Simcenter LMS

Simcenter LMS

Conditions supplémentaires

Les présentes Conditions supplémentaires Simcenter LMS (« Conditions Simcenter LMS ») modifient le Contrat de licence d’utilisateur final (« CLUF ») entre le Client et SISW uniquement en ce qui concerne les Produits identifiés sur le Bon de commande comme SIM-LMS (« Logiciel Simcenter LMS »). Les présentes Conditions Simcenter LMS, ainsi que le CLUF et les autres Conditions supplémentaires applicables, constituent l’accord entre les parties (« Accord »).

1. DEFINITIONS. Les termes en majuscules utilisés dans les présentes ont le sens qui leur est donné dans l’Accord. Les définitions supplémentaires suivantes s’appliquent aux présentes Conditions Simcenter LMS :

(a) « Agents autorisés » désigne les consultants, agents et sous-traitants du Client qui travaillent dans les locaux du Client et qui ont besoin d'accéder à la technologie SISW en support des activités internes du Client.

(b) « Utilisateurs autorisés » désigne les employés et les Agents autorisés du Client.

(c) « Gamme de produits Simcenter LMS » désigne chacune des gammes de produits individuelles suivantes : Simcenter 3D, LMS Virtual. Lab, Simcenter Amesim, SimcenterTecware, LMS Samtech Caesam et Simcenter Testlab.

(d) « Pack de jetons Simcenter LMS » désigne chaque produit pouvant être acheté par un Client en pack avec une valeur associée, dont les détails seront communiqués par SISW à la date d'achat par le Client.

(e) « Territoire » désigne le pays dans lequel le Client est autorisé à installer le Logiciel Simcenter LMS.

2. TYPES DE LICENCE DE LOGICIEL. Les types de licence et d’utilisation suivants peuvent être proposés pour les différents produits Logiciels Simcenter LMS individuels. Des types de licence et d’utilisation supplémentaires peuvent être spécifiés en ce qui concerne certains produits, comme indiqué dans un Bon de commande. Chaque licence ne peut être utilisée que par les Utilisateurs autorisés sur le Territoire et pour la durée spécifiée dans le Bon de commande.

2.1 « Licence flottante » désigne une licence où l’accès au Logiciel à un moment donné sera limité au nombre maximum d’Utilisateurs autorisés simultanés pour lesquels de telles licences ont été valablement acquises dans le cadre du présent Accord et où l’utilisation du Logiciel Simcenter LMS est en outre limitée à un groupe d’utilisateurs qui : (i) font partie de la même équipe fonctionnelle et (ii) sont géographiquement situés dans les mêmes locaux ou sur le même site que le Client pour lequel la licence a été achetée, comme indiqué sur le Bon de commande.

2.2 « Licence en location » désigne une licence d’une durée limitée de moins d’un an, telle qu’identifiée dans le Bon de commande. Les Services de maintenance d’une Licence en location sont inclus dans le prix de la Licence en location.

2.3 « Licence par abonnement » désigne une licence d’une durée limitée telle qu’identifiée dans le Bon de commande. Les Services de maintenance d’une Licence d’abonnement sont inclus dans les prix de la Licence d’Abonnement. Pour des licences d’Abonnement sur plusieurs années, SISW se réserve le droit d’exiger que de nouvelles clés de licence soient délivrées pendant la durée de l’abonnement.

2.4 « Licence de sauvegarde » désigne une licence accordée uniquement pour sécuriser la redondance des installations de sauvegarde et de sécurité du Client.

2.5 « Licence Utilisateurs simultanés » signifie que l’accès au Logiciel Simcenter LMS à un moment donné est limité au nombre maximum d’Utilisateurs autorisés indiqué sur le Bon de commande.

2.6 « Licence Utilisateurs nommés » signifie que l’accès au Logiciel Simcenter LMS est limité aux Utilisateurs autorisés nommés. Le Client peut réassigner une licence Utilisateurs nommés une fois par mois calendaire.

2.7 « Licence Node-locked » signifie que l’utilisation du Logiciel Simcenter LMS est limitée à un seul poste de travail spécifié par le Client et peut inclure un périphérique de verrouillage matériel ou dongle pour gérer cette restriction.

2.8 « Licence perpétuelle » ou « Licence étendue » désigne une licence du Logiciel qui s’étend indéfiniment. Les licences perpétuelles n’incluent pas les Services de maintenance.

2.9 « Licence par produit » signifie que l'utilisation du logiciel Simcenter LMS est limitée au nombre de produits tiers avec lesquels le Logiciel Simcenter LMS est interfacé de manière individualisée.

2.10 « Licence par serveur » signifie que l'utilisation du logiciel Simcenter LMS est limitée à un seul serveur spécifié.

2.11 « Licence test/QA » désigne une licence accordée uniquement pour la prise en charge de l’installation, la personnalisation, de l’assistance et des tests en cours et qui ne peut être utilisée dans un environnement de production ou à toute autre fin.

