TERMES ET CONDITIONS DE LICENCE DES LOGICIELS HITACHI VANTARA
TERMES ET CONDITIONS DE LICENCE DES LOGICIELS HITACHI VANTARA
Si le Client possède un Contrat d’achats directs ou autre forme de contrat d’achat avec Xxxxxxx Xxxxxxx LLC, une de ses Sociétés apparentées (« HITACHI ») ou un Partenaire d’Hitachi, concernant l’achat de Produits et/ou Services d’Hitachi (le
« Contrat »), les présents Termes et conditions de licence des logiciels Hitachi Vantara, ainsi que tous les termes et conditions qui leur sont joints ou incorporés par référence (ensemble, les « Termes et conditions de licence »), doivent être interprétés comme formant un tout avec le Contrat.
1. LICENCE ACCORDEE
(a) Sauf disposition expresse contraire des présents Termes et conditions de licence ou du Contrat, HITACHI accorde au Client le droit personnel, non transférable et non exclusif d’Utiliser les Eléments concédés sous licence pour les besoins de l’exploitation interne du Client et ce, uniquement d’une manière compatible avec l’Eligibilité du Client et la Documentation applicable. Ni le Contrat ni les présents Termes et conditions de licence ne confèrent au Client aucun droit de propriété relatif à tout Elément concédé sous licence et le Client n’a pas le droit de concéder à autrui l’utilisation de ces éléments sans le consentement écrit préalable d’HITACHI. Les droits du Client au titre des Eléments concédés sous licence sont les suivants :
(i) Le Client est en droit d’Utiliser les Logiciels achetés à HITACHI, ou à un Partenaire d’Hitachi :
(A) Sous forme de code objet uniquement lisible par machine, ou compressé par machine (et la Documentation y afférente peut être utilisée seulement sous forme imprimée ou électronique tel qu’incorporé dans les Logiciels) ;
(B) Dans les Spécifications publiées s’appliquant aux Logiciels ;
(C) En tenant compte des restrictions mentionnées dans les présents Termes et conditions de licence et dans la Documentation y afférente, et ressortant de l’Eligibilité du Client ; et
(D) Conformément à toutes les lois applicables.
(ii) Si le Client reçoit des Matériels de maintenance, il est en droit de les Utiliser uniquement au titre des Services de maintenance et de support relatifs aux Produits achetés par le Client auprès d’HITACHI ou d’un Partenaire d’Hitachi.
(iii) Si le Client reçoit des Produits de travaux dans le cadre d’un Ordre de travaux, au titre de sa réception de Services professionnels de la part d’HITACHI, il est en droit d’Utiliser, reproduire, copier et afficher lesdits Produits de travaux uniquement pour les besoins de l’exploitation interne du Client et conformément à toute(s) autre(s) restriction(s) et/ou disposition(s) supplémentaire(s) énoncée(s) dans l’Ordre de travaux.
(iv) Si le Client reçoit des licences de développement ou de test, ou des licences d’évaluation de Logiciels, il est seulement en droit de les Utiliser dans le cadre de ses environnements de développement et de test et non pas dans un Environnement de production. Toute Utilisation par le Client est également régie par les dispositions de l’article 2 ci-dessous.
(v) Si HITACHI ou un Partenaire d’Hitachi ont prêté des Produits au Client, le Client est seulement en droit de les Utiliser au titre desdits Produits, à ses fins d’évaluation interne et en conformité avec les termes complémentaires mentionnés à l’article 2 ci-après.
(vi) Si le niveau d’Eligibilité du Client l’autorise à fournir des Services hébergés à des Utilisateurs finaux, il devra utiliser les Produits achetés conformément à l’Avenant de Services hébergés aux Termes et conditions de licence pour les Logiciels applicables. Toute référence aux présents Termes et conditions de licence sera réputée inclure l’Avenant de Services hébergés le cas échéant.
