Mise à disposition du véhicule :

CONTRAT DE PRÊT

MINIBUS

ASSOCIATION		Tel
Nom du demandeur		E-mail

DATE DE PRISE EN CHARGE
DATE DU RETOUR
DESTINATION (pas de déplacement à l'étranger)
Nombre de personnes transportées		Nom du conducteur

Mise à disposition du véhicule :

Le minibus est à venir chercher au 00 xxx Xxxxxxxx la veille ou l’avant-veille de la date de mise à disposition (RDV à prendre au préalable).

Le véhicule sera pris avec le plein de carburant et propre intérieurement et extérieurement, son retour doit s’effectuer dans les mêmes conditions (sous peine de facturation pour remise en état).

Le non-respect de ce contrat et du règlement d’utilisation peut entrainer un refus de prêt lors de vos prochaines demandes de minibus.

Documents à joindre obligatoirement :

. un chèque de caution de 150 € à l'ordre du TRESOR PUBLIC

. une photocopie du permis de conduire

. une attestation d'assurance de responsabilité civile

OBSERVATIONS LE JOUR DE PRISE EN CHARGE		OBSERVATIONS AU RETOUR
KM au compteur		KM au compteur
Etat intérieur		Etat intérieur
Etat extérieur		Etat extérieur
Autres :		Autres :

Le demandeur

Xxxxxxx XXXXXXX

Délégué municipal à la vie associative

Contact : 00 00 00 00 00 / xxxxxx@xxxxxxxxx-xx-xxxxx.xx