CONTRAT D’INSCRIPTION &
CONDITIONS DE VENTE
En vigueur pour toutes les activités équestres du centre équestre et poney club Le Cavaletti Nivernais
BABY PONEY
PONEY
CHEVAL
JOUR et heure :
Nom : Prénom : Date de naissance : / /
Adresse :
Ville : Code postal : Tél : Domicile : Portable 1 :
Portable 2 :
E-mail :
(Mail des parents obligatoire pour les mineurs)
CONDITIONS GENERALES DE VENTE & CONDITIONS POUR LA PRATIQUE EQUESTRE
(Extrait du règlement intérieur & des conditions générales de vente du Cavaletti Nivernais)
LES PRESTATIONS
✓ FORFAIT ANNUEL
• INSCRIPTION
L’inscription est souscrite pour une durée d’une année. Les séances sont consécutives à jour et à heure fixes. Le forfait annuel comprend 35 séances pour les poneys et les chevaux (hors vacances scolaires et semaine de concours soit du 23/10/17 au 05/11/2017, du 25/12/17 au 07/01/18, du 12/02/18 au 25/02/18 et du 09/04/18 au 22/04/18 et du lundi 30/04/18 au 06/05/18). Les cours commencent la semaine du lundi 4 Septembre 2017 et se terminent la semaine du lundi 1er Juillet 2018.
• REGLEMENT DU FORFAIT
L’inscription au forfait est annuelle et le règlement s’effectue en une fois. Différentes possibilités d’encaissement sont proposées, jusqu’à 10 fois sans frais. Chèques, chèques vacances ANCV, coupons sport acceptés.
• RECUPERATION
Le cavalier malade, en vacances, en déplacement professionnel ou scolaire a la possibilité de récupérer toutes les séances manquées s’il prévient au minimum 24h à l’avance de son absence par mail à l’adresse suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxx-xxxxxxxxx.xxx. Ces récupérations se font dans d’autres cours du même niveau en fonction des places vacantes ou sur les animations (1 animation de 1h = 1 séance) ou pendant les stages (3h d’absence = ½ journée de stage). Les récupérations doivent avoir lieu avant la fin des forfaits soit le samedi 30 juin 2018 et avant le 15 juillet 2018 pour les absences du mois de juin 2018.
• ANNULATION FORFAIT ANNUEL
L’engagement se fait sur l’année scolaire ; les forfaits bénéficient à ce titre de tarif préférentiel. Pour arrêter l’engagement, un droit de résiliation s’applique comme suit :
Baby poney = 60€ ; Poney = 70€ ; Xxxxxxx 00€. Tout mois entamé reste dû.
✓ STAGES/ANIMATIONS/COMPETITIONS
Les inscriptions aux stages, animations, perfectionnements, aux compétitions et à toutes autres prestations sont fermes. Elles doivent être réglées avant d’être consommées. Elles ne donnent lieu à aucun remboursement ni à aucun report pour quelques raisons que ce soit.
ASSURANCE INDIVIDUELLE ACCIDENT - LICENCE
Pour pratiquer l’équitation, la licence fédérale est conseillée. Lors de l’inscription, l’usager a la possibilité de prendre cette licence fédérale qui lui permet d’être assuré dans tous les centres équestres affiliés de France, de passer des examens, de les valider et de participer à une dynamique sportive. Les garanties couvertes par la licence fédérale figurent à l’affichage. Dans le cas contraire, il
appartient à l’usager d’apporter la preuve qu’il possède une assurance personnelle multirisque en cours de validité couvrant les activités équestres, dégageant Le Cavaletti Nivernais de cette responsabilité.
DISCIPLINE ET SECURITE
✓ DISCIPLINE
Au cours de toutes les activités et en particulier à l’intérieur des locaux ou des installations, les usagers doivent observer une
obéissance complète à l’encadrement et appliquer les consignes de sécurité fixées.
En tous lieux et toutes circonstances, les usagers sont tenus d’observer une attitude déférente vis-à-vis du personnel d’encadrement ainsi qu’une parfaite correction à l’égard des autres usagers. .
Toute attitude répréhensible d’un usager et en particulier toute inobservation des conditions générales de vente ou du règlement intérieur expose celui qui en est responsable à des sanctions : mise à pied, exclusion temporaire ou exclusion définitive. Tout usager faisant l’objet d’une sanction ne peut prétendre à aucun remboursement des sommes déjà payées par lui et se rapportant aux
activités dont la sanction le prive. La responsabilité de l’établissement équestre est dégagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation des consignes de sécurité ou du règlement intérieur.
✓ TENUE ET EQUIPEMENT
Le cavalier doit, pour monter à cheval ou à poney, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur adopter une tenue vestimentaire correcte et conforme aux usages traditionnels de l’équitation Française. Pour participer à certaines manifestations sportives, les cavaliers représentant le club peuvent être astreints à porter l’insigne et les couleurs du club.