(b) Le Client reconnaît et accepte qu’HITACHI pourra utiliser des clés de licence, des Jetons et d’autres moyens permettant de limiter l’accès à ou l’Utilisation des Logiciels applicatifs conformément aux termes et conditions du Contrat et des présents Termes et conditions de licence. Si le Client a reçu des clés de licence au titre d’une Version perpétuelle d’un Logiciel applicatif, son Utilisation dudit Logiciel applicatif sera restreinte à ladite Version. Le Client ne devra pas désactiver, contourner ou interférer de toute autre manière avec le fonctionnement de tout(e) clé de licence, Jeton, autre mécanisme ou limite technique associé(e) aux Logiciels applicatifs. Le Client reconnaît également qu’HITACHI sera en droit de ne pas renouveler toute clé de licence si HITACHI est raisonnablement fondé à considérer que le Client agit en violation des présents Termes et conditions de licence ou de tout Droit de propriété intellectuelle afférent aux Logiciels ou à tout autre Elément concédé sous licence.
(c) L’Utilisation des Logiciels est limitée strictement en fonction de l’Eligibilité du Client. Le Client ne peut Utiliser les Logiciels d’exploitation qu’au titre des Equipements pour lesquels ils ont été achetés et afin de faire fonctionner lesdits Equipements conformément à leurs Spécifications publiées. S’agissant de licences à la capacité, le Client ne doit Utiliser les Logiciels que dans la limite de la capacité achetée au titre des Equipements, du réseau, de l’appareil, du nœud ou du processeur applicable. S’agissant de licences basées sur le nombre de Cœurs de processeur mis en œuvre, le nombre total
de Cœurs virtuels et physiques faisant fonctionner les Logiciels ne doit pas dépasser le nombre de Cœurs admis au titre de l’Eligibilité du Client. S’agissant de licences à durée déterminée ou sur abonnement, le Client ne doit Utiliser les Logiciels que dans la limite de la période d’Utilisation autorisée au titre de chaque Logiciel applicatif.
(d) S’agissant de Jetons prépayés, le Client ne doit Utiliser les Logiciels que jusqu’au plus tôt de : (i) la date d’expiration du Jeton communiquée expressément à ce titre et par écrit au Client par HITACHI ou par le Partenaire d’Hitachi (selon le cas) ; et (ii) la date à laquelle le solde des Jetons tombe à zéro. Si le Client dépasse les limites applicables, il devra verser à HITACHI, ou au Partenaire d’Hitachi (selon le cas), toutes les redevances supplémentaires de licence applicables avant d’être éligible pour toute Utilisation supplémentaire des Logiciels.
2. LICENCES D’EVALUATION DES LOGICIELS
(a) Lorsque HITACHI a accordé au Client le droit d’Utiliser les Logiciels pour les besoins d’évaluation du Client, dans le cadre d’un prêt de Produits, alors sans limiter la portée des autres termes et conditions du prêt, le Client doit s’en servir uniquement afin d’évaluer leurs performances et fonctionnalités à titre autonome ou sur les Equipements associés aux Logiciels fournis, dans le cadre de l’environnement interne de l’entreprise du Client pour le site concerné, et seulement dans le cadre de l’Emploi prévu et de la Période de prêt convenu(e) avec HITACHI soit dans le cadre du prêt, soit au titre de l’Eligibilité définie pour le Client.
(b) Le droit du Client d’Utiliser les Logiciels dans ce cadre prendra fin au plus tôt de : (i) la fin de la Période de prêt convenue ;
(ii) l’annulation du prêt ; ou (iii) l’expiration de la clé de licence correspondante. Tout résultat du Logiciel qui est créé par le Logiciel, ou résulte du Logiciel, fourni dans le cadre d'une licence de développement/test ou d'évaluation du Logiciel ne peut être dupliqué sur d’autres systèmes et sera considéré comme une Information Confidentielle de Hitachi. Le Client ne pourra pas Utiliser ce résultat après l'expiration de la période d'évaluation du Logiciel, sauf si le Client obtient une licence pour le Logiciel.
(c) Nonobstant toute autre disposition du Contrat, et dans la limite maximale admise par le droit applicable : (i) le Client accepte les Logiciels prêtés, et tout Service y afférent, « en l’état » et sans aucune garantie y compris en matière de performance ou de fonctionnalité ; et (ii) sauf mort ou blessures corporelles résultant directement d’actes de négligence ou omissions d’HITACHI, HITACHI ne sera pas responsable d’éventuels dommages directs ou indirects, spéciaux ou accessoires survenant à quelque titre que ce soit en lien avec les Logiciels prêtés ou de tout Service y afférent, que ce soit à titre contractuel ou à tout autre titre, y compris pour violation de contrat, non-respect de la garantie ou faute professionnelle (y compris par suite de négligence), ou bien à titre de violation anticipée ou répudiation, et ce quand bien même HITACHI aurait été antérieurement avisé de la possibilité de survenance de tels dommages. Le présent article prévaudra dans la limite de toute incohérence par rapport aux autres termes et conditions du Contrat et au titre des Logiciels prêtés ou de tout Service y afférent.
