CONTRAT DE COMMERCIALISATION DE CARTES POSTALES
CONTRAT DE COMMERCIALISATION DE CARTES POSTALES
Entre :
Le Comité des Usagers du Territoire de la Météorite Le Grand Chalais, 16150 Pressignac
Ci-dessous dénommé le vendeur et représenté par Madame/Monsieur : Et (Nom, Adresse) ci-dessous dénommé l’acheteur :
Pour :
La vente directe de cartes postales au prix de 0,35€ l’unité, soit : € La vente en dépôt vente de cartes postales au prix de 0,50€ l’unité
Le dépôt vente n’est pratiqué que pour des quantités inférieures ou égales à 100 cartes
Toute nouvelle demande devra faire l’objet du règlement des cartes vendues ainsi que du report des en-cours sur le nouveau contrat
Détail de la vente (nombre de cartes) :
Nouvelle demande | Report en-cours contrat précédent |
Pressignac (l’église) Pressignac (le lac et l’étang) Pressignac (le patrimoine rural) | Pressignac (l’église) Pressignac (le lac et l’étang) Pressignac (le patrimoine rural) |
Fait en 2 exemplaires le A
Le Vendeur l’Acheteur
Président : Jean-Pierre POURSAC, Xx Xxxxx Xxxxxxx, 00000 Xxxxxxxxxx
Tel : 00 00 00 00 00 Mail : xxxxxxxxxx.xxxxxxx@xxxxxxxxxx-xx-xx-xxxxxxxxx.xxx xxxx://xxx.xxxxxxxxxx-xx-xx-xxxxxxxxx.xxx