CONTRAT DE LICENCE DE L’UTILISATEUR FINAL D’UN LOGICIEL SEAGATE
CONTRAT DE LICENCE DE L’UTILISATEUR FINAL D’UN LOGICIEL SEAGATE
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE DE L’UTILISATEUR FINAL (LE « CLUF »). VOUS ET VOTRE ENTREPRISE ACCEPTEZ LA TOTALITE DES MODALITES DU PRESENT CLUF SI VOUS CLIQUEZ SUR LE BOUTON
« J’ACCEPTE » OU PRENEZ DES MESURES EN VUE DE TELECHARGER, D’INSTALLER OU D’UTILISER L’ENSEMBLE OU UNE PARTIE DU PRESENT PRODUIT (NOTAMMENT LE LOGICIEL ET LES FICHIERS CONNEXES) (LE « LOGICIEL »), DU MATERIEL (LE « MATERIEL »), UN OU DES DISQUES, OU D’AUTRES SUPPORTS DE DONNEES) (COLLECTIVEMENT, LE « PRODUIT »). SI VOUS FAITES L’ACQUISITION DU PRESENT PRODUIT POUR QUE VOTRE ENTREPRISE L’UTILISE, VOUS DECLAREZ ETRE UN REPRESENTANT AUTORISE AYANT LE POUVOIR DE LIER LEGALEMENT VOTRE ENTREPRISE AU PRESENT CLUF. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS CES MODALITÉS, NE CLIQUEZ PAS SUR LE BOUTON « J’ACCEPTE » ET NE TÉLÉCHARGEZ PAS, N’INSTALLEZ PAS ET N’UTILISEZ PAS LE LOGICIEL.
1. Propriété. Ce CLUF s'applique au Logiciel et aux produits de Seagate Technology LLC et les filiales contrôlées par Seagate Technology LLC, sous contrôle commun avec celle-ci, ou la contrôlant, y compris, mais non limité à des sociétés affiliées opérant sous le nom de LaCie ou de la marque (collectivement, « Seagate », « nous », « nôtre », « nos »). Seagate Technology LLC (« Seagate ») et ses fournisseurs sont propriétaires du logiciel et de l’ensemble des droits, des titres et des intérêts connexes, y compris de tous les droits de propriété intellectuelle qui y sont rattachés. Le logiciel est accordé sous licence et non vendu. La structure, l’organisation et le code du logiciel constituent des secrets commerciaux de grande valeur et des renseignements confidentiels de Seagate et de ses fournisseurs. Le logiciel est protégé par les lois sur le droit d’auteur et par d’autres lois sur la propriété intellectuelle et conventions, notamment par les lois sur le droit d’auteur des États-Unis et d’autres pays. Le terme « logiciel » ne signifie pas et ne comprend pas « les logiciels de sociétés indépendantes ». « Les logiciels de sociétés indépendantes » signifient certains logiciels, autorisés sous licence pour Seagate par des tiers, qui peuvent être fournis avec la version particulière du logiciel que vous avez acheté sous licence.
Le logiciel d’une société indépendante n’est généralement pas régi par les modalités stipulées ci- dessous; il est sujet à d’autres modalités et conditions imposées par les concédants de licence d’un tel logiciel d’une société indépendante. Les termes de votre utilisation des logiciels d’une société indépendante sont sujets à, et gouvernés par, les modalités du contrat de licence respectif, sauf dans le cas de la Section 1 et des Sections 5 et 6 de ce contrat d’utilisation, qui s’appliquent également aux logiciels des sociétés indépendantes. Vous pouvez identifier et lire les licences applicables et/ou les avis sur de tels logiciels de sociétés indépendantes pour les logiciels que vous avez reçus en vertu de ce CLUF à l’adresse Internet
xxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxx/xx-xxxxx/xxxxxxxxx/, ou xxxx://xxx.xxxxx.xxx/xxxxxxx pour les produits de la marque LaCie. Vous acceptez de vous conformer aux modalités stipulées dans toutes les licences pour logiciels de sociétés indépendantes pour les logiciels des sociétés indépendantes fournis. Le cas échéant, vous pouvez obtenir les adresses URL pour les sites Web où vous pouvez obtenir les codes sources pour les logiciels des sociétés indépendantes à
xxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxx/xx-xxxxx/xxxxxxxxx/, ou xxxx://xxx.xxxxx.xxx/xxxxxxx pour les produits de la marque LaCie.