3. LOGICIELS DE TIERS ET SERVICES HEBERGES
(a) Des Logiciels tiers peuvent être intégrés dans les Logiciels d’Hitachi et leur licence est alors re-concédée par HITACHI au Client par application des présents Termes et conditions de licence. Les autres Logiciels tiers sont fournis dans le cadre des licences client final de tiers disponibles sur demande auprès d’HITACHI, lesquelles peuvent prendre la forme « sous plastique » ou « au clic ».
(b) Le Client n’aura aucun recours contre HITACHI pour les Logiciels tiers sauf si HITACHI est le concédant de licence déclaré et, dans ce cas, seulement dans la mesure prévue par les présents Termes et conditions de licence. Il appartient au Client de se conformer à ce qui est nécessaire ou demandé par le Concédant de licence tiers (par exemple, de s’enregistrer en ligne) pour que ces licences prennent effet.
(c) L’inclusion dans les Produits de Logiciels tiers, ou de Logiciels libres, et l’acceptation par le Client de toute Licence client final de tiers ou licence de Logiciels libres (ou de toute convention similaire présentée par un Concédant de licence tiers), n’aura pas pour résultat d’affecter négativement l’Utilisation des Produits par le Client tel que prévu par les présents Termes et conditions de licence.
(d) Le Client ne disposera d’aucun recours contre HITACHI, ou ses Sociétés apparentées, au titre de tout acte ou omission d’un hébergeur tiers ou de ses agents.
4. LOGICIELS LIBRES
(a) Certains Logiciels concédés sous licence pourront inclure des Logiciels libres et le Client pourra consulter une liste complète de ces licences disponible concomitamment aux Logiciels ou à la Documentation, ou bien sur le Site internet de licences de Logiciels libres. Il appartient au Client de lire et de respecter toute licence relative aux Logiciels libres.
(b) En acceptant les présents Termes et conditions de licence, le Client est réputé accepter également les termes et conditions de licence s’appliquant aux Logiciels tiers (y compris tout Logiciel libre) y inclus le cas échéant. Le Site internet de licences de Logiciels libres ne comprend pas les Logiciels libres intégrés de tiers. En ce qui concerne ces derniers le Client doit se référer aux licences client final de tiers applicables ou bien, au répertoire de fichiers contenu dans lesdits Logiciels.
(c) Si le Logiciel dont la licence est concédée par HITACHI inclut d’autres Logiciels libres couverts par une licence GPL ou similaire obligeant le concédant de licence à mettre le code source à la disposition du public (ci-après des « Logiciels GPL »), dont le code source n’était pas inclus dans les Logiciels, le Client pourra obtenir une copie dudit code source soit
(i) en demandant à HITACHI de l’expédier par courrier, soit (ii) en téléchargeant ledit code depuis le Site internet de licences de Logiciels libres.