Equipement : Bottes ou boots avec chaps (pas de chaussettes), pantalon, gants conseillés. Le port du casque est obligatoire. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être conforme à la norme CE.
Il est demandé aux cavaliers de veiller à la propreté et au bon état du matériel équestre (selle, harnachement, matériel pédagogique …) mis à leur disposition dans le cadre de leur pratique et de le ranger correctement dans les lieux indiqués.
✓ REGLES DE VIE DANS LA STRUCTURE
• CONVIVIALITE
Le club house des écuries est à votre disposition. Vous pouvez vous y retrouver entre cavaliers dans les horaires d’ouverture de
l’établissement. N’hésitez pas à entretenir la convivialité par un bonjour souriant à toutes personnes rencontrées. Merci de respecter la propreté des lieux.
• HORAIRES
-Une demi-heure avant la séance, prendre connaissance du cheval ou du poney attribué et le préparer pour la séance.
-Prévoir un quart d’heure après la reprise pour assurer les soins, s’occuper de sa monture et ranger son matériel de sellerie.
-L’heure de cours, de perfectionnement, d’animation ou de stage correspondent à la prise en charge des cavaliers par leur enseignant. En cas de conditions climatiques extrêmes, la séance d’équitation pourra se transformer en séance « théorie». Pour les cours baby, l’heure de cours est composée de 30 minutes de pratique et de 30 minutes d’approche du poney avec l’enseignant.
• SECURITE
-Interdiction formelle de fumer et de vapoter dans tous les locaux, autour et dans les écuries et dans l’enceinte du poney-club et du centre équestre. Un espace fumeur est toléré sur le parking des écuries. L’établissement décline toute responsabilité en cas de non-respect de cette règle au regard de la réglementation en vigueur.
-L’accès aux écuries et aux boxes est strictement interdits aux non-usagers ainsi qu’aux usagers sans la présence de leur enseignant. Il est rappelé aux usagers qu’il est recommandé d’être à jour de son rappel antitétanique.
-Utiliser les parkings pour garer les véhicules à moteur (voitures, motos, scooters, camions, vans…)
-Ne laisser rien d’apparent ou de valeur dans les véhicules, devant et dans les boxes. L’établissement décline toute responsabilité en cas de vols ou de dégradations.
-Les chiens doivent être tenus en laisse sur le site et sont strictement interdits à l’intérieur des locaux.
-Aucun jeu de ballon, vélo, trottinettes dans les écuries, ni comportement risquant d’effrayer les chevaux/poneys n’est autorisé dans
l’enceinte de l’établissement.
-Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant l’heure de reprise et durant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie, soit une demi-heure avant la reprise et un quart d’heure après la reprise. En dehors des heures de reprises vendues, les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal.
• DROIT A L’IMAGE ET DONNEES PERSONNELLES
Le cavalier ou son représentant légal autorise, sans réserve, l’établissement à prendre, détenir et diffuser son image (photos et vidéos) prise dans le cadre de la pratique équestre. Les images ou les vidéos sont acquises définitivement par l’établissement, quelle que soit la période d’utilisation et sans aucun paiement de la part de l’établissement. L’établissement s’engage à utiliser ses images et vidéos dans le cadre de la promotion de ses activités et de ne pas en faire un usage commercial. Les informations nominatives recueillies aux accueils et sur le site internet sont destinées à l'usage du Cavaletti Nivernais et de l’association Cavaletti Nivernais Sports. Elles pourront donner lieu à exercice du droit d'accès et de rectification auprès de l’établissement dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 06 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Je déclare, Mme, Melle, M
l’intéressé ou le représentant légal pour les
mineurs avoir pris connaissance et accepté les conditions générales de vente des prestations équestres, les conditions
d’assurance de la licence fédérale et les possibilités qui me sont données de souscrire des garanties complémentaires, ainsi que du règlement intérieur du Cavaletti Nivernais.
La licence me permet d’être assuré dans tous les centres équestres affiliés FFE de France, de passer les examens fédéraux et de participer à une dynamique sportive. Dans le cas où je ne souscris pas la licence, je déclare sur l’honneur posséder une assurance personnelle multirisque en cours de validité couvrant les activités équestres et dégageant le Cavaletti Nivernais de cette responsabilité.
Fait à Saint Eloi, le
Signature :
E.A.R.L. Le Cavaletti Nivernais- 00 xxx xx XXXXXXX -58 000 Saint Eloi 03 86 38 39 41 / 00 00 00 00 00 xxxxxxx@xxxxxxxxx-xxxxxxxxx.xxx xxx.xxxxxxxxx-xxxxxxxxx.xxx page Facebook Le Cavaletti Nivernais