CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1 - Inscription. Toute inscription doit être accompagnée du versement des acomptes : 25 % du prix de votre séjour (total de la partie hébergement et de la

partie suppléments). Les frais de dossiers sont : gratuits pour un séjour inférieur ou égal à moins de 3 nuits, de 15 € pour un séjour inférieur ou égal à 5 nuits, de 30 € pour un séjour supérieur à 5 nuits et de 70 € pour les éligibles VACAF.

2 - Durée du séjour. Pendant la haute-saison, la durée du séjour est de 7 nuits minimum. Emplacement : Les départs se font avant 12 h et les arrivées après 12 h (13 h à L’Océan). Mobil-home : Les arrivées en haute saison se font entre 16 h et 20 h, (sauf Bel Air, de 15 h à 19 h). Les arrivées en basse saison se font entre 14 h et 17 h 30 (sauf Les Albères 16h-20h toutes vacances scolaires et WE fériés). En cas de retard, il convient de nous prévenir le plus tôt possible pour connaître les modalités. Les départs se font entre 7 h et 10 h (Sauf Bel Air, de 8 h à 10 h). Un horaire de départ devra être fixé à partir du mercredi avant votre départ. Pour les week-ends, les états des lieux pourront être faits entre 9 h et 12 h.

3 - Réservation et conditions de paiement. Votre réservation est considérée comme définitive dès qu’elle a fait l’objet d’une confirmation de notre part. Toute modification devra être signalée avant l’arrivée. Les personnes mineures pourront effectuer un séjour seulement si elles sont accompagnées d’une personne majeure, qui en aura la responsabilité et qui restera sur le camping durant la totalité de leur séjour. Conditions de paiement : 25 % à la réservation et le solde, au plus tard 6 semaines avant la date d’arrivée. Pas d’escompte pour paiement anticipé. Tout retard de paiement entraîne une pénalité de retard égale au taux d’intérêt appliqué par la BCE majoré de 10 points (X.xxx. art L.441-6-1). Pour les professionnels, viendra se cumuler aux intérêts de retards, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € (C. com. art. L. 441-6 et D. 441-5). 4 - T.V.A / taxes / contributions. Nos prix de location s’entendent TTC. La TVA applicable sur nos tarifs est de 10 % (au 1er janvier 2014) sous réserve de modifications réglementaires. Le prix contractuel est toujours celui fixé lors de la réservation. Les taxes de séjour instituées par les municipalités et la contribution pour les ordures ménagères ne sont pas incluses dans nos tarifs.

5 - Animaux domestiques. À L’EXCEPTION DES CHIENS DE CATEGORIE I et II et des NAC (nouveaux animaux de compagnie), les animaux domestiques de moins de 10 kg, sont admis moyennant un supplément de prix (1 par emplacement nu ou locatif), à condition de l’avoir déclaré lors de la réservation. Ils ne devront pas nuire à la tranquillité et à la sécurité des résidents et respecter les règles élémentaires d’hygiène. Son carnet de vaccination à jour doit être présenté au bureau d’accueil à l’arrivée.

6 - Dispositions diverses. Dimensions tentes et caravanes. Il est vivement conseillé d’indiquer les dimensions de vos tentes ou caravanes. Le camping ne sera pas tenu responsable des modifications de dimensions entre la date de réservation et l’arrivée sur le camping et de l’impossibilité de s’installer sur place si la taille du matériel n’a pas été renseignée. Piscine. Toute personne non inscrite au contrat se verra refuser l’accès aux bassins. WIFI. Il est accessible sur tout le camping mais garanti uniquement au bar et/ou à l’accueil.

