ELOFITGYM
ELOFITGYM
VIGOUREUX Xxxxxx
16 rue du Havre – 00000 XXXXXX SIRET 509.951.380.00039
Conditions générales de vente
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ELOFITGYM
VIGOUREUX Xxxxxx
16 rue du Havre – 00000 XXXXXX SIRET 509.951.380.00039
Conditions générales de vente
Article 1 - Abonnement – Durée :
Après avoir pris connaissance des prestations proposées par le Club, l’Abonné déclare souscrire un contrat d’abonnement au sein du Club ELOFITGYM, contrat nominatif et incessible, dans le cadre du forfait choisi lors de son inscription.
En dehors du forfait choisi, Elofitgym peut proposer aux abonnés de souscrire à des activités annexes ou complémentaires optionnelles.
L’Abonné déclare avoir pris parfaite connaissance des différentes formules et affichages tarifaires à l’intérieur du Club comprenant une information claire et précise des prestations proposées.
Ces tarifs (affichés TTC) sont repris ci-après, étant précisé qu’1 à 2 séance(s) d’essai sont offertes avant toute souscription.
Activités adultes et + de 13 ans | ||
Cours collectifs (plus de 12 personnes par cours) | 1) année scolaire (31 août au 20 juin) a) 1 cours/fixe par semaine : 110 euros soit 11 euros sur 10 mois | 2) pass petites vacances scolaires 6 semaines (toussaint/février/avril ou 4eme semaine de juin si fermeture une semaine en février) : 45 euros |
b) 2 cours/fixe par semaine : 220 euros soit 22 euros sur 10 mois | 3) pass vacances scolaires été (7 semaines) du 29 juin au 16 aout : 45 euros | |
c) pass illimité : 270 euros par an soit 27 euros sur 10 mois. | 4) option Live Si vous avez une formule annuelle inférieure à 130 euros 90 euros l’année (cours en vert et rouge) 70 euros l’année (cours en bleu) Les 2 150 euros Si vous avez une formule annuelle supérieure à 130 euros 60 euros l’année (cours en vert et rouge) 40 euros l’année (cours en bleu) Les 2 80 euros | |
5) option elofitjump (si vous avez les chaussures) a) 60 euros/ an pour un cours/sem pour les abonnés soit 5 euros/mois/an b) 110 euros / an pour un cours/sem + vacances si non | ||
abonnés soit 9 euros/ mois/an c) 12 euros le cours.( si vous n’avez pas les chaussures) L’option live à moitié prix si vous avez les 2 pass vacances. | ||
Cours semi-privé (max 12 personnes par cours) | 1) 1 cours fixe/sem/année scolaire : 180 euros soit 18 euros sur 10 mois 2) 2 cours fixes/sem/année scolaire : 360 euros soit 34 euros sur 10 mois 220 euros l’année (cours en vert et rouge) 60 euros l’année (cours en bleu) 45 euros les petites vacances 45 euros les vacances été 55 euros les 6 séances 80 euros les 10 séances | 3) pass petites vacances scolaires 6 semaines (toussaint/février/avril ou 4eme semaine de juin si fermeture une semaine en février) : 30 euros |
4) vacances scolaires été (7 semaines) du 29 juin au 16 aout : 30 euros | ||
5) option live : 60 euros ( les cours verts et rouge) 40 euros (les cours en bleus) Les 2 80 euros | ||
Abonnement live et replay à la maison | 6) option elofitjump a) 60 euros / an pour un cours/semaine | |
Tarifs vacances | ||
Tarifs replay (valable 6 mois à visionner quand vous voulez sur le site xxx.xxxxxx.xx) | Thèmes 2 par 2 ex 2 taf 2 pilates band 2 zumba fitness… | |
Enfants et Famille | ||
Les enfants 1) 95 euros/un cours/semaine fixe /année scolaire 85 euros enfants moins de 3 ans 2) 180 euros/deux cours /semaine fixe/année scolaire 3) 125 euros/ un cours/semaine aléatoire/année scolaire La famille (cours du samedi zumba trampo) 1) 190 euros un adulte + un enfant moins de 12 ans 2) 260 euros un adulte + 2 enfants moins de 12 ans 3) 210 euros un adulte + un enfant plus de 12 ans 4) 290 euros un adulte + 2 enfants moins de 12 ans L’option live Si vous avez une formule annuelle inférieure à 130 euros 90 euros l’année (cours en vert et rouge) 70 euros l’année (cours en bleu) Les 2 150 euros Si vous avez une formule annuelle supérieure à 130 euros 60 euros l’année (cours en vert et rouge) 40 euros l’année (cours en bleu) Les 2 80 euros | ||
TARIFS COACHING : étude personnalisée. |
Le live Pour le Live, c’est l’application ZOOM qui sera utilisée par le Club ainsi que FACEBOOK. L’abonné devra s’il souhaite accéder à cette prestation, se créer un compte sur cette application (ou toute autre application que le Club décidera de substituer), il lui sera alors communiqué un code d’accès. Deux vidéos par thème seront accessibles sur groupe FACEBOOK. |
Le fait de souscrire un abonnement implique l’adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de ventes dont l’Abonné reconnaît avoir pris connaissance préalablement à leur signature et à la signature de son abonnement.
