont l’exploitation a été interdite. L’exposant sanctionné par une telle mesure d’interdiction renonce à tout dédommagement.

ARTICLE 7. PRESTATIONS INCLUSES DANS LE PRIX LOCATIF, PRESTATIONS OPTIONNELLES ET AMENAGEMENTS SPECIFIQUES

7.1 Les prestations incluses sont stipulées en annexe.

7.2 Prestations optionnelles à disposition des exposants. Ces prestations sont choisies et demandées par les exposants en sus de celles incluses dans le prix de location. Elles seront facturées aux exposants en supplément du coût locatif. Elles sont commandées directement auprès de notre aménageur.

7.3 Aménagements spécifiques du stand Les exposants peuvent aménager le stand livré par l’organisateur avec leur propre installateur et / ou leur mobilier. Tout projet d’aménagement de stand, présentant des caractéristiques touchant la structure du stand, doit être approuvé et visé par l’organisateur avant sa réalisation. Les exposants s’engagent à signaler par un courrier écrit le stockage ou stationnement sur leur stand de tout produit dangereux. Les exposants ne sont pas autorisés à clouer, visser, punaiser, agrafer, coller ou écrire sur les parois des stands ou sur les panneaux d’enseigne de façon à marquer de façon irréversible les supports. Toute contravention à cette règle peut faire l’objet d’une facturation des supports endommagés ou du nettoyage des dits supports.

ARTICLE 8.UTILISATION DES STANDS

8.1 Aménagement des stands. L’exposant se conformera à toutes les directives édictées par l’organisateur (note d’information concernant le montage et le démontage des stands qui sera transmise aux exposants au plus tard 30 jours avant l’ouverture de la manifestation). Toute dérogation à ces instructions est à signaler, par écrit, à l’organisateur et nécessite l’accord de ce dernier. L’aménagement des stands ne peut en aucun cas déborder du volume de la surface allouée. Aucun élément

de décoration ne peut envahir ou occuper une partie des allées de circulation.

8.2 Prescription de sécurité L’organisateur a délégué à une société spécialisée le montage et démontage des stands ainsi que la réalisation des installations électriques et téléphoniques / informatiques du salon. Les exposants devront s’assurer que leurs propres aménagements soient conformes aux bonnes règles techniques et de sécurité et de prévention incendie.

8.3 Normes d’équipement Pour les équipements et les normes d’utilisation des stands et des emplacements, l’exposant se conformera à tous les règlements et directives émanant des autorités compétentes en complément du présent règlement.

8.4 Occupation du stand L’exposant à l’obligation d’occuper son stand de façon permanente et d’assurer une présence obligatoire et permanente de son personnel de l’ouverture jusqu’à la fermeture de la manifestation.

8.5 Publicité sur le stand La publicité bruyante de toute nature. La distribution de prospectus ne peut se faire qu’à l’intérieur du stand de l’exposant et ne peut concerner que des objets exposés sur le stand. L’ensemble des démarches commerciales de l’exposant doit se dérouler uniquement sur son stand.

ARTICLE 9. ASSURANCES ET LEGISLATION DU TRAVAIL

9.1 Assurance

9.1.1 Assurance de l’organisateur. L’organisateur a souscrit une assurance de Responsabilité Civile en sa qualité d’organisateur de l’exposition dont il assume la réalisation, ainsi que pour l’exploitation des entreprises et activités qu’il gère directement. Cette responsabilité ne saurait en aucun cas s’étendre aux dommages causés par des tiers aux exposants et aux visiteurs.

L’organisateur n’est pas assuré en perte d’exploitation.

9.1.2 Assurance de l’exposant. L’exposant répond de tout dommage causé à autrui, soit par lui-même, soit par son personnel, soit par des personnes auxquelles il a confié un mandat ou du fait de ses biens. L’exposant doit donc être assuré en Responsabilité Civile du fait de sa participation au salon. Il devra également assurer ses équipements, les biens loués, ou confiés contre les évènements suivants :

- Incendie, explosion

- Dégât des eaux

- Bris

- Dommages électriques

- Vol, vandalisme

Et devra en justifier par écrit à première demande de l’organisateur.

Au cas où l’organisateur ne recevrait pas en temps voulu (au moins 15 jours avant l’ouverture de la manifestation) les justificatifs des couvertures de risques que doit souscrire obligatoirement l’exposant, l’organisateur pourra souscrire une couverture au nom de l’exposant défaillant et en répercuter le coût à l’exposant.

L’exposant est informé que les marchandises d’exposition, le matériel et mobilier de stand et les emballages séjournent dans les lieux et emplacements de l’exposition, aux risques et périls de l’exposant. A titre de prévention, l’organisateur recommande aux exposants quand ils ne sont pas sur leur stand de placer leurs objets de valeur dans des locaux ou meubles qui ferment à clé. Cette recommandation s’applique aux moments de montage – démontage et lors du salon. L’organisateur est déchargé de toute responsabilité en matière de vol.

9.2 Législation du travail. Le personnel occupé sur le site du salon est soumis aux dispositions de la législation sur le travail et celles relatives à l’assurance accident en vigueur.

ARTICLE 10. CATALOGUE OFFICIEL-SITE INTERNET

10 .1 Au cas où l’organisateur déciderait de réaliser ou faire réaliser un catalogue officiel de la manifestation, l’inscription à ce catalogue est obligatoire pour chaque exposant ou co-exposant. Les inscriptions de base sont comprises dans le prix de location.

10.2 L’organisateur décline toute responsabilité en cas d’erreur résultant d’imprécisions dans les formulaires d’inscription.