2. Licence du produit. À la condition que vous respectiez le présent CLUF, Seagate vous accorde une licence personnelle limitée non exclusive et incessible vous permettant d’installer et d’utiliser à l’interne une (1) copie du logiciel sur un (1) appareil se trouvant dans vos locaux, uniquement aux fins décrites dans la documentation connexe. L’utilisation de logiciels de sociétés indépendantes qui sont compris dans les supports de données accompagnant le produit peut faire l’objet de modalités énoncées dans un contrat de licence distinct; le contrat de licence en question peut figurer dans un fichier « Lisez-moi » ou « Read Me » se trouvant sur les supports de données qui accompagnent ce produit. Le logiciel comprend des composants vous permettant d’accéder à certains services offerts par des tiers (services des sociétés indépendantes). L’usage que vous faites des services des sociétés indépendantes est sujet au contrat que vous avez avec le fournisseur de services de la société indépendante en question. Exception faite de ce qui est expressément énoncé aux présentes, le présent CLUF ne vous accorde pas de droits de propriété intellectuelle sur le produit. Seagate et ses fournisseurs se réservent tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés. Il n’existe aucun droit implicite.
2.1 Logiciel. Vous avez également le droit de faire une seule copie du logiciel uniquement aux fins de sauvegarde et de reprise après sinistre. Vous ne devez pas modifier le logiciel ni créer un nouveau programme d’installation de celui-ci. Seagate accorde des licences d’utilisation du logiciel et le distribue pour qu’il soit utilisé uniquement avec ses produits de stockage plutôt qu’avec d’autres produits de stockage que les siens.
3. Restrictions. La licence ne vous autorise pas à prendre les mesures suivantes :
a) créer des œuvres dérivées fondées sur le produit ou sur une partie ou un composant du produit, notamment le logiciel;
b) reproduire une partie ou la totalité du produit;
c) sauf dans la mesure où l’article 11 ci-après le permet, vendre, céder, communiquer ou transférer autrement la totalité ou une partie du produit à un tiers, lui accorder une licence lui permettant de l’utiliser ou le mettre à sa disposition;
d) sauf et uniquement dans la mesure où les lois applicables autorisent expressément une telle activité malgré l’interdiction prévue dans le présent contrat, modifier, traduire, décompiler ou tenter de rétroconcevoir le produit ou une partie de ses composants;
e) utiliser le produit afin de fournir des services à des tiers;
f) prendre toute action qui pourrait soumettre le logiciel à tout contrat de licence de source ouverte dans le cas où il n’est pas déjà soumis à un tel contrat; et
g) retirer des indications ou des marques exclusives figurant sur le produit ou les modifier.
4. Mises à jour. Si vous recevez une mise à jour, une mise à niveau ou une nouvelle version d’un logiciel (une « mise à jour »), vous devez posséder une licence valide d’utilisation de la version antérieure afin de pouvoir effectuer la mise à jour. Toutes les mises à jour vous sont fournies sous réserve des modalités du présent CLUF. Si vous recevez une mise à jour, vous pouvez continuer d’utiliser la ou les versions antérieures du logiciel que vous possédez ou dont vous avez la garde ou le contrôle. Seagate n’est pas tenue d’offrir un soutien pour les versions antérieures du logiciel dès qu’une mise à jour est offerte. Seagate n’a pas l’obligation d’offrir un soutien, un service de maintenance, des mises à jour ou des modifications aux termes du présent CLUF.
5. EXONÉRATION DE GARANTIE. LE PRODUIT ET LES LOGICIELS DES SOCIÉTÉS INDÉPENDANTES SONT OFFERTS « TEL QUEL » ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION, EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE, N’EST OFFERTE OU NE S’APPLIQUE. SEAGATE ET SES FOURNISSEURS REJETTENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE, NOTAMMENT LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES RELATIVES À LA QUALITÉ MARCHANDE, À L’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, À L’ABSENCE DE VICES CACHÉS, AU TITRE DE PROPRIÉTÉ ET À L’ABSENCE DE CONTREFAÇON. CETTE EXONÉRATION DE GARANTIE S’APPLIQUE DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES. SEAGATE NE FOURNIT PAS LES SERVICES DES SOCIÉTÉS INDÉPENDANTES ET N’OFFRE AUCUNE GARANTIE EN VERTU DES SERVICES D’UNE SOCIÉTÉ INDÉPENDANTE. VOTRE USAGE DES SERVICES D’UNE SOCIÉTÉ INDÉPENDANTE EST À VOTRE PROPRE RISQUE.
