CONCEPT BOIS Thy-le Château, date de la poste.
Exploitation forestière
Zsarac Lali
Xxx Xxxxx- Xxxxx 00
X0000 Xxx-xx-Xxxxxxx (Walcourt)
TVA: BE0502.944.802
Axa: XX00000000000000
Belfius: XX00000000000000 Contrat de fourniture de bois de chauffage.
Tél./fax: +32 (0)71/61.17.06
Gsm: +32 (0)496/81.01.29
Mail: xxxxxxxxxx@xxxxx.xx
Web: xxx.xxxxxxxxxxx.xx
Entre: Monsieur.....................................................................................
Rue..............................................................................................
CP:.................. Ville..............................................................
Et la société CONCEPT BOIS
Il a été conclut ce qui suit:
Article 1: Objet
Le présent contrat a pour objet la fourniture et livraison de bois de chauffage coupé dans vos mesures : 4m 2m 1m 50cm 33cm (biffer les mentions inutiles).
Article 2: Durée du contrat
Ce contrat à une durée de 9 mois. Il prend effet à la date de réception du premier versement soit le ................ pour se terminer le ................. Le contrat pourra être reconduit pour la période de chauffe de l'année suivante et ce après acceptation par le client du nouveau tarif qui sera en vigeur.
Article 3: Quantité et prix
Bois de chauffage: ........... stères au prix ttc de ............ euros.
Article 4: Obligations de l'acquéreur
L'acquéreur s'engage à effectuer un ordre permanent au profit de Concept Bois pour le montant convenu de ............ euros par mois jusqu'au terme du contrat. La livraison aura lieu à la fin des versements sur simple appel téléphonique afin de convenir d'un rendez-vous à la meilleur convenance de l'acquéreur mais toujours après paiement complet des échéances mensuelles.
Ordre permanent au profit de la société Concept Bois : AXA XX00000000000000
En cas de non respect de la totalité des versements mensuels prévus du client, il sera remboursé le montant déjà versé moins 25 euros de retenue à titre de frais administratifs.
Article 5: Obligations du fournisseur
Le fournisseur s'engage à :
Livrer la quantité des stères commandés pour la période de chauffe en cours, en tenant compte de la date de livraison fixée par le client en accord des deux parties.
A livrer des bois durs de qualités.
Livrer le bois dans la mesure commandée par le client.
Article 6: Responsabilité
.L'acquéreur est responsable du bois dès le transfert de propriété, à savoir dès que le bois est déchargé et le bon de livraison signé.
Fait en double exemplaire le ....................... pour exécuter de bonne foi, un exemplaire retiré par le client, un exemplaire retiré par l'acquéreur.
L'acquéreur Concept Bois
“Bois de chauffage aux meilleurs prix, n'hésitez pas à nous contacter.”
Conditions générales de ventes au verso.