BON DE COMMANDE
BON DE COMMANDE
ADRESSE DE LIVRAISON si différente
Dénomination : Nom du responsable : Adresse :
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A adresser à : CASAL SPORT 0, xxx Xxxxxxx X.X.X. ACTIVEUM - 67129 MOLSHEIM Cedex - FRANCE
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INFORMATIONS DU CLIENT
Les conditions commerciales visées au catalogue s’appliquent aux ventes. Seul le tribunal de Strasbourg est compétent.
Dénomination : Nom du responsable : Adresse :
Votre CACHET : | |
Pour les établissements scolaires, universitaires, les administrations du sport et les communes. | |
Code postal : Ville : Pays : Tél. : Mobile : E-mail : Discipline sportive :
RÉFÉRENCE | QTÉ | DÉSIGNATION ARTICLE | COLORIS | TAILLE | PRIX HT UNITAIRE | PRIX HT TOTAL |
ADRESSE DE FACTURATION si différente
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Ajoutez votre participation aux frais de livraison correspondant au montant de votre commande : | |
Montant de votre commande HT | Frais de livraison HT |
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25 €HT< Cde < 62,50 €HT | 8,34 €HT |
62,50 €H < Cde < 125 €HT | 16,67 €HT |
125 €HT < Cde < 250 €HT | 28,34 €HT |
250 €HT < Cde < 500 €HT | 43,34 €HT |
Commande > 500 €HT | 51,67 €HT |
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IMPORTANT : pour les commandes passées
par téléphone, le paiement se fait UNIQUEMENT par carte bancaire.
En confirmant cette commande, je reconnais avoir pris connaissance des conditions générales de ventes précisées au verso.
Conditions générales de vente sur xxx.xxxxxxxxxx.xxx
Mandat administratif - Uniquement pour les établissements scolaires et universitaires et les collectivités dépendant de la comptabilité publique (virement après livraison).
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Vos frais de livraison sont moins chers pour toute commande ou devis réalisés sur xxx.xxxxxxxxxx.xxx
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Frais de port pour la Corse, les DOM-TOM et les pays étrangers :
(1) Chorus Portail Pro est une solution mutualisée qui permet le dépôt et la transmission, par les fournisseurs de factures à destination de l’état et des collectivités territoriales.
(2) Adresse mail de facturation.
Chorus (1)
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N° Siret : Code Service : Service Exécutant : Numéro d’engagement obligatoire : E-mail (2): Dénomination : Adresse :
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DE PAIEMENT
Xxxxxxxxxx le mode de paiement qui vous convient
VIREMENT MANDAT ADMINISTRATIF
Ce mode de paiement est réservé aux établissements relevant de la comptabilité publique. Nos coordonnées bancaires vous seront adressées avec la facture. Afin de faciliter le traitement du règlement, nous demandons aux gestionnaires de faire mentionner par l’organisme payeur le numéro de la facture faisant l’objet du mandatement.
Pour les collectivités relevant de la comptabilité publique, le règlement de toute somme doit s’effectuer dans le délai maximal de paiement fixé par le Code des marchés publics.
VIREMENT BANCAIRE
Nous acceptons le paiement par virement bancaire. Notre RIB sera indiqué sur le devis ou pourra être demandé à l'adresse suivante : xxxxxxxxxxxxx@xxxxxxxxxx.xxx.
Merci de bien indiquer lors de votre demande le numéro de commande ou de devis. Dès réception du virement sur notre compte, votre commande sera validée.
CONDITIONS
générales de vente*
LA LIVRAISON
• DÉLAI DE LIVRAISON
CARTE BANCAIRE
Mentionnez votre numéro de carte bancaire, sa date de fin de validité, les 3 derniers chiffres qui figurent au dos de celle-ci et le nom de votre banque. Seules les cartes “CB” françaises sont acceptées.
CHÈQUE BANCAIRE
Il doit être libellé à l’ordre de CASAL SPORT et obligatoirement joint à la commande.
À SAVOIR
UN SUIVI PRÉCIS DE VOS COMMANDES !
Nous vous proposons notre service de suivi de vos commandes étape par étape afin que vous puissiez suivre précisément l’avancée de la gestion de celles-ci. C’est très simple et facile !
Indiquez-nous votre adresse E-mail et nous vous enverrons l’accusé de réception dès la saisie de votre commande, ainsi que le bon de livraison dès l’expédition et la facture.
