Autorisation de diffusion d’oeuvres littéraires et artistique dans le Manga K’fé Jump
FORMULAIRE DE CESSION DE DROIT D’AUTEUR
Autorisation de diffusion d’oeuvres littéraires et artistique dans le Manga K’fé Jump
Je, soussigné(e) , ci-après,
xxxxxxx(e) « l’Auteur » autorise l’association Manga K’fé, représentée par son Président en exercice, ci-après dénommée « le Cessionnaire », à publier le contenu de mon œuvre dans le magazine Manga K’fé Jump, selon les conditions suivantes :
1- OBJET DU CONTRAT
Dans le cadre du présent contrat, l’Auteur cède à titre non exclusif et gracieux au Cessionnaire les droits de reproduction et de représentation afférents à l’œuvre dont il déclare être l’auteur et qui a pour titre (ci-après « l’Œuvre ») :
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À remplir si l’Œuvre a déjà fait l’objet d’une publication : Titre du volume (revue ou colloque).....……………………..……….…………………………………………………….
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………………...… Éditeur………………………………………………………………………………….………………
………………….. Année…..………………………………………………………………………………………………
………………….. Lieu..…………………………………………………………………………………….………………
…………………. Pages......……………………………………………………………………………………….………
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2- MODALITÉS DE CESSION
L’Auteur cède ainsi au Cessionnaire le droit d’édition dans le périodique “Manga K’fé Jump” l’Œuvre, sous format papier.
L’Auteur pourra librement éditer ou faire éditer sa contribution sous toute autre forme. L’Auteur accepte donc que son Œuvre soit publiée dans le périodique “Manga K’fé Jump” et soit accessible dans sa dernière forme modifiée aux lecteurs du périodique “Manga K’fé Jump”
L’Auteur cède au Cessionnaire, à titre non exclusif et gracieux, les droits suivants :
- Le droit de reproduction de son Œuvre dans l’intégralité en quantité illimitée sur tout support papier, à des fins de conservation, et de diffusion dans le périodique de l’association Manga K’fé : “Manga K’fé Jump”.
- La cession implique la diffusion de l’Œuvre à un large public selon les principes énoncés ci-dessus, que l’Auteur accepte.
La présente cession est consentie, à titre gratuit, pour avoir effet en tout lieu et pour le temps que durera la propriété littéraire de l’auteur, voire de ses ayants droit, en vertu de la législation tant nationale qu’internationale. L’Auteur ne pourra revendiquer aucune forme de rémunération, sous quelque forme que ce soit, en échange de la présente cession.
* Il est rappelé que le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) dispose que l'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit du droit exclusif d'exploiter celle-ci (article L111-1 et L122-4). Toute représentation et reproduction numérique, intégrale ou partielle, ne pourra être faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants-droit (article L122-4 du Xxxx xx xx xxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxx).
0- XXXXXXXXXXXX XX L’OEUVRE
Le Cessionnaire s’engage à assurer une publication intégrale de l’Œuvre, sans dénaturation aucune, selon les conditions décrites dans l’article précédent.
4- ENGAGEMENTS DE L’AUTEUR
L’Auteur déclare n’avoir consenti aucune cession exclusive sur des droits sur l’Œuvre, et aucune cession non exclusive susceptible d’entrer en conflit avec la présente cession.
L’Auteur déclare disposer de tous les droits d’édition cédés par le présent contrat. L’Auteur déclare que l’Œuvre est entièrement originale et ne contient aucun emprunt à une autre œuvre de quelque nature que ce soit (texte, images,…), qui serait susceptible d’engager la responsabilité du Cessionnaire. L’auteur déclare en particulier que les images insérées dans l’Œuvre sont libres de tous droits (cliché d’auteur,…). Il déclare que l’Œuvre est originale et ne contient rien qui puisse tomber sous le coup des xxxx relatives à la diffamation, l’atteinte aux bonnes mœurs ou la contrefaçon.
5- DROIT DE RETRAIT
L’Auteur est libre de demander à tout moment, et sans motif, le retrait de son Œuvre du périodique “Manga K’fé Jump”. Le Cessionnaire s’engage à accéder à la demande de l’Auteur dans les 7 jours ouvrés suivant la réception d’une telle demande. Le Cessionnaire est libre de retirer à tout moment, et sans motif, l’Œuvre du périodique “Manga K’fé Jump”.
6- RESPONSABILITÉ
La responsabilité du Cessionnaire ne saurait être engagée par l’Auteur, pour quelque motif que ce soit, en particulier pour tout préjudice que l’Auteur pourrait déclarer subir du fait de l’exécution du présent contrat.
Fait à ……………………………………………. Le …./…./..….
Signature de l’Auteur Signature du Président de l’Association
(précédée de la mention lu et approuvé) (précédée de la mention lu et approuvée )