Conditions générales relatives aux Services de maintenance SISW
Conditions générales relatives aux Services de maintenance SISW
Siemens Product Lifecycle Management Software Inc. ou l’une de ses sociétés affiliées Siemens Industry Software (« SW ») et le Client ont conclu un Contrat de licence utilisateur final assorti de Conditions supplémentaires (« Accord »). Tous les Services de maintenance dans le cadre de l’Accord sont régis par les présentes Conditions générales relatives aux services de maintenance SISW (« Conditions générales de maintenance ») ainsi que par toute condition de maintenance spécifiques au Produit applicable que l’on peut trouver sur xxxxx://xxx.xxx.xxxxxxxxxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxx/xx/xxxxx/xxxxxx- terms/mes/index.html. En cas de conflit, les conditions de maintenance spécifiques au Produit remplacent les présentes Conditions générales de maintenance. SISW peut modifier de temps à autre toutes les conditions relatives aux Services de maintenance, à condition toutefois que les modifications ne prennent effet qu’au moment du renouvellement des Services de maintenance par le Client, que ce soit de manière autonome ou dans le cadre d’un abonnement ; les modifications ne peuvent pas prendre effet pendant la période alors en cours des Services de maintenance sans l’accord exprès du Client. Les termes en majuscules ont le sens qui leur est donné dans l’Accord.
1. SERVICES DE MAINTENANCE BASIQUES. Les Services de maintenance comprennent (a) les mises à jour logicielles, (b) les corrections d’erreurs (telles que définies ci-dessous) et (c) l’assistance technique. Les licences logicielles permanentes n’incluent pas les Services de maintenance qui doivent être achetés séparément. Les Services de maintenance seront disponibles en vertu des présentes dans la mesure où SISW met ces services à la disposition de sa clientèle en général.
2. SERVICES DE MAINTENANCE SUPPLÉMENTAIRES ET FACULTATIFS. Pour certains Produits SISW, des niveaux et des services d’assistance supplémentaires peuvent être disponibles à l’achat comme spécifié dans les Conditions de services de maintenance spécifiques au Produit, y compris des niveaux d’assistance améliorés et des services facultatifs tels que l’assistance à distance, le service de diagnostic basé sur des agents ou la surveillance à distance, le service sur site, la prise en charge des versions antérieures et les heures d’assistance prolongée.
3. CLAUSE RELATIVE À LA MAINTENANCE. Le Client peut acheter des Services de maintenance auprès de SISW ou d’une société affiliée de SISW pour une durée initiale de maintenance annuelle ou une autre durée spécifiée dans le Bon de commande. Par la suite, les Services de maintenance se renouvelleront automatiquement pour des durées successives d'un an, à moins que l'une ou l'autre des parties n'y mette fin en donnant un préavis écrit au moins trente jours avant l'expiration de la période en cours. Si le Client achète des licences ou des Produits supplémentaires, SISW peut ajuster la durée de maintenance annuelle et calculer au prorata les coûts annuels de manière à coïncider avec la durée de maintenance et le cycle de facturation existants.
4. NOUVELLES VERSIONS DU LOGICIEL. Les nouvelles versions du Logiciel peuvent être soit une version intermédiaire qui consiste généralement en corrections d’erreurs (« Version intermédiaire »), soit une version majeure qui est généralement une nouvelle version du Logiciel qui contient des fonctionnalités nouvelles ou améliorées (« Version majeure »). Dans le cadre des Services de maintenance, le Client recevra les nouvelles Versions intermédiaires et les Versions majeures au fur et à mesure qu'elles seront mises à la disposition des clients de SISW en général. Ce droit ne s’étend pas à toute version, module, option, produit futur ni toute mise à niveau de fonctionnalité ou de performance du Logiciel que SISW développe en tant que produit personnalisé pour un seul client ou que SISW développe et vend sous licence en tant que produit séparé. Le Client est responsable de l'installation et de la mise en œuvre de toute nouvelle version et de toute conversion de données requise. Le Client est responsable de la compatibilité et de la configuration de ses propres équipements et logiciels avec les Produits et peut acheter des ensembles de Services de maintenance supplémentaires ou des Services professionnels distincts pour obtenir de l'aide.
5. MAINTENANCE DES VERSIONS ANTÉRIEURES DU LOGICIEL. Lors de la mise sur le marché d’une Version intermédiaire ou d’une Version majeure, SISW maintiendra la version en cours et la Version intermédiaire la plus récente qui se rapporte à la Version majeure immédiatement précédente. Si une erreur a été corrigée dans une mise à jour de la Version majeure précédente, SISW peut exiger que le Client passe à la Version intermédiaire contenant la correction d'erreur plutôt que de fournir un correctif ou une solution de contournement.