6. EXCLUSION DES DOMMAGES ACCESSOIRES ET DE CERTAINS AUTRES DOMMAGES. DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, SEAGATE, CES CONCÉDANTS DE LICENCE ET SES FOURNISSEURS NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE QUELQUES DOMMAGES PARTICULIERS OU INDIRECTS OU DE QUELQUES DOMMAGES-INTÉRÊTS PUNITIFS QUE CE SOIT, DE DOMMAGES DÉCOULANT D’UNE PERTE DE BÉNÉFICES OU D’UNE FUITE DE RENSEIGNEMENTS CONFIDENTIELS OU D’AUTRES RENSEIGNEMENTS, DE L’INTERRUPTION DES ACTIVITÉS, D’UN PRÉJUDICE CORPOREL, D’UNE PERTE DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS, D’UNE OMISSION DE S’ACQUITTER DE LEURS DEVOIRS, Y COMPRIS DE FAIRE PREUVE DE BONNE FOI OU D’UN DEGRÉ DE SOIN RAISONNABLE, D’UNE NÉGLIGENCE, OU DE TOUTE AUTRE PERTE QUELCONQUE, NOTAMMENT DE NATURE PÉCUNIAIRE) ATTRIBUABLES OU RELIÉS DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT À L’UTILISATION DU PRODUIT OU À UNE PARTIE OU UN COMPOSANT DE CELUI-CI OU À UN SERVICE CONNEXE, OU À UN SERVICE D’UNE SOCIÉTÉ INDÉPENDANTE À UNE INCAPACITÉ DE LES UTILISER OU À L’ÉGARD D’UNE DISPOSITION DU CLUF, MÊME DANS L’ÉVENTUALITÉ D’UN DÉLIT CIVIL (NOTAMMENT LA NÉGLIGENCE), D’UNE DÉCLARATION FAUSSE OU TROMPEUSE, D’UNE RESPONSABILITÉ STRICTE, D’UNE VIOLATION DE CONTRAT OU D’UNE VIOLATION DE GARANTIE OU DE CONDITION DE LA PART DE SEAGATE OU DE CES CONCÉDANTS DE LICENCE OU DE SES FOURNISSEURS, ET CE, MÊME SI SEAGATE OU DE CES CONCÉDANTS DE LICENCE OU SES FOURNISSEURS ONT ÉTÉ
AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ QUE DE TELS DOMMAGES SURVIENNENT ET MÊME SI LE PRÉSENT CONTRAT OU UN RECOURS N’ATTEINT PAS SON BUT ESSENTIEL.
7. LIMITE DE RESPONSABILITÉ. MALGRÉ LES DOMMAGES QUE VOUS POURRIEZ SUBIR POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT, LA RESPONSABILITÉ INCOMBANT À SEAGATE AUX TERMES DU PRÉSENT CLUF OU SE RAPPORTANT À CELUI-CI ET VOTRE UNIQUE RECOURS PRÉVU PAR LES PRÉSENTES SE LIMITENT AU MONTANT QUE LE TITULAIRE DE LICENCE A PAYÉ À SEAGATE POUR OBTENIR LE PRODUIT, ET L’ENSEMBLE DES DOMMAGES-INTÉRÊTS CUMULATIFS QUI POURRAIENT ÊTRE EXIGÉS DE SEAGATE NE DÉPASSERA JAMAIS CE MONTANT. CETTE LIMITE DE RESPONSABILITÉ S’APPLIQUE DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES. DE PLUS, LES CONCÉDANTS DE LICENCE OU LES FOURNISSEURS DE SEAGATE NE SERONT DANS AUCUN CAS TENUS RESPONSABLE DES DOMMAGES DE TOUTE SORTE.
8. Confidentialité. La collecte, l’utilisation et la divulgation par Seagate de renseignements personnels identifiables en lien avec votre utilisation du Produit sont régies par la Politique de confidentialité de Seagate, que vous pouvez consulter à l’adresse xxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxx-xxxxxxx/xxxxxxx-xxxxxx/. Comme il est décrit plus loin dans la politique de confidentialité de Seagate, certains produits peuvent inclure un tableau de bord de
produit qui permet aux utilisateurs de gérer les paramètres du produit, y compris, mais non limité à l'utilisation de données anonymes d'utilisation statistique concernant des informations personnellement identifiables. Vous agréez à la collecte, l'utilisation et la divulgation de vos données par Seagate, conformément aux paramètres du tableau de bord que vous avez sélectionnés sur le produit, ou dans le cas de transfert comme décrit au paragraphe 11, vous acceptez les paramètres choisis par le titulaire précédent, à moins que vous modifiiez les paramètres ou jusqu'à ce que vous les modifiez.