Le Club se réserve le droit de modifier ces conditions générales de vente sous réserve d'en avoir informé préalablement l’abonné.
Une copie de la fiche d’adhésion, des conditions générales signées ainsi qu’une facture seront remises lors de son inscription à l’abonné.
Garantie du prix : Pendant toute la durée du contrat, le prix fixé aux présentes est garanti en euros constants.
Lors d’opérations commerciales et de promotions sur une période définie et limitée, l’Abonné déjà inscrit ne pourra prétendre à aucun remboursement ou réduction.
Article 2 – Attestation – Certificat médical :
Il est demandé à l’abonné de produire un certificat médical permettant au Club de le conseiller dans sa pratique des activités sportives proposées.
A défaut, l’abonné déclare que son état de santé lui permet de pratiquer les activités sportives proposées par le Club.
L’abonné déclare qu’il ne souffre d’aucune maladie cardiaque, respiratoire notamment, et/ou d’aucune blessure ou inaptitude physique de nature à l’empêcher de pratiquer les activités objets du contrat.
Les personnes sujettes aux crises d’épilepsie ou autres pathologies susceptibles de complexifier l’intervention des équipes médicales doivent en informer expressément le Club.
En tout état de cause, le présent article n’exonère pas le Club de ses obligations d’information et de conseil.
Article 3 - Autorisation parentale pour mineurs :
Les mineurs doivent se procurer l’autorisation parentale auprès du Club et la faire remplir et signer auprès de leurs parents. Les mineurs ne seront acceptés qu’après signature de
l’autorisation parentale et la remise d’un certificat médical donnant accès aux cours dispensés au sein du Club.
Les mineurs venant ou repartant seuls des cours devront obligatoirement remettre au Club une autorisation parentale.
Article 4 - Règlement intérieur :
L’abonné déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur affiché au club et/ou remis à la signature du contrat.
Article 5 -Vestiaire et dépôt :
Il est rappelé expressément à l’abonné que les vestiaires mis à sa disposition ne font l’objet d’aucune surveillance spécifique.
Il est donc recommandé de ne pas y entreposer des objets de valeurs. Article 0 - Xxxxx collectifs :
Il est demandé d’être présent 5 minutes en avance avant le début des cours.
Le Club se réserve le droit d’imposer toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité de ses adhérents ainsi que les conditions d’hygiènes.
Une tenue vestimentaire correcte est obligatoire.
Des chaussures de sport propres doivent être réservées à l’usage exclusif de la salle.
Une serviette éponge est obligatoire pour l’utilisation des tapis de sol (dans l’idéal, une serviette de yoga à action antidérapante).
Il est bien entendu que le matériel doit être rangé à sa place par chacun après utilisation et qu’il faut en prendre soin.
Tout le matériel sera donc prêté mais il conviendra de vous munir de bandes de Pilates et éventuellement de vos propres chaussures de saut.
Le Club se réserve le droit de faire quelques modifications de planning si cela est nécessaire (horaires et thèmes de cours affichés en salle et sur le site internet xxx.xxxxxxxxx.xxx).
Article 7 - Délais et forme de paiement :
Les délais et la forme de paiement peuvent être fixés librement par les parties et acceptés entre elles.
Article 8 suspension– résiliation anticipée :
Par l’abonné
Résiliation : La résiliation anticipée de l’abonnement (selon la formule choisie et à la condition que le Club ne puisse pas proposer à l’Abonné une solution adapté à sa situation) peut être acceptée et accordée par le Club pour les contrats d'une durée d'engagement ferme égale ou supérieur à six (6) mois pour les motifs suivants : maladies sur présentation d'un certificat médical d’inaptitude prolongée de la pratique sportive daté de moins de 30 jours, déménagement pour mutation professionnelle pour lequel l'adhérent doit fournir le justificatif de mutation professionnel daté de moins de 30 jours. La résiliation sera effective dès réception par le club de la demande par lettre recommandée avec avis de réception accompagnée des pièces justificatives.
Pendant sa période d’abonnement (selon la formule choisie), l’abonné dispose de la faculté de résilier le contrat pour un motif lié à la survenance d’un cas de force majeure défini ci- après.
Par le club
En cas de résiliation aux tords de l'abonné, il sera redevable de la totalité des sommes restante à percevoir par le Club au titre de la durée d'abonnement restant à courir.
En cas de non-respect du règlement intérieur, le Club se réserve le droit de prendre toutes mesures utiles pour faire respecter les règles de bonne conduite, d’hygiène et de sécurité, et notamment d’exclure l’abonné, en infraction de ces dernières.
