CONTRAT DE PARTICIPATION
CONTRAT DE PARTICIPATION
Exposition à La Manufacture Gallery Xxxxxxx xx xx Xxxxxxxxxxx, 00000 Xxxxxxxxx.
A. Conditions particulières :
Il a été convenu entre les parties sous signataires ci-après nommées Exposant et Organisateur ce qui suit :
A1. L'Exposant :
Nom et Prénom: Marque :
Adresse complète : Adresse e-mail : N° Tel :
A2. L'Organisateur :
Association Arte Factory Xxxxxxx xx xx Xxxxxxxxxxx 00000 Xxxxxxxxx
A3 . Nature, date et lieu de l'événement :
Exposition et vente d'objets de création. Du Ier Avril au 31 Octobre2015.
Installation le 28 et /ou 29 Mars Désinstallation le 1er Novembre
A4 . Montant et nature des prestations :
Le montant de la participation inclut les frais de communication ainsi que les frais de vernissage d'inauguration et de clôture, ou d'événements ponctuels.
80e par mois pour un stand de 9m2 maximum, voir une autre installation pour certains domaines d'activité.
Aucun pourcentage ne sera pris sur les ventes que l'exposant aura effectuées tout au long de l'exposition.
Cependant, nous essayons de mettre en place le mode de paiement par CB . 1 % sera prélevé sur chaque vente effectuée par CB
A5 . Paiements :
Les paiements du droit d’exposition de chaque mois sont à remettre avec l'envoie du dossier et encaissés au 5 du mois.
Le paiement des ventes se fait à chaque début du mois suivant après état du stock restant, par envoie d'un chèque au 2 du mois.
Le 1er du mois suivant, le créateur sera tenu informé par e-mail de ses ventes.
B. Conditions générales :
La durée de l'événement étant déterminée dans ces conditions particulières, le contrat prend fin automatiquement à la date fixée de clôture.
B1. Désistement :
Tout désistement devra être communiqué à l'organisateur au plus tard un mois avant l'événement. Dans le cas contraire les trois mois minimum ne pourront être remboursés.
Si l'exposition ne pouvait avoir lieu en cas de force majeure, l'organisateur s'engage à restituer la totalité des chèques.
B2 . Rupture de contrat :
Il est possible de rompre le contrat à partir du troisième mois minimum et avec un mois de préavis.
Tout mois entamé sera dû.
Les chèques seront restitués à l'exposant, lors de la désinstallation.
B3 . Responsabilité :
L'organisateur décline toute responsabilité en cas vol ou de casse , c'est pour cela que l'exposant doit posséder sa propre assurance pour ces biens déposés.
L'organisateur décline toute responsabilité en ce qui concerne les accidents qui peuvent survenir lors de l'installation et désinstallation de l'exposition.
L'exposant se doit de respecter le lieu mis à disposition, et se doit de se conformer à la législation en vigueur de sécurité.
B4 . Présence et présentation :
L'organisateur sera présent à la Manufacture Gallery dans les heures d'ouverture et assurera l'accueil clientèle ainsi que les ventes.
Du Mardi au Dimanche : 11h -19h Nocturne le Vendredi jusqu'à 22h
L'exposant est tenue d'être présent lors de l'installation et désinstallation, les jours d'inauguration et de clôture ainsi que pendant le festival des arts qui se tient courant Septembre durant deux jours. ( une journée minimum si possible), ou un grand nombre de visiteurs sont attendus.
L'exposant n'a aucune obligation d'être sur le lieu d'exposition, en dehors de ces moments mais peut cependant venir et tenir son propre stand, sur une journée ou un week end, afin de prendre contact avec la clientèle et de communiquer sur son travail, en tenant informé l'organisateur de sa venue.
L'installation est à la charge de chaque exposant : Prévoir son matériel d'exposition ( tables, rallonges, luminaires, emballages, ainsi qu' étiqueter chaque produit).
Pour les luminaires prévoir des ampoules de rechange.
Nous nous réservons le droit d'utiliser vos travaux afin d'animer la Gallery ( à part bijoux ou si vous jugez vos pièces trop fragiles pour être déplacer).
L'exposant s'engage à respecter la qualité de son travail et à n'exposer que des pièces de sa propre production.
B5 . Ventes :
L'organisateur ne sera tenu en aucun cas responsable en cas d'achat par chèque non approvisionné.
Nous nous engageons à réclamer à l'acheteur son no de carte d'identité.
L'exposant est entièrement responsable de ses ventes durant la durée d'exposition : d'un point de vue fiscal, il se doit de se conformer aux lois et règlements en vigueur, notamment en ce qui concerne la déclaration volontaire et obligatoire de tous revenus aux services fiscaux qui peuvent effectuer des contrôle.
Il est également responsable du produit envers l'acheteur ( service après vente et qualité). Une fiche de stock sera remplie et remise à l'organisateur lors de l'installation.
L'exposant s'engage également à faire le réassort de ses création
B6 . Communication :
L'organisateur s'engage à communiquer sur le lieu et les événements : Office du tourisme de Carcassonne.
Tracts et affiches dans tous les villages environnants. Kakemono à l'entrée du site.
Mailing liste. Facebook
Nous nous réservons le droit d'utiliser des photos de vos travaux pour la communication.
Il sera organisé un concert les soirs de l'inauguration et de clôture, ainsi que des animations ponctuelles.
Nous inviterons les élus de Montolieu ainsi que la presse régionale le soir de l'inauguration collective avec l'Apostrophe et les autres ateliers et galeries présents à la Manufacture.
L'exposant s'engage à promouvoir toute publicité concernant l'exposition et les événements sur ses propres réseaux et site internet.
Je soussigné(e) déclare avoir
pris connaissance du Contrat de participation à l' Exposition et m'engage à le respecter dans l’intérêt de l'ensemble de l'organisation.
Ci-joint :
-7 chèques d'un montant de 80 euros à l'ordre d'Arte Factory.
-7 enveloppes timbrées et à votre adresse.
-Une attestation d'assurance.
-Les autorisations signées
Veuillez parapher chaque feuille.
Date et signature des 2 parties avec la mention : « lu et approuvé ».
Fait à …………….., le Fait à , le
L'exposant L'Organisateur
« Lu et approuvé »
J'autorise l'association Arte Factory, à utiliser mes créations lors du temps de l'exposition, afin d'animer le lieu.
Fait à ……………………
Le
Signature :
J'autorise l'association Arte Factory à diffuser des photos de mes créations, comme support de communication.
Fait à ………………………..
Le
Signature :