7 - Annulation du séjour. Annulation sans frais et sans conditions jusqu’à 7 jours avant le séjour. Le présent contrat est accompagné des conditions générales de l’assurance annulation (non obligatoire mais conseillée). Toute souscription à cette assurance devra se faire au moment de la réservation et, toute annulation devra être notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception. En cas de panne ou de léger contretemps, et sauf avis contraire de votre part, le versement d’arrhes vous assure le maintien de la réservation 24 h après la date prévue de votre arrivée. Passé ce délai, le gestionnaire se réserve la possibilité de disposer de l’emplacement. En cas de forme majeure (confinement, pandémie et fermeture du camping), le camping s’engage à vous rembourser la totalité de votre séjour (hors taxes de séjours et contributions aux ordures ménagères).

8 - Caution. Une caution de 150 € (empreinte de carte bancaire ou chèque) pour l’hébergement et l’état de propreté de l’hébergement vous sera demandée. Elle vous sera restituée en fin de séjour, si vous avez choisi la caution par chèque elle vous sera renvoyée par voie postale dans les 72 heures suivants votre départ. En fin de séjour en cas de matériel manquant/dégradé ou du mauvais état de propreté de l’hébergement puisque le nettoyage reste à la charge du locataire, une déduction sera effectuée sur le chèque de caution.

9 - Droit à l’image. Vous autorisez gracieusement le camping à utiliser les vidéos et photographies de vous et de tous les participants à ce séjour, qui pourraient être prises lors de ce dernier, pour les besoins publicitaires du camping (brochures, site Internet, encart…) et ce sans limitation de durée. Dans le cas contraire, merci de remplir l’encart ci-dessous :

Je soussigné(e) n’autorise pas le camping, à faire reproduire,

publier, éditer ou représenter mon image et celle de tous les participants à ce contrat, pour ses besoins publicitaires, sur quelques supports que ce soit (papier, internet, audio…)

« Le camping s’engage à ne pas porter atteinte à votre réputation et à votre vie privée. Vous autorisez également le camping à vous envoyer des informations commerciales propres à notre groupe dans le respect de la loi informatique et liberté n°78-17 du 6 janvier 1978 ».

10 - Médiation des litiges de la consommation.

Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, dans un délai d’un an à compter de sa réclamation écrite, le consommateur, sous réserve de l’article L.152-2 du code de la consommation, a la faculté d’introduire une demande de résolution amiable par voie de médiation, auprès de :

SAS Médiation Solution - 222 chemin de la bergerie 01800 Saint Jean de Niost site : xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx-xxxxx.xx,

email : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx-xxxxx.xx

11 - Droit de rétractation. Le consommateur ne bénéficie pas d’un droit de rétractation conformément à l’article L. 221-28 du Code de la Consommation qui disposeque:« Ledroitderétractation ne peut être exercé pourles contrats : 12°De prestations deservicesd’hébergement, autresqued’hébergementrésidentiel, de services de transport de biens, de locations devoitures, de restauration ou d’activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée. 00 - Xxxxxx de paiement. Sans règlement du solde 45 jours avant votre arrivée, nous nous réservons le droit d’annuler votre séjour et de conserver votre acompte.

RÈGLEMENT GÉNÉRAL

1 - Affichage. Le présent règlement intérieurest affiché à l’entrée du terrain de camping et au bureau d’accueil. Il est remis à chaque client qui le demande. Pourles terrains de camping classés, la catégorie de classement avec la mention tourisme ou loisirs et le nombre d’emplacements tourisme ou loisirs sont affichés. Les prix des différentes prestations sont communiqués aux clients dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la consommation et consultables à l’accueil. Les tarifs diffusés par le camping n’ont pas de valeur contractuelle et peuvent être modifiés sans préavis. Le prix contractuel est celui fixé lors de la réservation. 2 - Bureau d’accueil. On trouvera au bureau d’accueil tous les renseignements sur les services du terrain de camping, les informations sur les possibilités de ravitaillement, les installations sportives, les richesses touristiques des environs et diverses adresses qui peuvent s’avérer utiles. 3 - Conditions d’admission et de séjour. Pour être admis à pénétrer, à s’installer ou à séjourner sur un terrain de camping, il faut y avoir été autorisé par le gestionnaire ou son représentant. Ce dernier a pour obligation de veiller à la bonne tenue et au bon ordre du terrain de camping ainsi qu’au respect de l’application du présent règlement intérieur. Le fait de séjourner sur le terrain de camping implique l’acceptation des dispositions du présent règlement et l’engagement de s’y conformer. Nul ne peut y élire domicile.

4 - Formalités de police. Une personne majeure devra être présente pour la durée du séjour et les mineurs non accompagnés de leurs parents ne seront admis qu’avec une autorisation écrite de ceux-ci.

En application de l’article R. 611-35 du Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, le gestionnaire est tenu de faire remplir et signer par

le client de nationalité étrangère, dès son arrivée, une fiche individuelle de police. Les enfants âgés de moins de 15 ans peuvent figurer sur la fiche de l’un des parents. Elle doit mentionner notamment : le nom et les prénoms, la date et le lieu de naissance, la nationalité, et le domicile habituel.

5 - Installation. L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

6 - Circulation et stationnement des véhicules. À l’intérieur du terrain de camping, les véhicules doivent rouler à une vitesse limitée. Le stationnement est strictement interdit sur les emplacements habituellement occupés par les hébergements sauf si une place de stationnement a été prévue à cet effet. Le stationnement ne doit pas entraver la circulation ni empêcher l’installation de nouveaux arrivants. La recharge de véhicules électriques doit se faire aux bornes prévues à cet effet.

7 - Tenue et aspect des installations. Chacun est tenu de s’abstenir de toute action qui pourrait nuire à la propreté, à l’hygiène et à l’aspect du terrain de camping et de ses installations, notamment sanitaires.

Il est interdit de jeter des eaux usées sur le sol ou dans les caniveaux. Les clients doivent vider les eaux usées dans les installations prévues à cet effet. Les ordures ménagères, les déchets de toute nature, les papiers, doivent être déposés dans les poubelles. Le lavage est strictement interdit en dehors des bacs prévus à cet usage. Les plantations et les décorations florales doivent être respectées. Pour la piscine, le port du bracelet est obligatoire (il vous sera facturé 2 € pièce, en cas de perte ou de casse). Seul le port du maillot de bain est autorisé et obligatoire autour et dans l’enceinte des bassins aquatiques. Toute autre tenue ne sera pas admise. Tout manquement au règlement en vigueur à la piscine donnera lieu à une expulsion. Concernant les structures mises à disposition sur le terrain de camping, aucun jeu violent ou gênant ne peut être organisé à proximité des installations. Par ailleurs, il est rappelé que les enfants restent sous la surveillance de leurs parents.

8 - Sécurité • Incendie. Les feux ouverts (bois, charbon) sont interdits. (Arrêté préfectoral Vendée : Arrêté N°- 12SIDPC-DDTM627 du 26/11/12; Pyrénées Orientales : Arrêté N°2013238-0011 du 26/08/13). Les réchauds doivent être maintenus en bon état de fonctionnement et ne pas être utilisés dans des conditions dangereuses. En cas d’incendie, aviser immédiatement la direction. Les extincteurs sont utilisables en cas de nécessité. Une trousse de secours de première urgence se trouve au bureau d’accueil. • Vol. La direction est responsable des objets déposés au bureau et a une obligation générale de surveillance du terrain de camping. Le campeur garde la responsabilité de sa propre installation et doit signaler au responsable la présence de toute personne suspecte. Les clients sont invités à prendre les précautions habituelles pour la sauvegarde de leur matériel.

