CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICE
CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICE
Entre les soussignés
La société : COACHING SUCCESS / 84849206200023
Adresse : 00/00 xxx Xxxxxxxx 00000 XXXX
Ci-après dénommé le coach,
ET
Le client :
Adresse :
Ci-après dénommé le client
1. MISSION
Le coaching est l'accompagnement d'une personne sur le plan personnel et/ou professionnel vers son autonomie dans une dynamique de changement. C'est un processus d'entretiens individuels qui repose sur une relation de collaboration, centré sur des objectifs à atteindre pour permettre à une personne de développer son potentiel, d’augmenter son niveau de performances et de passer à l'action.
Ceci étant défini, il est convenu et arrêté ce qui suit : augmentation du Leadership et remise en forme du client
2. ENGAGEMENT ET OBLIGATION :
POUR LE COACH :
Selon les termes du présent contrat, le coach s’engage à entrainer le client en tant que coach sportif diplômé d’Etat ou qualifié, en lui dispensant des exercices de remise en forme avec de conseils de vie et de développement personnel, via :
- Des séances particulières d’une durée de 45mn en tête à tête,
- Application digitale et outils informatiques
- Vidéos, audios et supports PDF
- Téléphone, Skype ou similaire
- Messagerie instantanée, mails
- Prestataires extérieurs (masseur, ostéopathe, nutritionniste, etc.)
Selon des objectifs fixés ensemble d’un commun accord et selon la gamme d’accompagnement choisi par le client (Voir article 3). Le coach a uniquement l’obligation de moyens. Il n’est pas responsable de la qualité délivrée par ses prestataires extérieur (masseur, ostéopathe, nutritionniste, etc.).
Une fois l’anomalie constatée pendant une séance avec un prestataire extérieur, le client transmettra l’information à son coach pour changer de prestataire extérieur les séances suivantes.
Le coach s'engage à agir avec professionnalisme et à mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose pour permettre l’atteinte des objectifs de ce contrat. Sous réserve des dispositions propres au secret professionnel et à la déontologie, ces moyens peuvent inclure en tant que de besoin le recours à un confrère ou à une consœur, sans qu’un tel recours puisse changer les modalités du présent contrat.
Les séances, les entrainements ou les entretiens peuvent se dérouler d’en une structure dédié comme une salle de sport, un institut, un cabinet, au domicile du client, en extérieur ou par visioconférence.
En cas d’annulation du coach, les séances sont dues et devront être reportées. POUR LE CLIENT :
Le client est totalement responsable de son engagement personnel dans cette démarche ainsi que de sa disponibilité́ pour sa mise en œuvre.
Le coaching étant un processus de développement personnel et professionnel, le client a de fait la responsabilité des décisions prises.
En aucun cas, le coach ne peut être tenu pour responsable des décisions ou non décisions professionnelles ou personnelles du client pendant le période du coaching ou postérieurement. Le coach ne peut donc pas être jugé responsable de non accomplissement des objectifs du client.
Le client prend l'engagement d’être ponctuel aux rendez-vous pris avec le coach. Dans tous les cas, la facturation aura lieu comme si la séance avait été́ réalisée.
En cas de report du rendez-vous, le client en informe le coach au minimum quarante-huit heures à l’avance. A défaut, l’entretien est considéré́ comme réalisé́ sans possibilité́ de report.
3. PROGRAMME CHOISI : INVICTUS INITITIATION
Contenu :
- 2 Coaching LEADERSHIP de 45 min par mois - sur 3 mois
- 1 Formation vidéo en ligne : MAS IMPACT
- 1 Formation vidéo en ligne : LEADER IMPACTANT
- 1 entrainement personnalisé via application digital Modalité du programme :
- 3 mois d’engagement
- Un programme commencé est dû et ne fera l’objet d’aucun remboursement.
Règlement :
Règlement de 3K€HT. Le moyen de paiement et les modalités de paiement (1x, 2x ou 3x) sont au choix du client via la plateforme KOONEO
4. CONFIDENTIALITE
Il est expressément convenu que toute information relative aux méthodes, procédures, procédés Techniques ou autre ou toute autre information communiquée entre le coach et le client dans le cadre du présent contrat est considérée comme confidentielle et ne pourra être communiquée à tous tiers, hors les cas rendus strictement nécessaires à apprécier ponctuellement et en concertation.
Eventuellement : Le coach et le client s’engagent à n’utiliser les informations Confidentielles qu’ils recevront que pour les besoins du présent contrat et de ses suites. Chacun s’interdit d’exploiter pour son compte directement ou indirectement des informations confidentielles reçues de l'autre partie.
Le coach et le client soussignés garantissent le respect de ces obligations par leur personnel, leurs mandataires ou toute autre personne dont elles sont responsables.
5. ABTITUDE SPORTIVE DU CLIENT
Par le présent contrat, le client atteste que sa constitution physique et son état de santé lui permettent de pratiquer le sport en général. Il s’engage également à aviser immédiatement le prestataire de service de tout changement de son état de santé pouvant faire obstacle à sa bonne pratique sportive.
A défaut de certificat médical remis avant la première séance, le client décharge le prestataire de service de toute responsabilité en cas d’incident survenant au cours de ses séances avec lui. Le coach s’engage à programmer des entraînements en tenant compte de ces renseignements.
6. RÉSILIATION ET TERME DU CONTRAT
Les effets du présent contrat s'éteignent au terme du présent contrat. En cas de différend entre le Coach et le client en cours d'exécution de la mission, chaque partie peut résilier à tout moment le présent contrat par courriel. Les honoraires correspondant au travail effectué et les frais engagés par le coach sont dus par le Client. Les sommes versées au coach sont définitivement acquises par ce dernier. Aucun remboursement total ou partiel ni indemnité ne peut être exigé.
En cas de non-respect des obligations par l'une des parties, l'autre partie serait en droit de considérer, après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet dans les soixante jours suivant sa présentation, le présent contrat comme purement et simplement résilié aux torts et griefs de la partie défaillante, automatiquement et sans autre formalité, sans préjudice de tous dommages et intérêts complémentaires.
7 – LOI APPLICABLE
Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de contestation ou de litige sur l'interprétation et/ou l'exécution du présent contrat, et après épuisement de tout recours amiable et de médiation, attribution de juridiction est faite au Tribunaux compétents de Lyon (dpt.69) en France.
8 - DATE D’EFFET DU CONTRAT
Le contrat prend effet immédiatement. Il se terminera 3 mois après la date de la première session individuelle.
SIGNATURE PAGE 3 + PARAHE SUR CHAQUE PAGE
Fait à , le
Le coach, prestataire de service Le client