L'exclusion de l'abonné pour violation du règlement intérieur ne pourra se faire que sous respect des conditions suivantes : L'abonné reçoit un premier courrier recommandé avec AR de la part du Club comportant les éléments fautifs qui lui sont reprochés, la date à laquelle les faits ont été commis ainsi qu'une mise en demeure de cesser les faits reprochés immédiatement à réception du courrier. L'abonné qui ne fait pas cesser le ou les comportements fautifs en violation du règlement intérieur dès réception du courrier, verra son contrat résilié de plein droit à ses torts exclusifs, avec effet immédiat, à compter de la réception par l’Abonné d’une seconde lettre recommandée avec AR. Cette lettre expose la date à laquelle les comportements fautifs ont été réitérés par l'abonné, la date du premier courrier de mise en demeure et la notification la résiliation. Il demeure redevable de la totalité des sommes dues au titre de l’abonnement qu’il a souscrit dans le présent contrat, qu’il devra acquitter mensuellement pour celles à venir.
En cas de non-paiement des sommes dues par l’abonné, au titre de son abonnement, l'établissement peut résilier le présent contrat de plein droit aux conditions suivantes : l'Abonné reçoit une mise en demeure de payer la ou les sommes dues, par lettre recommandée avec AR. Si sous huitaine à compter de la réception du courrier, le paiement des sommes dues n'a pas été effectué, l'abonné recevra un second courrier recommandé en AR lui notifiant la résiliation du contrat à ses torts exclusifs et ce dès sa réception pour motif d'impayés non réglés. Il demeure redevable de la totalité des sommes dues au titre de l’abonnement qu’il a souscrit dans le présent contrat.
Force majeure :
Les parties ne seront tenues responsables, ou considérées comme ayant failli à leur accord, en cas de force majeur, c’est à dire lors de tout événement indépendant de leur volonté ou soustrait partiellement à leur maîtrise et notamment, à titre indicatif et sans que cette liste ait un caractère limitatif : les perturbations bloquant les moyens de transport et d’approvisionnement, tels incendie, inondation, tremblement de terre, tempête, insurrection, guerres, l’arrêt des réseaux de télécommunications. Si les effets d’un cas de force majeure se prolongent pendant plus de deux mois, chacune des parties aura la faculté de résilier l’accord sans indemnité et sans préjudice des sommes restant dues et de tous dommages et intérêts.
Article 9 - Assurance :
Le Club est assuré auprès d’une compagnie pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel. Cette assurance a pour objet de couvrir l'établissement contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue au titre des dommages causés à autrui du fait de l’exploitation : dommages corporels et matériels. La responsabilité de l’établissement ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité. De son côté, l’Abonné est invité à souscrire une police d’assurance Responsabilité Civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant l’exercice des activités au sein du Club.
Article 10 - Rétractation - Articles L 221-18 et suivants du Code de la Consommation relatifs au droit de rétractation applicable aux contrats conclus à distance et hors établissement
L’Abonné dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance, à la suite d’un démarchage téléphonique ou hors établissement, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d’autres coûts que ceux prévus à l’article L 221-23 à L 221-25 du Code de la Consommation.
Article 11 — Propriété intellectuelle
Le contenu des vidéos et des Live est soumis à des droits de propriété et protégé au titre de la propriété intellectuelle. L'Abonné n'est pas autorisé à, en tout ou partie, copier, reproduire, traduire, enregistrer, extraire, modifier, transférer, commercialiser un quelconque élément composant le contenu des vidéos et/ou Live.
Article 12. Droit Applicable - Compétence Juridictionnelle :
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. En cas de litige relatif à la validité, l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions générales de ventes et/ou aux commandes du client, seuls seront compétents les Tribunaux du lieu d’exécution de l’obligation ou du domicile de l’Abonné.
Article 13 . Médiation des litiges avec l’Abonné :
L’abonné peut soumettre le différend relatif au présent contrat l’opposant au club à un médiateur, conformément à l’article L. 612-1 du code de la consommation, par voie électronique : xxxxxxx-xxxxxxxxxxxx.xx, ou par voie postale :
Médiateur Lille, Arras, Douai - Médiation Hauts de France
Ce dernier tentera, en toute indépendance et impartialité, de rapprocher les parties en vue d’aboutir à une solution amiable. Le club et/ou l’abonné reste libre d’accepter ou de refuser le recours à la médiation ainsi que, en cas de recours à la médiation, d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.
Article 14. Loi informatique et Liberté:
Le traitement informatique du dossier de membre dans le cadre de la Loi informatique et Liberté du 6 janvier 1978, lui ouvre droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données du dossier.
Lu et approuvé
Signature et cachet de l’entreprise Nom et Prénom Signature de l’abonné