9 - Troubles et nuisances. Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent sur son emplacement ou dans son hébergement. Les appareils sonores doivent être réglés en conséquence. Les fermetures de portières et de coffres doivent être aussi discrètes que possible. L’animal doit toujours être tenu en laisse dans l’enceinte du camping et ne pas être laissé seul pendant votre absence. Ils ne sont pas admis dans les bâtiments à usage commun, l’enceinte des piscines et aires de jeux. Enfin, ils doivent être sortis de l’enceinte du camping pour faire leurs besoins. Lorsqu’un résident trouble ou cause des nuisances aux autres résidents ou porte atteinte à l’intégrité des installations, il peut être mis un terme immédiat et sans indemnité à son séjour, sans préjudice des demandes en réparations que le camping et les tiers pourraient faire valoir à son encontre. Il en irait de même si le camping devait constater une occupation abusive de ses hébergements et de ses emplacements (nombre supérieur à la capacité annoncée du logement ou personne non inscrite au contrat).

10 - Visiteurs. Après avoir été autorisés par le gestionnaire ou son représentant, les visiteurs peuvent être admis dans le terrain de camping sous la responsabilité des campeurs qui les reçoivent. Les prestations et installations des terrains de camping sont accessibles aux visiteurs sauf l’accès à l’espace aquatique. Toutefois, l’utilisation de ces équipements peut être payante selon un tarif qui doit faire l’objet d’un affichage à l’entrée du terrain de camping et au bureau d’accueil. Les voitures des visiteurs sont interdites dans le terrain de camping.

11 - Dommages. Les équipements et installations du camping doivent être utilisés conformément à leur destination.

L’emplacement qui aura été utilisé durant le séjour devra être maintenu dans l’état dans lequel le campeur l’a trouvé à son entrée dans les lieux. Toute dégradation des locaux, perte ou destruction des éléments mobiliers qui garnissent les logements ou les bâtiments à usage commun engage de plein droit la responsabilité de son auteur. Le client locataire en titre est tenu responsable des dommages, pertes ou dégradations, commis par les personnes qui séjournent avec lui ou qui lui rendent visite.

12 - Modalités de départ. Les clients sont invités à prévenir le bureau d’accueil de leur départ dès la veille de celui-ci. Les clients ayant l’intention de partir avant l’heure d’ouverture du bureau d’accueil doivent effectuer la veille le paiement de leur séjour.

13 - Infraction au règlement intérieur. Dans le cas où un résident perturberait le séjour des autres usagers ou ne respecterait pas les dispositions du présent règlement intérieur notamment en matière d’abus d’alcool ou de drogue, le gestionnaire ou son représentant pourra oralement ou par écrit, s’il le juge nécessaire, mettre en demeure ce dernier de cesser les troubles. En effet, la consommation d’alcool en dehors des emplacements et des lieux prévus à cet effet ainsi que la détention de substances illicites sont interdites dans l’enceinte du camping.

En cas d’infraction grave ou répétée au règlement intérieur et après mise en demeure par le gestionnaire de s’y conformer, celui-ci pourra résilier le contrat. En cas d’infraction pénale, le gestionnaire pourra également faire appel aux forces de l’ordre.

00 - Xxxxxxxxxxxx. Toutes les réclamations relatives aux conditions de déroulement du séjour doivent être formulées sur place auprès de la direction du camping pour permettre à celle-ci de trouver une solution immédiate. À défaut d’avoir prévenu instantanément la direction du camping pour tout problème rencontré dans l’hébergement, l’emplacement nu ou au sein du camping, le séjour sera, de convention expresse, considéré comme s’étant bien déroulé dans des conditions satisfaisantes. Toutes les demandes judiciaires ou extrajudiciaires nées des contrats de vente de séjours seront éteintes à l’expiration d’un délai de 6 mois à compter de la date de fin de séjour. Lorsque le séjour n’aura pas eu lieu, le délai de 6 mois commencera à courir à partir de la date de fin de séjour convenue lors de la réservation. En cas de résiliation, le délai de prescription de 6 mois court à partir de cette date ou, au plus tard, de la date prévue de début de séjour. Tout litige sera soumis à la juridiction compétente.

15- Données personnelles. Dans le cadre de son activité commerciale, la SAS CYBELE VACANCES est amenée à collecter et traiter des informations concernant ses Clients. La collecte et le traitement de ces informations sont essentiels à la commande ainsi qu’à la gestion du dossier. Certaines de ces informations ainsi collectées peuvent répondre à la qualification de données personnelles au sens de la réglementation européenne.

