Entre :
Entre :
Ci-dessous désigné ,
Et
Ci-dessous désigné le Partenaire,
Les parties se sont rapprochées et il a été convenu ce qui suit :
Article 1er – Obligation de la société ......................
Le prochain salon ...................... se déroulera du ...................... au à
.......................
La société ...................... s’engage à fournir au Partenaire l’accès au stand
...................... avec les avantages du « pack partenaire » pendant toute la durée du
salon .......................
Article 2 – Contenu du « pack partenaire »
....................................................................................................................................
....................................................................................................................................
....................................................................................................................................
....................................................................................................................................
Article 2 – Obligations du Partenaire
Le Partenaire s’engage à être présent sur le stand et à respecter les engagements de son offre.
Le Partenaire s’engage à verser la participation financière demandée par
.......................
Article 3 – Participation financière de Le Partenaire
Le Partenaire versera à la société ...................... au titre de frais de participation la somme de euros HT.
Article 4 – Facturation & paiement
La facture, portant référence du présent contrat, sera adressée par la société
...................... au ...................... à l’adresse du Partenaire figurant sur le présent contrat.
Le règlement de la participation financière revenant à la société sera
effectué par le Partenaire par chèque ou par virement trois mois avant la participation au salon, soit au plus tard le .......................
Article 5 – Résiliation
2/2
En cas de non-respect de ses obligations par l’une des parties, les parties pourront résilier de plein droit le présent contrat sans mise en demeure préalable et sans préjudice de tous dommages-intérêts.
Article 6 – Loi applicable et litige
Le présent contrat est soumis à la loi française.
Tout litige relatif au présent contrat, concernant notamment sa formation, son exécution, son interprétation ou sa résiliation, est de la compétence exclusive du Tribunal de commerce de .......................
Fait en deux exemplaires originaux, Le ,
La société | La société |
signature précédée de la mention | signature précédée de la mention |
manuscrite | manuscrite |
bon pour accord | bon pour accord |
...................... | ...................... |