Vos coordonnées :
Contrat/Bon de commande
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Société : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………. Représentée par : ……………………..
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Tel : …………………………… Fax : ………………………………
Adresse de facturation :………………………………………………………………………………………………………………………………………
Numéro de TVA : ………………………………………………………
Adresse de livraison : …………………………………………………………………………………………………………………………………………..
Adresse E-‐mail : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Votre commande :
Nombre de boites : PREMIUM : .........
BASIC : ……….
BIO
: ……..
FRESH’CUT : ……….
Fréquence de livraison :
!par semaine !par mois
!Lundi !Mardi !Mercredi !Jeudi !vendredi (Sous réserve d’approbation du service logistique)
Date de 1ère livraison : ………………………………………
Fait à : …………………Le : …………
Signature & cachet :
En signant ce bon de commande, vous déclarez avoir pris connaissance et accepter les conditions générales de vente figurant au verso du présent document.
FRESHFRUIT
10-‐11, x.x. Xxxxxxxx Xxxx X-x‐0000 Xx xxxxx
Tel : +352-‐403-‐704-‐914. Fax : x000000000 E-‐mail : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xxx RCS : B 143840
Conditions générales de vente
Les commandes et livraisons de Fruit@Office sont soumises aux conditions générales de ventes suivantes à l’exclusion de toute autre :
Prix de vente et révision des tarifs
Fruit@Office PREMIUM : Le prix de vente est de 32.50€ HTVA l’unité / 27.50€ pour 3 boites commandées. Fruit@Office BASIC : Le prix de vente est de 22.50€ HTVA l’unité
Fruit@Office BIO : Le prix de vente est de 32.50€ HTVA l’unité Fruit@Office FRESH’CUT : LE PRIX EST DE 34.50€ HTVA L’unité.
Les prix de vente indiqués ci – dessus seront indexés sur base du nombre indice de l’échelle mobile des salaires (indice de base : 737.83).
Validité de la commande
Les quantités ainsi que la fréquence de livraison hebdomadaire indiquées au recto sont conclues pour une durée indéterminée, et ce à partir de la 1ère date de livraison fixé au recto du présent document. Le client peut modifier la quantité et la fréquence de livraison des Fruit@Office commandés moyennant un préavis d’une semaine. Tout changement est à aviser par écrit à l’adresse figurant au bas du présent document ou par mail à l’adresse : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xxx . Le client peut mettre fin aux livraisons de Fruit@Office moyennant un préavis d’un mois, notifié par lettre recommandée avec accusé de réception à l’attention de la société FRESHFRUIT.
Livraison
La livraison des Fruit@Office s’effectuera en un seul endroit à l’adresse indiquée par le client au recto du présent document.
La répartition dans les étages des Fruit@Office, ainsi que l’évacuation des boites vides sont à la charge du client.
Facturation
Une facture récapitulative des livraisons vous sera envoyée chaque fin de mois. Le client s’engage à effectuer le paiement des factures endéans les trente jours suivant réception.
Compétence
Les présentes conditions générales sont régies par le droit luxembourgeois.
FRESHFRUIT
10-‐11, z.a. Triangle Vert. L-‐ 5691 Ellange Tel : +352403-‐704-‐914. Fax : x000000000
E-‐mail : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xxx RCS : B 143840 xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx