ETRIER VITREEN
ETRIER VITREEN
0 Xxxxx xxx Xxxxxxxxx 00000 XXXXX XXXXX
Tél. / fax : 00 00 00 00 00
E.mail : xxxxxx-xxxxxxx@xxxxxxx.xx
CONTRAT DE SPONSORING
Entre d’une part, la partie versante .............................................................................................
Dont le siège est situé à ................................................................................................................
Représenté par .............................................................................................................................
Et d’autre part, le bénéficiaire : Etrier Vitréen
Dont le siège est situé à : 0 Xxxxx xxx Xxxxxxxxx - 00000 XXXXX XXXXX
Représenté par : Monsieur Xxxxxxxx Xxxxxxx, président de l’association « Etrier Vitréen » IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 : La partie versante s’engage à soutenir le bénéficiaire pour un montant global de……………………………euros correspondant au choix établi par la partie versante (voir tableau 1 annexé). Le montant convenu devra être remis à l’association Etrier Vitréen au plus tard 15 jours avant la date prévue de la manifestation sous peine de résiliation du contrat. Une facture sera établie.
ARTICLE 2 : En contrepartie, le bénéficiaire s’engage à promouvoir l’image de la partie versante pendant toute la durée de la manifestation.
En cas de mise en place de banderoles fournies par le sponsor, l’organisateur s ‘engage à les installer dans un endroit visible.
ARTICLE 3 : L’encart publicitaire ne devra pas contenir d’image ou de texte qui pourrait, d’une façon ou d’une autre, choquer la morale. Le Président du centre équestre est le seul juge de ce qui peut être acceptable et de ce qui ne l’est pas.
ARTICLE 4 : Le nom d’un sponsor associé à la manifestation n’accorde aucune exclusivité.
Le présent contrat est établi en deux exemplaires originaux, un exemplaire étant destiné à chacune des parties.
Fait à Le
Association Etrier Vitréen Sponsor
Le président, M. Galeine Le Responsable
Signature, Signature,
Suivi de la mention « lu et approuvé » Suivi de la mention « lu et approuvé »