10.3 L’exposant s’engage à fournir dans les délais demandés par l’organisateur toutes les informations nécessaires à la réalisation de ce catalogue et aussi au site internet de la manifestation.

ARTICLE 11 PROMOTION DU SALON- MODALITÉS D’ACCÈS AU SALON – ACTION DE PROMOTION PARTENAIRE AVEC LES EXPOSANTS

L’organisateur s’engage à procéder à des actions promotionnelles permettant d’assurer la notoriété de l’événement par les moyens habituels. La présence des exposants sur le site internet et selon les cas sur le cata- logue officiel de la manifestation est obligatoire. L’accès des visiteurs au salon pourra être onéreux ou gratuit.

ARTICLE 12. DISPOSITIONS FINALES

12 .1 L’organisateur se réserve le droit de modifier ou de compléter en tout temps les dispositions du présent règlement. Dans ce cas il en informera les exposants par tout moyen écrit à sa convenance.

12.2 Les informations et directives diverses qui parviennent aux exposants par l’organisateur, font partie intégrante du présent règlement.

12.3 Si les circonstances politiques, économiques et climatiques, et / ou des cas de forces majeures devaient empêcher la manifestation d’avoir lieu, en restreindre l’importance ou en modifier le caractère, les exposants ne pourront prétendre à aucune indemnité ni remboursement des montants dus au titre de l’exposition. Au cas où l’exposition ne pourrait s’ouvrir, les locations resteraient acquises ou dues à l’organisateur jusqu’à concurrence des montants correspondants aux frais déjà engagés par elle. L’organisateur ne donne aucune garantie de fréquentation aux exposants durant l’exposition.

SIGNATURES

Fait à Paris Le

Pour l’organisateur Xxxxx Xxxxxx

Pour l’exposant

Stand de 4 m² Stand de 8 m² Classique	Jusqu’au 30 mai 2015 Dès le 1er juin 2015 Jusqu’au 30 mai 2015 Dès le 1er juin 2015	2.000 euros HT 2.400 euros HT 4.500 euros HT 6.500 euros HT
Stand de 8 m²	Jusqu’au 30 mai 2015	5.000 euros HT
Ouvert 3 allées	Dès le 1er juin 2015	7.000 euros HT
Stand de 12 m²	Jusqu’au 30 mai 2015 Dès le 1er juin 2015	6.000 euros HT 8.000 euros HT
Îlot de 16 m² non équipé		8.000 euros HT

ANNEXE 1

TARIF des surfaces standards

au 31 janvier 2015

Pour les stands atypiques, l’organisateur communiquera les tarifs à la demande.

ANNEXE 2

DESCRIPTIF TYPE ET PRESTATIONS INCLUSES DANS LE PRIX DE LOCATION DES STANDS

1 - STAND

L’organisateur loue aux exposants des stands aménagés dont les surfaces sont délimitées par des parois verticales et par des piliers métalliques. Les parois verticales sont blanches. Elles sont constituées de panneaux de revêtement mélaminé de 0,95 m de large et 2,50 m de hauteur. Selon les besoins structurels, les angles ouverts sont assurés par des piliers métalliques. La façade ouverte de chaque stand est délimitée dans sa partie haute par une entretoise métallique, qui assure également le recueil des bandeaux d’enseigne et d’un drapeau enseigne. Le sol du stand est revêtu d’une moquette aiguilletée jetable. Les stands n’ont pas de toit.

2 - ÉCLAIRAGE

L’éclairage général des stands est assuré par l’illumination zénithale générale de la halle. Cet éclairage est renforcé sur chaque stand, par l’installation de plusieurs spots. Cet équipement constitue une norme générale et ne constitue pas une obligation contractuelle de l’organisateur qui pourra adapter la norme générale aux besoins techniques.

3 - WIFI

Une connexion Internet Wifi est comprise.

4 - ÉQUIPEMENT ÉLECTRIQUE

Chaque stand bénéficie d’une prise électrique de 220V / 13 A. La puissance électrique maximum prévue par stand est de 2 KW.

5 - CHAUFFAGE

Le système de chauffage de l’espace Xxxxxxx Xxxxxx de la Grande Halle de la Villette pourvoira aux besoins.

6 - ENSEIGNE

Chaque stand bénéficie d’une enseigne double face, sauf exception due à aux caractéristiques du stand. Chaque enseigne peut accueillir au maximum trois marques.

7 – MOBILIER

Les stands sont livrés avec le mobilier suivant :

Stand 4 m² : 1 comptoir et 1 tabouret

Stand 8 m² et 12 m² : 1 comptoir, un mange debout et 3 tabourets Stand 16 m² : pas de mobilier

8 – INVITATIONS

Chaque stand bénéficie d’invitations gratuites (une par mètre carré) permettant l’entrée au salon et l’inscription aux conférences.

9 – BADGES EXPOSANTS

Chaque stand bénéficie de badges exposants (un pour deux mètres carrés) permettant l’entrée au salon.

9 – FICHIER DES VISITEURS

L’organisateur transmettra aux exposants le fichier des visiteurs (nom, prénom, société, email), sous format Excel, huit jours avant la manifestation et une seconde fois dix jours après.

10 – PRESTATIONS OPTIONNELLES

Le catalogue des fournitures et prestations optionnelles est à disposition des exposants auprès de notre 6

aménageur, la société International Moduling. Ces prestations sont en supplément du prix locatif.

Plan au 24 février 2015 susceptible d’évoluer au fur et à mesure des réservations.

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