Modèle] Contrat de Vente
[Modèle] Contrat de Vente
Entre
:
[Entreprise du Vendeur]
Adresse
du Vendeur
Numéro de téléphone du Vendeur
Adresse e-mail
du Vendeur
Ci-après
désigné « le vendeur » d’une part,
Et :
[Entreprise
de l'Acheteur]
Adresse de l'Acheteur
Numéro de téléphone
de l'Acheteur
Adresse e-mail de l'Acheteur
Ci-après
désigné « l’acheteur » d’une part,
Tous deux ci-après désignés conjointement « les parties » d’autre part,
Article I : Objet et description du produit
Le présent contrat de vente porte sur la vente, entre les parties concernées, du produit(s) suivant(s) :
Nom du(des) produit(s) : [Nom du/des Produits]
Description : [Description détaillée du produit, y compris ses caractéristiques et spécifications techniques]
Quantité : [Quantité de produit vendue, exprimée en poids, volume, unités, etc.]
Critères de Qualité : [Inclure tout critère de qualité spécifique]
Article II : Engagement mutuel des parties
Les parties reconnaissent et acceptent que la réussite de cette transaction dépend de leur engagement mutuel à respecter les termes et conditions énoncés dans ce contrat. Elles s'engagent donc à agir de bonne foi et à remplir leurs obligations contractuelles de manière diligente et opportune, dans le but de garantir le succès de la transaction et de maintenir une relation commerciale harmonieuse.
Article III : Prix du produit
Le prix convenu pour le produit est de [Montant en devise] par [Unité de mesure]. Le volume fixé étant de [Unité de mesure], le montant total dû est de [Montant total en devise].
Le prix du présent contrat est établi en connaissance des indicateurs et cotations du marché ayant servis à l’acquisition de ces marchandises.
Article V : Conditions de Livraison/Enlèvement
Le produit sera livré/enlevé à l'adresse suivante : [Adresse de Livraison] le [Date de Livraison prévue] sous le conditionnement suivant : [Vrac, Big bag de 1000 kg, …]. Les frais de livraison sont à la charge de [Vendeur/Acheteur].
Article V : Critères de Qualité du Produit
Le produit sera rendu disponible selon les critères qualité suivant : [définir les critères qualité spécifiques tels que les normes de fabrication, les spécifications techniques, les certifications, etc.]. Il est à minima « sain, loyal et marchand » (SLM, loi de 1905).
Le vendeur garantit que le produit vendu répondra aux critères de qualité convenus. L'acheteur accepte de [recevoir/enlever] le produit conformément à ces critères de qualité et reconnaît que toute non-conformité devra être signalée dans les délais convenus pour permettre au vendeur d'y remédier selon les termes de la garantie.
Délais de prévenance convenu : [définir le délai]
Cette section souligne l'importance des critères de qualité convenus entre les parties et établit les attentes de l'acheteur quant à la conformité du produit avec ces critères.
Article IV : Modalités de Paiement
Le paiement sera effectué selon les modalités suivantes :
Montant total dû : [Montant total en devise]
Échéances de paiement : [Détailler les échéances de paiement]
Méthodes de paiement acceptées : [Lister les méthodes de paiement acceptées]
Article VI : Conditions de Garantie
[Inclure les termes et conditions de toute garantie applicable]
Article VII : Modalités de Résolution des Litiges
En cas de litige découlant du présent contrat, les parties conviennent de recourir à [arbitrage/médiation/tribunal compétent] pour la résolution du litige.
Article VIII : Clause de Propriété
La propriété du produit sera transférée de manière définitive de [Vendeur] à [Acheteur] après paiement intégral du montant convenu.
Article IX : Changement d’exploitant agricole et/ou d’affectation des parcelles
En cas de changement d'exploitant agricole ou de modification de l'affectation des parcelles concernées par la production du produit objet du présent contrat (incluant, mais sans s'y limiter, la cessation d'activité, la vente ou la mutation foncière, ou un changement de destination), le vendeur s'engage à en aviser immédiatement l'acheteur. Cette notification doit être transmise dès que le vendeur a connaissance du changement. L'acheteur et le vendeur conviennent alors de discuter des mesures appropriées à prendre pour atténuer tout impact négatif sur la transaction, y compris, le cas échéant, la renégociation des termes du présent contrat.
Article X : Durée du contrat
Le présent contrat entre en vigueur à la date de signature et reste en vigueur pour une durée de [1, 2, 3, 5] an(s) à compter de cette date. Il est renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives de [x années], sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties.
Article XI : Cessation Renouvellement ou Résiliation anticipée du présent contrat
[Définir la résiliation anticipée et le formalisme de sa notification]
Chaque partie peut résilier le contrat après notification par [définir le moyen], donnée au moins [donner le délai de prévenance] avant la date d'expiration du contrat ou de son renouvellement.
[Exemple manquement] Le contrat peut également être résilié de plein droit par l'une des parties en cas de manquement grave et persistant de l'autre partie à l'une quelconque de ses obligations contractuelles, après mise en demeure restée infructueuse pendant [donner le délai de prévenance].
[Exemple problématique sanitaire] En outre, si des raisons sanitaires, ne pouvant être imputées à l'une des parties, entraînent l'interdiction des pratiques agricoles visées dans ce contrat, le contrat sera considéré comme caduc sans que les parties puissent réclamer des indemnités.
Les parties déclarent avoir pris connaissance des bonnes pratiques agricoles ainsi que de la réglementation en vigueur et s'engagent à les respecter tout au long de la durée du contrat.
Article XII : Force majeure
Aucune des parties ne pourra être tenue responsable en cas de non-exécution ou de retard dans l'exécution de l'une quelconque de ses obligations découlant du présent contrat si cet événement résulte d'un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code Civil.
La partie affectée par un cas de force majeure devra informer immédiatement l'autre partie de la situation et justifier de son impossibilité à exécuter ses obligations. La suspension des obligations en raison d'un cas de force majeure ne pourra en aucun cas constituer un motif de résiliation anticipée du contrat.
Dès la cessation de l'événement de force majeure, les parties s'efforceront de reprendre l'exécution normale de leurs obligations contractuelles dans les meilleurs délais. La partie affectée notifiera alors à l'autre partie la reprise de ses obligations.
Signatures :
Les parties reconnaissent avoir lu et accepté les termes et conditions du présent contrat en apposant leur signature ci-dessous :
[Signature et Nom du Vendeur]
[Signature et Nom de l'Acheteur]