5. RESTRICTIONS D’UTILISATION
Sauf dans la mesure imposée par la loi applicable, par les termes de toute licence relative aux Logiciels libres ou autrement convenue avec HITACHI par écrit, le Client ne devra pas, et ne devra permettre à aucun tiers, de :
(a) Communiquer les résultats de test (ou de benchmark) des Logiciels ou Produits à un tiers quelconque sans l’accord préalable écrit d’HITACHI ;
(b) Traduire, désassembler ou décompiler les Logiciels, les soumettre à des opérations d’ingénierie inverse, les convertir sous forme interprétable par l’homme, ou tenter de découvrir, accéder à ou reconstruire le code source ou les idées, algorithmes, formats de fichier ou interfaces de programmation ou interopérabilité correspondants des Logiciels, ou de tout fichier contenu dans ou généré par les Logiciels, de quelque manière que ce soit ;
(c) Modifier, dégrouper, améliorer ou compléter les Logiciels ou créer des œuvres dérivées à partir des Logiciels ;
(d) Sous concéder, donner en location, transférer, prêter, distribuer ou revendre les Logiciels ou accorder tout droit relatif aux Logiciels à un tiers ;
(e) Copier ou reproduire les Logiciels sauf dans la mesure expressément autorisée par les présents Termes et
conditions de licence ou par autorisation écrite expresse d’HITACHI ;
(f) Enlever ou modifier d’une autre manière toute notice de propriété, étiquette ou marque accompagnant ou incorporée aux Logiciels ;
(g) Utiliser les Logiciels ou tout Elément concédé sous licence, ou permettre leur utilisation, à des fins de prestation de services à des tiers, sous quelque forme que ce soit (y compris en tant que bureau de service, en temps partagé ou sous forme de prestations de services hébergés ou cloud etc.), sauf dans la mesure expressément permise par les présents Termes et conditions de licence ou par autorisation écrite expresse d’HITACHI ;
(h) Utiliser les Logiciels ou tout Elément concédé sous licence, ou permettre leur utilisation, afin de (i) développer, améliorer ou commercialiser tout produit en concurrence (de près ou de loin) avec les Logiciels ou tout Produit ;
(ii) tester les Logiciels ou tout Produit afin de recueillir des données à toute fin en concurrence avec les Logiciels ou le Produit ; ou (iii) utiliser les Logiciels via tout réseau de communications, ou accès à distance, non autorisé par écrit par HITACHI ;
(i) Utiliser les Logiciels au titre d’un dispositif physique ou virtuel donné pour tout autre dispositif à moins d’y être
expréssément autorisé par ecrit par HITACHI ;
(j) Utiliser les Logiciels en violation ou en dépassement des termes et conditions d’Eligibilité du Client ; ou
(k) Utiliser les Logiciels de toute autre manière non expressément prévue par les présents Termes et conditions de licence ou expressément autorisée par écrit par HITACHI.
6. COPIES AUTORISEES
Sauf accord contraire écrit d’HITACHI, tous les Logiciels applicatifs et la Documentation y afférente seront fournis au Client au moyen de téléchargement ou autre accès électronique. Dans tous les autres cas, HITACHI fournira au Client un seul (1) exemplaire du support des Logiciels et de la Documentation correspondante. Dans le cas de Logiciels faisant l’objet d’une licence d’entreprise au bénéfice du Client, HITACHI autorise le Client à effectuer des copies des Logiciels aux seules fins de son utilisation interne dans le cadre de ladite licence d’entreprise, ainsi qu’à faire une copie de sauvegarde ou d’archive des Logiciels pour ses seuls besoins commerciaux internes et à condition de faire en sorte que ladite copie reste revêtue des notices de propriété, étiquettes ou marques propres à HITACHI. Toute copie doit être revêtue des notices d’origine, de propriété et de copyright, accompagnant ou incorporées aux Logiciels.
7. TRANSFERT DES LOGICIELS
Sauf dans la mesure imposée par les termes de toute licence relative aux Logiciels libres, le Client ne doit transférer les Logiciels à aucune autre personne ou entité à moins de disposer à cet effet du consentement écrit préalable d’HITACHI. Les Logiciels d’exploitation pourront être transférés à tout tiers acquéreur des Equipements HITACHI correspondants à la condition que le Client obtienne l’accord de celui-ci portant tant sur les présents Termes et conditions de licence que sur tout terme ou condition supplémentaire applicable. Dans ce cas, le tiers acquéreur disposera des Logiciels d’exploitation « en l’état », sans transfert ou extension des dispositions de garantie ou de support éventuellement en vigueur. Après ce transfert, le Client devra enlever et détruire toutes les copies des Logiciels d’exploitation en sa possession ou sous son contrôle. Il devra également, à chaque fois qu’il éliminera un support de Logiciel, effacer au préalable le Logiciel du support.
8. IMPLANTATION DES LOGICIELS
Au cas où les Equipements en conjonction avec lesquels le Client est autorisé à Utiliser les Logiciels deviendraient temporairement inutilisables, le Client aura le droit d’installer et d’Utiliser les Logiciels sur un autre système informatique, du même lieu d’implantation, jusqu’à ce que les Equipements d’origine redeviennent utilisables. Sauf dans ce cas, le Client devra obtenir le consentement écrit préalable d’HITACHI avant tout changement des Equipements sur lesquels les Logiciels sont installés, ou du lieu d’implantation desdits Logiciels.