9. Indemnisation. Si vous acceptez le CLUF, vous acceptez d’indemniser et de tenir autrement Seagate, ses dirigeants, ses employés, ses représentants, ses filiales, les membres de son groupe et ses autres partenaires à couvert contre les dommages directs, indirects ou particuliers ou les dommages-intérêts exemplaires pouvant découler de votre utilisation du produit ou d’un autre problème relié au produit, y compris, et sans s’y limiter, l’utilisation de tout service d’une société indépendante.
10. Respect des règles de commerce international. Le logiciel et les données techniques connexes pouvant être téléchargés aux termes du présent CLUF sont assujettis aux lois et aux règlements des États-Unis en matière de contrôle douanier et de contrôle à l’exportation et peuvent également être assujettis aux lois et aux règlements en matière de douanes et d’exportation du pays à destination duquel le téléchargement est prévu. De plus, en vertu des lois des États-Unis, le logiciel et les données techniques connexes pouvant être téléchargés aux termes du présent CLUF ne peuvent être vendus, loués ou cédés autrement dans des pays faisant l’objet de restrictions ni utilisés par un utilisateur final qui est visé par des restrictions (selon l’une des listes des parties visées par des restrictions dressées par le gouvernement des
États-Unis, qui se trouve à xxxx://xxx.xxx.xxx.xxx/xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx/xxxxxxxxxxxx.xxx) ou qui s’adonne à des activités reliées à des armes de destruction massive, notamment des activités reliées à la conception, au développement, à la production ou à l’utilisation d’armes, de
matériel ou d’installations nucléaires, d’armes chimiques ou biologiques ou de missiles ou de projets visant à en soutenir le développement, la production ou l’utilisation. Vous déclarez que vous n’êtes pas citoyen, ressortissant ou résident de Cuba, d’Iran, de la Corée du Nord, du Soudan ou de la Syrie, que vous n’êtes pas sous le contrôle du gouvernement de l’un de ces pays, que vous n’êtes pas autrement un utilisateur final visé par des restrictions au sens attribué à l’expression restricted end-user dans les lois sur le contrôle des exportations des États-Unis et que vous ne vous adonnez pas à des activités de prolifération. De plus, vous déclarez que vous ne téléchargerez pas, n’exporterez pas autrement et ne réexporterez pas le logiciel ou les données techniques connexes directement ou indirectement à destination des pays indiqués ci-dessus, à l’intention des citoyens, des ressortissants ou des résidents de ces pays ni à un autre utilisateur final visé par des restrictions ou encore à des fins finales visées par des restrictions.
11. Généralités. Sauf si les lois locales l’interdisent, le présent CLUF liant le titulaire de licence et Seagate est régi par les lois de l’État de la Californie et doit être interprété conformément à celles-ci sans égard aux principes de conflits de lois. Le CLUF constitue l’intégralité de l’entente entre Seagate et vous relativement au produit, régit l’utilisation que vous faites du produit et remplace toutes les ententes antérieures que vous avez conclues avec Seagate à l’égard de l’objet des présentes. Si un tribunal compétent juge qu’une disposition du présent CLUF contrevient à la loi, elle sera modifiée et interprétée de façon à respecter autant que possible les objectifs de la disposition initiale dans la mesure maximale permise par la loi, et les autres dispositions du CLUF demeureront en vigueur. Le produit et les données techniques connexes qui sont offerts s’accompagnent de droits restreints. L’utilisation, la reproduction et la communication par le gouvernement des États-Unis font l’objet des restrictions énoncées à l’alinéa (c)(1)(iii) du règlement DFARS 252.227-7013 (Rights in Technical Data – Noncommercial Items) ou aux alinéas (c)(1) et (2) du règlement 48 CFR 52.227-19 (Commercial Computer Product − Restricted Rights), selon le cas. Seagate est le fabricant. Vous ne pouvez transférer ni céder le présent CLUF ou les droits qui y sont prévus, mais vous pouvez transférer ce dernier ainsi que le logiciel une seule fois et de façon permanente à un autre utilisateur final, pourvu i) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel, du matériel, du support de données et des documents imprimés, des mises à jour (le cas échéant) et du présent CLUF et ii) qu’avant le transfert,
l’utilisateur final qui reçoit le présent CLUF et le logiciel accepte toutes les modalités du CLUF. Toute tentative de cession qui viole le présent article est nulle et non avenue. Seagate, le logo de Seagate et les autres noms et logos de Seagate sont des marques de commerce de Seagate.