Les données personnelles désignent les données permettant d’identifier les Clients en tant que personnes physiques. La SAS CYBELE VACANCES sera donc amenée à traiter des données concernant : Noms, prénoms, civilité, date de naissance, adresse postale, adresse courriel, numéro de téléphone, coordonnées bancaires, choix en matière de prospection commerciale ou toute autre information portée à sa connaissance lors de la gestion du dossier. Conformément à la réglementation, les données personnelles sont conservées pendant une durée proportionnelle aux finalités pour lesquelles elles sont collectées, à savoir 5 (cinq) ans à compter de la signature du contrat de réservation.

La SAS CYBELE VACANCES s’engage en sa qualité de Responsable du Traitement, à appliquer toutes les procédures techniques et organisationnelles appropriées pour en assurer la protection, la confidentialité, l’intégrité et la sécurité. Elle s’interdit de les communiquer à des tiers au groupe.

Les Clients pourront exercer à tout moment leur droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition, de portabilité auprès de la SAS CYBELE VACANCES à l’adresse suivante :

SAS CYBELE VACANCES

Route des sables – Xxxx xxx xxxxxxxxxx 00 000 - XXXXX XXXXXXXX

Ou via notre page internet « exercez vos droits ».

Enfin, conformément à l’article 77 du règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, les Clients pourront effectuer un recours auprès d’une autorité de contrôle compétente s’ils considèrent que le traitement de leurs données personnelles est une violation du règlement mentionné.

ADRESSES	Camping Le Bel Air : 0, xxxxx xx xx Xxxxxxxxx, 00000 Xxx Xxxxxx x’Xxxxxx	Camping Les Albères : xxxxx xx xxxxxx xx Xxxxxxxxx, 00000 Xxxxxxx-xxx-Xxxxxxx
	Camping L’Océan : 00, xxx xx Xxxxxxxx, 00000 Xxxx-xxx-Xxx	Camping Les Brillas : xx xxxx xxx Xxxxxx, 00000 Xxx Xxxxxxxx-xx-Xxxx

OPTIONS 2021

Les options sont disponibles uniquement dans les campings mentionnés :

Les Albères :

Bel Air :

L’Océan : les Brillas :

GRATUIT

FORFAIT SALLE DE

REMISE EN FORME*

ÉQUIPEMENTS
Visiteurs (accès à l’espace aquatique non autorisé)				gratuit
Animal - 10kg*				6 € / jour
Kit bébé (lit parapluie et chaise haute)	5 € / jour					20 € / sem.
Barbecue / Plancha 5 € / repas			7 € / jour			35 € / sem.
Réfrigérateur	10 € / jour					35 € / sem.
Mini-golf Gratuit au Bel Air		4 pers. = 10 €		5 pers. = 12 €	6 pers. = 15 €		6 pers. = 15 €
Jeton lavage ou séchage	4 € = 1 jeton			0.50 € = 1 dose de lessive
Ménage fin de séjour 100 € / séjour			20 € / 1 nuit			30 € / 2 nuits

* : Accès réservé aux personnes majeures.

FRAIS DE DOSSIER
Frais de dossier - de 3 nuits : gratuit	Frais de dossier de 3 à 5 nuits : 15 €
Frais de dossier + de 5 nuits : 30 €	Frais de dossier VACAF : 70€

Choix de l’emplacement (emplacements nus, mobil-homes, héb. insolites et studios/pavillons/chalets)
30 €

80€

110€

PACK PLUS

Il comprend le PACK PLUS, draps et serviettes.

Il comprend le wifi (forfait famille), 2 vélos + barbecue.

