CONTRAT DE VENTE

CONTRAT DE VENTE

D’UN COMPOSTEUR INDIVIDUEL DE 300 L

00 Xxx Xxxxx Xxxxxxx 00 000 XXXXX XXXXXX

02 43 35 86 05

xxxxxxx@xxxxxxxxxx.xx xxx.xxxxxxxxxx.xx

 N° usager :	Mme, M.* :
Adresse concernée* :
Adresse mail : ………………………………	Téléphone* : ……………………………….
 Le Syndicat : Représenté par : Adresse :	SMIRGEOMES X. Xxxxxx ODEAU, Président, 00 Xxx Xxxxx Xxxxxxx – 00000 XXXXX XXXXXX
Objet du Contrat : Vente d’un Composteur de 300 L Quantité*

Le compostage individuel permet de recycler chez soi des déchets fermentescibles comme les épluchures, fleurs fanées, feuilles, tontes, branchages… afin de réaliser du compost pour le jardinage.

Cette pratique ancienne est utile à la protection de l’environnement.

Elle vous évitera des déplacements à la déchèterie.

Le compostage contribue à réduire le coût de l’élimination et de la valorisation des déchets ménagers en

réduisant les tonnages collectés.

Le SMIRGEOMES s’engage à :

➢ Vendre un composteur individuel de 300 l ;

➢ Délivrer un bon de garantie et une notice de montage ;

➢ Fournir un guide d’utilisation du compostage (téléchargeable aussi sur notre site) ;

➢ Rester à disposition pour tout complément d’informations.

❖ Mais ne saurait être tenu responsable des nuisances liées à toutes mauvaises utilisations.

Mme, M. (NOM(s)/Prénom(s)) * s’engage(nt) à :

➢ Verser la somme de 33.05 euros pour l’acquisition d’un composteur individuel de 300 litres ;

➢ Suivre les consignes d’utilisation indiquées dans le guide du compostage pour une transformation

optimale des déchets en compost.

Le Président du SMIRGEOMES, Signature(s)* (précédée(s) de la mention « lu et approuvé »)
Date* :

*Champs obligatoires

PS : Contrat complété, signé et accompagné d’un chèque à l’ordre du Trésor Public, à retourner au : SMIRGEOMES, 00 xxx Xxxxx Xxxxxxx, 00000 XXXXX XXXXXX