Trial et Loan
Trial et Loan
Conditions supplémentaires
Siemens Digital Industries Software
Les présentes Conditions supplémentaires relatives aux Trial et Loan (« Conditions de Loant ») modifient l’Universal Customer Agreement (« UCA ») et le Contrat de licence utilisateur final (« EULA ») entre SISW et le Client, pour les Offres et Produits qui se sont vus attribuer les codes alphanumériques suivants sur la Commande : « trial »ou « loan » (« Offres Loaned »). Les présentes Conditions de Loan, ainsi que l’UCA et l’EULA, selon le cas, et toutes les autres Conditions supplémentaires applicables, constituent l’accord entre les parties (« Accord »). En cas de conflit, les présentes Conditions de Loan prévalent sur toutes les autres Conditions supplémentaires, qui prévalent sur l’UCA et l’EULA selon le cas. Les termes commençant par une lettre majuscule utilisés dans les présentes ont le sens qui leur est attribué dans l’Accord.
1. TYPES DE LICENCE. Les types de licence suivants peuvent être fournis en ce qui concerne les Offres de Loan individuelles. Des types de licence et d’utilisation supplémentaires peuvent être spécifiés en ce qui concerne certaines Offres et certains Produits, comme indiqué dans une Commande. Les licences Trial et Loan sont soumises aux conditions générales (a) de l’UCA ou du EULA selon le cas, (b) de toutes les Conditions supplémentaires applicables à un produit spécifique trouvés sur le site xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xx-xxxxx/xxxxxxxxxxx qui sont incorporées aux présentes par référence et (c) des présentes Conditions de Loan. Le droit prévu dans l’Accord d’utiliser une Offre ou un Produit est modifié pour incorporer les restrictions détaillées dans les types de licence suivants :
1.1 Licence « Trial” » désigne une licence d’une durée limitée telle qu’identifiée dans la Commande, accordée uniquement à des fins d’évaluation et non à des fins commerciales, professionnelles ou de production, y compris la formation et l’analyse comparative.
1.2 Licence « Loaner » ou « Loan » désigne une licence pour une durée limitée en nombre de mois telle qu’identifiée dans la Commande (c’est-à- dire que 1LOAN est un Loan pour une durée d’un mois), accordée à l’une des fins suivantes, tel que spécifiées dans la Commande :
(a) « Bridge » signifie que la licence est accordée uniquement pour un support temporaire de la production afin de permettre la finalisation d’une Commande de licences pour ce Produit logiciel. En acceptant une Licence Bridge Loan, le Client accepte que dans la Commande finale, la durée de toute licence pour le même Produit logiciel que la ou les Licences Bridge Loan soit rétroactive à la date initiale d’octroi de la Licence Bridge Loan et que les frais de licence payés pour cette ou ces licences inclurent la période couverte par la ou les Licences Bridge Loan ;
(b) « Evaluation » signifie que la licence est accordée uniquement à des fins d’évaluation et non à des fins commerciales ou de production, ni à des fins de formation ou d’analyse comparative ;
(c) « Production » signifie que la licence est accordée uniquement pour faciliter les tests du système par le Client, l’évaluation des remix, la migration du serveur ou les mises à jour ;
(d) « Promotional » signifie que la licence est accordée uniquement pour soutenir les activités du Client en échange de services promotionnels.
(e) « Technical » signifie que la licence est accordée uniquement pour permettre le contournement temporaire d’un problème technique dans l’activité du Client ;
Saut indication sur la Commande, une Licence Loan ou Loaner peut être utilisée à toutes les fins susmentionnées.
2. CONDITIONS DE LICENCE SUPPLÉMENTAIRES. Le Client s‘engage à ne pas divulguer les Offres ou les Produits sous licence Trial ou Evaluation Loan à toute personne autre que les employés du Client qui ont besoin de les connaître pour effectuer l’essai.
3. EXCLUSION DE GARANTIES ET DE RESPONSABILITÉ, PAS DE SERVICES DE MAINTENANCE. Nonobstant toute disposition contraire dans l’Accord, les Offres et Produits fournis sous Licence Trial ou Loan, à l’exception des Offres et Produits concédés sous licence par SISW dans le cadre de ses obligations au titre de la maintenance et support, ou de Loan Bridge ou Promotional, sont fournis au Client « TELS QUELS » sans Services de maintenance, sans garantie et sans obligation d’indemniser et de défendre le Client, les sociétés affiliées du Client ou tout utilisateur. SISW ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE DONNENT AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT EN CE QUI CONCERNE LES OFFRES DE LOAN FOURNIS DANS LE CADRE DU PRÉSENT ACCORD, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU DE CONFORMITÉ A UN USAGE PARTICULIER OU CONTRE LA CONTREFAÇON. LES REPRÉSENTATIONS SUR LES OFFRES OU LES PRODUITS, LES FONCTIONNALITÉS OU LES SERVICES DE MAINTENANCE DANS TOUTE COMMUNICATION AVEC LE CLIENT CONSTITUENT DES INFORMATIONS TECHNIQUES ET NON UNE GARANTIE OU UNE ASSURANCE. SISW NE GARANTIT PAS QUE LE FONCTIONNEMENT DES OFFRES OU PRODUITS SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR. EN AUCUN CAS SISW, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, SES CONCÉDANTS ET LEURS REPRÉSENTANTS SERONT RESPONSABLES ENVERS LE CLIENT EN CAS DE RÉCLAMATIONS OU DE DOMMAGES QUEL(LE)S QU’ILS/ELLES SOIENT QUI DÉCOULERAIENT DE OU SERAIENT LIE(E)S AU PRÉSENT ACCORD, QUELLE QUE SOIT LA FORME DE L’ACTION INTENTÉE (CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE).
4. RÉSILIATION. Les Licences Trial et Xxxx prendront fin immédiatement si le Client ne se conforme pas aux conditions du présent Accord. La réception de mises à jour ou de nouvelles versions ne prolongera pas une Licence Trial ni une licence Loan au-delà de la durée spécifiée.
Conditions supplémentaires relatives aux Trial et Loan 1/1
Version 1.2 (1er juillet 2021)