2.12 « PLC » (« Primary License Charge ») désigne le prix de licence initial ou le prix initial à payer au début d'une Licence d'Abonnement pour les produits LMS Virtual.Lab accordés dans le cadre d'un modèle PLC/ALC. Le PLC couvre la licence du Logiciel LMS Virtual.Lab et les services de maintenance et d'assistance pour le logiciel pendant la première année de la Licence d'Abonnement, suivie du paiement annuel d'une redevance ALC.

2.13 « ALC » (« Annual License Charge ») désigne la redevance de licence annuelle qui est à payer sur une base annuelle après la première année d'une Licence d'Abonnement pour LMS Virtual.Lab accordée dans le cadre d'un modèle PLC/ALC. L’ALC couvre (i) le droit d’utiliser LMS Virtual.Lab pour la période annuelle applicable et (ii) les services de maintenance et d’assistance. Si le Client ne commande pas l’ALC avant l'expiration du terme couvert par le PLC ou tout ALC alors en vigueur, la licence du logiciel LMS Virtual.Lab prend fin.

2.14 « YLC » (« Yearly License Charge ») désigne la redevance de licence annuelle qui est à payer sur une base annuelle pour un type d’abonnement de licence qui couvre (i) le droit d’utiliser le logiciel LMS Virtual.Lab pendant un an et (ii) les services de maintenance et d’assistance liés à LMS Virtual.Lab. Si l'abonnement n'est pas renouvelé à la fin de la période d'abonnement annuel, la licence LMS Virtual.Lab se termine.

3. CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX JETONS. Les conditions générales suivantes s’appliquent à l’utilisation de Packs de jetons Simcenter LMS :

3.1 « Licence de base » désigne une Licence perpétuelle ou une Licence à Durée limitée de la configuration de base correspondant à la Gamme de produits Simcenter LMS à laquelle le Pack de jetons Simcenter LMS est associé.

3.2 « Jeton Simcenter LMS » désigne une licence de jeton faisant partie d’un Pack de jetons Simcenter LMS et d’une certaine valeur déterminée par SISW à la date d’achat du Jeton Simcenter LMS par le Client et pouvant être utilisé pour accéder à certaines fonctionnalités au sein d’une Gamme de produits Simcenter LMS spécifique.

3.3 Les conditions générales suivantes s’appliquent à l’achat d’un Pack de jetons Simcenter LMS :

(a) Le Client est uniquement autorisé à acheter un Pack de jetons Simcenter LMS s'il a déjà acheté la Licence de base correspondante.

(b) Le Client peut uniquement utiliser des Jetons Simcenter LMS qui correspondent à la même Gamme de produits Simcenter LMS et ne peut utiliser les Jetons Simcenter LMS sur différentes Gammes de produits Simcenter LMS. L’accès aux fonctionnalités et leur utilisation par les Clients SISW via les jetons Simcenter LMS dépend de la disponibilité de ces fonctionnalités à la date d'accès. Toutes les fonctionnalités au sein de la Gamme de produits Simcenter LMS ne sont pas accessibles à l'aide de Jetons Simcenter LMS.

(c) Le Client peut acheter des Packs de jetons Simcenter LMS qui sont soit une Licence perpétuelle soit une Licence à Durée limitée, et la Licence de base pour ces Packs de jetons Simcenter LMS peut être une Licence perpéruelle ou une Licence à Durée limitée, chacune faisant l'objet d'un accord entre SISW et le Clientdans le Bon de Commande.

(d) Lorsque le Client utilise les Jetons Simcenter LMS pour accéder à certaines fonctionnalités, un nombre défini de Jetons Simcenter LMS seront décomptés et ne pourront plus être utilisés par le Client jusqu'à ce que le Client quitte la fonctionnalité à laquelle il a accédé. Le Client peut uniquement accéder à une fonctionnalité s'il dispose d'un nombre suffisant de crédit de Jetons LMS relativement à la Gamme de produits LMS disponible, pour pouvoir accéder à cette fonctionnalité conformément aux valeurs spécifiées par SISW.

3.4 Le Client reconnaît et accepte que si : (a) le Client a acheté un Pack de jeton Simcenter LMS qui correspond à des Licences de base qui sont des licences perpétuelles ; et (b) des ajouts, des modifications ou des suppressions sont effectués concernant les Packs de jeton Simcenter LMS ou des fonctionnalités dans les Gammes de produits Simcenter LMS, alors le Client ne sera autorisé à accéder à ces nouveaux Packs de jeton Simcenter LMS et/ou à cette fonctionnalité nouvelle ou modifiée que si, à la date d’accès, le Client dispose d’un contrat de services de maintenance en cours avec SISW pour le Pack de jeton Simcenter LMS applicable et la Licence de base concernée.

Retrait de LMS Virtual.Lab.

À partir du 1er avril 2019, SISW ne vendra plus de licences LMS Virtual.Lab pour aucun type de licence (PLC, ALC, YLC,ou OTC). De plus, les Services de maintenance cesseront définitivement à compter du 1er avril 2019 pour toutes les licences en cours du logiciel LMS Virtual.Lab. Le droit de continuer à utiliser les licences en cours du logiciel LMS Virtual.Lab sera maintenu pendant toute la durée de la licence.