LA GARANTIE
Conformement aux textes en vigueur, la garantie légale de conformité, ainsi que la
LES PRIX DE VENTE
Les prix de vente des produits figurant aux catalogues de CASAL SPORT sont ceux en vigueur au 1er mars de l’année en cours. Le prix de vente des produits applicable est celui en vigueur le jour de la commande du Client. CASAL SPORT se réserve la faculté de modifier à tout moment le prix des produits ou prestations associées. En cas de modifi- cation des prix, le Client en sera préalablement informé par CASAL SPORT au moment de la commande. Les prix sont exprimés en Euros hors taxes (HT), hors frais d’installation et de mise en place éventuelle, nets de toute remise et de tout escompte, hors parti- cipation aux frais de traitement et d’expédition. Les prix toutes taxes comprises (TTC) sont affichés à titre indicatif au taux de la TVA en vigueur, tout changement de taux de TVA sera répercuté immédiatement. Il en sera de même en cas d’évolution du Dollars.
LES PRODUITS
Les caractéristiques de nos produits sont susceptibles d’être modifiées ou améliorées sans préavis, de ce fait les photographies et les textes ne peuvent être considérés comme contractuels. En cas d’indisponibilité d’un produit, nous pouvons vous fournir un article de remplacement présentant des caractéristiques et des qualités similaires ou supérieures à un prix équivalent.
LE RÈGLEMENT
Par courrier, téléphone, fax ou sur xxx.xxxxxxxxxx.xxx est possible :
• PAR VIREMENT BANCAIRE
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• PAR CARTE BANCAIRE
Nous acceptons le paiement par Carte Bleue, VISA ou MasterCard. Vous devrez nous indiquer le numéro de votre carte et la date de validité à l’endroit indiqué sur le bon de commande. Vous devrez également saisir votre cryptogramme si vous payez à l’aide de notre formulaire sécurisé sur xxx.xxxxxxxxxx.xxx
• PAR MANDAT ADMINISTRATIF
Ce mode de paiement est réservé uniquement aux établissements relevant de la comp- tabilité publique (virement après livraison).
• PAR CHÈQUE BANCAIRE
Envoyez votre chèque bancaire ou postal signé à l’ordre de Casal Sport avec votre bon de commande ou votre confirmation de commande web.
- Toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité entrainera de plein droit, en sus des indemnités de retard, le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement (Art. 441-6, I al. 12 et D. 441-5 du code de Commerce et Décret 2013-269 du 29/03/2013 paru au JO du 31/03/2013).
Le délai moyen de livraison est de 72 heures ouvrées pour les articles tenus en stock ou ne nécessitant aucune fabrication spéciale. Les articles textiles clubs et équipements de terrain (gros matériel, matelas, sautoirs) sont livrés dans un délai de 30 jours maximum. CASAL SPORT se réserve le droit de procéder à des livraisons partielles. Nous ne se- rions être tenus pour responsables en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité d’un produit, de force majeure, y compris en cas de perturbation ou grève totale ou par- tielle notamment des services postaux et moyens de transports, en cas d’inondation ou d’incendie.
• CONTRÔLE DES COLIS AU MOMENT DE LA LIVRAISON
L’état de la marchandise et le nombre de colis sont vérifiés au départ de notre entrepôt. Lors de la livraison de votre commande, nous vous recommandons de contrôler en présence du livreur :
- que le nombre de colis correspond bien au bordereau de livraison,
- si un colis est ouvert ou troué, il faut vérifier la marchandise contenue dans ce colis pour voir s’il n’y a pas de manquant,
- si le colis est abîmé, il faut vérifier le contenu pour voir s’il n’y a pas d’article abîmé ou cassé.
En cas de problème, émettre des réserves précises, (exemple : colis ouvert, 1 article manquant ou colis abîmé, 1 article détérioré ou cassé…) xxxxx et signer sur le docu- ment de transport du chauffeur. Nous attirons votre attention sur le fait qu’il appartient au destinataire de formuler les réserves en cas de dommage, perte ou manquant. Les réserves doivent être précises et mentionner la nature et l’étendue du dommage (par exemple: housse déchirée, serrure cassée, références X manquantes...) ainsi que la quantité pour chaque référence manquante ou endommagée.
Les réserves doivent être notifiées :
- d’abord sur le récépissé de livraison remis au chauffeur du camion,
- puis par lettre recommandée avec AR adressée au transporteur, confirmant ces ré- serves, au plus tard dans les 3 jours suivant la réception du colis.
Ces 2 mesures sont nécessaires à la mise en œuvre de la responsabilité du transporteur. A défaut, le matériel est considéré comme livré en bon état et aucun recours contre le transporteur n’est possible.
