Contrat AMAP « Coquilles St jacques » Les Amis de la Ferme de Bagnolet

2017

Contrat AMAP « Coquilles St jacques » Les Amis de la Ferme de Bagnolet

Entre :

Xxx Xxxxxxx XXXXXX

17, rue Hauvet – 50270 – BARNEVILLE/CARTERET

et

L’adhérent de l’AMAP « Les amis de la ferme de Bagnolet » :

M.Mme : Lieu de distribution :

Adresse :

Tel :

Mail :

1. Objet du contrat :

Le présent contrat est passé pour la fourniture de « Coquilles St jacques» à l’adhérent de l’ AMAP Les Amis de la Ferme de Bagnolet à raison de 7 livraisons pour l’année 2017. Les mois concernés sont les suivants : janvier-février-mars-avril- octobre-novembre-décembre.

La définition de la nature et de la quantité des produits fournis est faite en accord avec la saison et les aléas liés à la pêche. Le pêcheur garantit un prix avantageux des produits par rapport au prix de détail.

Toutefois, il ne pourra pas être retenu responsable en cas de sinistre exceptionnel (tempête, gel, etc…)

2. Engagements réciproques :

Les signataires du présent contrat s'engagent à respecter les principes et engagements définis dans la charte des AMAP (consultable sur le site AMAP Ile de France), c’est-à-dire :

• Engagements pour l’adhérent de l’Association:

- pré-financer la production par un engagement sur l’année civile

- assurer la distribution avec le producteur

• Engagements du pêcheur :

- être présent aux distributions

- donner régulièrement des nouvelles sur l'avancée ou les modifications de la production, être transparent sur le mode de fixation du prix et ses méthodes de travail.

• Engagements communs :

- partage des risques et bénéfices naturels liés à l'activité (aléas climatiques, mécaniques, etc.),

- participer aux éventuelles réunions et à l’Assemblée générale annuelle.

3. Durée du contrat :

Ce contrat est élaboré pour l’année 2017. Il pourra être rompu par l’une ou l’autre des parties à la fin de la période d’un an déjà engagée.

La résiliation de la part de l’adhérent devra faire l’objet d’une demande exceptionnelle au moins 1 mois avant la prochaine date de distribution.

4. Composition de la commande/casier :

La commande (quantité et produits) est fixée selon le choix de l’adhérent pour 7 distributions en 2017. Choix de composition du casier pour chaque distribution (par multiples de 5kg)

5 Kg X … Prix : 35 Euros X … Total euros

5. Distribution :

7 distributions sont prévues les jeudis de 18h00 à 18h45 sur le lieu de distribution Sud - Confédération paysanne – et de 19h à 19h45 sur le lieu de distribution du plateau-Jardin de la Plage Arrière.

Les dates seront rappelées aux adhérents par l’AMAP « Les amis de la Ferme » 15 jours avant la distribution. Le principe d’enlèvement est défini pour toute la période du contrat aux heures et jours déterminés.

En cas de non retrait par l’adhérent, les produits seront :

- soit vendus à un « occasionnel » au bénéfice de l’Association, soit distribués aux adhérents de permanence

6. Paiement :

Le paiement se fera avec 7 chèques du montant de chaque livraison à l’ordre de Xxxxxxx XXXXXX, ils seront remis au fur et à mesure à la productrice le jour de la livraison du casier correspondant à la commande figurant au contrat.

Lu et approuvé, le

Signature du producteur : Signature de l’adhérent