CONTRAT DE PRÊT
Avec assurance externe
Entre l’Association Fox Roller Club
Centre des cultures urbaines, Bd Xxxx Xxxxxx,
Plaine de jeux de Ma Campagne 00000 XXXXXXXXX
Représentée par son/sa président(e)
Et « l’emprunteur », sus nommé ci-après :
Nom / prénom ………………………………………………………………..
Adresse ………………………………………………………………..
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Compagnie d’assurance de l’emprunteur : ………………………………………………………………..
N° de contrat : ………………………………………………………………..
Il est convenu ce qui suit :
Le prêt du véhicule Peugeot BOXER minibus 9 places, immatriculé CD-267-SV
du …………………… au ……………………
se fera dans les conditions suivantes :
tarif : 60 € la journée (toute journée commencée est due) ou 100 € le week-end (du Samedi matin au Dimanche soir), à concurrence de 500 km/jour (supplément kilométrique 0,10 €)
caution : un chèque de caution de 100 € à l’ordre du Fox Roller Club sera fourni par l’emprunteur lors de la remise des clefs du véhicule ; le chèque sera restitué à l’emprunteur lors du retour du véhicule, sauf en cas de non restitution avec le plein de carburant (voir ci-après) ou frais de nettoyage.
carburant : le véhicule sera rendu avec le plein de gasoil (ou la consommation de carburant sera facturée au tarif en vigueur majoré de 20% à la restitution du véhicule, déduit du chèque de caution)
le véhicule sera à récupérer et à restituer ………………………………………………………………………..
délai de réservation : pour faciliter le planning et la bonne marche du service, la demande de réservation devra être faite au moins 15 jours avant la date de prêt.
Le carnet de bord devra être obligatoirement rempli. L’emprunteur reconnaît avoir pris connaissance des dispositions relatives au prêt du minibus annexées au carnet de bord (règlement du minibus).
Un « état des lieux » du véhicule sera effectué avant et après utilisation. Tous frais dus au nettoyage ou à la remise en état éventuelle du véhicule seront facturés à l’emprunteur (déduit du chèque de caution).
Assurance : le véhicule sera obligatoirement assuré par l’emprunteur. Une attestation provisoire d’assurance devra être présentée avant la remise des clés, et la vignette justificative apposée sur le pare-brise.
L’emprunteur s’engage à utiliser le véhicule « en bon père de famille », et notamment à respecter le code de la route. Toute contravention sera facturée à l’emprunteur. L’emprunteur autorise le Fox Roller Club à transmettre aux forces de gendarmerie ses coordonnées en cas d’infraction.
Il est demandé une photocopie du permis de conduire de l’emprunteur avec ce contrat.
Fait à ……………………………………… Le …………………………………
Signatures :
Le/la président(e) du Fox Roller Club (nom, prénom) :
L’emprunteur (nom, prénom) :
Etat des lieux (à remplir le jour de la remise des clés) :
Indiquer sur le schéma les éventuelles dégradations