9. DROIT DE VERIFICATION
HITACHI ou son cabinet d’audit indépendant aura le droit, sous réserve d’une notification préalable, d’examiner et d’auditer les enregistrements et systèmes du Client afin de vérifier leur conformité au niveau d’Eligibilité du Client et aux présents Termes et conditions de licence. Un tel audit serait effectué durant les heures ouvrables et d’une manière compatible avec la poursuite de l’exploitation du Client. Au cas où l’audit révélerait une utilisation des Logiciels allant au-delà de celle prévue par le niveau d’Eligibilité du Client, HITACHI facturerait des compléments de redevances d’utilisation.
10. EXPIRATION DES LICENCES
La licence du Client relative aux Logiciels restera en vigueur jusqu’à sa résiliation ou à l’expiration de toute clé de licence etc. Par ailleurs, la licence du Client relative aux Logiciels sera terminée en cas de violation de l’une quelconque des présents Termes et conditions de licence, de toute licence relative à des Logiciels tiers ou du présent Contrat ou bien, si le Client omet de payer toute portion des redevances applicables et n’y remédie pas conformément aux termes et conditions du présent Contrat.
11. DONNEES RELATIVES A L’UTILISATION ET AUX PERFORMANCES
HITACHI pourra à tout moment collecter et transférer des Données dérivées à ses Sociétés apparentées, à son Personnel ou à ses partenaires commerciaux sans devoir en aviser le Client. Le Client accorde à HITACHI, à ses Sociétés apparentées et à leurs Personnels respectifs un droit de licence mondial, gracieux et non exclusif d’utilisation, copie, modification et concession en sous-licence des Données dérivées aux fins de la fourniture, de l’amélioration et du développement de (ses) produits et/ou services.
12. SUPPORT DES LOGICIELS
Pour les termes et conditions de support des Logiciels, voir les Termes et conditions de garantie, de maintenance et de support.
13. DEFINITIONS
Client : l’entité à laquelle HITACHI concède des Logiciels sous licence sur la base des présents Termes et conditions de licence.
Cœur : processeur individuel, et mémoire cache correspondante, capable d’exécuter une seule unité d’exécution des
Logiciels (ou des Logiciels de Tiers) à la fois.
Concédant de licence tiers : la personne mentionnée dans la Licence client final de tiers et qui concède sous licence les Logiciels tiers au Client.
Documentation : les manuels utilisateurs ou techniques, matériaux de formation, spécifications ou autres documents applicables aux Logiciels et fournis par HITACHI.
Données dérivées : les données créées par et dérivées à partir des Produits ou Services, y compris sans limitation des modèles analytiques, données statistiques et données d’utilisation et de performance, à l’exclusion de toutes Données personnelles ou autres données d’identification.
Données personnelles : Pour le Client, informations relatives à une personne individuellement identifiée ou identifiable et fournies par le Client à HITACHI ou utilisées plus généralement par le Client dans le cadre de la fourniture ou de l’utilisation de Produits et/ou Services. Pour HITACHI, informations relatives à une personne individuellement identifiée ou identifiable et collectées par HITACHI dans le cadre de son contrat avec le Client.
Droits de propriété intellectuelle : tous les droits de propriété présents ou futurs, déposés ou non déposés, y compris sans limitation les droits moraux, le copyright, les marques, les dessins, les brevets, les droits associés aux logiciels de base de données, aux topographies de circuits, au savoir-faire, aux masques ou aux modèles d’utilité, les droits à réclamation en matière de contrefaçon, les secrets commerciaux, les inventions, les noms commerciaux ou de domaines, les raisons sociales et toute application de tout ce qui précède y compris les droits d’enregistrement.
Elément(s) concédé(s) sous licence : Logiciels, Produits de travaux ou Matériels de maintenance (selon le cas).
Eligibilité : les détails afférents aux licences de Logiciels achetées par le Client, y compris en termes de volume ou durée d’utilisation, et/ou de nombre de licences, inclus dans les Tarifs ou Devis d’Hitachi, dans toute autre documentation émise par HITACHI en confirmation de la commande du Client ou dans tout Ordre de travaux convenu entre les Parties.
Emploi Prévu : l’évaluation interne par le Client de la performance du Produit dans un Environnement hors production.
Environnement de Production : tout système informatique opérant des Logiciels en voie d’utilisation active pour le traitement de données ou la communication d’informations aux utilisateurs du système.