ATTENTION : la mention “sous réserve de déballage ou d’avarie” n’a aucune valeur et ne vous permettra pas d’être indemnisé.
Par conséquent, nous ne pouvons que trop vous recommander d’être vigilant au mo- ment de la livraison.
Pour toutes questions au sujet des démarches à suivre dans le cadre d’un problème résultant du transport de votre marchandise, n’hésitez pas à contacter le Service Après- Vente de CASAL SPORT :
- Par téléphone : 00 00 00 00 00 (prix d’un appel local depuis un poste fixe)
- Grâce au formulaire de contact que vous trouverez tout en haut à droite de toutes les pages sur le site xxx.xxxxxxxxxx.xxx
garantie légale des défauts ou vices cachés pour une durée de 2 ans, s’appliquent à tous nos produits. En outre, CASAL SPORT offre une garantie contractuelle d’un an minimum sur tous les produits de son catalogue, sauf exclusions énoncées sur xxx.xxxxxxxxxx.xxx
En savoir + : consultez la rubrique SAV-Retour sur xxx.xxxxxxxxxx.xxx
LE SERVICE APRÈS-VENTE
Votre correspondant CASAL SPORT répond à toutes vos questions après la livraison ! Pensez à lui préciser votre code client et les coordonnées de la commande.
RETOUR
Les retours doivent systématiquement faire l’objet d’un accord préalable de nos services. Pour tout retour, veuillez nous consulter dans un délai de 10 jours suivant la réception du colis. Les articles marqués ou personnalisés, les commandes spéciales (articles non référencés dans nos catalogues) les enregistrements audio ou vidéo, ou logiciels informatiques, ne sont ni repris ni échangés.
LE MARQUAGE DE VOS ARTICLES
(transpose, flocage, sérigraphie, broderie)
CASAL SPORT propose à ses clients le marquage des articles commandés auprès de ses ser- vices. Nous attirons votre attention sur le fait que votre responsabilité est engagée dès lors que vous commandez des articles sur lesquels sont apposés des marquages. En effet, des droits privatifs tels que notamment des droits de propriété intellectuelle, détenus par des tiers, peuvent protéger tout ou partie des éléments que vous souhaitez exploiter en mar- quage sur les produits commandés. Le client garantit à CASAL SPORT être titulaire des droits privatifs et notamment des droits de propriété intellectuelle concernés. En conséquence, le client est averti que CASAL SPORT n’en assurera pas le contrôle. Tous les articles suscep- tibles d’être personnalisés sont concernés : textiles, casquettes, ballons, sacs de transport de matériel, sacs de plaquage de rugby, bâches de protections de poteaux de buts, etc…). Lors de la remise des documents nécessaires à la réalisation du marquage des articles, le client déclare être titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle et autorisations relatifs aux éléments qu’il demande à CASAL SPORT d’apposer pour son compte sur les articles commandés : logos, inscriptions, nom, images et tout signe susceptible d’être protégé par un droit de propriété intellectuelle. Le client s’engage à fournir, sur simple demande de la part de CASAL SPORT, tout titre justificatif et attestation de ces droits et autorisations. En cas de réclamation ou de poursuite résultant notamment de la contre- façon et/ou de la concurrence déloyale et/ou du parasitisme, à l’encontre du client et, le cas échéant, à l’encontre de CASAL SPORT, seul ou avec le client, seule la responsabilité du client pourra être retenue.
Si CASAL SPORT devait faire l’objet d’une condamnation, le client devra garantir et prendre à sa charge tous les frais liés à la (ou les) procédure (s) ainsi que l’ensemble des condam- nations prononcées. Sauf dans le cas d’un défaut de qualité, les articles personnalisés (transpose, flocage, sérigraphie, broderie) ne sont ni repris, ni échangés.
* En savoir + : consultez la rubrique Conditions Générales de Vente sur xxx.xxxxxxxxxx.xxx
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LIVRAISONS RAPIDES POUR VOS COMMANDES
Afin de vous assurer des livraisons rapides et répondre à vos attentes de délais, nous avons décidé de stocker la majorité des
articles présents dans nos catalogues, cela même pour du gros matériel !
LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE LIVRAISON
Elle est calculée sur la base de la préparation de commande, d’emballage et de port d'une livraison en France métropolitaine. Le port pour la Corse, les départements et territoires d’Outre- Mer, ainsi que pour l’étranger est facturé au coût réel.
Votre conseiller vous précisera le délai ainsi que les tarifs.
Vos frais de livraison sont moins chers pour toute commande ou devis réalisés sur notre site :