6. SERVICES DE MAINTENANCE PROLONGÉE ET DE FIN DE VIE. SISW peut, à sa seule discrétion, remplacer les logiciels discontinués par des Produits ayant des fonctionnalités et des caractéristiques similaires, sans frais supplémentaires pour le Client ou offrir des Services de maintenance prolongée ou de fin de vie pour certains Produits moyennant des coûts supplémentaires. Les Services de maintenance prolongée prennent en charge les Produits après l’expiration de l'assistance principale. Les Services de maintenance de fin de vie prennent en charge des Produits qui ne sont généralement plus distribués ni pris en charge par SISW et qui ne sont pas couverts par les services d’assistance standard ou prolongée.
7. CORRECTIONS D’ERREURS. Une Erreur signifie le manquement d’un Produit à se conformer substantiellement à la Documentation (« Erreur »). Le Client peut signaler toute Erreur suspectée à SISW et s’engage à fournir à SISW une description et une documentation écrites et détaillées de ladite Erreur suspectée. Le Client s’engage à coopérer à l'enquête de SISW sur l'erreur signalée. Si SISW constate que le Logiciel contient une erreur, SISW fera des efforts commercialement raisonnables pour corriger l’erreur par le biais d’un correctif, d’une solution de contournement ou de la prochaine Version intermédiaire ou majeure du Logiciel, à la discrétion de SISW.
8. ASSISTANCE TECHNIQUE (HEURES D’OUVERTURE STANDARD). Le Client peut recevoir une assistance téléphonique en appelant le centre d’assistance qui prend en charge le Produit spécifique tel que décrit à l’adresse xxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxx. L’assistance est disponible pendant les heures normales d’ouverture, à l’exception des jours fériés locaux, pour le centre d’assistance qui couvre la zone géographique dans laquelle le Client est autorisé à utiliser les Produits. Si le Client a acheté ou obtenu une licence sur le Produit par l’intermédiaire d’un partenaire de solution autorisé, le Client peut recevoir une assistance téléphonique en première ligne de ce partenaire pendant les heures d'ouverture établies par le partenaire, à l'exception des jours fériés. Sur le site Web d’assistance, le Client peut également enregistrer les demandes d’assistance Produit, signaler des erreurs suspectées, suivre l’avancement des demandes, télécharger des correctifs et des solutions de contournement, échanger des informations sur un forum communautaire et accéder aux notes de version et autres informations sur le Produit. Si SISW le demande raisonnablement, le Client s’engage à autoriser SISW à effectuer des Services de maintenance dans les installations du Client ou par le biais d'une technologie de partage d'écran à distance.
9. CONTACTS TECHNIQUES. SISW peut demander au Client de désigner un ou plusieurs employés comme contacts techniques pour les Services de maintenance. Les employés recevront une formation sur les Produits SISW applicables et serviront de contact principal pour demander et recevoir les Services de maintenance.
10. LIMITE DE RECOURS. La responsabilité exclusive de SISW et le seul et unique recours du Client en cas d’échec à corriger une erreur sera la possibilité pour le Client de résilier les Services de maintenance pour le Produit directement affecté par l’erreur et recevoir un remboursement au prorata du prix payé pour le reste de la durée des Services de maintenance alors en vigueur pour ce Produit.
11. REDEVANCES INITIALES ET DE RENOUVELLEMENT. Pour les commandes directes du Client à SISW, le prix de la maintenance sera indiqué sur le Bon de commande. SISW peut augmenter le prix de la maintenance en donnant un préavis au Client au moins soixante (60) jours avant l'expiration de la durée en cours. Le Client doit acheter des Services de maintenance pour tous les Produits pris en charge utilisés à un seul endroit.
12. DOCUMENTS DE TIERS. SISW certifie uniquement que les Produits tiers fournis par SISW fonctionneront conjointement avec les Produits conformément à la Documentation. Aucune autre utilisation de Produits tiers par le Client, que ce soit en tant que produit autonome ou conjointement avec les Produits, n’a été testée et n’est certifiée par SISW. Bien que SISW puisse aider le Client à assurer l’interopérabilité des produits tiers avec les Produits, SISW n’a aucune obligation de prendre en charge les produits acquis auprès d'un tiers. Le Client s’assurera que SISW a le droit d’utiliser tout produit tiers ou toute autre propriété intellectuelle d’un tiers mis à la disposition de SISW par le Client, si nécessaire pour l’exécution des Services de maintenance.
13. ENVIRONNEMENT D’EXPLOITATION NON PRIS EN CHARGE. Les Services de maintenance ne s’appliquent qu’au fonctionnement des Produits lorsqu’ils sont utilisés conformément au présent Accord et à la Documentation applicable. SISW n’est pas obligé de fournir des Services de maintenance pour des Produits exécutés sur une plate-forme non prise en charge ou des Produits qui ont été modifiés par quiconque autre que SISW, les sociétés affiliées de SISW ou
les sous-traitants de SISW à la demande expresse de SISW. Les configurations et les environnements matériels pris en charge sont décrits dans la Documentation ou disponibles sur le Portail Web GTAC.