LOCATION VÉLOS	1 JOURNÉE	1 SEMAINE
Vélos électriques	20 €	60 €
Personne + 13 ans ou + de 1m55	18 €	40 €
Personne - 13 ans ou - de 1m55	12 €	30 €
Forfait famille : 2 ad + 2 enf ou 2 ad + 1 remorque enf	90 € la semaine • enfant sup : 7 € 30 € la journée • enfant sup : 4 €
Remorque enfant	10 €	30 €
Siège bébé	2 €	10 €

PACK TRANQUILITÉ 190€ 120€

* : 1 par emplacement, tatoué et vacciné, moins de 10 kg. Les chiens de catégorie I et II ainsi que les NAC (Nouveaux animaux de Compagnie) sont interdits.

ACCÈS WIFI SUR L’ENSEMBLE DU CAMPING (ordinateur non fournis) Tarifs susceptibles d’être modifiés
24h	48h	1 semaine	2 semaines	1 mois	Famille (Pour 3 appareils)
8 €	13 €	20 €	30 €	40 €	40 € / Sem.

	LOCATION DRAPS	1 NUIT	1 SEMAINE
	Kit draps 1 lit simple ou 1 lit double	6 €	15 €
	Kit serviettes 1 personne (1 gde + 1 petite)	5 €	10 €
	Kit draps + kit serviettes 1 personne	10 €	20 €

ASSURANCE ANNULATION ET INTERRUPTION DE SÉJOUR AU CAMPING

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annuler ou interrompre votre séjour

pour toutes les raisons qui ne sont pas de votre fait.

Assurance annulation :

4 % du montant du séjour en emplacement nu ou location*.

1

Je règle mon acompte auprès du camping.

En cas de sinistre, je préviens immédiatement le camping.

3

Je reçois ensuite une attestation d’assurance.

2

CE QUE NOUS GARANTISSONS

• Annulation pour la maladie déclarée dans le mois précédant le départ en cas d’épidémie ou de pandémie.

• Annulation pour refus d’embarquement suite à prise de température.

• Assistance extension Covid.

• Dommages graves d’incendie, explosion, dégâts des eaux ou causés par les forces naturelles (local professionnel/privé).

• Vol dans des locaux professionnels ou privés.

• Xxxxx, accident ou maladie grave, hospitalisation de l’assuré, d’un parent ou d’un proche de la famille.

• Dommages matériels ou vols importants.

• Complication de grossesse de l’assurée.

• État de grossesse contre-indiquant le séjour par la nature même de celui-ci.

• Licenciement économique, rupture conventionnelle.

• Convocation à un examen de rattrapage.

Je déclare mon sinistre dans les 10 jours ouvrés :

Par internet : xxx.xxxxxx-xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx Par mail : xxxxxxxxx@xxxxxx-xxxxxxx.xxx

Par courrier : Gritchen Affinity - 00 Xxx Xxxxxxx Xxxxxx XX00000 - 00000 Xxxxxxx Xxxxx

Pièces justificatives

• En cas de maladie ou d’accident, un certificat médical précisant l’origine, la nature, la gravité et les conséquences prévisibles de la maladie ou de l’accident.

• En cas de décès, un certificat et la fiche d’état civil.

• Dans les autres cas, tout justificatif.

4

• Contre-indication et suite de vaccination.

• État dépressif, maladie psychique, nerveuse ou mentale.

• Dommages graves causés au véhicule.

• Obtention d’un emploi.

• Suppression ou modification des congés payés.

• Mutation professionnelle.

• Refus de visa touristique ou vol de papiers d’identité.

Dès réception du dossier complet, je suis remboursé sous 72 h

5

• Convocation : en vue de l’adoption d’un enfant, en tant que témoin ou juré d’assise, pour une greffe d’organe.

• Catastrophes naturelles (au sens de la loi N°86- 600 du 13 juillet 1986 telle que modifiée).

• Interdiction du site.

• Annulation d’une des personnes accompagnant l’assuré (maximum 9 personnes).

• La séparation (PACS ou mariage).

• Franchise de 45 € par séjour.

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* Montants susceptibles d’être modifiés en fonction des conditions tarifaires de l’assureur.