Equipements : matériels informatiques, dispositifs de stockage, équipements réseau, capteurs, caméras et/ou tout autre équipement, dispositif, accessoire ou autre élément tangible de quelque nature que ce soit.
Jeton : mécanisme de prépaiement permettant de mesurer la consommation par l’utilisateur.
Licence client final de tiers : licence autonome liant directement le Client et le Concédant de licence tiers, laquelle peut prendre la forme « sous plastique » ou « au clic », ainsi que la documentation y afférente, susceptible d’être fournie au Client pour les besoins d’opération des Logiciels.
Logiciel(s) : le code objet : (i) des micrologiciels incorporés aux Equipements afin de les doter de leurs fonctionnalités de base et les faire fonctionner (les « Logiciels d’exploitation ») ; (ii) de logiciels complémentaires fournis par HITACHI, y compris leurs clés de licence le cas échéant (les « Logiciels applicatifs ») ; et (iii) de toute Mise à jour, de même que la Documentation et les Spécifications publiées y afférentes.
Logiciel(s) tiers : tout logiciel fourni à HITACHI par toute partie autre qu’HITACHI Limited, y compris par des Concédants de licence tiers, aux fins de distribution directe ou indirecte aux Clients d’HITACHI. Il convient de noter que lorsqu’un Logiciel tiers contient des Logiciels libres intégrés de tiers, le Client devra consulter la licence applicable à ces derniers.
Logiciel(s) GPL : Logiciels libres couverts par une licence GPL ou similaire obligeant le concédant de licence à mettre le code source à la disposition du public.
Logiciel(s) libre(s) : les Logiciels tiers dont les licences donnent à chacun le droit de les utiliser, modifier ou distribuer sans payer une redevance quelconque.
Logiciel(s) libre(s) intégré(s) de tiers : tout Logiciel libre lié à, ou contenu dans, des Logiciels tiers.
Matériels de maintenance : les outils de diagnostic et/ou de surveillance, y compris sans limitation les logiciels de diagnostic à distance, les micrologiciels et la documentation y afférente, les ordinateurs personnels ou de poche, les manuels de maintenance et d’autres documents.
Mise à jour : les mises à jour ultérieures, corrections d’erreurs et/ou améliorations fonctionnelles mineures relatives aux
Logiciels précédemment concédés sous licence par HITACHI.
Mise à niveau : révision contenant de nouvelles fonctionnalités additionnelles de nature à accroître de manière substantielle la fonctionnalité de base du Produit et au titre de laquelle HITACHI choisit de faire une facturation complémentaire à l’ensemble de ses clients.
Pack de service : une accumulation de Retouches et Correctifs afin de constituer un ensemble généralement disponible, et applicable à la Version en cours des Logiciels (v1.r1.r2.), diffusé en même temps qu’un nouveau niveau de maintenance et visant la base installée des Logiciels d’Hitachi.
Partenaire d’Hitachi : un revendeur ou distributeur agréé par HITACHI.
Partenaire de Service d’Hitachi : un tiers autorisé par HITACHI à fournir des Services de maintenance et de support au
titre des Produits d’Hitachi.
Produit(s) : tout Equipement et/ou Logiciel (y compris des Produits tiers) listé au Tarif d’Hitachi ou autrement convenu
entre les Parties de temps à autre.
Produit(s) de travaux : tout(e) œuvre de l’esprit, liste de programme, outil, documentation, spécification, mise en œuvre, rapport, dessin, papier de travail, livrable ou œuvre similaire créé(e) par ou pour le compte d’HITACHI dans le cadre de la fourniture de Services.
Services : Services de maintenance et de support, Services professionnels, prestations de formation et tous autres
services listés au Tarif d’Hitachi (ou similaire) de temps à autre.
Services de maintenance et de support : les services de maintenance des Equipements, et de support des Logiciels, tels que définis dans les Termes et conditions de garantie, de maintenance et de support.
Services professionnels : les services d’activation, de configuration et de mise en œuvre de logiciels, de transfert et
d’analyse de données, d’autres services de migration et tous autres services convenus de temps à autre entre les Parties.
Site internet de licences de Logiciels libres : xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx/xx-xx/xxxxxxx/xxxxx.xxxx et tout(e) mise à jour ou remplacement périodique.