CONTRAT DE PARTENARIAT
CONTRAT DE PARTENARIAT
4L Trophy
Seatech’4L
Article 1 :
Ce contrat est établi entre d’une part l’association Seatech’4L, dont le siège se trouve à l’adresse suivante : Ecole d’ingénieur Seatech, XX00000, XX Xx X’Xxxxxxxxxx, 83 130 LA GARDE, désigné par le parrainé et d’autre part : …………………………………..………
dont le siège social se trouve à l’adresse suivante : ……………………………………………
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Article 2 :
Le parrainé s’engage par le présent contrat à promouvoir l’enseigne du sponsor, auprès du public de manière précisée dans l’article 4, et ce pour une durée de ……………………………………………………...
Article 3 :
Le présent contrat est prévu sur la base d’un partenariat financier (ou nature, à préciser) à la hauteur de ………………………………………………………………….…… (écrire en lettres) apporté par le sponsor.
Article 4 :
Le parrainé s’engage à représenter le sponsor aux moyens d’encarts publicitaires aux couleurs de celui-ci sur la Renault 4L ainsi que sur les vêtements portés lors des manifestations de l’association.
Article 5 :
En cas de non-respect par l’une ou l’autre des parties de l’une des obligations énoncées dans le présent contrat, celui-ci sera résilié de plein droit huit jours après mise en demeures restées infructueuse.
Fait à ……………………. le en deux exemplaires originaux.
Le président de l’association Seatech’4L Le sponsor
Monsieur XXXX Xxxx